Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation CM 16 03 23
Convocation - Convocation CM 19 06 2025
Procès Verbal - PV CM 07 07 2022
Convocation - Convocation CM 02 06 2022
Convocation - Convocation CM 15 09 2022
Convocation - Convocation CM 13 10 2022
Convocation - Convocation CM 11 04 2024
Convocation - Convocation CM 30 04 2026
Convocation - Convocation CM 17 11 2022
Convocation - Convocation CM 17 11 2022
Convocation - Convocation CM 07 07 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Monterblanc.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 07 07 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Éducation,
x
Le
1°' juillet
2022
onterblanc.fr sterhue
République
Française
Département
MORBIHAN
Commune
de
Monterblanc
CONVOCATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
Cher
Collègue,
J'ai
le
plaisir
de
vous
convier
à la
réunion
du
conseil
qui
aura
lieu
à
la salle
Jean-Marie
PRONO,
le
Jeudi
7 juillet
2022
à
19
heures
30
minutes
L'ordre
du
jour
sera
le
suivant
:
1
- Mode
de
publicité
des
actes
locaux
2
- Dénominations
de
voies
à
Palhouarn
et
de
l'immeuble
collectif
situé
rue
du
Prad
3
- Convention
opérationnelle
avec
l'Etablissement
Public
Foncier
de
Bretagne
4 - Droit
de
préemption
urbain
- Précisions
des
délégations
5
- Acquisition
de
la
parcelle
cadastrée
ZD
159,
au
2,
rue
de
la
Fontaine
Saint-Pierre,
à
Monterblanc 6 - Recours
à
l'apprentissage
7 - Subvention
de
fonctionnement
à l'association
Les
Agriculteurs
de
Bretagne
8 - Subvention
de
fonctionnement
- Comité
de
jumelage
9 -
Tarification
des
services
communaux
10
- Décision
modificative
n°1
- Budget
principal
11
- Adoption
du
règlement
budgétaire
et
financier
12
- Restauration
du
mobilier
de
la
chapelle
de
Mangolérian
- Subvention
du
Département
13
- Restauration
du
mobilier
de
la
chapelle
de
Mangolérian
- Subvention
de
la
Région
Bretagne 14
- Restauration
du
mobilier
de
la chapelle
de
Mangolérian
- Subvention
de
la
Direction
régionale
des
affaires
culturelles
de
Bretagne
15
- Election
des
délégués
au
conseil
d'école
Je vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
Cher
Collègue,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Le
Maire,
Alban
MOQUET
Mairie
de
Monterblanc
- 5
Place
de
la
Mairie
- 56250
Monterblanc
Tél
: 02
97
45
90
03
- Fax
: 02
97
45
84
36
mairie@monterblanc.fr
www.monterblanc.fr