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Document publié le Dimanche 20 mai 2018 par la commune de Chaux.
Lien du pdf (unknown - Document brocante 2018 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Investissement et développement économique,
ORGANISATION ET REGLEMENT MARCHE AUX PUCES Société organisatrice : Association "Les Copains d’Accords" Siège social à la Mairie de CHAUX. Renseignements: 06 76 80 86 12 uniquement de 10h00 à 19h00 Date : Dimanche 20 Mai 2018 Lieu : Rue Saint-Martin ; Place et parking de l’église de 7h00 à 19h00 Organisation : Les emplacements numérotés sont attribués le jour de la manifestation. Les stands de vente de produits alimentaires et de débit de boissons sont interdits, uniquement réservés aux associations organisatrices. Les stands peuvent être mis en place dès 5h00. Casse-croûte, buvette à partir de 7h00. Règlement : Les exposants doivent respecter les emplacements qui leur sont attribués et les rendre dans le même état de propreté qu’à l’arrivée. Il est demandé de remporter vos déchets avant votre départ. Les stands seront installés avant 8h30. Passé cet horaire les organisateurs se réservent le droit d’attribuer l’emplacement à un autre exposant (sauf si l’exposant a prévenu l’organisateur de son retard.) Les organisateurs déclinent toute responsabilité en cas de perte, de vol, d’incident ou d’accident. Les organisateurs font remarquer aux exposants non inscrits au registre du commerce que cette vente doit revêtir un caractère exceptionnel et que toute pratique habituelle peut constituer une infraction à la législation du commerce. Aucun remboursement ne sera accordé sauf en cas d’annulation de la manifestation par les organisateurs. La Présidente 33ème MARCHÉ AUX PUCES DIMANCHE 20 Mai 2018 Organisé par l’Association "Les Copains d’Accords" en collaboration avec A.E.P Saint-Martin. Avec la participation de la Commune, et les autres associations du village. Bulletin téléchargeable sur le site de la Mairie de Chaux http://www.mairiedechaux.fr DECLARATION SUR L’HONNEUR Je soussigné(e) ............................................................. Ne pas être commerçant. Ne vendre que des objets personnels et usagés. Ne pas avoir participé à deux autres manifestations de même nature au cours de l’année civile. Je suis informé(e) qu’une fausse déclaration de ma part serait susceptible d’engendrer des poursuites pénales à mon encontre. Je déclare avoir pris connaissance de la réglementation applicable et des risques désignés en cas de fausse déclaration Fait à ............................ le ........................ Signature (précédé de la mention ‘’lu et approuvé’’) Toute fausse déclaration expose son auteur aux sanctions prévues par la loi ........................................................................... PLAN DE SITUATION BULLETIN D’INSCRIPTION Nom : Prénom : Raison sociale : (si professionnel) Adresse : Code postal : Ville : Téléphone : Fax : E_Mail : Nature du stand : TARIF Prix d’un emplacement de 5 m : 13 €uros dont 1€ pour participation écologique.1 sac poubelle sera fourni par réservation. Nombre d’emplacement(s) : Prix total : Aucune réservation ne sera prise en compte si elle n’est pas accompagnée : Du règlement, par chèques ou en espèces. D’une copie recto verso de votre carte d’identité (pour les particuliers) Du Numéro du registre du commerce (pour les professionnels) Le Chèque bancaire à libeller impérativement à l’ordre de: "Les Copains d’Accords" L’ensemble des documents à adresser ou à retirer à l’adresse suivante : MAIRIE de CHAUX 1, Rue Saint-Martin – 90 330 CHAUX 03 84 27 10 30 Date limite d’inscription : Vendredi 11 Mai 2018 ENTREE GRATUITE POUR LES VISITEURS Je reconnais avoir pris connaissance des conditions d’organisation et du règlement ci-dessus et m’engage à les respecter. Date : ....../....../ 2018 Signature précédée de la mention « lu et approuvé ».....................................