Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - ConvocationCM 5mars2026
Convocation - ConvocationCM 20mars2026
Convocation - ConvocationCM 26septembre2024
Convocation - ConvocationCM 6fevrier2025
Convocation - ConvocationCM 21novembre2024
Convocation - ConvocationCM 25juin
Convocation - ConvocationCM 26juin2025
Convocation - 20250408 ConvocationCM
Arrêté - AP 2025 ICPE 085 ZAENR 30 avril 2025
Déliberation - AR DEL 280825 002 Panneaux photovoltaiques
Convocation - ConvocationCM 28aout2025
Document publié le Vendredi 22 août 2025 par la commune de Chapelle-Heulin.
Lien du pdf (Convocation - ConvocationCM 28aout2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Exploration spatiale,
www.mairie-lachapelleheulin.Fr
: Chapelle eulin H
Terre de vignes et de marais
La Chapelle-Heulin, 22 août 2025
Mesdames, Messieurs
Les conseillers municipaux
Objet : Convocation conseil municipal et ordre du jour
|
Madame, Monsieur, |
Le conseil municipal se réunira le jeudi 28 août, à 19h en Mairie. L'ordre du jour de la séance est le
suivant : °
Approbation du compte rendu de la séance précédente
Panneaux photovoltaïques
Recomposition conseil communautaire
Adhésion au RESAH
Groupement de commande - nettoyage toiture cellules commerciales
Modification du tableau des effectifs |
Tarifs enfance - jeunesse
Amende pour terrains non entretenus
Décisions du maire selon l'article L2122-22 du CGCT ©
©
NN
OO
UT
BR
D
NN
Bien à vous,
Tél. 02 40 06 74 05 | Fax 02 40 06 72 01
* Mairie | 27, rue Aristide Briand | 44330 La Chapelle-Heulin
www.Facebook.com/lachapelleheulin | accueil@mairie-lachapelleheulin.fr