Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20250409 05 Attribution des subventions 2025 a cer
Déliberation - 20260429 07 Attribution des subventions 2026 aux o
Déliberation - 20240404 06 Attribution des subventions 2024 a cer
Déliberation - 20230412 06 Attribution des subventions 2023 a cer
Déliberation - 20220412 01BP Reprise anticipee resultats exercice
Déliberation - 20230627 04 Attribution subvention exceptionnelle
Déliberation - 20250624 04 Attribution dune subvention exceptionn
Déliberation - 20240625 11 Attribution dune subvention exceptionn
Convocation - 20251216 06 Versement dacomptes sur subventions a
Déliberation - 20231130 12 Versement dacomptes sur subventions a
Déliberation - 20220412 05 Attribution subvention aux associations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coignières.
Lien du pdf (Déliberation - 20220412 05 Attribution subvention aux associations)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
20/04/2022
.
Reçu
en
préfecture
le
20/04/2022
+
_*
COÏGNIERES W
ee
= u-
ÉCO
SOLIDAIRE
PAR
NATURE
ID
: 078-217801687-20220420-20220412_05AS-DE
DÉLIBÉRATION
N°20220412-05
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
12
avril
2022
Coignières
s'est
réuni
en
salle
du
Conseil
Municipal,
sur
la
convocation
de
M
Didier
FISCHER,
Maire,
en
date
du
06
avril
2022.
Étaient
présents
:
M.
Didier
FISCHER
-
Maire
Mme
Florence
COCART,
M.
Cyril
LONGUEPEE,
Mme
Sophie
PIFFARELLY
M.
Mohamed
MOKHTARI,
Mme
Yasemin
DONMEZ,
M.
Marc
MONTARDIER,
Mme
Eve
MOUTTOU,
M.
Salah
KRIMAT
— Adjoints
au
Maire
Mme
Nathalie
GERVAIS,
M.
Xavier
GIRARD,
Mme
Aliya
JAVER,
Mme
Catherine
JUAN,
Mme
Sylvie
MAUDUIT,
Mme
Sandrine
MUTRELLE,
M.
Olivier
RACHET,
Mme
Christine
RENAUT.,
M.
Nicolas
ROBBE,
Mme
Anne-Marie
TIBERKANE
- Conseillers
Municipaux
Étaient
représentés
:
M.
Brahim
BEN
MAIMOUN
donne
pouvoir
à
Mme
Nathalie
GERVAIS
M.
Nicolas
GROS
DAILLON
donne
pouvoir
à M.
Xavier
GIRARD
Mme
Rahma
M'TIR
donne
pouvoir
à
Mme
Florence
COCART
M.
Samir
MOUSTAATIF
donne
pouvoir
à
Mme
Yasermin
DONMEZ
M.
Jean
Dominique
PERFILLON
donne
pouvoir
à
M.
Marc
MONTARDIER
M.
Maxime
PETAUTON
donne
pouvoir
à M.
Salah
KRIMAT
M.
Jamel
TAMOUM
donne
pouvoir
à
M.
Mohamed
MOKHTARI
Étaient
absents
:
Mme
Leila
ZENATI
Mme
Christine
RENAUT
est
désignée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
POINT
N°05
: ATTRIBUTION
DES
SUBVENTIONS
2022
À
CERTAINS
ORGANISMES
ET
ASSOCIATIONS
Vu
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L.2121-29
et
L.2311-7
;
Vu
l’ordonnance
n°
2015-1341
du
23
octobre
2015
relative
aux
dispositions
législatives
du
code
des
relations
entre
le public
et
l'administration
;
Vu
la
loi
n°
2000-321
du
12
avril
2000
et
relatif
à
la
transparence
financière
des
aides
octroyées
par
les
personnes
publiques
;
Vu
le décret
n°2001-495
du
6 juin
2001
pris
pour
l'application
de
l'article
10
de
la
loi
n°
2000-321
du
12
avril
2000
et
relatif
à
la
transparence
financière
des
aides
octroyées
par
les
personnes
publiques
;
Vu
la délibération
n°20221214-08
du
14
décembre
2021
qui
a
défini
le versement
d'acomptes
de
subventions
à
certaines
associations
sur
le
1er
trimestre
2022;
Vu
l'avis favorable
de
la Commission
Vie
associative
et sports
en
date
du
28
mars
2022;
Vu
la Commission
Finances
en
date
du
7 avril
2022
;
Considérant
la
volonté
de
la
Commune
d'apporter
un
soutien
financier
à
des
activités
d'intérêt
général
mises
en
place
par
des
associations
pour
les
aider
à
mener
à
bien
leurs
projets
présentant
un
intérêt
public
local
;
Page
1
sur
4 Envoyé
en
préfecture
le
20/04/2022
Reçu
en
préfecture
le
20/04/2022
Affiché le
__
Considérant
les
actions
portées
par
le
Centre
Communal
d'Action
Sin
:078-217801687:20220420-20220412
05A8-DE
sociale
en
faveur
des
personnes
en
difficultés
;
Considérant
l'importance
de
soutenir
le
tissu
associatif
porteur
de
lien
social,
après
deux
années
marquées
par
la crise
sanitaire
et
les
restrictions
qui
en
ont
découlé.
