Déliberation - 43137 sommaire PLU approbation

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Déliberation - 43137 sommaire PLU approbation Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Monistrol-sur-Loire. Lien du pdf (Déliberation - 43137 sommaire PLU approbation)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne, Sommaire du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Monistrol-sur-Loire (43) 1

Sommaire du dossier de Plan Local d’Urbanisme de la commune de Monistrol-sur-Loire

Dossier d’approbation

0Pièce n°0 : Procédure

0.1 Délibération d’approbation du PLU.

1Pièce n°1 : Rapport de présentation

1.1 Tome 1 : Diagnostic territorial – État initial de l’environnement

1.2 Tome 2 : Justifications des choix

1.3 Évaluation environnementale

2Pièce n°2 : Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

3Pièce n°3 : Règlement

3.1 Règlement écrit

3.2 Règlement graphique

3.2.1 Secteur Nord-Est au 1/5000

3.2.2 Secteur Nord-Ouest au 1/5000

3.2.3 Secteur Sud-Est au 1/5000

3.2.4 Secteur Sud-Ouest au 1/5000

3.2.5 Zoom sur le centre au 1/2500

3.3 Liste des bâtiments susceptibles de faire l’objet d’un changement de destination au titre de l’article L151-11 2° du Code de l’Urbanisme

3.4 Liste des emplacements réservés au titre des articles L151-41 1° à 3° du Code de l’Urbanisme

4Pièce n°4 : Annexes

4.1 Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

4.1.1 Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

4.1.2 Plan des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

4.1.3 Plan de prévention du Risque Inondation (PPRI) de la Loire

4.2 Annexes sanitaires

4.2.1 Notices du PLU

4.2.2 Schéma Directeur et Diagnostic des réseaux d’alimentation en eau potable

4.2.3 Diagnostic et Schéma Directeur d’Assainissement

4.3 Classement sonore des infrastructures de transports terrestres

4.4 Liste des parcelles soumises au régime forestier

5Pièce n°5 : Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

AR Prefecture

043-214301376-20230511-2023_05_074_1-DE

Reçu le 15/05/2023