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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cahors.
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Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Banque,
MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
COMMUNE - MAIRIE DE CAHORS (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 21460042100017
POSTE COMPTABLE : tresorier de cahors
M 14
Compte administratif
voté par nature
BUDGET : VILLE DE CAHORS (3)
ANNEE 2017
(1) Indiquer la nature juridique et le nom de la collectivité ou de l’établissement (commune, CCAS, EPCI, syndicat mixte, etc).
(2) A renseigner uniquement pour les budgets annexes.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 2
Sommaire
I - Informations générales (5)
A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
II - Présentation générale du budget
A1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser 6
A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres 8
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 9
B1 - Balance générale du budget - Dépenses 11
B2 - Balance générale du budget - Recettes 12
III - Vote du budget
A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses 13
A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes 16
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses 18
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes 21
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles 23
IV - Annexes (6)
A - Eléments du bilan
A1 - Présentation croisée par fonction (1) 80
A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement 95
A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement 148
A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie 194
A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 195
A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux 202
A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 204
A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture 205
A2.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement 207
A2.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N Sans Objet
A2.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Sans Objet
A2.9 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements 209
A4 - Etat des provisions 210
A5 - Etalement des provisions 211
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses 212
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes 213
A7.1.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
A7.1.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
A7.2.1 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Fonctionnement (3) 215
A7.2.2 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Investissement (3) 228
A7.3.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement (4) Sans Objet
A7.3.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement (4) Sans Objet
A8 - Etat des charges transférées 239
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers 240
A10.1 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Entrées 242
A10.2 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Sorties 250
A10.3 - Opérations liées aux cessions 252
A10.4- Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Entrées Sans Objet
A10.5 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Sorties Sans Objet
A11 - Etat des travaux en régie 253
A12 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale Sans Objet
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement 255
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt 262
B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé Sans Objet
B1.5 - Etat des autres engagements donnés Sans Objet
B1.6 - Etat des engagements reçus Sans Objet
B1.7 - Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions 263
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents 267
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents 268 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 3
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale Sans Objet
C - Autres éléments d'informations
C1.1 - Etat du personnel 269
C1.2 - Actions de formation des élus Sans Objet
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier 272
C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement 275
C3.2 - Liste des établissements publics créés 276
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe 277
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe 278
C3.5 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes 279
C3.6 - Identification des flux croisés 282
D - Décision en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures D1 - Décision en matière de taux de contributions directes 283 D2 - Arrêté et signatures 284
(1) Cette présentation est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2312-3 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus
(art. R. 5211-14 du CGCT) et leurs établissements publics. Il n’a cependant pas à être produit par les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe. Les autres
communes et établissements peuvent les présenter de manière facultative.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et d’assainissement sous forme
de régie simple sans budget annexe (article L. 2221-11 du CGCT).
(3) Cf. article R. 2313-3 du CCGT.
(4) Cet état est obligatoirement produit par les communes et groupements de communes de 10 000 habitants et plus ayant institué la TEOM et assurant au moins la collecte des déchets
ménagers.
(5) Les associations syndicales autorisées doivent utiliser leur état particulier « » annexé à l’arrêté n° NOR : INTB1237402A, relatif au cadre budgétaire et comptable Informations générales
applicable aux associations syndicales autorisées.
(6) Les associations syndicales autorisées remplissent et joignent uniquement les états qui les concernent au titre de l’exercice et au titre du détail des comptes de bilan.
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est sans objet le cas échéant. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 4
Code INSEE MAIRIE DE CAHORS
VILLE DE CAHORS
CA
2017
I – INFORMATIONS GENERALES I
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) :
Nombre de résidences secondaires (article R. 2313-1 ) : in fine Nom de l’EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
20 743
575
GRAND CAHORS
Potentiel fiscal et financier (1) Valeurs par hab.
(population DGF)
Moyennes nationales du
potentiel financier par
habitants de la strate Fiscal Financier
21 941 201,00 19 516 792,00 1 028,84 1194.27
Informations financières – ratios (2) Valeurs Moyennes nationales de
la strate (3)
ETAT DGCL 2015
1 Dépenses réelles de fonctionnement/population 1 011,15 1269
2 Produit des impositions directes/population 819,19 626
3 Recettes réelles de fonctionnement/population 1 211,79 1450
4 Dépenses d’équipement brut/population 219.76 259
5 Encours de dette/population 1677,55 1118
6 DGF/population 116,12 244
7 Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) 59,31 % 60 %
8 Dépenses de fonct. et remb. dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 95,67 % 94,3 %
9 Dépenses d’équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) 18,14 % 17,9 %
10 Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2) 138.40 % 77,1 %
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
(1) Il s’agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l’article L. 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de
l'exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus.
Les ratios 7 à 10 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L. 2313-1, L. 2313-2, R. 2313-1, R. 2313-2 et R. 5211-15 du CGCT). Pour les caisses des écoles, les
EPCI non dotés d’une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d’appliquer les ratios prévus respectivement par les
articles R. 2313-7, R. 5211-15 et R. 5711-3 du CGCT.
(3) Il convient d’indiquer les moyennes de la catégorie de l’organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d’agglomération, …) et les sources d’où sont tirées
les informations (statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s’agit des moyennes de la dernière année
connue. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
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I – INFORMATIONS GENERALES I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
POUR MEMOIRE(1)
I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau (2) du chapitre pour la section de fonctionnement.
- au niveau (2) du chapitre pour la section d’investissement.
- avec (3) les chapitres « opérations d’équipement » de l’état III B 3. - sans (4) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ».
III – Les provisions sont (5) budgétaires Délibération du 30/03/2006.
(1) Rappeler les modalités relatives au vote du budget.
(2) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(3) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.
(4) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(5) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires (pas d’inscription en recette de la section d’investissement),
- budgétaires (délibération n° ………. du ……….). MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE A1
EXECUTION DU BUDGET
DEPENSES RECETTES
REALISATIONS
DE L’EXERCICE
(mandats et titres)
Section de fonctionnement A 23 554 115,31 G 26 586 661,59
Section d’investissement B 26 292 316,50 H 24 518 004,05
+ +
REPORTS DE
L’EXERCICE
N-1
Report en section de
fonctionnement (002)
C 0,00 I 2 383 399,92
(si déficit) (si excédent)
Report en section
d’investissement (001)
D 0,00 J 52 373,27
(si déficit) (si excédent)
= =
TOTAL (réalisations +
reports) = A+B+C+D 49 846 431,81 = G+H+I+J 53 540 438,83
RESTES A
REALISER A
REPORTER EN
N+1 (1)
Section de fonctionnement E 0,00 K 0,00
Section d’investissement F 853 264,00 L 625 032,00
TOTAL des restes à réaliser à
reporter en N+1 = E+F 853 264,00 = K+L 625 032,00
RESULTAT
CUMULE
Section de fonctionnement = A+C+E 23 554 115,31 = G+I+K 28 970 061,51
Section d’investissement = B+D+F 27 145 580,50 = H+J+L 25 195 409,32
TOTAL CUMULE = A+B+C+D+E+F 50 699 695,81 = G+H+I+J+K+L 54 165 470,83
DETAIL DES RESTES A REALISER
Chap. Libellé Dépenses engagées non mandatées
Titres restant à émettre
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT E 0,00 K 0,00 011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
TOTAL DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT F 853 264,00 L 625 032,00 010 Stocks (4) 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 125 032,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 500 000,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 7
Chap. Libellé Dépenses engagées non mandatées
Titres restant à émettre
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 191 421,54 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (5) 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
100703 Opération d’équipement n° 100703 7 469,04
101101 Opération d’équipement n° 101101 12 495,78
101501 Opération d’équipement n° 101501 1 799,13
10703 Opération d’équipement n° 10703 7 707,09
111501 Opération d’équipement n° 111501 61 955,27
20701 Opération d’équipement n° 20701 148 636,00
240990 Opération d’équipement n° 240990 1 184,00
310701 Opération d’équipement n° 310701 7 977,27
400719 Opération d’équipement n° 400719 187 589,91
401401 Opération d’équipement n° 401401 27 764,40
401402 Opération d’équipement n° 401402 2 538,00
411602 Opération d’équipement n° 411602 21 000,00
421201 Opération d’équipement n° 421201 1 496,38
421301 Opération d’équipement n° 421301 5 811,00
500701 Opération d’équipement n° 500701 20 500,00
500703 Opération d’équipement n° 500703 5 437,77
500704 Opération d’équipement n° 500704 2 000,00
500706 Opération d’équipement n° 500706 11 285,56
510702 Opération d’équipement n° 510702 720,00
600702 Opération d’équipement n° 600702 5 358,36
610701 Opération d’équipement n° 610701 13 000,00
610702 Opération d’équipement n° 610702 10 138,54
701203 Opération d’équipement n° 701203 1 951,80
711301 Opération d’équipement n° 711301 41 532,30
900701 Opération d’équipement n° 900701 12 818,36
900705 Opération d’équipement n° 900705 385,32
900901 Opération d’équipement n° 900901 2 056,00
900902 Opération d’équipement n° 900902 11 000,00
901101 Opération d’équipement n° 901101 699,60
901103 Opération d’équipement n° 901103 6 311,04
902 Opération d’équipement n° 902 5 103,02
911001 Opération d’équipement n° 911001 14 825,52
911101 Opération d’équipement n° 911101 1 296,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortent de la comptabilité
des engagements et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées (R. 2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la
comptabilité des engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT).
(2) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de compte, tant en dépenses qu'en recettes. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 8
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charg. rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
011 Charges à caractère général 4 598 808,00 3 729 460,54 265 889,84 0,00 603 457,62
012 Charges de personnel, frais assimilés 12 713 000,00 12 355 546,89 25,00 0,00 357 428,11
014 Atténuations de produits 806 990,00 804 471,93 0,00 0,00 2 518,07
65 Autres charges de gestion courante 2 974 000,00 2 850 290,76 0,00 0,00 123 709,24
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion courante 21 092 798,00 19 739 770,12 265 914,84 0,00 1 087 113,04
66 Charges financières 1 279 000,00 521 584,30 326 150,31 0,00 431 265,39
67 Charges exceptionnelles 142 000,00 49 218,88 71 549,80 0,00 21 231,32
68 Dotations provisions semi-budgétaires (1) 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 2 848,00
Total des dépenses réelles de
fonctionnement
22 516 646,00 20 310 573,30 663 614,95 0,00 1 542 457,75
023 Virement à la section d'investissement (2) 2 738 593,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (2) 2 590 435,00 2 579 927,06 10 507,94
043 Opérat° ordre intérieur de la section (2) 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre de
fonctionnement
5 329 028,00 2 579 927,06 2 749 100,94
TOTAL 27 845 674,00 22 890 500,36 663 614,95 0,00 4 291 558,69
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de
N-1
(3) 0,00
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Prod. rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
013 Atténuations de charges 79 700,08 169 127,07 0,00 0,00 -89 426,99
70 Produits services, domaine et ventes div 1 282 404,00 1 343 649,19 5 832,03 0,00 -67 077,22
73 Impôts et taxes 18 996 946,00 19 385 421,45 638,07 0,00 -389 113,52
74 Dotations et participations 3 495 296,00 3 741 937,98 28 000,00 0,00 -274 641,98
75 Autres produits de gestion courante 135 900,00 141 724,13 0,00 0,00 -5 824,13
Total des recettes de gestion courante 23 990 246,08 24 781 859,82 34 470,10 0,00 -826 083,84
76 Produits financiers 0,00 9,61 0,00 0,00 -9,61
77 Produits exceptionnels 43 000,00 261 633,20 58 196,00 0,00 -276 829,20
78 Reprises provisions semi-budgétaires (1) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles de
fonctionnement
24 033 246,08 25 043 502,63 92 666,10 0,00 -1 102 922,65
042 Opérat° ordre transfert entre sections (2) 1 429 028,00 1 450 492,86 -21 464,86
043 Opérat° ordre intérieur de la section (2) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre de
fonctionnement
1 429 028,00 1 450 492,86 -21 464,86
TOTAL 25 462 274,08 26 493 995,49 92 666,10 0,00 -1 124 387,51
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté
de N-1
(3) 2 383 399,92
(1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES A3
DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 1 056 655,63 622 688,26 191 421,54 242 545,83
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 5 092 859,37 3 935 927,30 661 842,46 495 089,61
Total des dépenses d’équipement 6 149 515,00 4 558 615,56 853 264,00 737 635,44
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 3 400 000,00 3 215 868,79 0,00 184 131,21
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00
Total des dépenses financières 3 400 000,00 3 215 868,79 0,00 184 131,21
45… Total des opé. pour compte de tiers (6) 80 000,00 0,00 0,00 80 000,00
Total des dépenses réelles d’investissement 9 629 515,00 7 774 484,35 853 264,00 1 001 766,65
040 Opérat° ordre transfert entre sections (1) 1 429 028,00 1 450 492,86 -21 464,86
041 Opérations patrimoniales (1) 17 900 000,00 17 067 339,29 832 660,71
Total des dépenses d’ordre d’investissement 19 329 028,00 18 517 832,15 811 195,85
