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Compte-Rendu - CR cm 29012014
Conseil Municipal - CM 15.02.18
Compte-Rendu - Compte Rendu CM07092022
Séance - seance mars 2017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Monêtier-les-Bains.
Lien du pdf (Séance - seance mars 2017)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Tourisme,
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
MERCREDI
1”
MARS
2017
à 19
heures
DATE
DE
LA
CONVOCATION
: 24
février
2017
Présents
:
Anne-Marie
FORGEOUX,
maire
Roger
GUGLIELMETTI
- Catherine
REBATEL
-— Carole
CISSE,
adjoints
Edmond
CADET
- Alain
BOITTE
- Margot
MERLE
-— Bernadette
TELMON
—
Gilles
du
CHAFFAUT
— Patrick
LESPINASSE
Procurations
:
Christophe
MARTIN
à Roger
GUGLIELMETTI
Bruno
BOUCHARD
à Alain
BOITTE
Aurélie
BERNARD
à Margot
MERLE
Charlotte
LANDRE
à Catherine
REBATEL
Aurélien
VINCENT
à Anne-Marie
FORGEOUX
Secrétaire
de
séance
:
AE
24e 4
2
ok ske
2e
ke 2e
of he
sk fe
3e
2e
fe ee
3
3e
2e
fe ke
ee
La
séance
est
ouverte
à 19
h,
sous
la
présidence
d’Anne-Marie
FORGEOUX,
maire.
1°/
Délibération
n°010/2017
- Comptes
Administratifs
2016
Le
Conseil
Municipal,
après
présentation
des
comptes
administratifs
2016
des
budgets
dressés
par
Madame
le Maire,
et après
que
celle-ci
ait
quitté
la salle,
vote
et
arrête
les
résultats
définitifs
comme
suit
:
°Communé
approuvé
à l’unanimité
°Service
de
l'Eau
approuvé
à l’unanimité
°Centre
thermoludique
11
voix
POUR
et
2 ABSTENTIONS
(G.4u
CHAFFAUT
et
P.LESPINASSE)
Grands
Bains
11
voix
POUR
et
2 ABSTENTIONS
{Gau
CHAFFAUT
et
P.LESPINASSE)
°Camping
approuvé
à l'unanimité
SRégie
transport
approuvé
à l'unanimité
SCCAS
approuvé
à l’unanimité
“Picocentrale
approuvé
à l’unanimité
°Lot.
Les
Sables
IT
11
voix
POUR
et
2 ABSTENTIONS
(G.au
CHAFFAUT
et
P.LESPINASSE)
G.
du
Chaffaut
s’inquiète
du
taux
de
consommation
des
crédits
d’investissement
sur
le
budget
général.
Mme
le Maire
rappelle
que
le projet
de
PTle
du
Moulin
inscrit
au
BP
a
dû
être
reporté
en
raison
du
caractère
indispensable
de
la reprise
en
régie
des
Grands
Bains
et de
la réalisation
de
travaux
importants
dans
l’équipement
en
2016.
2°/
Délibération
n°011/2017
- Approbation
des
Comptes
de
Gestion
établis
par
le
Receveur
Le
Conseil
Municipal
déclare
que
les
Comptes
de
Gestion
dressés
par
le
Receveur
pour
l’exercice
2016
pour
la Commune,
le service
de
l'Eau,
la Régie
des
Transports,
le CCAS,
le camping
«les
2 glaciers»,
le centre
thermoludique
«Les
Grands
Bains
du
Monêtier»,
la
Régie
des
Grands
Bains
du
Monêtier,
le lotissement
les
Sables
II
et Pico-centrale
du
Tabuc
n’appellent
pas
de
réserves
de
sa
part.
