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Lien du pdf (Déliberation - 2024 27 Attribution des subventions aux associations 2024 TAMPON)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
Publié le ER
ID : 078-217801893-20240402-2024 027 2-DE
y CONSEIL MUNICIPAL
nce
2024-27
Objet de la délibération
Attribution des subventions aux
associations 2024
Qui ont
Nombre de
|
Présents | pris part
| L
| |
| Afférents
| ivote |
EE
Date de la convoc: ation
22/03/2024
Date d'affichage
22/03/2024
membres
T
Pour: 15
Contre : 0
Abstention : 0
Acte rendu exécutoire après dépôt en
PREFECTURE
Le : 03/04/2024
Et
Publication ou notification du :
L'an 2024 et le 02 avril à 20 heures et trente minutes, le Conseil Municipal de cette Commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses
séances, Mairie de Crespières sous la présidence d’Adriano BALLARIN, Maire.
Présents :
M. Adriano BALLARIN, Maire, Mmes :
DUMONT, Nereida LANGE, Myriam GUILMET, Marielle LAMMENS, MM :
Christian BEZARD, François GRIMONPREZ, Didier LE SAUX, Michel ODDOS.
Véronique BIGARD, Laure DEVAUD PINON, Virginie
Éric BERTHEMWY,
Absent(s) ayant donné procuration : Agnès TABARY à Didier LE SAUX, Laurence ROUSSELET à
Véronique BIGARD, Olivier CHEMIN à Christian BEZARD.
Absent(s) excusé(s) : Gérard LAGARDE.
A été nommé(e) secrétaire : Mme Véronique BIGARD
Objet de la délibération : Attribution des subventions aux associations 2024
Monsieur le Maire, expose pour chacune des associations, les éléments du dossier qui
justifient l'attribution des subventions pour l'exercice 2024.
CONSIDÉRANT que Madame BIGARD, en tant qu’adhérente à la Bibliothèque, au Tennis Club
et à Dynam Jeunes n’a pas pris part au vote pour ces 3 associations,
CONSIDÉRANT que Madame DEVAUD-PINON Laure, en tant qu’adhérente au Tennis Club n’a
pas pris part au vote pour cette association,
CONSIDÉRANT que Madame GUILMET Myriam en tant qu’adhérente à l’AIPEC, la Bibliothèque
et à l'ACAC n’a pas pris part au vote pour ces 3 associations,
CONSIDÉRANT que Madame LAMMENS Marielle en tant qu’adhérente à la Bibliothèque, à
l'AIPEC et à l’ASC n’a pas pris part au vote pour ces 3 associations,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, décide selon le vote du tableau ci-dessous :
D’ATTRIBUER une subvention communale aux associations suivantes :
Associations PARU lue Votes pour! Ne Abstentions
1000 MAINS & MERVEILLES 300,00 € 9 2 4
ACAC 3 000,00 € 14 0 0
AIPEC 2 000,00 € 13 0 0
ASC 3 500,00 € 14 0 0
BIBLIOTHEQUE 3 200,00 € 12 0 0
COLLEGE JEAN-MONNET (VOYAGE) 300,00 € 15 0 0
HISTOIRE ET PATRIMOINE DE CRESPIÈRES 1 000,00 € 15 0 0
LES PETITS PAS DE CLOÉ 300,00 € 15 0 0
MACE 600,00 € 15 0 0
TENNIS CLUB 3 500,00 € 13 0 0
TOTAL 17 700,00 € D’'ATTRIBUER une cotisation aux associations suivante
Publié le
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
ID : 078-217801893-20240402-2024 027 2-DE
Associations FRS Fa ne Votes pour: _ Abstentions
CHAMBRE DES MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT 135,00 € 15 0 0
COMITÉ DE JUMELAGE 1 190,00 € 15 0 0
DYNAM JEUNES 1 164,00 € 14 0 0
ECO GARDE 1 000,00 € 14 0 1
HANDI VAL' 2 200,00 € 14 0 1
TOTAL 5 689,00 €
DE DIRE que la subvention ne peut être versée que sous réserve du dépôt d’un dossier
complet par l'association.
DE VERSER une subvention au Centre Communal d'Action Social (CCAS) de Crespières de trois
mille euros (3 000 €) :
Montant attribué votes en 2024 Votes pour! contre Abstentions
CCAS DE CRESPIÈRES 3000,00€! 15 0 0
TOTAL 3 000,00 €
Fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme :
En mairie, le 02/04/2024
Le Maire
Adriano BALLARI