Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025.1.18 Point decisions du Maire conventions mar
Déliberation - 2025.5.105 point decisions du Maire conventions ma
Déliberation - 2026.4.55 point decisions du Maire conventions mar
Déliberation - 2024.3.77 point decisions du Maire conventions mar
Déliberation - 2024.4.90 point decisions du Maire conventions mar
Déliberation - 2026.1.16 point decisions du Maire marches et aven
Déliberation - 2026.1.16.1 point decisions du Maire marches et av
Déliberation - 2025.3.63 Point Decisions du Maire conventions mar
Déliberation - 2025.2.44 projet deliberation Decisions du Maire c
Déliberation - 2024.3.77.2 annexe 2 liste des conventions point d
Déliberation - 2026.5.75 point decisions du Maire conventions marches et avenants
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Marquette-lez-Lille.
Lien du pdf (Déliberation - 2026.5.75 point decisions du Maire conventions marches et avenants)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Banque,
COMMUNE DE MARQUETTE-LEZ-LILLE
CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Séance du 28 septembre 2026
Point n° 2026/5/75 Nomenclature : 6.4
En application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur le Maire rend compte des décisions, conventions, marchés et avenants suivants :
1. LISTE DES DECISIONS DE MONSIEUR LE MAIRE
Monsieur le Maire rend compte des décisions énumérées ci-dessous et qui ont été transmises en annexe 1 aux membres du Conseil municipal :
Dates N° Ordre N° Séquentiel Objets
27/03/2026 25 278 Demande de fonds de concours – Groupe scolaire Cousteau Van Hecke
06/05/2026 26 416 Mise à disposition du local d’urgence
2. LISTE DES CONVENTIONS DE MISES A DISPOSITIONS OU
LOCATIONS DES BATIMENTS ET/OU MATERIELS COMMUNAUX
Monsieur le Maire rend compte de la liste des conventions prises entre le 09 juin et le 27 août 2026 :
Dates Références Objets
09/06/2026 2026/232 Mise à disposition d’une salle
12/06/2026 2026/233 Mise à disposition d’une salle
15/06/2026 2026/234 Mise à disposition d’une salle
15/06/2026 2026/226 Mise à disposition de matériel
18/06/2026 2026/237 Mise à disposition de matériel
18/06/2026 2026/238 Mise à disposition de matériel
18/06/2026 2026/239 Mise à disposition de matériel
18/06/2026 2026/240 Mise à disposition de matériel
23/06/2026 2026/242 Mise à disposition d’un local
03/07/2026 2026/244 Prêt de jeux
07/07/2026 2026/251 Prêt de véhicule
09/07/2026 2026/246 Mise à disposition d’une salle
10/07/2026 2026/247 Mise à disposition d’une salle
15/07/2026 2026/249 Mise à disposition d’une salle
16/07/2026 2026/250 Mise à disposition d’une salle
04/08/2026 2026/253 Mise à disposition de matériel
04/08/2026 2026/254 Mise à disposition de matériel
04/08/2026 2026/255 Mise à disposition de matériel Dates Références Objets
04/08/2026 2026/256 Mise à disposition de matériel
04/08/2026 2026/257 Mise à disposition de matériel
04/08/2026 2026/258 Mise à disposition de matériel
04/08/2026 2026/259 Mise à disposition de matériel
04/08/2026 2026/260 Mise à disposition de matériel
04/08/2026 2026/261 Mise à disposition de matériel
05/08/2026 2026/263 Mise à disposition de matériel
05/08/2026 2026/264 Mise à disposition de matériel
06/08/2026 2026/265 Mise à disposition d’une salle
06/08/2026 2026/267 Mise à disposition d’une salle
06/08/2026 2026/268 Mise à disposition d’une salle
07/08/2026 2026/270 Mise à disposition d’une salle
07/08/2026 2026/271 Mise à disposition d’une salle
18/08/2026 2026/272 Mise à disposition d’une salle
21/08/2026 2026/273 Mise à disposition d’une salle
27/08/2026 2026/274 Mise à disposition de matériel
27/08/2026 2026/275 Mise à disposition de matériel
27/08/2026 2026/276 Mise à disposition d’une salle
3. LISTE DES AVENANTS ET MARCHES
Monsieur le Maire rend compte de la liste des marchés et avenants pris du 15 juin 2026 au 15 septembre 2026 : annexe 2
LE CONSEIL,