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unknown - Communauté de communes - Plateau de Lannemezan - Liste DES Deliberations Bureau du 13 12 2022
Document publié le Mardi 13 décembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Plateau de Lannemezan - Liste DES Deliberations Bureau du 13 12 2022)
Thèmes du document : Travail et emploi, Énergies, Jeunesse,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
RÉUNION DU BUREAU DU 13 DECEMBRE 2022
N°
délibération Objet
B2022/202 Marché Public - Choix d’un OPC pour le Centre Aquatique Intercommunal Approuvée
B2022/203 Marché Public – Gestion de l’Aire d’Accueil des Gens du Voyage 2023-2025 Approuvée
B2022/204 Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Arné pour le financement de travaux de rénovation de l’intérieur de l’église (année 2022) Approuvée
B2022/205 Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Bonnemazon pour le financement de travaux de rénovation d’équipement communal (année 2022) Approuvée
B2022/206 Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Labastide pour le financement de travaux d’aménagement du chemin du Pichou (année 2022) Approuvée
B2022/207 Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Lomné pour le financement de travaux de réhabilitation de la prise à l’éboulement (année 2022) Approuvée
B2022/208 Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Mauvezin pour le financement de travaux de rénovation des bâtiments communaux (année 2022) Approuvée
B2022/209
Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Montoussé pour le financement de travaux de mise en place de grilles de sécurité sur la place de la Mairie (année 2022)
Approuvée
B2022/210 Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Pinas pour le financement de travaux de modernisation de la voirie communale (année 2022) Approuvée
B2022/211 Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Sentous pour le financement de travaux d’aménagement de la voirie communale (année 2022) Approuvée
B2022/212 Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Escala pour le financement de travaux de modernisation de la voirie communale (année 2022) Approuvée
B2022/213
Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Escots pour le financement de travaux et achat d’équipement de sécurité bâtiments publics (année 2022)
Approuvée
B2022/214
Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Libaros pour le financement de travaux de réfection de la toiture de la chapelle et de la sacristie de l’église (année 2022)
Approuvée
B2022/215
Finances - Attribution d’un fonds de concours ECOLE à la commune de Mauvezin pour le financement de travaux de rénovation des bâtiments communaux (année 2022)
Approuvée
B2022/216
Finances - Attribution d’un fonds de concours ECOLE à la commune de Montastruc pour le financement de travaux de rénovation énergétique : Changement des fenêtres de l’école (année 2022)
Approuvée
B2022/217
Finances - Attribution d’un fonds de concours ECOLE à la commune de Esparos pour le financement de travaux de modernisation dans les bâtiments communaux et sécurisation des quartiers (année 2022)
Approuvée
B2022/218 Finances - Attribution d’un fonds de concours ECOLE à la commune de Avezac-Prat- Lahitte pour le financement de travaux sur bâtiments communaux (année 2022) Approuvée
B2022/219 Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Lutilhous pour le financement de travaux de voirie communale (année 2022) ApprouvéeB2022/220 Finances - Attribution d’un fonds de concours ECOLE à la commune de Pinas pour le financement de travaux de modernisation de la voirie communale (année 2022) Approuvée
B2022/221
Finances - Attribution d’un fonds de concours ECOLE à la commune de La Barthe de Neste pour le financement de travaux de modernisation de l’impasse du Bézieu (année 2022)
Approuvée
B2022/222 Mobilité – Mise en place d’un Transport d’Intérêt Local (TIL) culturel intercommunautaire Approuvée
B2022/223 GEMAPI – Etude visant la protection des enjeux exposés aux inondations sur la commune de LORTET Approuvée
B2022/224
Développement durable : Renouvellement de l’action Éducation à l’Environnement et au Développement Durable (EEDD) s'inscrivant dans les thématiques prioritaires de la Région dans le champ de la Transition Écologique et Énergétique (TEE) pour l’année 2023
Approuvée
B2022/225 Moyens généraux : Attribution du marché public de l’électricité pour le compteur de l’Aire d’Accueil des Gens du voyage à Lannemezan Approuvée
B2022/226 Ressources humaines : Création d’un emploi de responsable des services techniques – cadre d’emplois des techniciens Approuvée
B2022/227 Ressources humaines : Création d’un emploi de secrétaire de mairie Approuvée
B2022/228 Ressources humaines : conventions de mise à disposition du service administratif et comptable auprès des communes de Tilhouse, Libaros et Castillon Approuvée
B2022/229 Ressources humaines : convention de mise à disposition d’un agent technique auprès de la commune de Labastide Approuvée
B2022/230 Ressources humaines : conventions de mise à disposition d’un gant technique auprès de la commune de Hèches Approuvée
B2022/231 Ressources humaines : convention de mise à disposition d’un agent technique auprès du Syndicat AEP Hountagnères Approuvée
B2022/232 Ressources humaines : convention de mise à disposition d’un agent administratif auprès de la commune de Lannemezan Approuvée
B2022/233 Ressources humaines : grilles des emplois – régularisations administratives Approuvée
B2022/234 Ressources humaines : Création d’emplois non permanents pour les sites touristiques Approuvée
B2022/235 Ressources humaines : Contrat coordonnateur du Gouffre d’Esparros Approuvée