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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chaux.
Lien du pdf (unknown - bulletin inscription brocante Chaux 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Union Européenne,
ORGANISATION ET REGLEMENT
MARCHE AUX PUCES
Société organisatrice :La municipalité de Chaux avec le concours des associations du village
Siège social à la Mairie de CHAUX.
Renseignements: 07 85 62 79 85
Lieu : Rue Saint-Martin: Place et parking de l’église de 6h00 à 18h00
Organisation: Les emplacements numérotés sont attribués le jour de la manifestation. Possibilité d’emplacement avec Voiture légère à préciser lors de l’inscription, le nombre de place étant limité. Si l’emplacement ne permet pas de stationner le véhicule derrière le stand de l’exposant, ce dernier devra se garer sur le parking du city parc.
Les stands de vente de produits alimentaires et de débit de boissons sont interdits, uniquement réservés aux associations organisatrices.
Les stands peuvent être mis en place dès 5h00.
Restauration rapide, buvette à partir de 8h00.
Règlement: Les exposants doivent respecter les emplacements attribués et les rendre dans le même état de propreté qu’à l’arrivée, sous peine d’exclusion les années suivantes. Le chèque de caution de 10€ sera restitué Après vérification de l’emplacement.
Les stands seront installés avant 8h30. Passé cet horaire les organisateurs se réservent le droit d’attribuer l’emplacement à un autre exposant (sauf si l’exposant a prévenu l’organisateur de son retard.)
Les organisateurs déclinent toute responsabilité en cas de perte, de vol, d’incident ou d’accident.
Les organisateurs font remarquer aux exposants non-inscrits au registre du commerce que cette vente doit revêtir un caractère exceptionnel et que toute pratique habituelle peut constituer une infraction à la législation du commerce.
Aucun remboursement ne sera accordé sauf en cas d’annulation de la manifestation par les organisateurs.
Le coordinateur Jean Luc DEVILLONI
38ème MARCHÉ AUX PUCES
DIMANCHE 08 juin 2025
Organisé par la municipalité de Chaux.
Avec le concours des associations du village
Bulletin téléchargeable sur le site de la Mairie de Chaux
http://www.mairiedechaux.fr
Imprimé par les associations Ne pas jeter sur la voie publique DECLARATION SUR L’HONNEUR
Je soussigné(e) …………………………………………………….
Déclare :
• Ne pas être commerçant
• Ne vendre que des objets personnels et usagés
• Ne pas avoir participé à deux autres manifestations de même
nature au cours de l’année civile
Je suis informé(e) qu’une fausse déclaration de ma part serait susceptible d’engendrer des poursuites pénales à mon encontre.
Je déclare avoir pris connaissance de la réglementation applicable et des risques désignés en cas de fausse déclaration
Fait à ………………………. le ……………………
Signature (précédé de la mention ‘’lu et approuvé’’)
Toute fausse déclaration expose son auteur aux sanctions prévues par la loi
………………………………………………………………...
BULLETIN D’INSCRIPTION
Nom: Prénom:
Raison sociale : (si professionnel)
Adresse :
Code postal : Ville :
Téléphone : Né(e) le :
Email : Nature du stand :
TARIF
Prix d’un emplacement 13€ les 5 m + chèque de caution de 10€
Nombre d’emplacement(s) : Prix total :
Type de Véhicule : VL VL et Remorque Camionnette (rayer la mention inutile)
Aucune réservation ne sera prise en compte si elle n’est pas accompagnée :
Du règlement, par chèque ou en espèces et d'une caution de 10€
D’une copie recto verso de votre carte d’identité (pour les particuliers)
Du Numéro du registre du commerce (pour les professionnels)
Chèque bancaire à libeller impérativement à l’ordre de : Trésor public
L’ensemble des documents à transmettre à l’adresse suivante : MAIRIE de CHAUX 1, Rue Saint-Martin – 90 330 CHAUX 03 84 27 10 30 Renseignements : 07 85 62 79 85
Date limite d’inscription : samedi 31 mai 2025
Je reconnais avoir pris connaissance des conditions d’organisation et du règlement ci- dessus et m’engage à les respecter.
Date : ……/……/ 2025
Signature précédée de la mention « lu et approuvé »……………………