TOTAL 28 958 543,00 26 292 316,50 853 264,00 1 812 962,50
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
(2) 0,00
RECETTES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 1 147 338,75 908 181,42 125 032,00 114 125,33
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 3 000 000,00 2 500 000,00 500 000,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 34 881,48 0,00 -34 881,48
Total des recettes d’équipement 4 147 338,75 3 443 062,90 625 032,00 79 243,85
10 Dotations, fonds divers et réserves (hors 1068) 476 219,34 607 091,23 0,00 -130 871,89
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (7) 808 583,64 808 583,57 0,00 0,07
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 165 000,00 12 000,00 0,00 153 000,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
Total des recettes financières 1 449 802,98 1 427 674,80 0,00 22 128,18
45… Total des opé. pour le compte de tiers (6) 80 000,00 0,00 0,00 80 000,00
Total des recettes réelles d’investissement 5 677 141,73 4 870 737,70 625 032,00 181 372,03
021 Virement de la sect° de fonctionnement (1) 2 738 593,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections (1) 2 590 435,00 2 579 927,06 10 507,94 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 10
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
041 Opérations patrimoniales (1) 17 900 000,00 17 067 339,29 832 660,71
Total des recettes d’ordre d’investissement 23 229 028,00 19 647 266,35 3 581 761,65
TOTAL 28 906 169,73 24 518 004,05 625 032,00 3 763 133,68
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
(2) 52 373,27
(1) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(2) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
(3) A servir uniquement dans le cadre d’un suivi des stocks selon la méthode de l’inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d’aménagements (lotissement, ZAC…) par
ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(5) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 11
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 – Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général 3 995 350,38 3 995 350,38
012 Charges de personnel, frais assimilés 12 355 571,89 12 355 571,89
014 Atténuations de produits 804 471,93 804 471,93
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 2 850 290,76 2 850 290,76
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus (4) 0,00 0,00
66 Charges financières 847 734,61 904 348,13 1 752 082,74
67 Charges exceptionnelles 120 768,68 193 322,07 314 090,75
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 1 482 256,86 1 482 256,86
71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00 0,00
Dépenses de fonctionnement – Total 20 974 188,25 2 579 927,06 23 554 115,31
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
0,00
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 3 171,79 3 171,79
13 Subventions d'investissement 0,00 44 516,82 44 516,82
15 Provisions pour risques et charges (5) 1,00 1,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 3 215 868,79 16 949 283,95 20 165 152,74
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 3 935 927,30 3 935 927,30
19 Neutral. et régul. d'opérations (5) 356 143,86 356 143,86
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (6) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 622 688,26 34 738,80 657 427,06
21 Immobilisations corporelles (6) 0,00 219 930,04 219 930,04
22 Immobilisations reçues en affectation (6) (9) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (6) 0,00 5 696,89 5 696,89
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (5) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (5) 0,00 0,00
45… Total des opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 904 349,00 904 349,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (5) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (5) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
Dépenses d’investissement –Total 7 774 484,35 18 517 832,15 26 292 316,50
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
0,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 12
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 – Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges 169 127,07 169 127,07
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 1 349 481,22 1 349 481,22
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 142 310,39 142 310,39
73 Impôts et taxes 19 386 059,52 19 386 059,52
74 Dotations et participations 3 769 937,98 3 769 937,98
75 Autres produits de gestion courante 141 724,13 0,00 141 724,13
76 Produits financiers 9,61 0,00 9,61
77 Produits exceptionnels 319 829,20 403 832,47 723 661,67
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 1,00 1,00
79 Transferts de charges 904 349,00 904 349,00
Recettes de fonctionnement – Total 25 136 168,73 1 450 492,86 26 586 661,59
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
2 383 399,92
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 607 091,23 0,00 607 091,23
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 808 583,57 808 583,57
13 Subventions d'investissement 908 181,42 0,00 908 181,42
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 2 500 000,00 17 853 632,08 20 353 632,08
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
19 Neutral. et régul. d'opérations 6 963,24 6 963,24
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5) 0,00 118 055,34 118 055,34
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles(5) 0,00 186 358,83 186 358,83
22 Immobilisations reçues en affectation(5) (9) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(5) 34 881,48 0,00 34 881,48
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 12 000,00 0,00 12 000,00
28 Amortissement des immobilisations 1 391 822,86 1 391 822,86
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
45… Opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 90 434,00 90 434,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (4) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
Recettes d’investissement – Total 4 870 737,70 19 647 266,35 24 518 004,05
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
52 373,27
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 13
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES DEPENSES A1
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
011 Charges à caractère général 4 598 808,00 3 729 460,54 265 889,84 0,00 603 457,62
60611 Eau et assainissement 171 350,00 139 358,08 45 443,77 0,00 -13 451,85
60612 Energie - Electricité 952 300,00 821 290,13 68 747,21 0,00 62 262,66
60613 Chauffage urbain 20 000,00 11 461,71 19 192,27 0,00 -10 653,98
60621 Combustibles 2 600,00 3 216,12 0,00 0,00 -616,12
60622 Carburants 154 020,00 137 502,87 5 812,69 0,00 10 704,44
60623 Alimentation 43 650,00 35 663,27 716,13 0,00 7 270,60
60624 Produits de traitement 26 500,00 18 867,25 0,00 0,00 7 632,75
60628 Autres fournitures non stockées 385 106,00 298 048,17 10 954,70 0,00 76 103,13
60631 Fournitures d'entretien 67 088,00 59 084,60 0,00 0,00 8 003,40
60632 Fournitures de petit équipement 65 150,00 60 559,37 1 795,68 0,00 2 794,95
60633 Fournitures de voirie 40 000,00 28 946,96 1 080,00 0,00 9 973,04
60636 Vêtements de travail 35 860,00 29 751,58 6 360,53 0,00 -252,11
6064 Fournitures administratives 23 208,00 18 030,57 794,64 0,00 4 382,79
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 2 200,00 846,92 0,00 0,00 1 353,08
6067 Fournitures scolaires 61 500,00 44 200,91 9 498,22 0,00 7 800,87
6068 Autres matières et fournitures 91 493,00 93 942,78 9 625,57 0,00 -12 075,35
611 Contrats de prestations de services 729 800,00 476 677,62 65 359,42 0,00 187 762,96
6132 Locations immobilières 33 000,00 9 591,19 1 296,90 0,00 22 111,91
6135 Locations mobilières 52 308,00 34 171,89 780,12 0,00 17 355,99
614 Charges locatives et de copropriété 8 470,00 7 881,02 0,00 0,00 588,98
61521 Entretien terrains 7 000,00 4 405,12 0,00 0,00 2 594,88
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 29 800,00 23 442,96 0,00 0,00 6 357,04
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 4 962,00 6 133,43 0,00 0,00 -1 171,43
615231 Entretien, réparations voiries 10 000,00 15 724,36 0,00 0,00 -5 724,36
615232 Entretien, réparations réseaux 10 500,00 0,00 0,00 0,00 10 500,00
61551 Entretien matériel roulant 34 750,00 32 373,58 682,54 0,00 1 693,88
61558 Entretien autres biens mobiliers 49 070,00 23 744,79 3 801,94 0,00 21 523,27
6156 Maintenance 163 990,00 71 768,82 6 196,30 0,00 86 024,88
6161 Multirisques 138 730,00 173 857,25 152,61 0,00 -35 279,86
6168 Autres primes d'assurance 56 500,00 46 576,35 0,00 0,00 9 923,65
617 Etudes et recherches 1 000,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
6182 Documentation générale et technique 9 904,00 8 243,45 45,01 0,00 1 615,54
6184 Versements à des organismes de formation 48 350,00 9 121,58 3 335,00 0,00 35 893,42
6185 Frais de colloques et de séminaires 6 130,00 2 520,86 0,00 0,00 3 609,14
6188 Autres frais divers 12 290,00 27 649,65 336,00 0,00 -15 695,65
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 7 450,00 8 346,67 0,00 0,00 -896,67
6226 Honoraires 20 500,00 1 922,00 0,00 0,00 18 578,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 34 700,00 49 947,72 0,00 0,00 -15 247,72
6228 Divers 300,00 0,00 0,00 0,00 300,00
6231 Annonces et insertions 29 200,00 22 689,54 360,07 0,00 6 150,39
6232 Fêtes et cérémonies 418 300,00 385 131,12 1 217,09 0,00 31 951,79
6233 Foires et expositions 4 000,00 70,00 0,00 0,00 3 930,00
6236 Catalogues et imprimés 83 750,00 74 988,17 152,40 0,00 8 609,43
6237 Publications 10 500,00 1 691,62 0,00 0,00 8 808,38
6238 Divers 23 300,00 19 093,75 0,00 0,00 4 206,25
6241 Transports de biens 500,00 0,00 0,00 0,00 500,00
6247 Transports collectifs 39 000,00 36 255,41 80,00 0,00 2 664,59
6248 Divers 3 000,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
6251 Voyages et déplacements 25 270,00 7 186,08 334,00 0,00 17 749,92
6255 Frais de déménagement 1 730,00 1 729,03 0,00 0,00 0,97
6256 Missions 8 100,00 6 740,60 119,80 0,00 1 239,60
6257 Réceptions 5 500,00 5 454,55 0,00 0,00 45,45
6261 Frais d'affranchissement 93 380,00 74 320,32 0,00 0,00 19 059,68
6262 Frais de télécommunications 108 800,00 106 692,98 0,00 0,00 2 107,02
627 Services bancaires et assimilés 60,00 261,83 0,00 0,00 -201,83
6281 Concours divers (cotisations) 12 835,00 15 345,09 202,50 0,00 -2 712,59
6283 Frais de nettoyage des locaux 500,00 0,00 0,00 0,00 500,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 14
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
6284 Redevances pour services rendus 0,00 1 812,30 0,00 0,00 -1 812,30
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 0,00 31 346,30 0,00 0,00 -31 346,30
63512 Taxes foncières 82 434,00 71 133,17 1 134,00 0,00 10 166,83
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 1 200,00 868,28 0,00 0,00 331,72
6358 Autres droits 0,00 1 789,00 0,00 0,00 -1 789,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 35 920,00 29 989,80 282,73 0,00 5 647,47
012 Charges de personnel, frais assimilés 12 713 000,00 12 355 546,89 25,00 0,00 357 428,11
6218 Autre personnel extérieur 568 000,00 572 553,47 0,00 0,00 -4 553,47
6331 Versement de transport 40 860,00 40 465,89 0,00 0,00 394,11
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 32 853,00 33 935,48 0,00 0,00 -1 082,48
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 124 787,00 110 839,16 0,00 0,00 13 947,84
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 20 428,00 17 556,57 0,00 0,00 2 871,43
64111 Rémunération principale titulaires 6 117 897,00 5 879 237,30 0,00 0,00 238 659,70
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 123 673,00 131 491,28 0,00 0,00 -7 818,28
64118 Autres indemnités titulaires 1 277 247,00 1 201 216,63 0,00 0,00 76 030,37
64131 Rémunérations non tit. 838 499,00 841 980,70 0,00 0,00 -3 481,70
64168 Autres emplois d'insertion 88 532,00 94 925,44 0,00 0,00 -6 393,44
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 1 234 135,00 1 243 613,60 0,00 0,00 -9 478,60
6453 Cotisations aux caisses de retraites 1 929 857,00 1 890 293,99 0,00 0,00 39 563,01
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 58 614,00 59 677,37 0,00 0,00 -1 063,37
6455 Cotisations pour assurance du personnel 156 000,00 137 040,63 0,00 0,00 18 959,37
6456 Versement au F.N.C. supplément familial 12 200,00 0,00 0,00 0,00 12 200,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 23 472,91 0,00 0,00 -23 472,91
64731 Allocations chômage versées directement 51 418,00 48 466,59 0,00 0,00 2 951,41
6475 Médecine du travail, pharmacie 38 000,00 28 367,38 25,00 0,00 9 607,62
6488 Autres charges 0,00 412,50 0,00 0,00 -412,50
014 Atténuations de produits 806 990,00 804 471,93 0,00 0,00 2 518,07
7391172 Dégrèvt taxe habitat° sur logements vaca 5 000,00 3 240,00 0,00 0,00 1 760,00
739211 Attributions de compensation 676 000,00 675 241,93 0,00 0,00 758,07
739223 Fonds péréquation ress. com. et intercom 125 990,00 125 990,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 2 974 000,00 2 850 290,76 0,00 0,00 123 709,24
6531 Indemnités 197 000,00 198 968,96 0,00 0,00 -1 968,96
6532 Frais de mission 9 000,00 11 012,27 0,00 0,00 -2 012,27
6533 Cotisations de retraite 9 700,00 10 745,85 0,00 0,00 -1 045,85
6534 Cotis. de sécurité sociale - part patron 14 300,00 14 156,38 0,00 0,00 143,62
6535 Formation 5 000,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
6541 Créances admises en non-valeur 53 700,00 0,00 0,00 0,00 53 700,00
6542 Créances éteintes 0,00 5 610,54 0,00 0,00 -5 610,54
65548 Autres contributions 49 100,00 48 093,50 0,00 0,00 1 006,50
6558 Autres contributions obligatoires 121 500,00 121 482,27 0,00 0,00 17,73
657361 Subv. fonct. Caisse des écoles 67 000,00 67 000,00 0,00 0,00 0,00
657362 Subv. fonct. CCAS 990 000,00 990 000,00 0,00 0,00 0,00
65737 Autres établissements publics locaux 6 900,00 6 880,00 0,00 0,00 20,00
65738 Subv. fonct. Autres organismes publics 523 000,00 522 904,99 0,00 0,00 95,01
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 927 800,00 853 436,00 0,00 0,00 74 364,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)
= (011+012+014+65+656)
21 092 798,00 19 739 770,12 265 914,84 0,00 1 087 113,04
66 Charges financières (b) 1 279 000,00 521 584,30 326 150,31 0,00 431 265,39
66111 Intérêts réglés à l'échéance 1 259 000,00 964 035,82 0,00 0,00 294 964,18
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE 0,00 -443 451,52 326 150,31 0,00 117 301,21
6688 Autres 20 000,00 1 000,00 0,00 0,00 19 000,00
67 Charges exceptionnelles (c) 142 000,00 49 218,88 71 549,80 0,00 21 231,32
6718 Autres charges exceptionnelles gestion 37 000,00 22 509,00 0,00 0,00 14 491,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 90 000,00 11 524,92 0,00 0,00 78 475,08
67441 Subv. budgets annexes et régies (AF) 5 000,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
6745 Subv. aux personnes de droit privé 10 000,00 14 345,80 0,00 0,00 -4 345,80
678 Autres charges exceptionnelles 0,00 839,16 71 549,80 0,00 -72 388,96
68 Dotations provisions semi-budgétaires (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues (e) 2 848,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 15
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
TOTAL DES DEPENSES REELLES
= a+b+c+d+e
22 516 646,00 20 310 573,30 663 614,95 0,00 1 542 457,75
023 Virement à la section d'investissement 2 738 593,00 0,00 2 738 593,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (4) (5)
(6)
2 590 435,00 2 579 927,06 10 507,94
6682 Indemnité de réaménagement d'emprunt 1 000 000,00 0,00 1 000 000,00
6688 Autres 0,00 904 348,13 -904 348,13
675 Valeurs comptables immobilisations cédée 0,00 186 358,83 -186 358,83
6761 Différences sur réalisations (positives) 0,00 6 963,24 -6 963,24
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 1 500 000,00 1 391 822,86 108 177,14
6862 Dot. amort. charges financ. à répartir 90 435,00 90 434,00 1,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA
SECTION D’INVESTISSEMENT
5 329 028,00 2 579 927,06 2 749 100,94
043 Opérat° ordre intérieur de la section (7) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’ORDRE 5 329 028,00 2 579 927,06 2 749 100,94
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
27 845 674,00 22 890 500,36 663 614,95 0,00 4 291 558,69
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2)
Montant des ICNE de l’exercice 326 150,31
Montant des ICNE de l’exercice N-1 443 451,52
= Différence ICNE N – ICNE N-1 -117 301,21
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.
(5) Dont 675 et 676.
