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Déliberation - N 39 FINANCES Exercice 2019 Subventions exceptionnelles aux associations
Document publié le Jeudi 6 juin 2019 par la commune de Bayonne.
Lien du pdf (Déliberation - N 39 FINANCES Exercice 2019 Subventions exceptionnelles aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Banque,
1
COMMUNE DE BAYONNE
Département des Pyrénées-Atlantiques - Arrondissement de Bayonne
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUIN 2019
DELIBERATION N° 39
L’an deux mil dix-neuf, le six juin, le Conseil municipal dûment convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-René ETCHEGARAY, Maire. La séance a été ouverte à 17h38.
Présents : MM. ETCHEGARAY, MILLET-BARBE, Mme BISAUTA, M. SOROSTE, Mme LAUQUE (à partir de 18h04), MM. NEYS, UGALDE, LACASSAGNE,
Mmes DUHART, CASTEL, MARTIN-DOLHAGARAY, MM. AGUERRE (jusqu’à 21h23), ESMIEU, Mme LANGLOIS (jusqu’à 22h15), MM. SALDUCCI, ARCOUET, Mmes BRAU- BOIRIE, MEYZENC (à partir de 18h25), M. ESCAPIL-INCHAUSPE, Mmes TAIEB, CANDILLIER (à partir de 18h56), BENSOUSSAN, M. BOUTONNET, Mmes ARAGON, CAPDEVIELLE, HERRERA LANDA, MM. DUZERT, ETCHETO, BERGE, PALLAS, ARTIAGA, IRIART et Mme LEUENBERGER.
Absents représentés par pouvoir :
Mme DURRUTY par M. ESMIEU; Mme LAUQUE par M. LACASSAGNE (jusqu’à 18h04) ; M. AGUERRE par Mme BISAUTA (à partir de 21h23) ; Mme JUZAN par Mme DUHART ; Mme LANGLOIS par Mme MEYZENC (à partir de 22h15) ; M. POCQ par Mme LANGLOIS (jusqu’à 22h15) ; M. SALANNE par M. SOROSTE ;
Mme MEYZENC par M. NEYS (jusqu’à 18h25) ; M. LAIGUILLON par
Mme BENSOUSSAN ; Mme CANDILLIER par M. ARCOUET (jusqu’à 18h56) ; M. DAUBISSE par M. ESCAPIL-INCHAUSPE ; Mme LARRE par Mme MARTIN- DOLHAGARAY ; M. MASSONDE par Mme TAIEB ; M. PARRILLA-ETCHART par M. ETCHEGARAY ; Mme PICARD-FELICES par M. ETCHETO.
Absent :
M. POCQ (à partir de 22h15 à compter de la délibération n°31).
Secrétaire :
M. BOUTONNET
Entendu le rapport de M. Ugalde,
OBJET : FINANCES – Exercice 2019 - Subventions exceptionnelles aux associations.
Il convient que le conseil municipal se prononce sur les deux demandes de subventions exceptionnelles suivantes :
Nombre de conseillers
municipaux en exercice :
43
Certifié exécutoire compte
tenu du dépôt au titre du
contrôle de légalité et de
l’affichage en mairie le
Le Maire, 2
Peña Baiona : il est proposé d’attribuer une subvention d’un montant de 1 700 € à cette association pour financer une partie des frais de déplacement (location de bus) des supporters de l’Aviron bayonnais rugby pro à l’occasion de la finale de Pro D2 du 26 mai à Pau.
Baionako Gau Eskola : cette association a été amenée à engager des dépenses supplémentaires à l’occasion de la journée festive qu’elle a organisée autour de la Korrika, en soutien à l’enseignement de l’euskara. Elle sollicite ainsi une aide destinée à financer la location du chapiteau et des sanitaires destinés au public. Il est proposé de lui attribuer une subvention exceptionnelle de 1 250 €.
Il est demandé au conseil municipal d’approuver l’attribution de ces subventions.
Ont signé au registre les membres présents.
ADOPTION, A L’UNANIMITE
Jean-René ETCHEGARAY
Maire de Bayonne