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Convocation - Convocation CM 13 10 2022
Document publié le Vendredi 7 octobre 2022 par la commune de Monterblanc.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 13 10 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Handicap et inclusivité,
x Le 7 octobre 2022
monterblanc.fr Sterhuen
République française
Département MORBIHAN
Commune de Monterblanc
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur, Cher Collègue,
J'ai le plaisir de vous convier à la réunion du conseil qui aura lieu à la salle du conseil municipal, le
Jeudi 13 octobre 2022
à
19 heures 30
L'ordre du jour sera le suivant:
1.- Golfe du Morbihan - Vannes Agglomération - Rapport d'activité 2021
2.- Passage à la nomenclature M57 - Modalités de gestion des amortissements
3 - Passage à la nomenclature M57 - Approbation du choix de régime de provisions semi-
budgétaires pour risques et charges
4- Demande de subvention départementale - Programme de solidarité territoriale 2022 (PST) -
Programme d'acquisition de mobilier et de matériel informatique
5 - Subventions du Conseil départemental - Dispositif « Voirie, aménagement, et mobiliers
urbains »
6- Aide en faveur de certaines cantines scol
de la cantine scolaire
7 - Recours à l'emprunt - Financement de l'acquisition du bien situé au 2, rue de la Fontaine
Saint-Pierre, à Monterblanc
s - France relance - Financement du four mixte
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, Cher Collègue, l'expression de mes sentiments distingués.
Le Maire,
Mairie de Monterblanc- 5 Place de la Mairie - 58250 Monterblanc
Tél : 02 97 45 90 03 - Fax : 02 97 45 84 36
mairia@mantarhlanc f+ aan mantarhlane fr