(6)Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 16
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES RECETTES A2
Chap/
art(1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Produits rattachés
Restes à
réaliser au
31/12
013 Atténuations de charges 79 700,08 169 127,07 0,00 0,00 -89 426,99
6419 Remboursements rémunérations personnel 79 700,08 169 127,07 0,00 0,00 -89 426,99
70 Produits services, domaine et ventes div 1 282 404,00 1 343 649,19 5 832,03 0,00 -67 077,22
70311 Concessions cimetières (produit net) 22 000,00 20 902,34 0,00 0,00 1 097,66
70312 Redevances funéraires 10 000,00 6 300,00 0,00 0,00 3 700,00
70328 Autres droits stationnement et location 0,00 3 742,00 0,00 0,00 -3 742,00
7062 Redevances services à caractère culturel 115 000,00 132 848,89 0,00 0,00 -17 848,89
70631 Redevances services à caractère sportif 2 800,00 799,09 5 832,03 0,00 -3 831,12
70632 Redevances services à caractère loisir 15 860,00 19 271,50 0,00 0,00 -3 411,50
7066 Redevances services à caractère social 64 000,00 72 403,08 0,00 0,00 -8 403,08
7067 Redev. services périscolaires et enseign 3 000,00 3 627,00 0,00 0,00 -627,00
70688 Autres prestations de services 81 000,00 77 245,03 0,00 0,00 3 754,97
7078 Autres marchandises 17 800,00 20 964,75 0,00 0,00 -3 164,75
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 2 000,00 1 269,86 0,00 0,00 730,14
70841 Mise à dispo personnel B.A. , régies 210 000,00 297 002,87 0,00 0,00 -87 002,87
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 354 200,00 362 862,81 0,00 0,00 -8 662,81
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 28 100,00 64 348,83 0,00 0,00 -36 248,83
70872 Remb. frais B.A. et régies municipales 9 500,00 16 932,82 0,00 0,00 -7 432,82
70873 Remb. frais par les C.C.A.S. 9 000,00 11 158,24 0,00 0,00 -2 158,24
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 246 544,00 176 519,91 0,00 0,00 70 024,09
70878 Remb. frais par d'autres redevables 91 600,00 55 216,17 0,00 0,00 36 383,83
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 234,00 0,00 0,00 -234,00
73 Impôts et taxes 18 996 946,00 19 385 421,45 638,07 0,00 -389 113,52
73111 Taxes foncières et d'habitation 16 905 065,00 16 992 501,00 0,00 0,00 -87 436,00
7318 Autres impôts locaux ou assimilés 0,00 41 804,00 0,00 0,00 -41 804,00
73212 Dotation de solidarité communautaire 170 335,00 170 335,00 0,00 0,00 0,00
73223 Fonds péréquation ress. com. et intercom 339 446,00 339 446,00 0,00 0,00 0,00
7336 Droits de place 261 000,00 268 365,57 0,00 0,00 -7 365,57
7337 Droits de stationnement 1 000,00 1 198,55 0,00 0,00 -198,55
7338 Autres taxes 95 100,00 134 486,79 0,00 0,00 -39 386,79
7351 Taxe consommation finale d'électricité 525 000,00 527 321,78 638,07 0,00 -2 959,85
7368 Taxes locales sur la publicité extérieur 200 000,00 169 777,04 0,00 0,00 30 222,96
7381 Taxes additionnelles droits de mutation 500 000,00 740 185,72 0,00 0,00 -240 185,72
74 Dotations et participations 3 495 296,00 3 741 937,98 28 000,00 0,00 -274 641,98
7411 Dotation forfaitaire 1 584 888,00 1 584 888,00 0,00 0,00 0,00
74123 Dotation de solidarité urbaine 409 960,00 409 960,00 0,00 0,00 0,00
74127 Dotation nationale de péréquation 350 000,00 413 783,00 0,00 0,00 -63 783,00
74718 Autres participations Etat 435 948,00 500 296,93 0,00 0,00 -64 348,93
7472 Participat° Régions 30 000,00 0,00 28 000,00 0,00 2 000,00
7473 Participat° Départements 172 500,00 222 900,00 0,00 0,00 -50 400,00
7478 Participat° Autres organismes 9 000,00 23 562,05 0,00 0,00 -14 562,05
748314 Dotat° unique compensat° spécif. TP 16 052,00 16 052,00 0,00 0,00 0,00
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes foncière 56 659,00 56 659,00 0,00 0,00 0,00
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe habitat° 416 289,00 499 619,00 0,00 0,00 -83 330,00
7484 Dotation de recensement 4 000,00 4 158,00 0,00 0,00 -158,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 10 000,00 10 060,00 0,00 0,00 -60,00
75 Autres produits de gestion courante 135 900,00 141 724,13 0,00 0,00 -5 824,13
751 Redevances pour licences, logiciels, ... 12 000,00 11 819,60 0,00 0,00 180,40
752 Revenus des immeubles 119 900,00 114 477,15 0,00 0,00 5 422,85
758 Produits divers de gestion courante 4 000,00 15 427,38 0,00 0,00 -11 427,38
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) = 70+73+74+75+013
23 990 246,08 24 781 859,82 34 470,10 0,00 -826 083,84
76 Produits financiers (b) 0,00 9,61 0,00 0,00 -9,61
7688 Autres 0,00 9,61 0,00 0,00 -9,61
77 Produits exceptionnels (c) 43 000,00 261 633,20 58 196,00 0,00 -276 829,20
7711 Dédits et pénalités perçus 0,00 7 600,00 0,00 0,00 -7 600,00
7714 Recouvrt créances admises en non valeur 0,00 626,72 0,00 0,00 -626,72 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 17
Chap/
art(1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Produits rattachés
Restes à
réaliser au
31/12
7718 Autres produits except. opérat° gestion 0,00 2 264,78 58 196,00 0,00 -60 460,78
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 29 591,00 0,00 0,00 -29 591,00
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 171 857,21 0,00 0,00 -171 857,21
7788 Produits exceptionnels divers 43 000,00 49 693,49 0,00 0,00 -6 693,49
78 Reprises provisions semi-budgétaires (d) (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES
=a+b+c+d
24 033 246,08 25 043 502,63 92 666,10 0,00 -1 102 922,65
042 Opérat° ordre transfert entre sections (3) (4)
(5)
1 429 028,00 1 450 492,86 -21 464,86
722 Immobilisations corporelles 145 000,00 142 310,39 2 689,61
7761 Diff / réal (+) transférées en invest. 0,00 21 464,86 -21 464,86
7768 Neutral. amort. subv. équip. versées 334 679,00 334 679,00 0,00
777 Quote-part subv invest transf cpte résul 45 000,00 47 688,61 -2 688,61
7875 Rep. prov. risques et charges exception. 0,00 1,00 -1,00
796 Transferts charges financières 904 349,00 904 349,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 1 429 028,00 1 450 492,86 -21 464,86
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
(=Total des opérations réelles et d’ordre)
25 462 274,08 26 493 995,49 92 666,10 0,00 -1 124 387,51
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
2 383 399,92
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.
(4) Dont 776.
(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 18
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES B1
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (sauf opérations) 1 056 655,63 622 688,26 191 421,54 242 545,83
2041411 Subv.Cne GFP : Bien mobilier, matériel 15 000,00 18 000,00 0,00 -3 000,00
2041581 Autres grpts-Biens mob., mat. et études 11 000,00 0,00 11 000,00 0,00
204172 Autres EPL : Bâtiments, installations 30 000,00 122 740,09 0,00 -92 740,09
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 43 611,00 42 116,77 212,50 1 281,73
20422 Privé : Bâtiments, installations 957 044,63 439 831,40 180 209,04 337 004,19
21 Immobilisations corporelles (sauf opérations) 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (sauf opérations) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf opérations) 0,00 0,00 0,00 0,00
100703 Opération d’équipement n° 100703 (2) 25 349,77 10 123,87 7 469,04 7 756,86
100704 Opération d’équipement n° 100704 (2) 21 926,00 21 332,42 0,00 593,58
101101 Opération d’équipement n° 101101 (2) 12 495,78 0,00 12 495,78 0,00
101202 Opération d’équipement n° 101202 (2) 240,57 0,00 0,00 240,57
101501 Opération d’équipement n° 101501 (2) 13 655,27 9 872,27 1 799,13 1 983,87
10703 Opération d’équipement n° 10703 (2) 69 009,84 50 094,14 7 707,09 11 208,61
10704 Opération d’équipement n° 10704 (2) 229,11 0,00 0,00 229,11
111501 Opération d’équipement n° 111501 (2) 853 130,25 780 252,30 61 955,27 10 922,68
200703 Opération d’équipement n° 200703 (2) 13 500,00 13 100,35 0,00 399,65
200902 Opération d’équipement n° 200902 (2) 15 000,00 12 111,50 0,00 2 888,50
20701 Opération d’équipement n° 20701 (2) 179 249,68 30 122,82 148 636,00 490,86
240990 Opération d’équipement n° 240990 (2) 4 309,00 2 060,26 1 184,00 1 064,74
300701 Opération d’équipement n° 300701 (2) 50 000,00 0,00 0,00 50 000,00
310701 Opération d’équipement n° 310701 (2) 31 372,00 20 741,71 7 977,27 2 653,02
320701 Opération d’équipement n° 320701 (2) 7 600,00 7 580,03 0,00 19,97
400702 Opération d’équipement n° 400702 (2) 16 116,96 0,00 0,00 16 116,96
400719 Opération d’équipement n° 400719 (2) 1 492 170,89 1 241 341,97 187 589,91 63 239,01
401401 Opération d’équipement n° 401401 (2) 49 096,80 1 714,99 27 764,40 19 617,41
401402 Opération d’équipement n° 401402 (2) 585 000,00 532 701,83 2 538,00 49 760,17
411501 Opération d’équipement n° 411501 (2) 141 585,00 97 572,87 0,00 44 012,13
411601 Opération d’équipement n° 411601 (2) 130 000,00 129 579,65 0,00 420,35
411602 Opération d’équipement n° 411602 (2) 34 320,00 4 320,00 21 000,00 9 000,00
421201 Opération d’équipement n° 421201 (2) 147 730,56 116 451,02 1 496,38 29 783,16
421301 Opération d’équipement n° 421301 (2) 95 165,22 86 459,81 5 811,00 2 894,41
500701 Opération d’équipement n° 500701 (2) 24 750,77 750,77 20 500,00 3 500,00
500703 Opération d’équipement n° 500703 (2) 7 000,00 0,00 5 437,77 1 562,23
500704 Opération d’équipement n° 500704 (2) 11 739,27 3 354,86 2 000,00 6 384,41
500706 Opération d’équipement n° 500706 (2) 32 709,60 19 758,42 11 285,56 1 665,62
510702 Opération d’équipement n° 510702 (2) 25 955,32 25 214,90 720,00 20,42
600702 Opération d’équipement n° 600702 (2) 108 314,66 100 668,78 5 358,36 2 287,52
610701 Opération d’équipement n° 610701 (2) 49 300,00 36 300,00 13 000,00 0,00
610702 Opération d’équipement n° 610702 (2) 20 000,00 5 663,44 10 138,54 4 198,02
610703 Opération d’équipement n° 610703 (2) 116 000,00 103 372,02 0,00 12 627,98
700701 Opération d’équipement n° 700701 (2) 5 000,00 2 412,47 0,00 2 587,53
701203 Opération d’équipement n° 701203 (2) 6 300,92 3 730,06 1 951,80 619,06
705 Opération d’équipement n° 705 (2) 150 000,00 144 671,90 0,00 5 328,10
710703 Opération d’équipement n° 710703 (2) 4 572,00 0,00 0,00 4 572,00
710705 Opération d’équipement n° 710705 (2) 65 000,00 61 408,56 0,00 3 591,44
711101 Opération d’équipement n° 711101 (2) 6 000,00 0,00 0,00 6 000,00
711301 Opération d’équipement n° 711301 (2) 43 158,00 0,00 41 532,30 1 625,70
800702 Opération d’équipement n° 800702 (2) 34 000,00 30 682,38 0,00 3 317,62
900701 Opération d’équipement n° 900701 (2) 77 501,71 56 800,86 12 818,36 7 882,49
900703 Opération d’équipement n° 900703 (2) 14 112,00 14 112,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
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Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
900705 Opération d’équipement n° 900705 (2) 10 176,03 8 246,47 385,32 1 544,24
900706 Opération d’équipement n° 900706 (2) 6 300,00 5 289,22 0,00 1 010,78
900901 Opération d’équipement n° 900901 (2) 25 296,40 23 240,23 2 056,00 0,17
900902 Opération d’équipement n° 900902 (2) 20 000,00 432,00 11 000,00 8 568,00
901 Opération d’équipement n° 901 (2) 30 000,00 28 315,00 0,00 1 685,00
901101 Opération d’équipement n° 901101 (2) 10 104,85 9 385,65 699,60 19,60
901103 Opération d’équipement n° 901103 (2) 18 058,90 8 058,90 6 311,04 3 688,96
902 Opération d’équipement n° 902 (2) 20 886,80 15 701,80 5 103,02 81,98
910701 Opération d’équipement n° 910701 (2) 5 000,00 2 413,13 0,00 2 586,87
910702 Opération d’équipement n° 910702 (2) 33 469,44 33 209,08 0,00 260,36
911001 Opération d’équipement n° 911001 (2) 115 400,00 25 200,59 14 825,52 75 373,89
911101 Opération d’équipement n° 911101 (2) 8 500,00 0,00 1 296,00 7 204,00
Total des dépenses d’équipement 6 149 515,00 4 558 615,56 853 264,00 737 635,44
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 3 400 000,00 3 215 868,79 0,00 184 131,21
1641 Emprunts en euros 3 400 000,00 3 215 868,79 0,00 184 131,21
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00
Total des dépenses financières 3 400 000,00 3 215 868,79 0,00 184 131,21
4541001 TRAVAUX COMPTE DE TIERS- ARRETE PERIL (3) 50 000,00 0,00 0,00 50 000,00
4581005 Voirie sous mandat-quartier 21eme Siècle (3) 30 000,00 0,00 0,00 30 000,00
Total des dépenses d’opérations pour compte de tiers 80 000,00 0,00 0,00 80 000,00
TOTAL DEPENSES REELLES 9 629 515,00 7 774 484,35 853 264,00 1 001 766,65
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 1 429 028,00 1 450 492,86 -21 464,86
Reprises sur autofinancement antérieur (5) 379 679,00 403 833,47 -24 154,47
102291 Reprise sur FCTVA 0,00 3 171,79 -3 171,79
13911 Etat et établissements nationaux 1 400,00 1 343,20 56,80
13912 Sub. transf cpte résult. Régions 12 200,00 12 009,00 191,00
13913 Sub. transf cpte résult. Départements 3 500,00 3 466,00 34,00
139151 Sub. transf cpte résult. GFP de rattach. 5 800,00 5 762,81 37,19
13916 Sub. transf cpte résult. Autres EPL 2 100,00 2 020,81 79,19
13917 Sub. transf cpte résult.Budget communaut 11 400,00 11 385,00 15,00
13918 Autres subventions d'équipement 4 300,00 4 262,00 38,00
13935 Sub. transf cpte résult. aire stationt 4 300,00 4 268,00 32,00
15112 Provisions pour litiges 0,00 1,00 -1,00
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 0,00 21 464,86 -21 464,86
198 Neutral. amort. subv. équip. versées 334 679,00 334 679,00 0,00
Charges transférées (6) 1 049 349,00 1 046 659,39 2 689,61
21311 Hôtel de ville 0,00 21 356,48 -21 356,48
21312 Bâtiments scolaires 0,00 46 251,96 -46 251,96
21318 Autres bâtiments publics 0,00 71 103,38 -71 103,38
2135 Installations générales, agencements 145 000,00 0,00 145 000,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 3 598,57 -3 598,57
4817 Pénalités de renégociation de la dette 904 349,00 904 349,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (7) 17 900 000,00 17 067 339,29 832 660,71
1641 Emprunts en euros 8 100 000,00 8 022 467,91 77 532,09
166 Refinancement de dette 9 000 000,00 8 926 816,04 73 183,96
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 34 738,80 -34 738,80
21312 Bâtiments scolaires 0,00 14 681,02 -14 681,02
21318 Autres bâtiments publics 0,00 2 425,00 -2 425,00
2132 Immeubles de rapport 0,00 1 835,92 -1 835,92
2135 Installations générales, agencements 800 000,00 0,00 800 000,00
2138 Autres constructions 0,00 1 720,45 -1 720,45 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
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Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
2151 Réseaux de voirie 0,00 36,07 -36,07
2152 Installations de voirie 0,00 36 453,19 -36 453,19
21568 Autres matériels, outillages incendie 0,00 19 008,00 -19 008,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 1 460,00 -1 460,00
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 5 696,89 -5 696,89
TOTAL DEPENSES D’ORDRE 19 329 028,00 18 517 832,15 811 195,85
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE
L’EXERCICE
(= Total des dépenses réelles et d’ordre)
28 958 543,00 26 292 316,50 853 264,00 1 812 962,50
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Voir état III B3 pour le détail des opérations d’équipement.