Approuvé
à l’unanimité
3°/
Délibération
n°012/2017
- Affectation
des
résultats
— exercice
2016
Les
comptes
administratifs
font
apparaître,
pour
les
différents
budgets,
les
résultats
de
clôture
de
fonctionnement
pour
l’exercice
2016
:
- la
Commune
- le
service
de
l'Eau
- le
centre
thermoludique
- la
régie
des
Grands
Bains
- Je
camping
- la
régie
des
transports
- le
CCAS
- la
Pico-centrale
- le
lotissement
les
Sables
IT
+331
138.65
€
+244
088.99
€
- 153
254.50
€
+266
310.33
€
- 2030.23
€
- 4547.11€ -
1066.20
€
+
644.20
€
- 5 648.44€
le Conseil
Municipal
décide
d’affecter
les
résultats
d'exploitation
de
l’exercice
2016
par
13
voix
POUR
et
2 ABSTENTIONS
(G.du
CHAFFAUT
et P.
LESPINASSE)
4°/
Délibération
n°013/2017
- Vote
des
taux
des
taxes
locales
Le
Conseil
Municipal,
après
avis
favorable
de
la commission
des
finances,
décide
de
ne
pas
appliquer
d’augmentation
sur
les
taux
des
taxes
locales
pour
l’année
2017,
soit
:
- taxe
d’habitation
- taxe
foncière
sur
le bâti
- taxe
foncière
sur
le non-bâti
Approuvé
à l’unanimité
10,61
%
20,08
%
119,63
%
5°/
Délibération
n°014/2017
- Budgets
Primitifs
2017
Le
Conseil
Municipal
adopte
les
budgets
communaux
ci-dessous
:
Pour
la commune
Restes
à réaliser
|
Propositions
nouvelles
Total
crédits
2017
Fonctionnement
Dépenses
3 849
738.65
3 849
738.65
Recettes
3 849
738.65
3 849
738.65
Investissement
Dépenses
191
574.76
1 270
226.56
1461
801.34
Recettes
68
123.84
1393
677.50
1 461
801.34
TOTAL
5311
539.99
€
G. du Chaffaut regrette
l’absence
de
lisibilité
d’un
programme
d’investissement.
Mme
le Maire
rappelle
que
celui-ci
a été
étudié
en
Commission
Finances
(3 réunions)
ainsi
qu’en
Bureau
élargi
la semaine
dernière.
R.
Guglielmetti
indique
que
la réduction
des
dotations
et la
quasi
disparition
des
subventions
contraint
la commune
à une
grande
prudence
: les
projets
nouveaux
ne
seront
engagés
que
lorsqu'une
relative
certitude
de
leur
financement
sera
aquise.
13
voix
POUR
et
2 ABSTENTIONS
(G.du
CHAFFAUT
et P.
LESPINASSE)
Pour
le service
de
l’eau
Restes
à réaliser
| Propositions
nouvelles
Total
crédits
2017
Fonctionnement
Dépenses
394
198.99
394
198.99
Recettes
394
198.99
394
198.99
Investissement
Dépenses
38
540.40
1 048
658.50
1 087
198.99
Recettes
1 087
198.99
1 087
198.99
TOTAL
1 481
397.98
€
Approuvé
à l’unanimité Pour
la Régie
des
Grands
Bains
Restes
à réaliser
Propositions
Total
crédits
2017
nouvelles
Fonctionnement
Dépenses
3 791
810,33€
3791
810,33€
Recettes
3 791
810,33€
3 791
810,33€
Investissement
Dépenses
172
283,01€
1 822
000,00€
1 994
283,01€
Recettes
1 994
283,01€
1994
283,01€
TOTAL
5
786
093,34€
Approuvé
par
13
voix
POUR
et 2
CONTRE
(G.du
CHAFFAUT
et P.
LESPINASSE)
Pour
le camping
les
2 glaciers
Restes
à réaliser
Propositions
Total
crédits
2017
nouvelles
Fonctionnement
Dépenses
116
482,45€
116
482,45€
Recettes
116
482,54€
116
482,54€
Investissement
Dépenses
46
452,22€
46
452,22€
Recettes
46
452,22€
46
452,22€
TOTAL
162
934,67€
Approuvé
par
13
voix
POUR
et 2
ABSTENTIONS
(Gdu
CHAFFAUT
et
P. LESPINASSE)
G du
Chaffaut
indique
qu’il
considère
que
le camping
n’est
pas
suffisamment
ouvert
et qu’il
constitue
un
atout
pour
l’accueil
touristique.