Considérant
que
certaines
associations
ont
bénéficié
du
versement
d'un
acompte
sur
leur
subvention
et
que
cette
avance
sera
déduite
de
la
subvention
2022
qui
leur
sera
versée
après
le
vote
du
budget ;
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
M.
MOKHTARI,
rapporteur,
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Ne
participent
pas
au
vote
M.
Didier
FISCHER,
M.
Marc
MONTARDIER,
M.
Jean-Dominique
PERFILLON,
Mme
Sophie
PIFFARELLY,
Mme
Christine
RENAUD,
Mme
Nathalie
GERVAIS,
M.
Xavier
GIRARD,
M.
Nicolas
GROS
DAILLON,
M.
Jamel
TAMOUM
et M.
Samir
MOUSTAATIF.
À
l'unanimité
des
votants,
ARTICLE
1+*
-
DÉCIDE
le
versement
des
subventions
de
fonctionnement
aux
associations,
organismes
et
au
C.C.A.S
selon
les
tableaux
ci-dessous
annexés.
ARTICLE
2
-
AUTORISE
M.
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
toutes
conventions
à
intervenir
entre
la
Commune
et
les
associations,
ainsi
que
tout
document
y
afférant
dont
notamment
tous
éventuels
avenants
aux
conventions
d'objectif.
ARTICLE
3
-
DIT
que
les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget
primitif
2022
au
compte
6574
«subventions
aux
associations
et
personnes
de
droit
privé»
et
au
compte
657362
« subvention
au
C.C.A.S.
».
Pour
extrail
conforme
:
Le
Maire,
}
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'une
voie
de
recours
gracieuse
auprès
de
son
auteur,
ou
contentieuse
devant
le Tribunal
Administratif
de
Versailles,
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
son
affichage,
voire
lorsqu'elle
a été
expressément
prescrite,
à
compter
de
sa
notification
pour
la ou
les
personnes
directement
visées.
Page
2 sur 4 SUBVENTIONS
EN
ANNEXE
B1.7
DU
BUDGET
(ARTICL
Affiché
le
Envoyé
en
préfecture
le
20/04/2022
Reçu
en
préfecture
le
20/04/2022
ID
:-078-217801687-20220420-20220412_05AS-DE
MONTANT
Imputations
ASSOCIATIONS
2022
|
Hier
en
Euros
6574
AC
33
_| Amis
de
l'Orgue
1 600!
6574
AC33
|A.V.E.C.C.
Association
Vivre
Ensemble
nos
Cultures
1
300!
[6574
AC
33
Bibliothèque
pour
Tous
3
200
6574
AC
33
Maquette
Club
de
Coignières
—
430
6574
AC
33
Coignières
Foyer
Club
24
550
6574
AC
33
| Coignières
Foyer
Club
— Subvention
exceptionnelle
2150
6574
AC
33
Troupe
du
Crâne
_
4 000
|6574
AC
33
HPPEC
(Histoire
et
protection
du
patrimoine)
__
170
6574
AC
33
HPPEC
-— Subvention
exceptionnelle
300
6574
AC
33
Le
Joyeux
Moulinet
900
|6574
AC
33
| Anciens
Combattants
765
6574
AC
33
Anciens
Combattants
- Subvention
exceptionnelle
1 250
[6574
AC
33
Studio
danse
Coignières
2 000
6574
AC
33
Club
des
Retraités
de
Coignières
(C.R.C.)
(ancien
Club
du
3° Age)
4
600
6574
AC
33
La
Voix
en
scène
.
