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Conseil Municipal - fc 2023 10 26
Document publié le Jeudi 26 octobre 2023 par la commune de Lavérune.
Lien du pdf (Conseil Municipal - fc 2023 10 26)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
,
FEUILLET DE CLÔTURE
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26 OCTOBRE
2023
rene
Lavérune
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-six octobre à dix-huit heures trente, s'est réuni en mairie, le conseil
municipal sous la présidence de M.
Roger Caizergues,
maire.
Présents
:
MM
Frédéric
Aldon,
Théo
Briane,
Roger
Caizergues,
Sylvain
Castellon,
Philippe
Lenoir, Jean-René Oudinot,
François Petit,
Filipe Serra, Alexis Viala
Mmes
Frédérique
Berard,
Laurence
Enjalbert,
Paloma
Pervent,
Fanny
Suau,
Brigitte
Torrandell,
Irène Vilaplana
Absents
avant donné
procuration :
Mme
Elodie
Joannot
pouvoir à
Mme
Laurence
Enjalbert,
Mme
Romane
Palau
pouvoir
à
M.
Théo
Briane,
M.
Michel
Perez
pouvoir
à
M.
Jean-René
Oudinot,
M. Joël Salgues pouvoir à M.
Philippe Lenoir
Absents excusés
:
M.
Didier Huber,
Mme Souhila Gouard
Absents
:
Mme
Nathalie
Balsan,
M.
Sylvain
Deyrat
Ne prends pas
part au
vote
:
/
Secrétaire de séance
:
Mme
Laurence
Enjalbert
Après validation de l'ordre du jour,
les élus ont pris part aux délibérations suivantes :
2023-62
:
Désignation d'un
référent déontologue pour les élus
2023-63
: Adhésion à l'Agence Technique Départementale Hérault Ingénierie et désignation
des représentants au sein de l'assemblée générale 2023-64
:
Convention de mise à disposition Enedis
: autorisation de signature
2023-65
:
SA3M
:
rapport
du
Président
de
l'Assemblée
Spéciale
des
Collectivités
pour
l'exercice
2022
2023-66
:
Adoption
du
rapport de
la
commission
d'évaluation
des
charges transférées
(CLECT) du
27 septembre 2023
2023-67
:
Attributions
de
compensation
2023
définitives
suite
à
la
commission
d'évaluation des charges transférées (CLECT) du 27 septembre 2023 2023-68
:
Convention
d'accueil
de
groupes
2023-2024
à
l'Ecolothèque
pour
le
Relais
Petite Enfance
:
autorisation de signature
Roger CAIZERGUES
Laurence ENJALBERT
Maire
Secrétaire de séance
MAIRIE, 34880 LAVÉRUNE, tél 04 99 51 20 00 email: secretariat@mairiedelaverune.fr