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unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands Lacs - Liste+délibérations+Bureau+du+19 06
Document publié le Lundi 19 juin 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands Lacs - Liste+délibérations+Bureau+du+19 06)
Thèmes du document : Logement, Exploration spatiale, Justice et droit,
LISTE DES DELIBERATIONS
BUREAU COMMUNAUTAIRE
DU LUNDI 19 JUIN 2023
L’an deux mille vingt-trois, le dix-neuf du mois de juin à dix-sept heures et trente minutes, s’est réuni le bureau communautaire de la communauté de communes Morvan Sommets et Grands Lacs, au siège de la communauté de communes à Château-Chinon.
Président : René BLANCHOT
Présents : 9 membres du bureau
- Mesdames Marie-Christine GROSCHE, Marie LECLERCQ, Martine DAOUST, Brigitte GAUDRY, Denise FOUCAULT,
- Messieurs René BLANCHOT, Daniel MARTIN, Marc BONNOT, Jean-Pierre GIRARD
Absents : 5 membres du bureau
- Madame Chantal-Marie MALUS
- Messieurs Fabien BAZIN, Jean-Luc VIEREN, Patrice GRIMARDIAS, Patrice JOLY
Pouvoirs : Aucun
Secrétaire de séance : Marie LECLERCQ
Lors de cette séance, le bureau communautaire a approuvé les délibérations suivantes :
Délibération
numéro Objet
B001-2-2023 Attribution de subventions aux associations au titre de l’année 2023
B002-2-2023 Participation aux frais de la maison des internes de Moulins-Engilbert
B003-2-2023 Bail de pêche sur le lac de Settons