Mme
le Maire
indique
que
le choix
de
ne
pas
ouvrir
l'équipement
cet
hiver
s’appuie
sur
une
étude
de
la fréquentation
du
camping
: compte-
tenu
de
la météo,
celui-ci
est
très
largement
fréquenté
de
la fin
du
printemps
(juin)
au
début
de
Pautomne
(30
septembre).
Son
ouverture
a été
organisée
autour
de
ces
dates.
Pour
la Régie
des
Transports
Restes
à réaliser
Propositions
Total
crédits
2017
nouvelles
Fonctionnement
Dépenses
27
000,00€
27
000,00€
Recettes
27
000,00€
27
006,00€
TOTAL
28
700,00
€
Approuvé
à l’unanimité
Pour
le Centre
Communal
d’ Action
Sociale Restes
à réaliser
Propositions
Total
crédits
2017
nouvelles
Fonctionnement
Dépenses
64
566,20€
64
566,20€
Recettes
64
566,20€
64
566,20€
TOTAL
64
566,20€
Approuvé
à l’unanimité
Pour
la Pico-centrale
du
Tabuc
Restes
à réaliser
Propositions
Total
crédits
2017
nouvelles
Fonctionnement
Dépenses
71
644,20€
71
644,20€
Recettes
7}
644,20€
71
644,20€
Investissement
Dépenses
290
545,73€
53
951,19€
344
796,92€
Recettes
344
796,92€
344
796,92€
TOTAL
416
441,12€
Approuvé
à l'unanimité
Pour
le Lotissement
les
Sables
IT
Restes
à réaliser
Propositions
Total
crédits
2017
nouvelles
Fonctionnement
Dépenses
1 114
840,00€
1114
840,00€
Recettes
1 114
840,00€
1114
840,00€
Investissement
Dépenses
869
840,00€
869
840,00€
Recettes
869
840,00€
869
840,00€
TOTAL
1
984
680,00€
Approuvé
par
13
voix
POUR
et 2
ABSTENTIONS
(G.du
CHAFFAUT
et P,
LESPINASSE) 6°/
Délibération
n°015/2017
— Avenants
aux
marchés
de
travaux
des
Grands
Bains
Le
Conseil
Municipal
approuve
les
avenants
suivants,
aux
marchés
de
travaux
des
Grands
Bains
du
Monêtier
:
Traitement
de
l’eau,
air,
pompe
chaleur
LARGIER
196
786.00
€ HT
Réfection
étanchéité
bassins
ETANDEX
16
413.81
€ HT
Aménagements
divers
:
MS0S/Alphand
peintures
17
995.98
€ HT
Menuiserie
de
la Tour
3 000.00
E HT
°Cimelec
11
077.57
€EHT
G.
du
Chaffaut
indique
que
le montant
des
avenants
lui
semble
très
voir
trop
importants.
Mme
le Maire
rappelle
les
conditions
dans
lesquelles
se
sont
déroulées
les
opérations
de
diagnostic
préalables
à l'établissement
des
cahiers
des
charges,
ne
permettant
pas
l'établissement
d’une
liste
exhaustive
surtout
en
ce
qui
concerne
la
partie
technique.
Approuvé
par
13
voix
POUR
et 2
CONTRE
(G.du
CHAFFAUT
et P.
LESPINASSE)
Une
minute
de
silence
est
effectuée
par
l’ensemble
du
Conseil
Municipal
et les
personnes
présentes,
à la
demande
de
Mme
le Maire,
en
hommage
à Alain
FARDELLA,
Maire
de
La
Salle
les
Alpes,
Président
du
SIGED
et Président
de
la
Communauté
de
Communes
décédé
lundi
27
février.
G.
du
Chaffaut
propose
de
renouveler
l'opération
« Journée
Citoyenne
» à
la
date
nationale
(20
mai)
compte-tenu
de
la réussite
de
la journée
effectuée
en
octobre
dernier.
Un
accord
de
principe
est
donné
par
Mme
le Maire.
La
séance
est
levée
à 20h
Pour
le Maire
empêché
Roger
GUGLILLMETT ler
Adjoint