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Déliberation - 7234499119 1896 liste des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Marcellin-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 7234499119 1896 liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
EN roREL
MAIRIE
DE
SAINT
MARCELLIN
EN
FOREZ
CONSEIL
MUNICIPAL
COMPTE-RENDU
SEANCE
DU
3 JUILLET
2025
Affiché
conformément à
l'article
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
3
juillet
à
20
heures,
le
conseil
municipal
de
la
ville
de
Saint-
Marcellin-en-Forez
s’est
réuni
à
la
Salle
du
Colombier,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Eric
LARDON,
Maire
Etaient
présents
:
Eric
LARDON,
Alain
THOLOT,
Hélène
DE
SIMONE,
Patrick
AIVAZIAN,
Charlotte
DEGUIN,
Antoine
RODRIGUEZ,
Marcelle
DJOUHARA,
Serge
TRIOULEYRE,
Christiane
CLUZEL,
Marc
COMBETTE,
Claude
TOUILLOUX,
Odile
PHILIPPON,
René
MEASSON,
Martine
CHARLES,
Henri
CELLIER,
Christelle
PLUCHAUD,
Margot
SOLVIGNON,
Florence
CHEUCLE,
Florence
GAVARD,
Anabel
FOURNIER
FAURE,
Membre(s)
absent(s)
excusé(s) :
Pierre
PASQUIER,
Arnaud
DE
MAZENOD,
Marie-Pierre
SEON,
Stéphane
VILLARD,
Corinne
VERDIER,
Patrice
BRAUD
Membre(s)
ayant
donné
un
pouvoir :
Pierre
PASQUIER
pouvoir
à
Serge
TRIOULEYRE,
Marie-Pierre
SEON
pouvoir
à
Florence
CHEUCLE,
Stéphane
VILLARD
pouvoir
à
Martine
CHARLES,
Corinne
VERDIER
pouvoir
à
Marcelle
DJOUHARA,
Patrice
BRAUD
pouvoir
à
Patrick
AIVAZIAN
Vingt
conseillers
(sur
26,
en
exercice
et
régulièrement
convoqués)
étant
présents,
le
Conseil
peut
légalement
se
réunir
et
délibérer.
Délibération
IDENTITE
DE
LA
DELIBERATION
Nature
du
Vote
Décision
2025-07-038
REGION
AUVERGNE
RHONE
ALPES
-
Pour
:|25 |
DELIBERATION
DEMANDE
DE
SUBVENTION
POUR
INSTALLER
Contre:
|0
ADOPTEE
A
UNE
CAMERA
PLACE
DES
COMBATTANTS
-|
Abstention:
|0
L'UNANIMITE
APPROBATION
2025-07-039
FONDS
VERT
-—
DEMANDE
DE
SUBVENTION
Pour:
25
|
DELIBERATION
POUR
CREER
UNE
RESERVE
INCENDIE
EN
Contre:
|0
ADOPTEE
A
CITERNE
SOUPLE
-—
ROUTE
DE
CHATELUS
-|
Abstention
: | 0
L'UNANIMITE
APPROBATION
2025-07-040
ENTRETIEN
DES
LOCAUX
SCOLAIRES
ET
Pour:
25
|
DELIBERATION
PERISCOLAIRES
ET
NETTOYAGE
DE
LA
Contre:
|0
ADOPTEE
A
VITRERIE
DES
BATIMENTS
MUNICIPAUX
-|
Abstention:
|0
L'UNANIMITE
MARCHE
—
APPROBATION
2025-07-041
TARIFS
MUNICIPAUX
_
LOCATION
Pour:
25
|
DELIBERATION
MATERIELS
— APPROBATION
Contre: | 0
ADOPTEE
A
Abstention
: | O
L'UNANIMITE
2025-07-042
PLAN
EDUCATIF
DE
TERRITOIRE
-
PERIODE
Pour:
25
|
DELIBERATION
2025
- 2028
—
APPROBATION
Contre:
|0
ADOPTEE
A
Abstention
: | 0
L'UNANIMITE 2025-07-043
AGENCE
NATIONALE
DES
CHEQUES
Pour
:
25 |
DELIBERATION
VACANCES
—
CONVENTION
POUR
ACCEPTER
Contre
:
|0
ADOPTEE
A
LES
CHEQUES
VACANCES
COMME
MOYEN