(3) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Cf. définitions du chapitre d’opérations d’ordre, DI 040=RF 042.
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Dont 192.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 21
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES RECETTES B2
Chap/ art
(1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 1 147 338,75 908 181,42 125 032,00 114 125,33
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 23 326,75 0,00 23 326,75 0,00
1312 Subv. transf. Régions 40 515,00 100 628,08 515,00 -60 628,08
13151 Subv. transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00
1316 Subv. transf. Autres E.P.L. 0,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 233 673,00 92 134,00 51 773,00 89 766,00
1322 Subv. non transf. Régions 249 000,00 179 931,44 41 417,25 27 651,31
1323 Subv. non transf. Départements 56 824,00 94 915,90 0,00 -38 091,90
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 40 000,00 0,00 -40 000,00
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L. 0,00 0,00 0,00 0,00
1327 Subv. non transf. Budget communautaire 150 000,00 0,00 0,00 150 000,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 35 000,00 0,00 8 000,00 27 000,00
1342 Amendes de police non transférable 359 000,00 400 572,00 0,00 -41 572,00
16 Emprunts et dettes assimilées(hors 165) 3 000 000,00 2 500 000,00 500 000,00 0,00
1641 Emprunts en euros 3 000 000,00 2 500 000,00 500 000,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles(sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 34 881,48 0,00 -34 881,48
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances versées commandes immo. incorp. 0,00 34 881,48 0,00 -34 881,48
Total des recettes d’équipement 4 147 338,75 3 443 062,90 625 032,00 79 243,85
10 Dotations, fonds divers et réserves 1 284 802,98 1 415 674,80 0,00 -130 871,82
10222 FCTVA 401 219,34 492 499,35 0,00 -91 280,01
10226 Taxe d'aménagement 75 000,00 114 591,88 0,00 -39 591,88
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 808 583,64 808 583,57 0,00 0,07
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 165 000,00 12 000,00 0,00 153 000,00
275 Dépôts et cautionnements versés 0,00 12 000,00 0,00 -12 000,00
2764 Créances sur personnes de droit privé 165 000,00 0,00 0,00 165 000,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
Total des recettes financières 1 449 802,98 1 427 674,80 0,00 22 128,18
4542001 TRAVAUX COMPTE DE TIERS- ARRETE PERIL (2) 50 000,00 0,00 0,00 50 000,00
4582005 Voirie sous mandat-quartier 21eme Siècle (2) 30 000,00 0,00 0,00 30 000,00
Total des recettes d’opérations pour compte de tiers 80 000,00 0,00 0,00 80 000,00
TOTAL DES RECETTES REELLES 5 677 141,73 4 870 737,70 625 032,00 181 372,03
021 Virement de la sect° de fonctionnement 2 738 593,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections (3) (4) 2 590 435,00 2 579 927,06 10 507,94
1641 Emprunts en euros 1 000 000,00 0,00 1 000 000,00
166 Refinancement de dette 0,00 904 348,13 -904 348,13
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 0,00 6 963,24 -6 963,24
2132 Immeubles de rapport 0,00 182 938,82 -182 938,82
21571 Matériel roulant 0,00 944,61 -944,61
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 2 475,40 -2 475,40
28031 Frais d'études 74 600,00 53 363,00 21 237,00
28033 Frais d'insertion 11 000,00 10 425,00 575,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
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Chap/ art
(1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
2804132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 23 000,00 22 509,00 491,00
28041411 Subv.Cne GFP : Bien mobilier, matériel 1 000,00 930,00 70,00
28041511 GFP rat : Bien mobilier, matériel 12 000,00 11 780,00 220,00
28041512 GFP rat : Bâtiments, installations 107 000,00 107 773,00 -773,00
2804172 Autres EPL : Bâtiments, installations 70 000,00 69 794,00 206,00
2804183 Autres org pub-Proj infrastruct int nat. 12 000,00 11 788,00 212,00
280421 Privé : Bien mobilier, matériel 13 000,00 12 825,50 174,50
280422 Privé : Bâtiments, installations 82 000,00 81 332,50 667,50
2804412 Sub nat org pub - Bâtiments, installat° 21 000,00 15 947,00 5 053,00
28051 Concessions et droits similaires 54 000,00 31 655,26 22 344,74
28088 Autres immobilisations incorporelles 6 000,00 5 634,00 366,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 16 000,00 15 201,00 799,00
28128 Autres aménagements de terrains 16 000,00 15 412,00 588,00
281311 Hôtel de ville 5 000,00 4 888,56 111,44
281316 Equipements de cimetière 4 000,00 3 552,72 447,28
281318 Autres bâtiments publics 1 100,00 1 079,00 21,00
28132 Immeubles de rapport 5 000,00 4 295,00 705,00
28135 Installations générales, agencements, .. 70 000,00 68 298,68 1 701,32
28138 Autres constructions 3 200,00 1 341,18 1 858,82
28151 Réseaux de voirie 1 000,00 0,00 1 000,00
28152 Installations de voirie 65 000,00 64 083,78 916,22
281531 Réseaux d'adduction d'eau 0,00 28 512,63 -28 512,63
281533 Réseaux câblés 1 100,00 0,00 1 100,00
281534 Réseaux d'électrification 12 000,00 11 683,07 316,93
281538 Autres réseaux 5 200,00 5 100,23 99,77
281568 Autres matériels, outillages incendie 3 000,00 2 770,00 230,00
281571 Matériel roulant 70 000,00 66 634,98 3 365,02
281578 Autre matériel et outillage de voirie 23 000,00 7 286,94 15 713,06
28158 Autres installat°, matériel et outillage 70 000,00 69 256,53 743,47
281732 Immeubles de rapport (m. à dispo) 500,00 324,00 176,00
28181 Installations générales, aménagt divers 32 000,00 31 786,10 213,90
28182 Matériel de transport 90 000,00 87 523,16 2 476,84
28183 Matériel de bureau et informatique 70 000,00 66 833,65 3 166,35
28184 Mobilier 8 300,00 7 402,53 897,47
28188 Autres immo. corporelles 442 000,00 392 800,86 49 199,14
4817 Pénalités de renégociation de la dette 90 435,00 90 434,00 1,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
5 329 028,00 2 579 927,06 2 749 100,94
041 Opérations patrimoniales (5) 17 900 000,00 17 067 339,29 832 660,71
1641 Emprunts en euros 9 000 000,00 8 926 816,04 73 183,96
166 Refinancement de dette 8 100 000,00 8 022 467,91 77 532,09
2031 Frais d'études 800 000,00 118 055,34 681 944,66
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 23 229 028,00 19 647 266,35 3 581 761,65
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DE
L’EXERCICE
(= Total des recettes réelles et d’ordre)
28 906 169,73 24 518 004,05 625 032,00 3 763 133,68
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
52 373,27
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, . RI 040 = DF 042
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 100703 (1)
LIBELLE : MATERIEL ET FONDS SCOLAIRES
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 25 349,77 A 10 123,87 7 469,04 7 756,86 B 89 385,14
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 25 349,77 10 123,87 7 469,04 7 756,86 89 385,14
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 1 390,87
2184 Mobilier 0,00 1 905,19 1 438,40 -3 343,59 6 034,49
2188 Autres immobilisations corporelles 25 349,77 8 218,68 6 030,64 11 100,45 81 959,78
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 2 306,50
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 2 306,50
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
0,00 0,00 0,00 0,00 2 306,50
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -10 123,87 D - B -87 078,64
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 24
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 100704 (1)
LIBELLE : TRAVAUX URGENT BATIMENTS SCOLAIRES
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 21 926,00 A 21 332,42 0,00 593,58 B 142 568,56
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 21 926,00 21 332,42 0,00 593,58 83 146,89
21312 Bâtiments scolaires 20 000,00 0,00 0,00 20 000,00 631,13
2135 Installations générales, agencements 1 926,00 20 151,60 0,00 -18 225,60 42 937,99
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 1 180,82 0,00 -1 180,82 5 793,32
2181 Installat° générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 106,50
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 33 677,95
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 59 421,67
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 59 421,67
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -21 332,42 D - B -142 568,56
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 25
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 101101 (1)
LIBELLE : ECOLE LUCIEN BENAC
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 12 495,78 A 0,00 12 495,78 0,00 B 826 608,81
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 9 506,72
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 9 506,72
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 12 495,78 0,00 12 495,78 0,00 817 102,09
2313 Constructions 12 495,78 0,00 12 495,78 0,00 812 970,74
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 0,00 0,00 0,00 4 131,35
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 156,05
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 81,58
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 81,58
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 74,47
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 74,47
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -826 452,76
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 26
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 101202 (1)
LIBELLE : LOGEMENTS GROUPE NORD
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 240,57 A 0,00 0,00 240,57 B 3 919,24
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 483,56
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 483,56
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 240,57 0,00 0,00 240,57 3 435,68
2313 Constructions 240,57 0,00 0,00 240,57 3 435,68
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -3 919,24
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 27
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 101501 (1)
LIBELLE : MATERIEL ENTRETIEN ET CUISINES
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 13 655,27 A 9 872,27 1 799,13 1 983,87 B 23 914,62
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 13 655,27 9 872,27 1 799,13 1 983,87 23 914,62
2188 Autres immobilisations corporelles 13 655,27 9 872,27 1 799,13 1 983,87 23 914,62
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -9 872,27 D - B -23 914,62
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 10703 (1)
LIBELLE : TRAVAUX URGENT BATIMENTS
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 69 009,84 A 50 094,14 7 707,09 11 208,61 B 261 712,38
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 3 475,92
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 3 475,92
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 69 009,84 50 094,14 7 707,09 11 208,61 218 114,68
21311 Hôtel de ville 0,00 0,00 0,00 0,00 5 588,36
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 19 125,06
2135 Installations générales, agencements 55 713,70 20 337,90 2 056,23 33 319,57 61 378,90
2138 Autres constructions 840,00 0,00 840,00 0,00 506,17
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 8 869,11 4 810,86 -13 679,97 32 368,35
2188 Autres immobilisations corporelles 12 456,14 20 887,13 0,00 -8 430,99 99 147,84
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 40 121,78
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 33 523,51
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 0,00 0,00 0,00 6 598,27
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 2 705,00 C 2 705,00 0,00 0,00 D 2 705,00
13 Subventions d'investissement 2 705,00 2 705,00 0,00 0,00 2 705,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 2 705,00 2 164,00 0,00 541,00 2 164,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 541,00 0,00 -541,00 541,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -47 389,14 D - B -259 007,38
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 29
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 10704 (1)
LIBELLE : MATERIEL DE CHAUFFAGE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 229,11 A 0,00 0,00 229,11 B 28 909,45
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 229,11 0,00 0,00 229,11 28 909,45
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 3 160,40
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 229,11 0,00 0,00 229,11 13 163,10
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 12 585,95
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -28 909,45
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 30
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 111501 (1)
LIBELLE : RENOVATION BATIMENTS MUNICIPAUX
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 853 130,25 A 780 252,30 61 955,27 10 922,68 B 2 155 908,62
20 Immobilisations incorporelles 2 160,00 0,00 0,00 2 160,00 6 189,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 960,00
2033 Frais d'insertion 2 160,00 0,00 0,00 2 160,00 5 229,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 850 736,25 780 252,30 61 955,27 8 528,68 2 011 330,80
21311 Hôtel de ville 750 000,00 0,00 0,00 750 000,00 17 804,40
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 38 339,50
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 10 452,36
2135 Installations générales, agencements 94 660,38 735 497,16 56 897,12 -697 733,90 1 770 148,95
2138 Autres constructions 2 688,00 2 686,80 0,00 1,20 21 682,39
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 2 396,40 -2 396,40 7 035,05
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 1 967,07 3 232,62 1 320,83 -2 586,38 69 952,61
21735 Installations générales (mise à dispo) 0,00 12 567,56 0,00 -12 567,56 12 567,56
2188 Autres immobilisations corporelles 1 420,80 26 268,16 1 340,92 -26 188,28 63 347,98
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 234,00 0,00 0,00 234,00 138 388,82
2313 Constructions 234,00 0,00 0,00 234,00 133 618,82
238 Avances versées commandes immo.
incorp.
