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unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands Lacs - Liste+délibérations+CC+16 01
Document publié le Lundi 16 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands Lacs - Liste+délibérations+CC+16 01)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Exploration spatiale, Justice et droit,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU LUNDI 16 JANVIER 2023
L’an deux mille vingt-trois, le seize du mois de janvier à dix-huit heures et trente minutes, s’est réuni le conseil communautaire de la communauté de communes Morvan Sommets et Grands Lacs, à la salle Louise Michel de Château-Chinon Ville.
Président : René BLANCHOT
Présents : 47 conseillers dont 4 suppléants
- Mesdames Marie-Christine GROSCHE, Christine PIN, Brigitte DUVERNOY, Brigitte GAUDRY, Chantal-Marie MALUS, Yasemin DOGAN KUKUK, Sandrine BONDOUX, Martine DAOUST, Christiane GADREY, Denise FOUCAULT, Andrée LUTREAU, Danièle PERROT, Marie LECLERCQ, Florence BERLO, Chantal BERNIER ;
- Messieurs Jean-Luc BLANDIN, Jean-Marie PAUTRAT, Marc PERRIN, Jean-Sébastien HALLIEZ, Emmanuel RABEUX, Patrice GRIMARDIAS, Serge DUSSAULE, Laurent SOULLARD, André BUTTIGHOFFER, Jean-Max GLORIFET, Sylvain MATHIEU, Eric JUSSIERE, Jean-Pierre BILLARD, Roman CHARLES, Marc BONNOT, Laurent COTTIN, René BLANCHOT, Fabien BAZIN, Christian PAUL, Eric GALLOIS, Jean-Pierre GIRARD, Pascal RATEAU, Christian LETEURTRE, Daniel MARTIN, Patrice JOLY, Thierry LEUTREAU, Georges FLECQ, Sébastien DAVIOT, Michel GOBILLON, Abel MOURA, Jean-Michel DUPUIS, Jean-Luc VIEREN ;
Pouvoir : 1 élu représenté
Monsieur Patrick LOISY donne pouvoir à Monsieur Jean-Luc VIEREN
Secrétaire de séance : Christine PIN
Lors de cette séance, le conseil communautaire a approuvé les délibérations suivantes :
Délibération
numéro Objet
001-1-2023 Demande de subvention Fonds Social Européen + (FSE+) au titre des années 2022 et 2023 pour le chantier d’insertion
002-1-2023 Contrat-cadre de partenariat 2021-2026 avec le département de la Nièvre
003-1-2023 Soutien à l’offre de soins du Grand Autunois Morvan