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unknown - Communauté de communes - Plateau de Lannemezan - Liste DES Deliberations Bureau du 19 09 2022
Document publié le Lundi 19 septembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Plateau de Lannemezan - Liste DES Deliberations Bureau du 19 09 2022)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse, Travail et emploi,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
RÉUNION DU BUREAU DU 19 SEPTEMBRE 2022
N°
délibération Objet
B2022/114
Demande de subventions auprès de l’ADEME et de la Région – Aide à l’installation d’une production énergétique par géothermie en sondes sèches – projet de centre aquatique intercommunal
Approuvée
B2022/115 Projet de centre aquatique intercommunal – Avenant à la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec le bureau d’études ADOC Approuvée
B2022/116 Projet de centre aquatique intercommunal – Dossier de déclaration Loi sur l’Eau Approuvée
B2022/117 Finances – Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Esparros pour le financement de travaux de modernisation de bâtiment communal Approuvée
B2022/118 Finances – Attribution d’un fonds de concours à la commune de Bulan pour le financement de travaux de modernisation de voirie communale Approuvée
B2022/119 Finances – Attribution d’un fonds de concours à la commune de Montastruc pour le financement de travaux sur bâtiment public Approuvée
B2022/120 Finances – Attribution d’un fonds de concours à la commune de Recurt pour le financement de travaux sur bâtiment public Approuvée
B2022/121 Finances – Attribution d’un fonds de concours à la commune de Galez pour le financement de travaux sur voirie communale Approuvée
B2022/122 Finances – Attribution d’un fonds de concours à la commune de Lagrange pour le financement de travaux sur bâtiments publics communaux Approuvée
B2022/123 Finances – Attribution d’un fonds de concours à la commune de Galan pour le financement de travaux sur voirie communale Approuvée
B2022/124 Finances – Attribution d’un fonds de concours à la commune de Lannemezan pour le financement de travaux sur bâtiments communaux Approuvée
B2022/125 Finances – Attribution d’une subvention au Foyer Rural des Baronnies pour le cinquantenaire de l’association Approuvée
B2022/126 Finances – Reconduction et financement de l’édition fin 2022 début 2023 de l’agenda culturel du Pays des Nestes Approuvée
B2022/127 Ressources Humaines – Modification de la grille des emplois non permanents 2022 Approuvée
B2022/128 Ressources Humaines – Remboursement frais de déplacement stagiaire Approuvée
B2022/129 Ressources Humaines – Gratification stagiaire Approuvée
B2022/130 Équipement d’une cuisine au Moulin des Baronnies Approuvée
B2022/131 Mise en œuvre de trois ateliers économiques à destination des entreprises de la CCPL en partenariat avec la CCI Approuvée