0,00 0,00 0,00 0,00 4 770,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 250 706,00 C 93 196,08 51 773,00 105 736,92 D 93 196,08
13 Subventions d'investissement 250 706,00 93 196,08 51 773,00 105 736,92 93 196,08
1312 Subv. transf. Régions 0,00 20 628,08 0,00 -20 628,08 20 628,08
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 79 706,00 27 765,00 51 773,00 168,00 27 765,00
1322 Subv. non transf. Régions 21 000,00 44 803,00 0,00 -23 803,00 44 803,00
1327 Subv. non transf. Budget
communautaire
150 000,00 0,00 0,00 150 000,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -687 056,22 D - B -2 062 712,54
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 31
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 32
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 200703 (1)
LIBELLE : INSTALLATIONS SPORTIVES
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 13 500,00 A 13 100,35 0,00 399,65 B 116 613,67
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 4 596,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 4 596,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 13 500,00 13 100,35 0,00 399,65 100 940,85
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 21 267,15
2188 Autres immobilisations corporelles 13 500,00 13 100,35 0,00 399,65 79 673,70
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 11 076,82
2312 Agencements et aménagements de
terrains
0,00 0,00 0,00 0,00 11 076,82
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -13 100,35 D - B -116 613,67
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 33
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 200902 (1)
LIBELLE : CAHORS PLAGE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 15 000,00 A 12 111,50 0,00 2 888,50 B 20 738,50
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 15 000,00 12 111,50 0,00 2 888,50 20 738,50
2188 Autres immobilisations corporelles 15 000,00 12 111,50 0,00 2 888,50 20 738,50
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -12 111,50 D - B -20 738,50
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 34
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 20701 (1)
LIBELLE : ACQUISITIONS FONCIERES
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 179 249,68 A 30 122,82 148 636,00 490,86 B 458 397,49
20 Immobilisations incorporelles 70 998,00 0,00 3 168,00 67 830,00 37 919,22
2031 Frais d'études 3 168,00 0,00 3 168,00 0,00 37 919,22
2088 Autres immobilisations incorporelles 67 830,00 0,00 0,00 67 830,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 108 251,68 30 122,82 145 468,00 -67 339,14 420 478,27
2111 Terrains nus 64 196,00 10 000,00 3 368,00 50 828,00 236 367,78
2112 Terrains de voirie 500,00 3 220,00 900,00 -3 620,00 9 820,00
2113 Terrains aménagés autres que voirie 0,00 0,00 1 800,00 -1 800,00 0,00
2115 Terrains bâtis 0,00 10 550,00 0,00 -10 550,00 10 550,00
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 122 000,00 -122 000,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 1 000,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00
2132 Immeubles de rapport 0,00 0,00 0,00 0,00 133 490,67
2138 Autres constructions 36 000,00 0,00 16 000,00 20 000,00 16 080,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 400,00 -400,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 6 555,68 6 352,82 0,00 202,86 14 169,82
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 26 000,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 26 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 26 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -30 122,82 D - B -432 397,49
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 35
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 240990 (1)
LIBELLE : MATERIEL LES POLISSONS
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 4 309,00 A 2 060,26 1 184,00 1 064,74 B 2 060,26
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 4 309,00 2 060,26 1 184,00 1 064,74 2 060,26
2188 Autres immobilisations corporelles 4 309,00 2 060,26 1 184,00 1 064,74 2 060,26
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -2 060,26 D - B -2 060,26
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 36
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 300701 (1)
LIBELLE : OEUVRES MUSEE HENRI MARTIN
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 50 000,00 A 0,00 0,00 50 000,00 B 51 793,52
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 50 000,00 0,00 0,00 50 000,00 51 793,52
2161 Oeuvres et objets d'art 50 000,00 0,00 0,00 50 000,00 31 079,60
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 20 713,92
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 5 905,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 5 905,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 4 705,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 1 200,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -45 888,52
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 37
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 310701 (1)
LIBELLE : MATERIEL THEATRE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 31 372,00 A 20 741,71 7 977,27 2 653,02 B 46 250,66
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 2 150,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 1 460,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 690,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 31 372,00 20 741,71 7 977,27 2 653,02 44 100,66
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 63,00 0,00 -63,00 4 951,63
2188 Autres immobilisations corporelles 31 372,00 20 678,71 7 977,27 2 716,02 39 149,03
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -20 741,71 D - B -46 250,66
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 38
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 320701 (1)
LIBELLE : MJC MISE A DISPOSITION
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 7 600,00 A 7 580,03 0,00 19,97 B 27 598,08
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 656,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 1 656,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 7 600,00 7 580,03 0,00 19,97 25 942,08
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 2 417,85
2188 Autres immobilisations corporelles 7 600,00 7 580,03 0,00 19,97 23 524,23
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -7 580,03 D - B -27 598,08
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 39
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 400702 (1)
LIBELLE : ALLEES FENELON- AMENAGEMENT DE SURFACE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 16 116,96 A 0,00 0,00 16 116,96 B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 16 116,96 0,00 0,00 16 116,96 0,00
2315 Installat°, matériel et outillage techni 16 116,96 0,00 0,00 16 116,96 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 40
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 400719 (1)
LIBELLE : VOIRIE - TRAVAUX URGENTS
Pour vote (2)
Art. (3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 1 492 170,89 A 1 241 341,97 187 589,91 63 239,01 B 2 716 494,82
20 Immobilisations incorporelles 456,00 81 887,64 0,00 -81 431,64 106 976,98
2031 Frais d'études 456,00 81 887,64 0,00 -81 431,64 103 466,98
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 3 510,00
204 Subventions d'équipement versées 613 871,25 316 901,26 50 466,81 246 503,18 613 140,35
204132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 0,00 38 795,00 38 795,00 -77 590,00 38 795,00
2041512 GFP rat : Bâtiments, installations 0,00 32 000,00 11 000,00 -43 000,00 38 000,00
204172 Autres EPL : Bâtiments, installations 613 871,25 246 106,26 671,81 367 093,18 536 345,35
21 Immobilisations corporelles 875 698,64 810 021,26 137 123,10 -71 445,72 1 211 654,19
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00 38 677,73
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 15 440,76
2135 Installations générales, agencements 80 528,00 86 248,40 0,00 -5 720,40 188 088,00
2138 Autres constructions 0,00 3 867,29 0,00 -3 867,29 36 471,09
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 25 244,99
2152 Installations de voirie 795 170,64 715 277,53 119 604,72 -39 711,61 815 383,96
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 405,60 -405,60 12 309,24
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 5 448,78 -5 448,78 15 034,11
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 2 580,00 0,00 -2 580,00 2 580,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 2 048,04 11 664,00 -13 712,04 62 424,31
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 2 145,00 32 531,81 0,00 -30 386,81 784 723,30
2315 Installat°, matériel et outillage techni 2 145,00 10 397,72 0,00 -8 252,72 722 446,54
238 Avances versées commandes immo.
incorp.
0,00 22 134,09 0,00 -22 134,09 62 276,76
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 198 000,00 C 93 263,94 49 417,25 55 318,81 D 360 327,33
13 Subventions d'investissement 198 000,00 93 263,94 49 417,25 55 318,81 360 327,33
1316 Subv. transf. Autres E.P.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 4 800,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
0,00 0,00 0,00 0,00 25 782,01
1322 Subv. non transf. Régions 108 000,00 63 128,44 41 417,25 3 454,31 183 473,07
1323 Subv. non transf. Départements 55 000,00 30 135,50 0,00 24 864,50 83 033,50
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 26 336,80
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 36 901,95
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 35 000,00 0,00 8 000,00 27 000,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 41
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -1 148 078,03 D - B -2 356 167,49
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 42
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 401401 (1)
LIBELLE : RESEAU PLUVIAL
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 49 096,80 A 1 714,99 27 764,40 19 617,41 B 115 907,12
20 Immobilisations incorporelles 31 800,00 1 714,99 23 616,00 6 469,01 73 772,44
2031 Frais d'études 31 800,00 1 714,99 23 616,00 6 469,01 73 772,44
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 17 296,80 0,00 4 148,40 13 148,40 2 447,28
21538 Autres réseaux 17 296,80 0,00 4 148,40 13 148,40 2 447,28
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 39 687,40
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 0,00 0,00 0,00 39 687,40
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 6 481,75 C 0,00 6 481,75 0,00 D 18 278,75
13 Subventions d'investissement 6 481,75 0,00 6 481,75 0,00 18 278,75
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 6 481,75 0,00 6 481,75 0,00 18 278,75
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -1 714,99 D - B -97 628,37
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 43
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 401402 (1)
LIBELLE : Aménagement Quartier du 21ème siècle
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 585 000,00 A 532 701,83 2 538,00 49 760,17 B 1 325 329,41
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 31 135,99
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 30 271,99
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 864,00
204 Subventions d'équipement versées 285 000,00 153 347,93 0,00 131 652,07 153 347,93
204172 Autres EPL : Bâtiments, installations 285 000,00 153 347,93 0,00 131 652,07 153 347,93
21 Immobilisations corporelles 300 000,00 372 508,89 2 538,00 -75 046,89 1 049 997,56
2135 Installations générales, agencements 0,00 2 700,00 0,00 -2 700,00 2 700,00
2152 Installations de voirie 300 000,00 336 375,45 2 538,00 -38 913,45 895 474,51
21538 Autres réseaux 0,00 2 770,03 0,00 -2 770,03 41 728,25
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 30 663,41 0,00 -30 663,41 110 094,80
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 6 845,01 0,00 -6 845,01 90 847,93
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 0,00 0,00 0,00 84 002,92
238 Avances versées commandes immo.
incorp.
0,00 6 845,01 0,00 -6 845,01 6 845,01
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 220 000,00 C 213 765,40 0,00 6 234,60 D 288 826,23
13 Subventions d'investissement 220 000,00 213 765,40 0,00 6 234,60 288 826,23
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 100 000,00 38 948,00 0,00 61 052,00 38 948,00
1322 Subv. non transf. Régions 120 000,00 72 000,00 0,00 48 000,00 128 336,18
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 62 817,40 0,00 -62 817,40 81 542,05
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 40 000,00 0,00 -40 000,00 40 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -318 936,43 D - B -1 036 503,18
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 44
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 411501 (1)
LIBELLE : PLAN TRANQUILITE ET SECURITE PUBLIQUE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 141 585,00 A 97 572,87 0,00 44 012,13 B 257 742,82
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 620,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 1 620,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 141 585,00 97 572,87 0,00 44 012,13 256 122,82
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 3 018,30
2181 Installat° générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 21 367,92
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 724,63
2188 Autres immobilisations corporelles 141 585,00 97 572,87 0,00 44 012,13 231 011,97
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 16 845,00 C 0,00 16 845,00 0,00 D 67 382,00
13 Subventions d'investissement 16 845,00 0,00 16 845,00 0,00 67 382,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 16 845,00 0,00 16 845,00 0,00 67 382,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -97 572,87 D - B -190 360,82
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 45
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 411601 (1)
LIBELLE : MISE EN LUMIERE PONT VALENTRE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 130 000,00 A 129 579,65 0,00 420,35 B 129 579,65
20 Immobilisations incorporelles 0,00 480,00 0,00 -480,00 480,00
2031 Frais d'études 0,00 480,00 0,00 -480,00 480,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 130 000,00 129 099,65 0,00 900,35 129 099,65
2135 Installations générales, agencements 130 000,00 129 099,65 0,00 900,35 129 099,65
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -129 579,65 D - B -129 579,65
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 46
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 411602 (1)
LIBELLE : ETUDES AMENAGEMENT URBAIN
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 34 320,00 A 4 320,00 21 000,00 9 000,00 B 18 120,00
20 Immobilisations incorporelles 34 320,00 4 320,00 21 000,00 9 000,00 18 120,00
2031 Frais d'études 34 320,00 4 320,00 21 000,00 9 000,00 18 120,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -4 320,00 D - B -18 120,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 47
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 421201 (1)
LIBELLE : EQUIPEMENTS URBAINS
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 147 730,56 A 116 451,02 1 496,38 29 783,16 B 374 297,77
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 2 268,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 2 268,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 147 730,56 116 451,02 1 496,38 29 783,16 366 710,69
2152 Installations de voirie 130 486,53 94 321,20 1 111,54 35 053,79 289 071,24
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 2 283,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 2 297,89
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 1 308,53 7 404,53 384,84 -6 480,84 10 529,33
2188 Autres immobilisations corporelles 15 935,50 14 725,29 0,00 1 210,21 62 529,23
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 5 319,08
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 0,00 0,00 0,00 5 319,08
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -116 451,02 D - B -374 297,77
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 48
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 421301 (1)
LIBELLE : AMENAGEMENT DE PROXIMITE
Pour vote (2)
Art. (3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 95 165,22 A 86 459,81 5 811,00 2 894,41 B 323 137,46
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 736,68 0,00 -736,68 736,68
2041512 GFP rat : Bâtiments, installations 0,00 736,68 0,00 -736,68 736,68
21 Immobilisations corporelles 95 165,22 85 723,13 5 811,00 3 631,09 298 353,44
2152 Installations de voirie 90 165,22 74 776,50 2 616,00 12 772,72 267 479,91
21578 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00 3 120,00 -3 120,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 540,68 0,00 -540,68 8 850,68
2188 Autres immobilisations corporelles 5 000,00 10 405,95 75,00 -5 480,95 22 022,85
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 24 047,34
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 0,00 0,00 0,00 24 047,34
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -86 459,81 D - B -323 137,46
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 49
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 500701 (1)
LIBELLE : JARDINS SECRETS
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 24 750,77 A 750,77 20 500,00 3 500,00 B 16 797,03
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 24 750,77 750,77 20 500,00 3 500,00 16 797,03
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 1 346,42
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 4 000,00 -4 000,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 24 750,77 750,77 16 500,00 7 500,00 15 450,61
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -750,77 D - B -16 797,03
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 50
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 500703 (1)
LIBELLE : PLANTATIONS ET AMENAGEMENTS
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 7 000,00 A 0,00 5 437,77 1 562,23 B 27 541,05
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 7 000,00 0,00 5 437,77 1 562,23 25 873,05
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00 25 873,05
2188 Autres immobilisations corporelles 7 000,00 0,00 5 437,77 1 562,23 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 1 668,00
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 0,00 0,00 0,00 1 668,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -27 541,05
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 51
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 500704 (1)
LIBELLE : MOBILIER ESPACES VERTS
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 11 739,27 A 3 354,86 2 000,00 6 384,41 B 20 631,22
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 11 739,27 3 354,86 2 000,00 6 384,41 18 895,40
2181 Installat° générales, agencements 597,10 442,08 0,00 155,02 2 521,98
2188 Autres immobilisations corporelles 11 142,17 2 912,78 2 000,00 6 229,39 16 373,42
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 1 735,82
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 0,00 0,00 0,00 1 735,82
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 13 000,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 13 000,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 13 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -3 354,86 D - B -7 631,22
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 52
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 500706 (1)
LIBELLE : MISE EN SECURITE DES JEUX
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 32 709,60 A 19 758,42 11 285,56 1 665,62 B 117 519,24
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 32 709,60 19 758,42 11 285,56 1 665,62 117 519,24
2152 Installations de voirie 0,00 4 078,80 0,00 -4 078,80 4 078,80
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 193,68 0,00 -193,68 193,68
2181 Installat° générales, agencements 31 791,60 13 446,37 10 486,56 7 858,67 77 648,28
2188 Autres immobilisations corporelles 918,00 2 039,57 799,00 -1 920,57 35 598,48
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -19 758,42 D - B -117 519,24
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 53
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 510702 (1)
LIBELLE : OUTILS DE PRODUCTION ESPACES VERTS
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 25 955,32 A 25 214,90 720,00 20,42 B 66 684,65
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 25 955,32 25 214,90 720,00 20,42 66 684,65
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 8 136,00 0,00 -8 136,00 8 136,00
2188 Autres immobilisations corporelles 25 955,32 17 078,90 720,00 8 156,42 58 548,65
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 515,00 C 0,00 515,00 0,00 D 5 935,00
13 Subventions d'investissement 515,00 0,00 515,00 0,00 5 935,00
1312 Subv. transf. Régions 515,00 0,00 515,00 0,00 2 685,00
1316 Subv. transf. Autres E.P.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 3 250,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -25 214,90 D - B -60 749,65
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 54
