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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Bauzély.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Reunion cm du 15 01 25)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
MAIRIE
SAINT BAUZELY
A Saint-Bauzély, le 08 janvier 2026
CONVOCATION REUNION CONSEIL MUNICIPAL
Vous êtes prié(e) d'assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu dans la salle de
réunion
JEUDI 15 JANVIER 2026 À 20H30
ORDRE DU JOUR
-__ APPROBATION ET SIGNATURE PV PRECEDENT
- APPROBATION CARTE COMMUNALE
- TAXE FORFAITAIRE SUR LA CESSION DE TERRAINS DEVENUS CONSTRUCTIBLES
- RENOVATION SANITAIRES ECOLE MODIFICATION PLAN DE FINANCEMENT SUITE À RETOUR NIMES METROPOLE
- __ MOTION DE SOUTIEN POUR LA LIBERTE LOCALE ET LES MOYENS D’AGIR DES COMMUNES PROPOSEE PAR L'ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE -__ QUESTIONS DIVERSES
Veuillez agréer, «Civilité», l'assurance de mes meilleurs sentiments.
DURAND Jacques
Maire
Affichée le 08 janvier 2026 PROCURATION
Je soussigné(e), «Nom» «Prénom»
donne pouvoir pour voter en mon nom
A Monsieur OÙ Madame... sens
Lors de la réunion du CONSEIL MUNICIPAL
En date du
ACCUSE RECEPTION DE LA CONVOCATION
POUR LA REUNION DU
Je soussigné(e), «Nom» «Prénom»,
Accuse réception de la présente convocation le :
Signature de l’élu(e)