Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - dl content.cgi?filename=Table affichage DA(c)libA(
Déliberation - dl content.cgi?filename=Table DA(c)libA(c)rations
Déliberation - dl content.cgi?filename=table des d lib rations af
Déliberation - dl content.cgi?filename=table des d lib rations af
Déliberation - dl content.cgi?filename=table des d lib rations 26
Déliberation - dl content.cgi?filename=table des d lib rations af
Déliberation - dl content.cgi?filename=DA(c)libA(c)ration nAdeg20
Déliberation - dl content.cgi?filename=Affiche table delib&idcnt=
Déliberation - dl content.cgi?filename=table des deliberations ma
Déliberation - dl content.cgi?filename=Affiche table delib (1)&id
Déliberation - dl content. affichage des DA(c)libA(c)rations
Document publié le Vendredi 27 mars 2026 par la commune de Champanges.
Lien du pdf (Déliberation - dl content. affichage des DA(c)libA(c)rations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2026
Affiché le : 01/04/2026
Mise sur le site : 02/04/2026
N°
DELIBERATION OBJET
TABLE DES DELIBERATIONS DU 27 MARS 2026
2026/015 Indemnités de fonctions au maire et aux adjoints Approuvée
2026/06 Délibération fixant le nombre de membres du CCAS Approuvée
2026/017 Désignation des délègues au conseil administration du CCAS Approuvée
2026/018 Constitution des commissions municipales et désignation de leurs membres Approuvée
2026/019 Commission examen des offres Approuvée
2026/020 Commission communale des impôts directs Approuvée
2026/021
Désignation délégué SYANE Approuvée
2026/022 Désignation délégué CNAS Approuvée
2026/023 Désignation délégué APIEME Approuvée
2026/024 Désignation délégué LOU VIONNET Approuvée
2026/025 Désignation représentant CHABLAIS HABITAT Approuvée
2026/26 Désignation correspond incendie/secours Approuvée
2026/027 Désignation représentant Association des communes forestières Approuvée