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 600702 (1)
LIBELLE : OUTILLAGE ET MATERIEL ST
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 108 314,66 A 100 668,78 5 358,36 2 287,52 B 285 268,49
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 108 314,66 100 668,78 5 358,36 2 287,52 285 268,49
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 16 081,42 23 790,12 5 358,36 -13 067,06 88 435,66
2188 Autres immobilisations corporelles 92 233,24 76 878,66 0,00 15 354,58 196 832,83
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -100 668,78 D - B -285 268,49
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 55
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 610701 (1)
LIBELLE : PARC AUTO
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 49 300,00 A 36 300,00 13 000,00 0,00 B 455 880,83
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 322,92
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 322,92
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 49 300,00 36 300,00 13 000,00 0,00 455 557,91
21571 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 141 429,34
2182 Matériel de transport 49 300,00 36 300,00 13 000,00 0,00 314 128,57
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -36 300,00 D - B -455 880,83
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 56
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 610702 (1)
LIBELLE : GROSSES REPARATIONS DE VEHICULES
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 20 000,00 A 5 663,44 10 138,54 4 198,02 B 50 360,81
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 20 000,00 5 663,44 10 138,54 4 198,02 50 360,81
21571 Matériel roulant 0,00 2 803,54 0,00 -2 803,54 28 671,50
21578 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 2 859,90 0,00 -2 859,90 11 672,17
2182 Matériel de transport 20 000,00 0,00 10 138,54 9 861,46 10 017,14
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -5 663,44 D - B -50 360,81
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 57
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 610703 (1)
LIBELLE : MACHINE ET EQUIPEMENT TECHNIQUE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 116 000,00 A 103 372,02 0,00 12 627,98 B 403 627,17
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 116 000,00 103 372,02 0,00 12 627,98 403 627,17
21571 Matériel roulant 116 000,00 103 372,02 0,00 12 627,98 103 372,02
21578 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 114 998,91
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 130 257,91
2181 Installat° générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 4 686,01
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 50 312,32
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -103 372,02 D - B -403 627,17
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 58
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 700701 (1)
LIBELLE : AIRES DES GENS DU VOYAGE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 5 000,00 A 2 412,47 0,00 2 587,53 B 133 412,47
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 972,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 972,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 5 000,00 2 412,47 0,00 2 587,53 132 440,47
2135 Installations générales, agencements 5 000,00 2 412,47 0,00 2 587,53 132 440,47
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 22 875,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 22 875,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 22 875,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -2 412,47 D - B -110 537,47
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 59
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 701203 (1)
LIBELLE : MATERIEL ESPACES SOCIAUX
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 6 300,92 A 3 730,06 1 951,80 619,06 B 12 914,41
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 6 300,92 3 730,06 1 951,80 619,06 12 914,41
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 2 357,63 0,00 -2 357,63 2 357,63
2184 Mobilier 0,00 638,43 0,00 -638,43 638,43
2188 Autres immobilisations corporelles 6 300,92 734,00 1 951,80 3 615,12 9 918,35
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -3 730,06 D - B -12 914,41
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 60
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 705 (1)
LIBELLE : MUSEE HENRI MARTIN
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 150 000,00 A 144 671,90 0,00 5 328,10 B 629 063,65
20 Immobilisations incorporelles 150 000,00 132 157,05 0,00 17 842,95 532 623,67
2031 Frais d'études 150 000,00 132 049,05 0,00 17 950,95 532 407,67
2033 Frais d'insertion 0,00 108,00 0,00 -108,00 216,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 8 920,85 0,00 -8 920,85 77 859,18
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 43 116,00
21533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0,00 0,00 5 197,60
2168 Autres collections et oeuvres d'art 0,00 3 336,00 0,00 -3 336,00 3 336,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 5 584,85 0,00 -5 584,85 26 209,58
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 3 594,00 0,00 -3 594,00 18 580,80
2313 Constructions 0,00 3 594,00 0,00 -3 594,00 18 580,80
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 27 000,00 C 0,00 0,00 27 000,00 D 141 089,51
13 Subventions d'investissement 27 000,00 0,00 0,00 27 000,00 141 089,51
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 27 000,00 0,00 0,00 27 000,00 141 089,51
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -144 671,90 D - B -487 974,14
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 61
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 710703 (1)
LIBELLE : EGLISE ST URCISSE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 4 572,00 A 0,00 0,00 4 572,00 B 17 497,00
20 Immobilisations incorporelles 4 572,00 0,00 0,00 4 572,00 8 532,00
2031 Frais d'études 4 572,00 0,00 0,00 4 572,00 8 532,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 8 965,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 8 965,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 6 384,00 C 4 977,00 0,00 1 407,00 D 8 827,00
13 Subventions d'investissement 6 384,00 4 977,00 0,00 1 407,00 8 827,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 4 560,00 3 555,00 0,00 1 005,00 6 635,00
1323 Subv. non transf. Départements 1 824,00 1 422,00 0,00 402,00 2 192,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 4 977,00 D - B -8 670,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 62
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 710705 (1)
LIBELLE : EGLISE ST BARTHELEMY
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 65 000,00 A 61 408,56 0,00 3 591,44 B 72 088,56
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 65 000,00 61 408,56 0,00 3 591,44 61 408,56
2135 Installations générales, agencements 65 000,00 61 408,56 0,00 3 591,44 61 408,56
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 10 680,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 10 680,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 19 702,00 C 19 702,00 0,00 0,00 D 19 702,00
13 Subventions d'investissement 19 702,00 19 702,00 0,00 0,00 19 702,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 19 702,00 19 702,00 0,00 0,00 19 702,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -41 706,56 D - B -52 386,56
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 63
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 711101 (1)
LIBELLE : EGLISE ST HENRI
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 6 000,00 A 0,00 0,00 6 000,00 B 3 984,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 6 000,00 0,00 0,00 6 000,00 3 984,00
2161 Oeuvres et objets d'art 6 000,00 0,00 0,00 6 000,00 3 984,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 6 306,40
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 6 306,40
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 3 153,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 3 153,40
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 2 322,40
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 64
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 711301 (1)
LIBELLE : PONT VALENTRE- TRAVAUX
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 43 158,00 A 0,00 41 532,30 1 625,70 B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 43 158,00 0,00 41 532,30 1 625,70 0,00
2031 Frais d'études 43 158,00 0,00 41 532,30 1 625,70 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 2 850,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 2 850,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 2 850,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 2 850,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 65
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 800702 (1)
LIBELLE : MATERIEL FESTIVITES
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 34 000,00 A 30 682,38 0,00 3 317,62 B 97 104,59
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 128,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 1 128,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 34 000,00 30 682,38 0,00 3 317,62 95 976,59
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 4 802,40 0,00 -4 802,40 4 802,40
2188 Autres immobilisations corporelles 34 000,00 25 879,98 0,00 8 120,02 91 174,19
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -30 682,38 D - B -97 104,59
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 66
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 900701 (1)
LIBELLE : MATERIEL INFORMATIQUE
Pour vote (2)
Art. (3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 77 501,71 A 56 800,86 12 818,36 7 882,49 B 347 025,03
20 Immobilisations incorporelles 23 697,20 10 362,82 2 262,00 11 072,38 122 712,38
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 3 270,00
2033 Frais d'insertion 1 000,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 22 697,20 10 362,82 2 262,00 10 072,38 119 442,38
204 Subventions d'équipement versées 22 388,00 0,00 0,00 22 388,00 0,00
2041511 GFP rat : Bien mobilier, matériel 22 388,00 0,00 0,00 22 388,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 31 416,51 46 438,04 10 556,36 -25 577,89 224 312,65
21538 Autres réseaux 1 000,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00
217538 Autres réseaux (mise à dispo) 0,00 7 695,68 0,00 -7 695,68 7 695,68
2183 Matériel de bureau et informatique 27 416,51 38 742,36 10 556,36 -21 882,21 191 702,62
2188 Autres immobilisations corporelles 3 000,00 0,00 0,00 3 000,00 24 914,35
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 35 871,22
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 35 871,22
13151 Subv. transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 27 084,46
1316 Subv. transf. Autres E.P.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 8 786,76
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -56 800,86 D - B -311 153,81
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 67
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 900703 (1)
LIBELLE : PHOTOCOPIEURS
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 14 112,00 A 14 112,00 0,00 0,00 B 34 163,33
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 14 112,00 14 112,00 0,00 0,00 34 163,33
2183 Matériel de bureau et informatique 14 112,00 14 112,00 0,00 0,00 34 163,33
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -14 112,00 D - B -34 163,33
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 68
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 900705 (1)
LIBELLE : MOBILIER DE BUREAU
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 10 176,03 A 8 246,47 385,32 1 544,24 B 29 129,85
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 10 176,03 8 246,47 385,32 1 544,24 29 129,85
2184 Mobilier 10 000,00 4 851,96 385,32 4 762,72 16 747,56
2188 Autres immobilisations corporelles 176,03 3 394,51 0,00 -3 218,48 12 382,29
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 1 474,77
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 1 474,77
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 1 474,77
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -8 246,47 D - B -27 655,08
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 69
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 900706 (1)
LIBELLE : PETIT EQUIPEMENT SERVICES ADMINISTRATIFS
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 6 300,00 A 5 289,22 0,00 1 010,78 B 44 494,89
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 6 300,00 5 289,22 0,00 1 010,78 44 494,89
2168 Autres collections et oeuvres d'art 0,00 0,00 0,00 0,00 98,64
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 1 642,29
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 1 792,15
2188 Autres immobilisations corporelles 6 300,00 5 289,22 0,00 1 010,78 40 961,81
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 2 387,88
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 2 387,88
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 2 387,88
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -5 289,22 D - B -42 107,01
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 70
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 900901 (1)
LIBELLE : INFORMATIQUE DANS LES ECOLES
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 25 296,40 A 23 240,23 2 056,00 0,17 B 62 782,40
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 25 296,40 23 240,23 2 056,00 0,17 62 782,40
2183 Matériel de bureau et informatique 25 296,40 23 240,23 2 056,00 0,17 62 782,40
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -23 240,23 D - B -62 782,40
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 71
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 900902 (1)
LIBELLE : Materiel communication et vidéo
Pour vote (2)
Art. (3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 20 000,00 A 432,00 11 000,00 8 568,00 B 13 282,63
20 Immobilisations incorporelles 20 000,00 432,00 0,00 19 568,00 432,00
2051 Concessions, droits similaires 20 000,00 432,00 0,00 19 568,00 432,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 11 000,00 -11 000,00 0,00
2041511 GFP rat : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 11 000,00 -11 000,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 12 850,63
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 2 400,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 10 450,63
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -432,00 D - B -13 282,63
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 72
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 901 (1)
LIBELLE : REVISION PSMV
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 30 000,00 A 28 315,00 0,00 1 685,00 B 61 938,74
20 Immobilisations incorporelles 30 000,00 28 315,00 0,00 1 685,00 61 938,74
2031 Frais d'études 30 000,00 28 315,00 0,00 1 685,00 61 938,74
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -28 315,00 D - B -61 938,74
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 73
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 901101 (1)
LIBELLE : MATERIEL SERVICE JEUNESSE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 10 104,85 A 9 385,65 699,60 19,60 B 26 840,88
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 10 104,85 9 385,65 699,60 19,60 26 840,88
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 699,60 -699,60 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 10 104,85 9 385,65 0,00 719,20 26 840,88
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -9 385,65 D - B -26 840,88
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 74
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 901103 (1)
LIBELLE : FIBRE OPTIQUE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 18 058,90 A 8 058,90 6 311,04 3 688,96 B 61 004,15
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 18 058,90 8 058,90 6 311,04 3 688,96 22 868,83
21538 Autres réseaux 18 058,90 8 058,90 6 311,04 3 688,96 22 868,83
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 38 135,32
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 0,00 0,00 0,00 38 135,32
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -8 058,90 D - B -61 004,15
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 902 (1)
LIBELLE : ARCHIVES
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 20 886,80 A 15 701,80 5 103,02 81,98 B 74 484,27
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 20 886,80 15 701,80 5 103,02 81,98 74 484,27
2168 Autres collections et oeuvres d'art 20 656,80 15 471,80 5 103,02 81,98 72 903,43
2188 Autres immobilisations corporelles 230,00 230,00 0,00 0,00 1 580,84
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 13 500,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 13 500,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 13 500,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -15 701,80 D - B -60 984,27
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 910701 (1)
LIBELLE : FONTAINES
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 5 000,00 A 2 413,13 0,00 2 586,87 B 11 118,58
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 5 000,00 2 413,13 0,00 2 586,87 11 118,58
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 5 000,00 2 413,13 0,00 2 586,87 11 118,58
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -2 413,13 D - B -11 118,58
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 910702 (1)
LIBELLE : TELEPHONIE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 33 469,44 A 33 209,08 0,00 260,36 B 41 597,06
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 33 469,44 33 209,08 0,00 260,36 41 597,06
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 22 969,44 22 330,73 0,00 638,71 22 330,73
2188 Autres immobilisations corporelles 10 500,00 10 878,35 0,00 -378,35 19 266,33
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -33 209,08 D - B -41 597,06
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 78
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 911001 (1)
LIBELLE : DEFENSE INCENDIE CAHORS EXTRA-MUROS
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 115 400,00 A 25 200,59 14 825,52 75 373,89 B 90 420,48
20 Immobilisations incorporelles 90 400,00 3 000,00 0,00 87 400,00 19 008,00
2031 Frais d'études 90 400,00 3 000,00 0,00 87 400,00 19 008,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 25 000,00 22 200,59 14 825,52 -12 026,11 71 412,48
21531 Réseaux d'adduction d'eau 0,00 0,00 11 111,52 -11 111,52 4 020,55
21568 Autres matériels, outillages incendie 25 000,00 22 200,59 3 714,00 -914,59 33 554,61
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 33 837,32
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -25 200,59 D - B -90 420,48
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 79
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 911101 (1)
LIBELLE : MATERIEL PM
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 8 500,00 A 0,00 1 296,00 7 204,00 B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 8 500,00 0,00 1 296,00 7 204,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 8 500,00 0,00 1 296,00 7 204,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
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0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
5 415 946 -81 071 -3 457 098 -270 -204 001 -2 028 753 -502 369 -1 888 867 -2 947 860 -433 669 -3 866 479 20 826 384
28 970 062 244 065 561 200 0 155 984 563 217 152 215 375 868 141 252 3 264 1 714 480 25 058 517
23 554 115 325 136 4 018 297 270 359 985 2 591 970 654 584 2 264 735 3 089 113 436 933 5 580 959 4 232 134
-228 232 -212 -334 036 -50 209 -1 290 -6 051 -13 228 -54 817 -63 325 723 294 214 0
625 032 0 101 246 0 0 0 0 0 6 941 16 845 500 000 0
853 264 213 435 282 50 209 1 290 6 051 13 228 54 817 70 266 16 122 205 786 0
-1 721 939 -68 878 -2 037 879 -377 171 -8 331 -11 810 -307 987 -211 787 -408 056 -159 781 2 529 047 -659 306
24 570 377 12 000 447 319 97 399 0 3 809 0 33 479 27 765 0 2 977 666 20 970 941
26 292 317 80 878 2 485 198 474 570 8 331 15 619 307 987 245 266 435 821 159 781 448 618 21 630 247
0 0
18 517 832 18 414 378
3 215 869 3 215 869
1 093 674 42 117 564 639 439 831 0 0 0 0 0 18 000 29 087
3 464 941 38 762 1 878 373 0 8 331 15 619 307 987 242 706 433 906 122 773 416 486
7 774 484 80 878 2 443 011 439 831 8 331 15 619 307 987 242 706 433 906 140 773 445 573 3 215 869
IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE (1) A1
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
REALISATIONS (de l’exercice + restes à réaliser N-1)
Dépenses réelles
- Equipements municipaux (2)
- Equip. non municipaux (c/204) (3)
- Opérations financières
Dépenses d’ordre
Solde d’exécution reporté de N-1
Total dépenses
Total recettes
Solde d’investissement
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
SOLDE RAR investissement
FONCTIONNEMENT
REALISATIONS (de l’exercice + restes à réaliser N-1)
Total dépenses
Total recettes
Solde de fonctionnement
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
SOLDE RAR fonctionnement
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Ou biens de la structure intercommunale.
