Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2566293851 1896 99 de n 2025 07 055
Déliberation - 0236668295 1896 2025 07 052 convention rpe lfa
Déliberation - 8596087293 1896 2025 07 050 convention composteur
unknown - 2045937078 1896 2025 07 048 convention autorisatio
Déliberation - 1224386192 1889 2025 07 041 tarifs caution materi
Déliberation - 9431908020 1889 2025 07 044 tarifs pej 2025 2026
Déliberation - 0591328604 1889 2025 07 043 convention ancv
Arrêté - 9627243438 1850 2024 201 suppression regie recette
Déliberation - 1237414173 1599 2023 076 creation regie recettes e
Procès Verbal - 0007166292 1896 pv cm 03072025
Déliberation - 07 047 tarifs accueil jeunes
Document publié le Jeudi 3 juillet 2025 par la commune de Saint-Marcellin-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 07 047 tarifs accueil jeunes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Tourisme,
COMMUNE DE SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2025
DÉLIBERATION N° 2025-07-047
Nombre de membres en exercice : 26
Nombre de membres présent(s) :20
Nombre de suffrages exprimés : 25
Nombre d’absent(s) : 6
Nombre de pouvoir(s) : 5
Vote :
Pour : 25
Contre : 0
Abstentions : O0
Ne vote(nt) pas : 0
Le 3 juillet deux mille vingt-cinq, à 20h00, le Conseil
Municipal s’est réuni en session ordinaire à la salle
du Colombier, sous la présidence de Monsieur Eric
LARDON, Maire.
Date de convocation : 26 juin 2025
Membres présents en séance :
Eric LARDON, Alain THOLOT, Hélène DE SIMONE
(arrivée à 20h20), Patrick AIVAZIAN, Charlotte
DEGUIN, Antoine RODRIGUEZ, Marcelle
DJOUHARA, Serge TRIOULEYRE, Christiane
CLUZEL, Marc COMBETTE, Claude TOUILLOUX,
Odile PHILIPPON, René MEASSON, Martine
CHARLES, Henri CELLIER, Christelle PLUCHAUD,
Margot SOLVIGNON, Florence CHEUCLE, Florence
GAVARD, Anabel FOURNIER FAURE,
Membre(s) absent(s) excusé(s) :
Pierre PASQUIER, Arnaud DE MAZENOD, Marie-
Pierre SEON, Stéphane VILLARD, Corinne
VERDIER, Patrice BRAUD
Membre(s) ayant donné un pouvoir :
Pierre PASQUIER pouvoir à Serge TRIOULEYRE,
Marie-Pierre SEON pouvoir à Florence CHEUCLE,
Stéphane VILLARD pouvoir à Martine CHARLES,
Corinne VERDIER pouvoir à Marcelle DJOUHARA,
Patrice BRAUD pouvoir à Patrick AIVAZIAN
Les conseillers présents représentant la majorité des
membres en exercice, qui sont au nombre de 26, il a
été procédé, conformément à l'article L. 2121-15 du
Code Général des Collectivités Territoriales à la
nomination d'un(e) secrétaire. Madame Florence
CHEUCLE ayant obtenu la majorité des suffrages, a
été désignée pour remplir ces fonctions qu'elle a
acceptées.
Objet : TARIFS MUNICIPAUX — ACCUEIL JEUNES — APPROBATION
Certifié exécutoire
Transmis à la Sous-Préfecture de
Montbrison
le :
Publié ou notifié :
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214202566-20250703-2025-07-047-DE|
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 09/07/2025)
Publication : 10/07/2025 HR
LILI
[BI
NES
ET
Par délibération du Conseil Municipal du 22 mai 2025, le Conseil Municipal a approuvé la convention
de l’opération « été jeunes 2025 » à intervenir avec le Département de la Loire pour l’organisation du Stage « C'est Graff Docteur ? », qui se déroulera du 15 au 18 juillet 2025, à Chazelles-sur-Lyon avec un hébergement au camping d’Hurongues.
Le stage est destiné à deux groupes de 7 adolescents venant de structures différentes favorisant ainsi l'échange entre le public rural et urbain. Les 7 jeunes marcellinois participant à ce stage sont âgés de 11 à 17 ans.
Un tarif unique de 100 € maximum pour 4 jours/3 nuits a été fixé par le Département de la Loire afin de rendre ce stage accessible à tous.
Afin de permettre l'encaissement de montants par la régie de recettes et d’avances du Pôle Enfance Jeunesse, il est proposé au Conseil Municipal de fixer à 25 € par jour et par jeune, la participation financière des familles (soit un maximum de 100 € par jeune pour l'ensemble du séjour proposé en 2025 de 4 jours et 3 nuits).
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité des membres, décide de :
e Fixer à 25 € par jour et par jeune, la participation financière des familles (soit un maximum de
100 € par jeune pour l'ensemble du séjour proposé en 2025 de 4 jours et 3 nuits).
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME AU REGISTRE DES DELIBERATIONS
SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ, LE 7 JUILLET 2025
|
212