Déliberation - cms 2 Programme 2023 des coupes de bois en foret dit Bois de Ville

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Déliberation - cms 2 Programme 2023 des coupes de bois en foret dit Bois de Ville Document publié le Lundi 2 janvier 2023 par la commune de Thonon-les-Bains. Lien du pdf (Déliberation - cms 2 Programme 2023 des coupes de bois en foret dit Bois de Ville)Thèmes du document : Entrepreneuriat et startup, Tourisme, Aménagement du territoire, Annexe 1

74203

Forêt de : THONON-LES-BAINS

Vente avec mise en concurrence (sur pied) Vente avec mise en

concurrence (unité mesure)

Contrat Bois façonné Autre vente gré à gré

Délivrance

17 IRR 240 4 2023 2023  4 IRR 270 9 2023 2024 ONF-RE - Retard exploitation 6 IRR 100 5 2020 2024 coupe EA 2018 non exploitée plles5-6 (BF?) 9 IRR 159 5,5 2021 2023 pour ne pas coupler avec la plle 10 

(1) Type de coupe : AMEL Amélioration, EM Emprise, IRR irrégulière, AS sanitaire, RA rase, SF taillis sous futaie, TS taillis simple, RGN régénération

(2) non fixée = coupe prévue à l'aménagement sans année fixée

(3) Proposition de l'ONF : SUPP. proposition de suppression ; voir le technicien ONF pour précisions sur les motifs de report ou suppression

(4) A indiquer si différente de celle de l'ONF et à justifier dans la délibération. Si volonté de supprimer le passage en coupe, mettre "suppression"

Proposition d'Etat d'Assiette pour la campagne 2023

Hôtel de Ville 1, place de l'Hôtel de Ville

THONON-LES-BAINS

Parcelle Type de coupe (1)

Volume

présumé

réalisable

(m3)

Surface à

parcourir

(ha)

Année prévue

doc. Gestion

(2)

Proposition

ONF (3)

Justification ONF

(si modification)

Année

décision

propriétaire

(4)

Mode de commercialisation

Agence territoriale de Savoie Mont Blanc

COMMUNE DE THONON-LES-BAINS

Monsieur le Maire

1/1

AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-217402817-20221024-CM20221024_06-DE en date du 31/10/2022 ; REFERENCE ACTE : CM20221024_06