Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2026 001 Approbation PV CM du 24112025
Procès Verbal - 2025 001 Approbation PV CM du 161224
Procès Verbal - 2023 001 Approbation PV CM 14 12 22
Procès Verbal - 2024 051 Approbation PV CM du 190924
Procès Verbal - 2024 043 Approbation PV CM du 250624
Procès Verbal - 2024 009 Approbation PV CM du 180324
Procès Verbal - 2024 033 Approbation PV CM du 110424
Procès Verbal - 2026 016 Approbation PV CM du 02032026
Procès Verbal - 2025 046 Approbation PV CM du 16102025
Procès Verbal - 2023 057 Approbation PV CM du 191023
Procès Verbal - 2024 001 Approbation PV CM du 131223
Document publié le Lundi 18 mars 2024 par la commune d'Hergnies.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 001 Approbation PV CM du 131223)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Page 1 sur 2
REPUBLIQUE FRANCAISE
*-*-*-*-*
Département du NORD
Arrondissement de Valenciennes
--------------
Délibération du Conseil Municipal de la ville
d’HERGNIES
-------------
Séance du 18 mars 2024
-------------
Délibération n° 2024-001
L’an deux mil vingt-quatre, le 18 mars, le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, en la salle André Malraux, à 19 heures 00, sous la Présidence de Monsieur Jacques SCHNEIDER, Maire.
Présents :
Marie-Claude BAILLEUL, Bernard BOURLET, Françoise GRARD, Jean DANGLETERRE, Chantal DOULIEZ, Bruno KOPCZYNSKI, Abel MERCIER – Adjoints
Maurice DENIS, Anne VILLAIN, Alain BLANCHART, Marie-Pierre SLATKOVIE, Pasquale CARIDI, Dominique LAMBERT, Frédéric VINCHENT, Didier GODMEZ, Séverine CLEMENT, Cédric WAWRZYNIAK, Virginie VAN VOOREN, Julie DI-CRISTINA – Conseillers Municipaux
Absents ayant donné pouvoir :
Corinne DERNONCOURT qui donne pouvoir à Anne VILLAIN
Laurent SIGUOIRT qui donne pouvoir à Jacques SCHNEIDER
Séverine STIEVET qui donne pouvoir à Frédéric VINCHENT
Antoine RICHARD qui donne pouvoir à Bruno KOPCZYNSKI
Betty VREVIN qui donne pouvoir à Françoise GRARD
Christelle GALLIEZ qui donne pouvoir à Marie-Claude BAILLEUL
Absente :
Sandrine DUMONT
A été nommée secrétaire de séance : Julie DI-CRISTINA
Nombre de membres en exercice : 27
Nombre de présents : 20
Qui ont pris part à la délibération : 26
Date de la convocation : 12 mars 2024
Objet : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 décembre 2023
Vu le Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 13 décembre 2023 ;
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
DECIDE
A l'unanimité par 26 voix pour,
d’approuver le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 décembre 2023 joint en annexe.
Fait en séance les jour, mois et an que dessus
Suivent les signatures
Pour copie conforme
Le Maire
Jacques SCHNEIDER
Acte rendu exécutoire compte tenu de la :
- Transmission au contrôle de légalité le : 26/03/2024
- Publication sur le site internet de la ville le : 26/03/2024 Page 2 sur 2