Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 D 030 20240415 D 2024 D 030 DESIGNATIONMEMBRE
Déliberation - 2024 D 030 20240415 D 2024 D 030 DESIGNATIONMEMBRE
Déliberation - 2024 D 030 20240415 D 2024 D 030 DESIGNATIONMEMBRE
Déliberation - 2024 D 030 20240415 D 2024 D 030 DESIGNATIONMEMBRE
Déliberation - 2024 D 030 20240415 D 2024 D 030 DESIGNATIONMEMBRE
Déliberation - 2024 D 039 20240415 D 2024 D 039 FONGIBILITEDESCRE
Déliberation - 2024 D 036 20240415 D 2024 D 036 VOTEDESTAUXIMPOSI
Déliberation - 2024 D 035 20240415 D 2024 D 035 AVP AFFECTATIONRE
Déliberation - 2024 D 032 20240415 D 2024 D 032 EAUX APPROBATIONC
Déliberation - 2024 D 038 20240415 D 2024 D 038 LOTISSEMENT VOTEB
Déliberation - 2024 D 030 20240415 D 2024 D 030 DESIGNATIONMEMBRECOMMISSIONSCOMMUNALES+ +
Document publié le Lundi 15 avril 2024 par la commune d'Aix-Villemaur-Pâlis.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 D 030 20240415 D 2024 D 030 DESIGNATIONMEMBRECOMMISSIONSCOMMUNALES+ +)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Sport,
€ AIX
VILLEMAUR
S ras
DEPARTEMENT DE L'AUBE EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS ARRONDISSEMENT DE FROVES DE LA COMMUNE D’AIX-VILLEMAUR-PALIS COMMUNE D'’AIX-VILLEMAUR-PÂLIS
Séance du 15 avril 2024
Date de la convocation : 02/04/2024
Date d'affichage de la convocation : 02/04/2024 L’an deux mille vingt-quatre, le 15 avril à 19h00, le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni en mairie annexe d’AIX-EN-OTHE, sous la présidence de Séverine DELSERT BROQUET, Maire de la Commune d’AIX-VILLEMAUR-PALIS.
Etaient présents: Séverine DELSERT BROQUET, Reynald CARLOT, Florent GAUROIS, Sophie Nombre de Conseillers : BLANCHIN, Didier DESPREZ, Gérald ROUSSELOT, Lucie CARLIER, Gérard TRUTAT, Guy En exercice : 29 THOMAS, Elisabeth ODON, Jean-Michel POTS, Gérard VAN MELCKEBEKE, Yves MORANDEAU, Présents : 26 Lydia LENAINT, Laurence LUIS-LEON, Eloïse SOYER, Sonia PREHOUBERT, Mikaël MATIGNON, Représentés : 02 Laura SERON-HABERLAND, Kylan GORIT, Hubert PROT, Karine CRAVIC, Claire ADAM, Christie Votants : 28 DEZERT, Gilles FOUILLADE, Nathalie HINFRAY.
Absents ayant donné procuration: Mme Sylvie VELUT pouvoir à M. Gérard TRUTAT, M. Timothée
BRASSET pouvoir à Mme Claire ADAM.
Absente : Cécile PETIT
Délibération n° Secrétaire de séance : Monsieur Reynald CARLOT
2024 D _030
Obijet de la délibération : DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS COMMUNALES
Madame le Maire
W Expose que le conseil municipal peut former, au cours de chaque séance, des commissions chargées d’étudier les
questions soumises au conseil (art. L 2121-22 du CGCT).
Les commissions municipales ne peuvent être composées que de conseillers municipaux. Il appartient au conseil municipal
de décider du nombre de conseillers siégeant dans chaque commission.
Les membres sont désignés par vote à bulletin secret (art. L 2121-21 du CGCT). Toutefois, le conseil municipal peut
décider, à l’unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations ou aux présentations (même article).
& Précise que :
- Conformément à l’article L 2121-22 du CGCT, le conseil municipal peut former, au cours de chaque séance, des
commissions chargées d’étudier les questions soumises au conseil soit par l’administration, soit à l’initiative d’un de ses
membres.
- La composition des différentes commissions doit respecter le principe de la représentation proportionnelle pour
permettre l’expression pluraliste des élus au sein de l’assemblée communale.
- Le maire est le président de droit de toutes les commissions. En cas d’absence ou d’empêchement, les commissions
sont convoquées et présidées par le vice-président élu par celles-ci lors de leur première réunion.
& Propose de créer 13 commissions municipales chargées d’examiner les projets de délibérations qui seront soumis au
conseil.
