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Déliberation - 2023.01.11.04 sub spassighjata
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Bastia.
Lien du pdf (Déliberation - 2023.01.11.04 sub spassighjata)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Médias,
2023/NOV/01/04
Extrait du registre des délibérations du
Conseil municipal de la Ville de Bastia du jeudi 16 novembre 2023
Objet : Attribution d’une subvention à l’association « Mantinum » pour l’année 2023
Date de la convocation : 10 novembre 2023
Date d’affichage de la convocation : 10 novembre 2023
L’an deux mille vingt-trois, le 16 du mois de novembre à 17h30, le CONSEIL MUNICIPAL de BASTIA s’est réuni à l’Hôtel de Ville de Bastia, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Pierre SAVELLI.
Nombre de membres composant l’assemblée : 42
Nombre de membres en exercice : 42
Quorum : 22
Nombre de membres présents : 30
Le quorum étant atteint, l’assemblée peut délibérer
Etaient présents: Monsieur SAVELLI Pierre ; Madame de GENTILI Emmanuelle ; Madame LACAVE Mattea ; Monsieur TIERI Paul ; Madame PIPERI Linda ; Monsieur MASSONI Jean- Joseph ; Madame VIVARELLI-MARI Jéromine ; Madame POLISINI Ivana ; Monsieur PERETTI Philippe ; Madame ORSINI-SAULI Laura ; Monsieur LUCCIONI Don Petru ; Madame CARRIER Marie-Dominique ; Madame COLOMBANI Carulina ; Monsieur DALCOLETTO François ; Monsieur DEL MORO Alain ; Monsieur FABIANI François ; Madame FILIPPI Françoise ; Monsieur GRAZIANI Antoine ; Monsieur LINALE Serge ; Madame LUCIANI Emmanuelle ; Madame MANGANO Angelina ; Madame MATTEI Mathilde ; Monsieur PIERI Pierre ; Monsieur ROMITI Gérard ; Madame TIMSIT Christelle ; Monsieur PAOLI Jean-François ; Madame SALGE Hélène ; Monsieur ZUCCARELLI Jean ; Madame ALBERTELLI Viviane ; Monsieur MORGANTI Julien.
Etaient absents : Madame GUIDICELLI-SBRAGGIA Lauda ; Madame BELGODERE Danièle ; Madame GRAZIANI-SANCIU Livia ; Monsieur MONDOLONI Jean-Martin ; Monsieur TATTI François ; Madame VESPERINI Françoise.
Ont donné pouvoir :
Monsieur SIMEONI Gilles à Monsieur SAVELLI Pierre ;
Monsieur MILANI Jean-Louis à Madame CARRIER Marie-Dominique ;; Monsieur De ZERBI Lisandru à Monsieur FABIANI François ;
Monsieur GRASSI Didier à Madame VIVARELLI-MARI Jéromine ;
Madame PASQUALINI-D’ULIVO Marie-Pierre à Monsieur MASSONI Jean-Joseph ; Madame PELLEGRI Leslie à Monsieur ROMITI Gérard.
Monsieur Pierre Savelli ouvre la séance et invite le Conseil à désigner son secrétaire : Monsieur Paul Tieri élu secrétaire prend place au bureau
Le conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L1611-4 ; 2023/NOV/01/04
Vu la délibération de notre collectivité n°2021/DEC/01/02 en date du 17 décembre 2021 portant adoption d’un règlement d’attribution des subventions aux associations ;
Vu l’avis favorable de la commission unique en date du 14 novembre 2023 ;
Considérant que dans le cadre de ses attributions de subventions, la collectivité prévoit un financement spécifique pour les associations œuvrant dans le domaine de l’animation et qui contribuent, par leurs actions, à apporter du dynamisme à la ville.
Après avoir entendu le rapport de Linda PIPERI,
Après en avoir délibéré,
Le conseil municipal,
A l’unanimité
Françoise Filippi ne participe pas au vote
Article 1:
- Approuve la demande de subvention de l’association MANTINUM selon le tableau ci-dessous :
ASSOCIATION MOTIF
Subvention
accordée
pour 2023 (€)
ASSOCIU
MANTINUM
Spassighjata In
Bastia
Organisation de la 8e édition de la
« Spassighjata In Bastia ». Il s’agit d’un trail
urbain qui se déroulera le 9 décembre 2023
dans le centre historique de Bastia. Cette
édition se décline en plusieurs
manifestations : Une course pour les
enfants, une marche sportive et un city-trail
avec en supplement cette année un “Live
Trail” (suivi en direct sur écran géant, site
internet, réseaux sociaux).
20 000
TOTAL (€) 20 000
Article 2 :
- Précise que ces crédits sont inscrits au Budget Primitif 2023, chapitre 65, compte 657400, fonction 025, code gestionnaire ANI.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Le Maire,
Pierre SAVELLI
Conformément à l’article R 421-1 du Code de justice administrative, il est rappelé que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Bastia dans un délai de 2 mois à compter de sa mesure de publicité. Le Tribunal Administratif de Bastia peut être saisi via l’application « Télérecours citoyens », accessible depuis l’adresse ci-après : www.telerecours.fr. La présente délibération fera l’objet d’une publication au recueil des actes administratifs de la commune et d’une publication sur le site de la Mairie.
Signé électroniquement le 23/11/2023