Abstention
: | O
L'UNANIMITE
DE
PAIEMENT
—
APPROBATION
2025-07-044
TARIFS
DES
SERVICES
DU
POLE
ENFANCE
Pour
:
25 |
DELIBERATION
JEUNESSE
- ANNEE
Contre
:
|0
ADOPTEE
A
SCOLAIRE
2025
- 2026
—
MODIFICATION
Abstention
: | 0
L'UNANIMITE
2025-07-045
REGLEMENT
INTERIEUR
DES
SERVICES
DU
Pour:
25 |
DELIBERATION
POLE
ENFANCE
JEUNESSE
-— MODIFICATION
Contre
: | 0
ADOPTEE
A
Abstention: | O
L'UNANIMITE
2025-07-046
ASSOCIATION
«
LES
FRANCAS
»
=
Pour:
25
|
DELIBERATION
CONVENTION
D'ACCOMPAGNEMENT
DE
Contre
:|0
ADOPTEE
A
L'ACTION
EN
DIRECTION
DES
ENFANTS
ET
DES
Abstention
: | 0
L'UNANIMITE
ADOLESCENTS
—
MODIFICATION
2025-07-047
TARIFS
MUNICIPAUX
-—
ACCUEIL
JEUNES
—
Pour
:|25
|
DELIBERATION
APPROBATION
Contre
:
|0
ADOPTEE
A
Abstention: | O
L'UNANIMITE
2025-07-048
BIEF
DE
MAZENOD
-
CONVENTION
Pour
:
25
|
DELIBERATION
D’AUTORISATION
DE
PASSAGE
ET
DE
Contre
:
0
ADOPTEE
A
REALISATION
DE
TRAVAUX
D'ENTRETIEN
-|
Abstention
:
|0
L'UNANIMITE
APPROBATION
2025-07-049
BATIR
ET
LOGER
-
CREATION
D’UNE
Pour
:|25
|
DELIBERATION
SERVITUDE
DE
PASSAGE
ENTRE
LA
RUE
DU
Contre
:
|0
ADOPTEE
A
DR
GUINARD
ET
L'ESPACE
LE
MOULIN
AU
Abstention
: | 0
L'UNANIMITE
PROFIT
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT
MARCELLIN
EN
FOREZ
- APPROBATION
2025-07-050
LOIRE
FOREZ
AGGLOMERATION
_
Pour: | 25 |
DELIBERATION
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
POUR
LA
MISE
Contre
:
|0
ADOPTEE
A
EN
PLACE
D'UN
SITE
DE
COMPOSTAGE
DE
Abstention
: | 0
L'UNANIMITE
PROXIMITE
—
RUE
PASTEUR
- APPROBATION
2025-07-051
LOIRE
FOREZ
AGGLOMERATION
_
Pour
:|25 |
DELIBERATION
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
POUR
LA
MISE
Contre
:
10
ADOPTEE
A
EN
PLACE
D'UN
SITE
DE
COMPOSTAGE
DE
-|
Abstention
:
|0
L'UNANIMITE
RUE
DU
8
MAI
— APPROBATION
2025-07-052
LOIRE
FOREZ
AGGLOMERATION
_
Pour
:
25 |
DELIBERATION
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
D'UN
Contre
: | 0
ADOPTEE
A
LOCAL
POUR
ACCUEILLIR
LE
RELAI
PETITE
Abstention
: | 0
L'UNANIMITE
ENFANCE
— APPROBATION
2025-07-053
TABLEAU
DU
PERSONNEL
- MODIFICATION
Pour
:
25
|
DELIBERATION
Contre
:
|0
ADOPTEE
A
Abstention
: | 0
L'UNANIMITE
2025-07-054
RECRUTEMENT
D'UN
AGENT
CONTRACTUEL
Pour
:
25
|
DELIBERATION
SUR
UN
EMPLOI
NON
PERMANENT
POUR
FAIRE
Contre
:|0
ADOPTEE
A
FACE
A
UN
BESOIN
LIÉE
A
UN
ACCROISSEMENT|
Abstention
: | 0
L'UNANIMITE
TEMPORAIRE
D'ACTIVITÉ
— APPROBATION
2025-07-055
DÉNOMINATION
DE
LA
VOIE
INTERIEURE
DU
Pour
:
25 |
DELIBERATION
CLOS
APPARTENANT
AUX
CONSORTS
VOUTAT
Contre
:
|0
ADOPTEE
A
(PARCELLE
BE
314)
Abstention
:
0
|’
L'UNANIMITE
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21h05.
SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ,
LE4
LE MAIRE
EN
ERIC
LARDON
|!
Veux
ILLET 2025 191