La commission « Finances »,
La commission « Bâtiments »,
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 17/04/2024 à 14h28
Réference de l'AR : 010-200058840-20240415-2024_D_030-DE
Affiché le 17/04/2024 ; Certifié exécutoire le 17/04/2024 La commission « Sécurité »,
La commission « Eau et Assainissement »,
La commission « Sports et associations »,
La commission « Bois et forêts »,
La commission « Enfance jeunesse »,
La commission « Culture »,
La commission « Communication »,
La commission « Consultation »,
La commission « Marché et commerces »,
La commission « Fêtes et cérémonies »,
La commission « Voirie ».
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité
> DECIDE de ne pas procéder au scrutin secret à la désignation des membres des commissions communales,
> ADOPTE la liste des commissions municipales suivantes :
La commission « Finances »,
La commission « Bâtiments »,
La commission « Sécurité »,
La commission « Eau et Assainissement »,
La commission « Sports et associations »,
La commission « Bois et forêts »,
La commission « Enfance jeunesse »,
La commission « Culture »,
SHIELD
TE
La commission « Communication »,
La commission « Consultation »,
ni bi +
©
La commission « Marché et commerces »,
D La commission « Fêtes et cérémonies »,
= Les] La commission « Voirie »
> DESIGNE au sein des commissions suivantes :
1. La commission « Finances » :
Tous les conseillers municipaux.
2. La commission « Bâtiments » :
M. Florent GAUROIS, Mme Lydia LENAINT, M. Mikaël MATIGNON, Mme Claire ADAM, M. Hubert
PROT.
3. La commission « Sécurité » : |
Monsieur Florent GAUROIS, M. Gérard VAN MELCKEBEKE, Mme Lydia LENAINT, M. Mikaël
MATIGNON, M. Hubert PROT, M. Gilles FOUILLADE.
4. La commission « Eau et Assainissement » :
M. Gérard TRUTAT, Mme Laura SERON-HABERLAND, M. Gérard VAN MELCKEBEKE, M. Jean-
Michel POTS, Mme Claire ADAM, M. Thimothée BRASSET. 5. La commission « Sports et associations » :
M. Reynald CARLOT, Mme Sophie BLANCHIN, M. Kylan GORIT, M. Yves MORANDEAU, Mme
LUIS-LEON Laurence, M. Guy THOMAS, M. Gilles FOUILLADE, Mme Nathalie HINFRAY.
6. La commission « Bois et forêts » :
M. Didier DESPREZ, Mme Laura SERON-HABERLAND), M. Jean-Michel POTS, Mme Claire ADAM,
Mme Karine CRAVIC.
7. La commission « Enfance jeunesse » :
Mme Cécile PETIT, M. Kylan GORIT, Mme Lucie CARLIER, Mme Eloïse SOYER, Mme Lydia
LENAINT, Mme Sonia PREHOUBERT, Mme Claire ADAM, Mme Christie DEZERT.
8. La commission « Culture » :
Mme Cécile PETIT, M. Kylan GORIT, M. Gérald ROUSSELOT, Mme Elisabeth ODON, Mme Eloïse
SOYER, M. Guy THOMAS, M. Thimothée BRASSET, Mme Karine CRAVIC.
9. La commission « Communication » :
Mme Cécile PETIT, M. Kylan GORIT, M. Gérald ROUSSELOT, Mme Elisabeth ODON, M. Guy
THOMAS, Mme Karine CRAVIC, Mme Nathalie HINFRAY.
10. La commission « Consultation » :
M. Kylan GORIT, M. Gérald ROUSSELOT, M. Gérard VAN MELCKEBEKE, Mme Lydia LENAINT,
M. Thimothée BRASSET, M. Gilles FOUILLADE.
11. La commission « Marché et commerces » :
Mme Sylvie VELUT, Mme Cécile PETIT, Mme Sophie BLANCHIN, M. Gérard VAN MELCKEBERKE,
M. Mikaël MATIGNON, Mme Laurence LUIS-LEON, Mme Claire ADAM.
12. La commission « Fêtes et cérémonies » :
Mme Sylvie VELUT, Mme Sophie BLANCHIN, M. Kylan GORIT, Mme Elisabeth ODON, Mme Eloïse
SOYER, M. Yves MORANDEAU, Mme Lydia LENAINT, Mme Sonia PREHOUBERT, Mme Christie
DEZERT, Mme Nathalie HINFRAY.
13. La commission « Voirie » :
Mme Sylvie VELUT, M. Yves MORANDEAU, M. Mikaël MATIGNON, Mme Laurence LUIS-LEON,
Mme Claire ADAM, M. Hubert PROT
> DONNE POUVOIR à Madame le Maire pour prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de la présente
délibération.
Extrait certifié conforme au registre des délibérations
Le Maire, Séverine DELSERT BROQUET.