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Procès Verbal - 2023 001 Approbation PV CM 14 12 22
Document publié le Jeudi 23 février 2023 par la commune d'Hergnies.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 001 Approbation PV CM 14 12 22)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
1
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT
NORD
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE HERGNIES
59199
Séance du 23 février 2023
27 18 25
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents au Conseil
Municipal et en
exercice
Présents Qui ont pris part à la
délibération
Date de la convocation
Date d'affichage
Acte rendu exécutoire après dépôt en
Préfecture
le 27/02/2023
et publication,
du 27/02/2023
ou notification
du
17/02/2023
23/02/2023 Date :
Présents :
Marie-Claude BAILLEUL, Bernard BOURLET, Françoise GRARD, Jean DANGLETERRE, Chantal DOULIEZ, Bruno KOPCZYNSKI, Abel MERCIER – Adjoints
Maurice DENIS, Anne VILLAIN, Alain BLANCHART, Corinne DERNONCOURT, Frédéric VINCHENT, Didier GODMEZ, Séverine CLEMENT, Cédric WAWRZYNIAK, Antoine RICHARD, Christelle GALLIEZ – Conseillers Municipaux
Absents ayant donné pouvoir :
Marie-Pierre SLATKOVIE qui donne pouvoir à Chantal DOULIEZ
Pasquale CARIDI qui donne pouvoir à Jacques SCHNEIDER
Dominique LAMBERT qui donne pouvoir à Alain BLANCHART
Séverine STIEVET qui donne pouvoir à Corinne DERNONCOURT
Virginie VAN VOOREN qui donne pouvoir à Cédric WAWRZYNIAK
Betty VREVIN qui donne pouvoir à Françoise GRARD
Julie DI-CRISTINA qui donne pouvoir à Bruno KOPCZYNSKI
Absent Excusé :
Laurent SIGUOIRT
Absente :
Sandrine DUMONT
A été nommée secrétaire de séance : Séverine CLEMENT
L'an deux mille vingt trois
et le 23 février
à 19 heures 00
le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni
au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de : Jacques SCHNEIDER
Objet : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 décembre 2022
2023-001 Numéro :
Vu le Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 14 décembre 2022 ;
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
DECIDE
A l’unanimité par 25 voix pour,
d’approuver le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 décembre 2022.
Fait en séance les jour, mois et an que dessus
Suivent les signatures
Pour copie conforme
Le Maire
Jacques SCHNEIDER
17/02/2023
Publication sur le site internet
Le 07/06/2023 2