Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - dcm 2026 22 designation des representants ou deleg
unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - dcm 20
unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - dcm 20
unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - dcm 20
unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - dcm 20
unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - dcm 20
unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - dcm 20
unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - dcm 20
unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - dcm 20
unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - 99 de
unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - dcm 2026 22 designation des representants ou delegues tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - dcm 2026 22 designation des representants ou delegues tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Loisirs,
Envoyé
en
préfecture
le 31/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
31/03/2026
;
TT
Publié
le
ID
: 027-212704282-20260327-DCM
2026
022
0-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
|
DÉLIBÉRATION
n° DCM-2026-22
|
DEPARTEMENT
EURE
fl
i
Désignation
des
représentants
ou
délégués
Date
de
la séance
:
27
mars
2026
Date
de
convocation
: 21
mars
2026
È
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 27
Adopté
à l’unanimité
Membres
présents
: 27
VILLE
DU
NEUBOURG
Nombre
de
votants
: 27
Présents:
Mme
Isabelle
VAUQUELIN
Maire; M.
Arnaud
CHEUX,
Mme
Marie-Noëlle
CHEVALIER,
M.
Francis
BRONNAZ,
Mme
Anita
LE
MERRER,
M.
Edouard
DETAILLE,
Mme
Isabelle
AMEYE,
Maire
adjoints; M.
Jean
LEFEBVRE,
Mme
Claire
LAPOIRIE,
M.
Pierrick
BOURDIN,
Mme
Christine
FOSSARD,
M.
Éric
PETIT,
Mme
Isabel
COUDRAY,
M.
Philippe
DELAUNAY,
Mme
Martine
BAARS,
M.
Gilles
BARBIER,
Mme
Marylin
CHAPELLE,
Mme
Marie
HEUGHEBAERT,
Mme
Caroline
BLAIN,
M.
Loïc
CABOT,
M.
Gérald
SEURON,
M.
Benjamin
MAUGY,
Mme
Laure
BÉNARD,
M.
Tony
FIQUET,
Mme
Carole
ANCEL,
M.
Jean-Baptiste
MARCHAND,
M.
Ludovic
RENAULT.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Caroline
BLAIN.
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Considérant
que
la commune
est
membre
de
syndicats
où
autres
instances
:
Conformément
aux
statuts
de
ces
différents
organismes,
la
commune
dispose
de
représentants
ou
délégués
titulaires
et
suppléants
;
Considérant
que
si une
seule
candidature
est
déposée
pour
chaque
poste
à pourvoir
la nomination
prend
effet
immédiatement
et
il en
est
donné
lecture
par
le
maire
;
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
de
LE
NEUBOURG
:
- désigne
comme
délégués
qui
représenteront
la commune :
Organisme
Membres
désignés
SERPN
(Syndicat
d'Eau
du
Roumois
et
du |
Titulaire
: Arnaud
CHEUX
Plateau
du
Neubourg)
Suppléant
: Jean
LEFEBVRE
SIEGE
27
(Syndicat
Intercommunal
de |
Titulaire
: Francis
BRONNAZ
l’Electricité
et du
Gaz
de
l'Eure)
Suppléant
: Edouard
DETAILLE
SERGEP
(Syndicat
d'Etude,
de
Réalisation
et |
Titulaires
: Arnaud
CHEUX,
Jean
LEFEBVRE,
Benjamin
de
Gestion
d'un
Etablissement
Piscinier)
MAUGY Suppléant
: Philippe
DELAUNAY
SITS
du
Neubourg
(Syndicat
Intercommunal |
Titulaires
: Marie-Noëlle
CHEVALIER,
Edouard
DETAILLE
du
Transport
Scolaire)
Syndicat
mixte
ouvert
Eure
Normandie |
Titulaire
: Tony FIQUET
Numérique Conseil
d'Administration
du
collège
Pierre |
Titulaire
: Caroline
BLAIN
Corneille
Suppléant
: Isabel
COUDRAY
Conseil
d'Administration
du
collège |
Titulaire
: Marie-Noëlle
CHEVALIER
Geneviève
De
Gaulle
Anthonioz
Suppléant
: Laure
BÉNARD
Conseil
d'Administration
du
lycée
G.
Martin |
Titulaire
: Christine
FOSSARD
Suppléant
: Pierrick
BOURDIN
Musée
Titulaires
: Marie
HEUGHEBAERT
Anita
LE
MERRER
Comice
agricole
Titulaires
: Gilles
BARBIER,
Laure
BÉNARD
Marie-Noëlle
CHEVALIER
Société
municipale
hippique
Titulaires
: Marie-Noëlle
CHEVALIER,
Philippe
DELAUNAY
Suppléant
: Arnaud
CHEUX
Centre
de
loisirs
Les
p'tits
loups
Titulaires
: Caroline
BLAIN,
Isabel
COUDRAY
Centre
de
Gestion
Titulaire
: Arnaud
CHEUX Envoyé
en
préfecture
le 31/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
31/03/2026
b
IT
Publié
le
ID
: 027-212704282-20260327-DCM
2026
022
0-DE
Organisme
Membres
désignés
Comité
Social
territorial
Titulaires
: Isabelle
VAUQUELIN,
Edouard
DETAILLE,
Martine
BAARS,
Arnaud
CHEUX
Suppléants
: Philippe
DELAUNEY,
Jean
LEFEBVRE,
Anita
LE
MERRER,
Isabel
COUDRAY
CNAS
=
Comité
Nationale
d'Action
Sociale
(des
personnels
territoriaux)
Titulaire
: Claire
LAPOIRIE
MonLogement27
Titulaire
: Anita
LE
MERRER
Suppléant
: Éric PETIT
EAD
Titulaire
: Anita
LE
MERRER
Eure
Aménagement
Développement
Suppléant
: Benjamin
MAUGY
Jeunesse
et
Vie
Titulaire
: Martine
BAARS
Suppléant
: Anita
LE
MERRER
ONFOffice
National
des
Forêts
Titulaire
: Francis
BRONNAZ
Héritage
« Terre
de
Jeux
»
Référent
: Claire
LAPOIRIE
La
présente
délibération
sera
inscrite
au
registre
des
délibérations
de
la
commune
et
transmise
au
représentant
de
l'Etat
:
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
tribunal
administratif
sis
53
avenue
Gustave
FLAUBERT
76000
ROUEN,
dans
un
délai de
deux
mois
à compter
de
sa publication
sur le
Site de
la commune
www.leneubourg.fr
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
Télérecours
citoyens,
accessible
par
le
site
www.telerecours.fr
Fait
à
LE
NEUBOURG,
le
31
mars
2026,
La
secrétaire,
Caroline
BLAIN
eber