(3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
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21 332 0 0 0 0 0 0 0 21 332 0 0 0
17 593 0 0 0 0 0 0 0 17 593 0 0 0
4 597 770 38 762 2 773 641 0 9 621 21 670 321 215 297 523 504 172 138 895 492 272 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
620 040 0 0 490 040 0 0 0 0 0 0 130 000 0
42 329 42 329 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
122 740 0 93 653 0 0 0 0 0 0 0 29 087 0
11 000 0 11 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0
18 000 0 0 0 0 0 0 0 0 18 000 0 0
814 110 42 329 104 653 490 040 0 0 0 0 0 18 000 159 087 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
3 215 869 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 215 869
3 215 869 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 215 869
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
8 627 748 81 091 2 878 294 490 040 9 621 21 670 321 215 297 523 504 172 156 895 651 359 3 215 869
27 145 581 81 091 2 920 480 524 779 9 621 21 670 321 215 300 083 506 088 175 903 654 404 21 630 247
IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE A1
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Total dépenses d’investissement
Dépenses réelles
010 Stocks
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
1641 Emprunts en euros
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles
204 Subventions d'équipement versées
2041411 Subv.Cne GFP : Bien mobilier,
matériel
2041581 Autres grpts-Biens mob., mat. et
études
204172 Autres EPL : Bâtiments, installations
20421 Privé : Bien mobilier, matériel
20422 Privé : Bâtiments, installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
26 Participat° et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
Opérations d’équipement
100703 MATERIEL ET FONDS SCOLAIRES
100704 TRAVAUX URGENT BATIMENTS
SCOLAIRES MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 82
2 412 0 0 0 0 2 412 0 0 0 0 0 0
103 372 0 103 372 0 0 0 0 0 0 0 0 0
15 802 0 0 0 0 0 0 0 0 0 15 802 0
49 300 0 0 0 0 0 0 0 0 0 49 300 0
106 027 32 160 46 566 0 0 0 0 0 0 0 27 302 0
25 935 0 25 935 0 0 0 0 0 0 0 0 0
31 044 0 0 0 0 0 31 044 0 0 0 0 0
5 355 0 5 355 0 0 0 0 0 0 0 0 0
5 438 0 5 438 0 0 0 0 0 0 0 0 0
21 251 0 21 251 0 0 0 0 0 0 0 0 0
92 271 0 92 271 0 0 0 0 0 0 0 0 0
117 947 0 117 947 0 0 0 0 0 0 0 0 0
25 320 0 25 320 0 0 0 0 0 0 0 0 0
129 580 0 129 580 0 0 0 0 0 0 0 0 0
97 573 0 0 0 0 0 0 0 0 97 573 0 0
535 240 0 535 240 0 0 0 0 0 0 0 0 0
29 479 0 29 479 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 428 932 0 1 428 932 0 0 0 0 0 0 0 0 0
7 580 0 0 0 0 0 7 580 0 0 0 0 0
28 719 0 0 0 0 0 0 28 719 0 0 0 0
3 244 0 0 0 0 3 244 0 0 0 0 0 0
178 759 0 139 872 0 0 0 0 0 0 0 38 887 0
12 112 0 8 962 0 0 0 3 150 0 0 0 0 0
13 100 0 0 0 0 0 13 100 0 0 0 0 0
842 208 0 13 024 0 2 502 0 252 409 0 421 444 0 152 828 0
57 801 6 602 0 0 0 1 325 0 182 0 0 49 693 0
11 671 0 0 0 0 0 0 0 6 011 0 5 661 0
12 496 0 0 0 0 0 0 0 12 496 0 0 0 12 496 0 0 0 0 0 0 0 12 496 0 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
101101 ECOLE LUCIEN BENAC
101501 MATERIEL ENTRETIEN ET
CUISINES
10703 TRAVAUX URGENT BATIMENTS
111501 RENOVATION BATIMENTS
MUNICIPAUX
200703 INSTALLATIONS SPORTIVES
200902 CAHORS PLAGE
20701 ACQUISITIONS FONCIERES
240990 MATERIEL LES POLISSONS
310701 MATERIEL THEATRE
320701 MJC MISE A DISPOSITION
400719 VOIRIE - TRAVAUX URGENTS
401401 RESEAU PLUVIAL
401402 Aménagement Quartier du 21ème
siècle
411501 PLAN TRANQUILITE ET SECURITE
PUBLIQUE
411601 MISE EN LUMIERE PONT
VALENTRE
411602 ETUDES AMENAGEMENT URBAIN
421201 EQUIPEMENTS URBAINS
421301 AMENAGEMENT DE PROXIMITE
500701 JARDINS SECRETS
500703 PLANTATIONS ET
AMENAGEMENTS
500704 MOBILIER ESPACES VERTS
500706 MISE EN SECURITE DES JEUX
510702 OUTILS DE PRODUCTION
ESPACES VERTS
600702 OUTILLAGE ET MATERIEL ST
610701 PARC AUTO
610702 GROSSES REPARATIONS DE
VEHICULES
610703 MACHINE ET EQUIPEMENT
TECHNIQUE
700701 AIRES DES GENS DU VOYAGE MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 83
4 268 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 268
4 262 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 262
11 385 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11 385
2 021 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 021
5 763 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 763
3 466 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 466
12 009 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 12 009
1 343 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 343
3 172 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 172
1 450 493 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 450 493
18 517 832 0 42 186 34 739 0 0 0 2 560 1 916 19 008 3 045 18 414 378
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 296 0 0 0 0 0 0 0 0 1 296 0 0
40 026 0 0 0 0 0 0 0 0 40 026 0 0
33 209 0 0 0 0 0 0 0 0 0 33 209 0
2 413 0 2 413 0 0 0 0 0 0 0 0 0
20 805 0 0 0 0 0 0 20 805 0 0 0 0
14 370 0 14 370 0 0 0 0 0 0 0 0 0
10 085 0 0 0 0 0 10 085 0 0 0 0 0
28 315 0 28 315 0 0 0 0 0 0 0 0 0
11 432 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11 432 0
25 296 0 0 0 0 0 0 0 25 296 0 0 0
5 289 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 289 0
8 632 0 0 0 0 0 0 205 0 0 8 427 0
14 112 0 0 0 0 7 416 0 0 0 0 6 696 0
69 619 0 0 0 7 119 1 590 3 846 0 0 0 57 064 0
30 682 0 0 0 0 0 0 0 0 0 30 682 0
41 532 0 0 0 0 0 0 41 532 0 0 0 0
61 409 0 0 0 0 0 0 61 409 0 0 0 0
144 672 0 0 0 0 0 0 144 672 0 0 0 0
5 682 0 0 0 0 5 682 0 0 0 0 0 0 5 682 5 682 0 0 0 0 0 0 0 0 5 682 5 682 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
701203 MATERIEL ESPACES SOCIAUX
705 MUSEE HENRI MARTIN
710705 EGLISE ST BARTHELEMY
711301 PONT VALENTRE- TRAVAUX
800702 MATERIEL FESTIVITES
900701 MATERIEL INFORMATIQUE
900703 PHOTOCOPIEURS
900705 MOBILIER DE BUREAU
900706 PETIT EQUIPEMENT SERVICES
ADMINISTRATIFS
900901 INFORMATIQUE DANS LES
ECOLES
900902 Materiel communication et vidéo
901 REVISION PSMV
901101 MATERIEL SERVICE JEUNESSE
901103 FIBRE OPTIQUE
902 ARCHIVES
910701 FONTAINES
910702 TELEPHONIE
911001 DEFENSE INCENDIE CAHORS
EXTRA-MUROS
911101 MATERIEL PM
Opérations pour compte de tiers
Dépenses d’ordre
040 Opérat° ordre transfert entre sections
102291 Reprise sur FCTVA
13911 Etat et établissements nationaux
13912 Sub. transf cpte résult. Régions
13913 Sub. transf cpte résult. Départements
139151 Sub. transf cpte résult. GFP de
rattach.
13916 Sub. transf cpte résult. Autres EPL
13917 Sub. transf cpte résult.Budget
communaut
13918 Autres subventions d'équipement
13935 Sub. transf cpte résult. aire stationt MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 84
808 584 0 0 0 0 3 809 0 0 0 0 0 804 775
114 592 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 114 592
492 499 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 492 499
1 415 675 0 0 0 0 3 809 0 0 0 0 0 1 411 866
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
5 495 770 12 000 487 960 80 000 0 3 809 0 27 384 34 706 16 845 3 421 200 1 411 866
25 195 409 12 000 548 565 97 399 0 3 809 0 33 479 34 706 16 845 3 477 666 20 970 941
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
5 697 0 5 697 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 460 0 0 0 0 0 0 1 460 0 0 0 0
19 008 0 0 0 0 0 0 0 0 19 008 0 0
36 453 0 36 453 0 0 0 0 0 0 0 0 0
36 0 36 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 720 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 720 0
1 836 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 836
2 425 0 0 0 0 0 0 1 100 0 0 1 325 0
14 681 0 0 0 0 0 0 0 1 916 0 0 12 765
34 739 0 0 34 739 0 0 0 0 0 0 0 0
8 926 816 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 8 926 816
8 022 468 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 8 022 468
17 067 339 0 42 186 34 739 0 0 0 2 560 1 916 19 008 3 045 16 963 885
904 349 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 904 349
3 599 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 599
71 103 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 71 103
46 252 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 46 252
21 356 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 21 356
334 679 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 334 679
21 465 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 21 465
1 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 1
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
15112 Provisions pour litiges
192 Plus ou moins-values sur cession
immo.
198 Neutral. amort. subv. équip. versées
21311 Hôtel de ville
21312 Bâtiments scolaires
21318 Autres bâtiments publics
2188 Autres immobilisations corporelles
4817 Pénalités de renégociation de la
dette
041 Opérations patrimoniales
1641 Emprunts en euros
166 Refinancement de dette
20422 Privé : Bâtiments, installations
21312 Bâtiments scolaires
21318 Autres bâtiments publics
2132 Immeubles de rapport
2138 Autres constructions
2151 Réseaux de voirie
2152 Installations de voirie
21568 Autres matériels, outillages incendie
2188 Autres immobilisations corporelles
2315 Installat°, matériel et outillage techni
001Solde d’exécution reporté de N-1
RECETTES
Total recettes d’investissement
Recettes réelles
010 Stocks
10 Dotations, fonds divers et réserves
10222 FCTVA
10226 Taxe d'aménagement
1068 Excédents de fonctionnement
capitalisés MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 85
945 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 945
182 939 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 182 939
6 963 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6 963
904 348 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 904 348
2 579 927 0 22 509 0 0 0 0 0 0 0 0 2 557 418
19 647 266 0 60 605 17 399 0 0 0 6 095 0 0 56 466 19 506 702
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
12 000 12 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
12 000 12 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
34 881 0 34 881 0 0 0 0 0 0 0 0 0
34 881 0 34 881 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
3 000 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 000 000 0
3 000 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 000 000 0
400 572 0 0 0 0 0 0 0 0 0 400 572 0
8 000 0 8 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0
40 000 0 40 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0
94 916 0 92 953 0 0 0 0 1 963 0 0 0 0
221 349 0 221 349 0 0 0 0 0 0 0 0 0
143 907 0 83 780 0 0 0 0 25 421 34 706 0 0 0
101 143 0 515 80 000 0 0 0 0 0 0 20 628 0
23 327 0 6 482 0 0 0 0 0 0 16 845 0 0
1 033 213 0 453 078 80 000 0 0 0 27 384 34 706 16 845 421 200 0 1 033 213 0 453 078 80 000 0 0 0 27 384 34 706 16 845 421 200 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
13 Subventions d'investissement
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux
1312 Subv. transf. Régions
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
1342 Amendes de police non transférable
16 Emprunts et dettes assimilées
1641 Emprunts en euros
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
238 Avances versées commandes immo.
incorp.
26 Participat° et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
275 Dépôts et cautionnements versés
Opérations pour compte de tiers
Recettes d’ordre
040 Opérat° ordre transfert entre sections
166 Refinancement de dette
192 Plus ou moins-values sur cession
immo.
2132 Immeubles de rapport
21571 Matériel roulant MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 86
31 786 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 31 786
324 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 324
69 257 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 69 257
7 287 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 7 287
66 635 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 66 635
2 770 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 770
5 100 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 100
11 683 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11 683
28 513 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 28 513
64 084 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 64 084
1 341 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 341
68 299 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 68 299
4 295 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 295
1 079 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 079
3 553 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 553
4 889 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 889
15 412 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 15 412
15 201 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 15 201
5 634 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 634
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15 947 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 15 947
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11 788 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11 788
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10 425 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 10 425
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Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
2188 Autres immobilisations corporelles
28031 Frais d'études
28033 Frais d'insertion
2804132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations
28041411 Subv.Cne GFP : Bien mobilier,
matériel
28041511 GFP rat : Bien mobilier, matériel
28041512 GFP rat : Bâtiments, installations
2804172 Autres EPL : Bâtiments, installations
2804183 Autres org pub-Proj infrastruct int nat.
280421 Privé : Bien mobilier, matériel
280422 Privé : Bâtiments, installations
2804412 Sub nat org pub - Bâtiments,
installat°
28051 Concessions et droits similaires
28088 Autres immobilisations incorporelles
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes
28128 Autres aménagements de terrains
281311 Hôtel de ville
281316 Equipements de cimetière
281318 Autres bâtiments publics
28132 Immeubles de rapport
28135 Installations générales,
agencements, ..
