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Conseil Municipal - CM DU 10 FEVRIER 2021 2
Document publié le Mercredi 10 février 2021 par la commune de Combas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM DU 10 FEVRIER 2021 2)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
2021-02
CM du 10 février 2021 Page 1
C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U 1 10 0 F FE EV VR RI IE ER R 2 20 02 21 1 1 19 9 H HE EU UR RE ES S
Le mercredi 10 février 2021 à 19 h, régulièrement convoqué, le Conseil Municipal s’est réuni au grand foyer, sous la présidence de Monsieur Michel DEBOUVERIE, Maire de COMBAS.
Présents : Michel DEBOUVERIE, Alain ZARAGOZA, Olivier BRISSAC, Christian YARD, Stéphanie SAINT JOURS, Annie SANCHEZ, Julia RUBIN, Séverine CARDINALE, Gérard VERDIER, Carole QUERELLE, Nicolas MOLIERE, Sylvain MOFFRONT.
Absents excusés : Caroline ORSELLY, Florence PELLECUER, Lionel VERRUN. Procurations :
Alain ZARAGOZA est nommé secrétaire de séance.
Monsieur le Maire donne lecture du procès-verbal de la réunion du 13 janvier 2021 qui est approuvé à l’unanimité par les membres du Conseil Municipal.
CHANGEMENT SIEGE SOCIAL DU SYNDICAT AEP VIDOURLE
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le siège social Syndicat d’Adduction d’Eau Potable précédemment installé à Crespian sera désormais fixé à la mairie de Montpezat. Après débats le Conseil Municipal approuve à l’unanimité des membres présents cette décision.
RENOUVELLEMENT DU CORRESPONDANT PATRIMOINE AU PETR VIDOURLE CAMARGUE
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal de la demande de renouvellement des correspondants patrimoine au PETR Vidourle Camargue.
Monsieur le maire demande à l’assemblée s’il y a un candidat. Monsieur Nicolas MOLIERE se propose pour occuper ce poste.
Le Conseil Municipal désigne à l’unanimité Monsieur Nicolas MOLIERE, comme correspondant patrimoine au PETR Vidourle Camargue.
PROJET AMENAGEMENT COUR DES ANCIENNES ECOLES
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal du premier contact avec le cabinet d’architecture paysagiste Gilles AMPHOUX.
Il propose d’élaborer un dossier pour dessiner des esquisses et un cahier des charges pour l’aménagement de la cour des anciennes écoles.
Il présente un devis de 3 700.00 € HT puis 7% du montant des travaux s’il est en charge du dossier. L’approche d’un professionnel est considérée par le Conseil Municipal comme le bienvenu. Le plus d’un paysagiste pourrait donner un cachet esthétique indéniable.
Après débats le Conseil Municipal accepte à l’unanimité des membres présents - Le devis d’étude du cabinet d’architecture paysagiste Gilles AMPHOUX, d’un montant de 3 700.00€ HT.
- Donne pouvoir à Monsieur le Maire de signer tous documents se rapportant à ce dossier. 2021-02
CM du 10 février 2021 Page 2
DEVIS TRAVAUX RUE DES GARRIGUES
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la consultation de l’Entreprise COLAS pour la réfection de la rue des garrigues sur une largeur de 4 mètres sur 70 mètres. Le montant du devis s’élève à 7 763.00 € HT.
Après débats le Conseil Municipal accepte à l’unanimité des membres présents - Le devis de l’Entreprise COLAS, d’un montant de 7 763.00€ HT.
- Donne pouvoir à Monsieur le Maire de signer tous documents se rapportant à ce dossier.
QUESTIONS DIVERSES
Chemin de la condamine :
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal un plan de travail dessiné par le bureau d’études CAP INGE pour l’aménagement du chemin de la condamine en amont des travaux d’aménagement de la source de Cannac. Ce plan devrait être corrigé pour tracer le « chaussidoux » jusqu’au rétrécissement au niveau de la parcelle D 1259 pour présentation d’un avenant au prochain Conseil Municipal.
Dématérialisation :
Le Conseil Municipal valide le fait que les convocations des prochains Conseils Municipaux, réunions de travaux et commissions soient désormais envoyées par voie dématérialisée.
Eau Potable et Eaux Usées :
Un point est réalisé sur l’état de la ressource en eau potable, encore très bas pour la saison. Les infiltrations sur le réseau des eaux usées avec des recherches par caméra sont encore en cours.
Déchetterie :
Nicolas MOLIERE informe le Conseil Municipal du projet de la CCPS d’installer un accès par badge aux déchetterie intercommunales d’ici la fin de l’année. Le Conseil Municipal émet de grosses réserves sur ce projet qui pourrait conduire à une augmentation des décharges sauvages. Des bacs semi enterrés sont également en projet, aux communes de proposer d’éventuels sites.
Raccordement de la fibre :
Le raccordement par la fibre initialement prévu pour 2020 est repoussé au dernier trimestre 2021.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 40