1 000
6574
ENV
820
|Les Jardins
Cydonia
300
6574
ENV
820
|Les
Jardins
Cydonia
—
Subvention
exceptionnelle
3
000
6574
ENV
820 | Coignières
en
transition
450|
6574
AS
22
Association
sportive
du collège de
la
Mare
aux
Saules
(UNSS)
600
6574
AS
411
| Compagnie
des
Archers
de
Coignières
…
2 000
|6574
AS
411
| Compagnie
des
Archers
de
Coignières
— Subvention
exceptionnelle
750
6574
AS
411
_|Coignières
Foyer
Club
11150
6574
AS
411
_|
Football
Club
de
Coignières
45
000
6574
AS
411
_|Tennis
Club
de
Coignières
20
000
6574
AS
411
| Self Défense
et Combat
libre de
Coignières
7 000!
6574
AS
411
__| Self Défense
et Combat
libre de
Coignières
- Subvention
exceptionnelle
1 250
|
16574 AS
411
| Cercle
de
Yoga
800
6574
AS
411
|CAP
Coignières
1
400
|6574
AS
411
_|FUTSAL
1 000)
6574
AS
411
_| Gym
Douce
santé
_
400
16574
SC
213
| Association
Porte-Plume
_
500
6574
SC
213
| Association
Autonome
Parents
d'Elèves
de
Coignières
(AAPEC)
500
6574
SC
213
| AAPEC
- Subvention
exceptionnelle
500
6574
SC
213
| API
Association
de
parents
d'élèves"
350
6574
SC
213
| Maternelle
BOUVET
- Coopérative
2400
6574
SC
213
| Maternelle
BOUVET
- Développement
durable _
1 500
6574
SC
213
|Maternelle
PAGNOL
- Coopérative
1
800
|6574
SC
213
_ | Maternelle
PAGNOL
- Bergerie
Nationale
490
6574
SC
213
| Maternelle
PAGNOL
- Château
de
Breteuil
575
|6574
SC
213
Élémentaire
BOUVET
- Coopérative
5
400
6574 SC
213
| Élémentaire
BOUVET
- Portraits
et autoportraits
1 000
Page
3 sur 4 Affiché
le
Envoyé
en
préfecture
le
20/04/2022
Reçu
en
préfecture
le
20/04/2022
se
6574 SC 213
| Élémentaire PAGNOL
- Coopérative
102 OTREE
À TROTORT
ENRENN PEER
6574
SC
213
|Élémentaire
PAGNOL
- Spectacles
vivants
et
ateliers
échecs
2
000
6574
SC
213
|IEM
Château
de
Bailly
250
6574
SC
22
Collège
de
la Mare
aux
Saules
2761
6574
SC
114
| Prévention
Routière
170
6574
SO
025
|Médecins
bénévoles
700
6574
SO025
|La
Ligue
contre
le cancer
500
6574
SO
025
|Secours
Catholique
Maurepas
500
6574
SO
025
| Croix
Rouge
Élancourt
- Épicerie
sociale
-
1 000
6574
SO
025
|AFM
Téléthon
500
6574
SO
025
|MOPTI
1
000
6574
SO
025
|
Restaurants
du
Cœur
500
6574
SO
025
|Ass.
Pour
le
développement
des
soins
palliatifs
dans
les
Yvelines
350
6574
SO
025
|
Secours
Populaire
Trappes
500
6574
SO
025
|UNAFAM
78
250
6574
SO
025
|Jeunes
de
Coignières
1510
6574
SO
025
|
Jeunes
de
Coignières
—
Subvention
exceptionnelle
2
000
6574
SO
025
|La
P'tite
Récré
300
6574
SO
025
|Résidents
des
Acacias
1
000
6574
SO
025
| AASTIC
—
Subvention
exceptionnelle
700
6574
60025
|Comité
des
Fêtes
2120
6574
SO
025
|BFM
- ADLM
500
6574
SO
025
|Aumônerie
des
7
Mares
500
6574
SO
025
|Sainte
Grâce
350
6574
S0025
|H.H.N
…
1
200
6574
S0025
|AS.D.AC
500
6574
80025
|A.S.D.A.C
-
Subvention
exceptionnelle
1
300
6574
S0
025
|Les
Amis
de
l'institut
180
6574
SO
90
APDEC
-
Club
des
Entreprises
5
030
SUBVENTIONS
EN
ANNEXE
C2
DU
BUDGET
MONTANT
1
Imputations
Associations
/ Établissement
Public
2022
en
euros
657362
SO
520
CCAS
695
000
6574
DFI
025
Amicale
du
Personnel
Communal
82
078
6574
ACI/AS
33-411
| Coignières
Foyer
Club
- Culture
&
Sport
|
35
700
|6574
AS
411
Football
Club
de
Coignières
L
45
000
|6574
AS
411
Tennis
Club
de
Coignières
LL
20
000
6574
SO
64
Crèche
Familiale
et
Garderie
multi
accueil
260
000
Page
4 sur 4