28138 Autres constructions
28152 Installations de voirie
281531 Réseaux d'adduction d'eau
281534 Réseaux d'électrification
281538 Autres réseaux
281568 Autres matériels, outillages incendie
281571 Matériel roulant
281578 Autre matériel et outillage de voirie
28158 Autres installat°, matériel et outillage
281732 Immeubles de rapport (m. à dispo)
28181 Installations générales, aménagt
divers MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 87
10 888 0 2 000 0 0 4 588 3 318 982 0 0 0 0
542 037 106 063 151 199 0 10 435 41 862 117 509 30 070 36 342 152 48 404 0
103 568 8 123 62 032 0 385 1 947 4 544 154 17 739 0 8 644 0
53 699 0 0 0 0 0 0 0 53 699 0 0 0
847 0 0 0 57 165 174 0 0 0 450 0
18 825 0 1 270 0 26 386 294 1 968 0 705 14 176 0
36 112 0 0 0 0 0 1 222 0 933 8 275 25 682 0
30 027 0 30 027 0 0 0 0 0 0 0 0 0
62 355 0 17 083 0 0 1 357 11 522 10 248 1 109 460 20 576 0
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309 003 3 644 66 435 0 2 887 693 5 457 521 0 0 229 365 0
18 867 0 12 625 0 0 0 4 200 0 0 0 2 042 0
36 379 0 180 0 26 20 290 5 368 3 932 234 460 5 890 0
143 316 0 17 599 0 0 4 736 0 0 0 0 120 980 0
3 216 0 360 0 0 0 0 0 0 0 2 856 0
30 654 0 13 500 0 0 0 0 0 13 080 0 4 074 0
890 037 25 511 358 031 0 0 40 665 55 978 132 533 167 654 0 109 665 0
184 802 17 971 81 528 0 653 5 633 17 270 14 167 32 536 0 15 044 0
3 995 350 178 923 886 733 270 16 486 155 409 248 988 590 336 378 186 22 990 1 517 029 0
20 974 188 325 136 4 018 297 270 359 985 2 591 970 654 584 2 264 735 3 089 113 436 933 5 580 959 1 652 207
23 554 115 325 136 4 018 297 270 359 985 2 591 970 654 584 2 264 735 3 089 113 436 933 5 580 959 4 232 134
52 373 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 52 373
118 055 0 38 096 17 399 0 0 0 6 095 0 0 56 466 0
8 022 468 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 8 022 468
8 926 816 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 8 926 816
17 067 339 0 38 096 17 399 0 0 0 6 095 0 0 56 466 16 949 284
90 434 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 90 434
392 801 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 392 801
7 403 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 7 403
66 834 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 66 834
87 523 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 87 523 87 523 87 523 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 87 523 87 523
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
28182 Matériel de transport
28183 Matériel de bureau et informatique
28184 Mobilier
28188 Autres immo. corporelles
4817 Pénalités de renégociation de la
dette
041 Opérations patrimoniales
1641 Emprunts en euros
166 Refinancement de dette
2031 Frais d'études
001Solde d’exécution reporté de N-1
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Total dépenses de fonctionnement
Dépenses réelles
011 Charges à caractère général
60611 Eau et assainissement
60612 Energie - Electricité
60613 Chauffage urbain
60621 Combustibles
60622 Carburants
60623 Alimentation
60624 Produits de traitement
60628 Autres fournitures non stockées
60631 Fournitures d'entretien
60632 Fournitures de petit équipement
60633 Fournitures de voirie
60636 Vêtements de travail
6064 Fournitures administratives
6065 Livres, disques, ... (médiathèque)
6067 Fournitures scolaires
6068 Autres matières et fournitures
611 Contrats de prestations de services
6132 Locations immobilières MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 88
262 0 25 0 71 30 0 121 0 0 15 0
106 693 0 312 0 78 2 213 0 480 10 135 0 93 475 0
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5 455 77 618 0 0 0 0 0 0 0 4 760 0
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36 335 0 0 0 0 1 605 0 0 34 246 0 485 0
19 094 0 350 0 0 414 0 5 939 0 0 12 391 0
1 692 0 0 0 0 0 0 2 256 0 0 -564 0
75 141 1 788 15 076 0 0 704 2 669 7 735 664 162 46 343 0
70 0 70 0 0 0 0 0 0 0 0 0
386 348 2 770 1 999 0 85 1 673 5 661 297 283 0 0 76 878 0
23 050 864 2 532 0 0 0 5 174 908 864 0 12 707 0
49 948 0 264 0 0 0 0 0 0 0 49 684 0
1 922 0 -40 0 0 0 0 0 0 0 1 962 0
8 347 486 420 0 0 1 277 178 1 295 0 0 4 691 0
27 986 0 0 270 0 2 319 0 19 099 0 4 538 1 760 0
2 521 0 180 0 0 0 0 0 0 0 2 341 0
12 457 0 0 0 947 4 510 0 0 0 0 7 000 0
8 288 0 861 0 0 1 122 81 1 336 115 761 4 013 0
46 576 0 0 0 0 1 689 0 495 0 0 44 392 0
174 010 0 0 0 0 7 589 500 9 969 0 0 155 952 0
77 965 1 546 0 0 0 532 68 2 090 2 134 5 026 66 570 0
27 547 695 16 807 0 0 60 2 367 553 0 0 7 065 0
33 056 0 0 0 0 270 0 0 0 0 32 786 0
15 724 0 15 076 0 0 0 0 0 0 0 648 0
6 133 5 604 0 0 0 0 0 530 0 0 0 0
23 443 0 0 0 0 0 0 302 930 0 22 211 0
4 405 0 0 0 0 0 409 0 0 0 3 996 0
7 881 0 0 0 0 120 0 0 0 0 7 761 0
34 952 2 784 10 632 0 0 0 1 086 16 566 0 0 3 884 0 34 952 34 952 2 784 2 784 10 632 10 632 0 0 0 0 0 0 1 086 1 086 16 566 16 566 0 0 0 0 3 884 3 884 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
6135 Locations mobilières
614 Charges locatives et de copropriété
61521 Entretien terrains
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
615228 Entretien, réparations autres
bâtiments
615231 Entretien, réparations voiries
61551 Entretien matériel roulant
61558 Entretien autres biens mobiliers
6156 Maintenance
6161 Multirisques
6168 Autres primes d'assurance
6182 Documentation générale et technique
6184 Versements à des organismes de
formation
6185 Frais de colloques et de séminaires
6188 Autres frais divers
6225 Indemnités aux comptable et
régisseurs
6226 Honoraires
6227 Frais d'actes et de contentieux
6231 Annonces et insertions
6232 Fêtes et cérémonies
6233 Foires et expositions
6236 Catalogues et imprimés
6237 Publications
6238 Divers
6247 Transports collectifs
6251 Voyages et déplacements
6255 Frais de déménagement
6256 Missions
6257 Réceptions
6261 Frais d'affranchissement
6262 Frais de télécommunications
627 Services bancaires et assimilés MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 89
675 242 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 675 242
3 240 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 240
804 472 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 804 472
413 0 0 0 0 0 0 0 0 2 411 0
28 392 0 1 955 0 25 237 -111 903 648 0 24 734 0
48 467 0 0 0 0 0 0 0 0 0 48 467 0
23 473 262 6 474 0 476 1 285 204 2 961 4 483 705 6 623 0
137 041 0 0 0 0 8 266 0 0 0 0 128 775 0
59 677 0 3 522 0 4 358 6 098 2 021 8 534 19 000 0 16 145 0
1 890 294 21 064 518 863 0 40 581 106 917 17 431 206 111 377 621 57 267 544 439 0
1 243 614 11 154 284 067 0 37 468 76 530 12 952 143 552 301 750 30 357 345 784 0
94 925 0 0 0 11 842 17 763 17 763 13 511 0 0 34 046 0
841 981 0 61 348 0 57 041 77 438 13 664 119 318 294 634 0 218 538 0
1 201 217 27 065 330 734 0 21 954 51 064 9 355 154 083 171 244 87 930 347 788 0
131 491 2 788 35 287 0 2 768 9 140 862 17 766 16 895 8 729 37 258 0
5 879 237 66 826 1 633 183 0 119 441 322 641 51 174 632 292 1 195 287 176 691 1 681 703 0
17 557 200 4 776 0 400 1 015 208 1 968 3 423 544 5 022 0
110 839 599 14 833 0 1 650 3 622 671 6 893 13 437 1 631 67 504 0
33 935 333 8 241 0 943 2 051 412 3 859 7 465 906 9 725 0
40 466 400 9 888 0 1 131 2 462 495 4 631 8 957 1 087 11 415 0
572 553 8 643 190 598 0 5 420 4 286 5 420 0 92 600 0 265 586 0
12 355 572 139 333 3 103 768 0 305 499 690 814 132 521 1 316 382 2 507 444 365 850 3 793 961 0
30 273 110 560 0 0 531 1 329 22 795 0 505 4 443 0
1 789 0 170 0 0 0 380 0 0 0 1 239 0
868 0 0 0 0 0 0 0 0 0 868 0
72 267 0 2 049 0 0 0 0 0 0 0 70 218 0
31 346 0 0 0 0 0 2 134 0 0 0 29 212 0
1 812 0 1 812 0 0 0 0 0 0 0 0 0
15 548 50 505 0 0 3 183 0 34 67 0 11 709 0 15 548 15 548 50 50 505 505 0 0 0 0 3 183 3 183 0 0 34 34 67 67 0 0 11 709 11 709 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
6281 Concours divers (cotisations)
6284 Redevances pour services rendus
62876 Remb. frais à un GFP de
rattachement
63512 Taxes foncières
6355 Taxes et impôts sur les véhicules
6358 Autres droits
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
012 Charges de personnel, frais assimilés
6218 Autre personnel extérieur
6331 Versement de transport
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT
6338 Autres impôts, taxes sur
rémunérations
64111 Rémunération principale titulaires
64112 NBI, SFT, indemnité résidence
64118 Autres indemnités titulaires
64131 Rémunérations non tit.
64168 Autres emplois d'insertion
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
6453 Cotisations aux caisses de retraites
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux
64731 Allocations chômage versées
directement
6475 Médecine du travail, pharmacie
6488 Autres charges
014 Atténuations de produits
7391172 Dégrèvt taxe habitat° sur logements
vaca
739211 Attributions de compensation MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 90
2 579 927 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 579 927
2 579 927 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 579 927
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
72 389 0 0 0 0 71 550 0 0 0 0 839 0
14 346 0 0 0 0 846 8 900 0 0 0 4 600 0
11 525 0 5 854 0 0 1 154 0 258 0 0 4 259 0
22 509 0 21 942 0 0 0 0 0 0 0 567 0
120 769 0 27 796 0 0 73 550 8 900 258 0 0 10 265 0
1 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 000
-117 301 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 -117 301
964 036 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 964 036
847 735 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 847 735
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
853 436 0 0 0 38 000 159 292 264 175 357 759 15 000 0 19 210 0
522 905 0 0 0 0 522 905 0 0 0 0 0 0
6 880 6 880 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
990 000 0 0 0 0 990 000 0 0 0 0 0 0
67 000 0 0 0 0 0 0 0 67 000 0 0 0
121 482 0 0 0 0 0 0 0 121 482 0 0 0
48 094 0 0 0 0 0 0 0 0 48 094 0 0
5 611 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 611 0
14 156 0 0 0 0 0 0 0 0 0 14 156 0
10 746 0 0 0 0 0 0 0 0 0 10 746 0
11 012 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11 012 0
198 969 0 0 0 0 0 0 0 0 0 198 969 0
2 850 291 6 880 0 0 38 000 1 672 197 264 175 357 759 203 482 48 094 259 704 0
125 990 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 125 990 125 990 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 125 990
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
739223 Fonds péréquation ress. com. et
intercom
65 Autres charges de gestion courante
6531 Indemnités
6532 Frais de mission
6533 Cotisations de retraite
6534 Cotis. de sécurité sociale - part
patron
6542 Créances éteintes
65548 Autres contributions
6558 Autres contributions obligatoires
657361 Subv. fonct. Caisse des écoles
657362 Subv. fonct. CCAS
65737 Autres établissements publics locaux
65738 Subv. fonct. Autres organismes
publics
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes
privée
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
66 Charges financières
66111 Intérêts réglés à l'échéance
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE
6688 Autres
67 Charges exceptionnelles
6718 Autres charges exceptionnelles
gestion
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
6745 Subv. aux personnes de droit privé
678 Autres charges exceptionnelles
68 Dot. aux amortissements et
provisions
Dépenses d’ordre
042 Opérat° ordre transfert entre sections MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 91
20 965 0 0 0 0 3 533 17 432 0 0 0 0 0
77 245 0 6 800 0 0 0 0 70 445 0 0 0 0
3 627 0 0 0 0 0 3 627 0 0 0 0 0
72 403 0 0 0 0 68 065 4 338 0 0 0 0 0
19 272 5 243 0 0 0 13 509 520 0 0 0 0 0
6 631 0 0 0 0 0 6 631 0 0 0 0 0
132 849 0 0 0 0 0 0 132 849 0 0 0 0
3 742 3 680 0 0 0 62 0 0 0 0 0 0
6 300 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6 300 0
20 902 0 0 0 0 0 0 0 0 0 20 902 0
1 349 481 8 923 96 044 0 0 103 319 52 542 338 519 15 156 0 734 978 0
169 127 0 12 161 0 3 226 23 044 22 519 7 851 43 899 3 254 53 174 0
169 127 0 12 161 0 3 226 23 044 22 519 7 851 43 899 3 254 53 174 0
25 136 169 244 065 561 200 0 155 984 563 217 152 215 375 868 141 252 3 264 1 714 480 21 224 625
28 970 062 244 065 561 200 0 155 984 563 217 152 215 375 868 141 252 3 264 1 714 480 25 058 517
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
90 434 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 90 434
1 391 823 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 391 823
6 963 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6 963
186 359 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 186 359
904 348 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 904 348 904 348 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 904 348
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
6688 Autres
675 Valeurs comptables immobilisations
cédée
6761 Différences sur réalisations
(positives)
6811 Dot. amort. et prov. Immos
incorporelles
6862 Dot. amort. charges financ. à répartir
043 Opérat° ordre intérieur de la section
002 Déficit de fonctionnement reporté
RECETTES
Total recettes de fonctionnement
Recettes réelles
013 Atténuations de charges
6419 Remboursements rémunérations
personnel
70 Produits des services, du
domaine, vente
70311 Concessions cimetières (produit net)
70312 Redevances funéraires
70328 Autres droits stationnement et
location
7062 Redevances services à caractère
culturel
70631 Redevances services à caractère
sportif
70632 Redevances services à caractère
loisir
7066 Redevances services à caractère
social
7067 Redev. services périscolaires et
enseign
70688 Autres prestations de services
7078 Autres marchandises MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 92
28 000 0 27 000 0 0 0 1 000 0 0 0 0 0
500 297 0 1 963 0 150 493 219 089 46 228 0 74 800 0 7 724 0
413 783 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 413 783
409 960 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 409 960
1 584 888 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 584 888
3 769 938 18 100 28 963 0 152 758 429 689 50 425 12 300 74 800 0 21 942 2 980 961
740 186 0 0 0 0 0 0 0 0 0 740 186 0
169 777 0 169 777 0 0 0 0 0 0 0 0 0
527 960 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 527 960
134 487 5 112 120 317 0 0 0 0 0 0 0 9 058 0
1 199 0 1 199 0 0 0 0 0 0 0 0 0
268 366 177 173 90 193 0 0 0 1 000 0 0 0 0 0
339 446 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 339 446
170 335 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 170 335
41 804 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 41 804
16 992 501 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 16 992 501
19 386 060 182 285 381 485 0 0 0 1 000 0 0 0 749 244 18 072 046
234 0 0 0 0 0 0 234 0 0 0 0
55 216 0 0 0 0 1 391 11 095 9 392 15 156 0 18 183 0
176 520 0 67 406 0 0 0 0 55 874 0 0 53 240 0
11 158 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11 158 0
16 933 0 0 0 0 0 0 0 0 0 16 933 0
64 349 0 0 0 0 846 8 900 42 743 0 0 11 860 0
362 863 0 21 838 0 0 0 0 25 711 0 0 315 313 0
297 003 0 0 0 0 15 914 0 0 0 0 281 089 0
1 270 0 0 0 0 0 0 1 270 0 0 0 0 1 270 0 0 0 0 0 0 1 270 0 0 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
7083 Locations diverses (autres
qu'immeubles)
70841 Mise à dispo personnel B.A. , régies
70846 Mise à dispo personnel GFP
rattachement
70848 Mise à dispo personnel autres
organismes
70872 Remb. frais B.A. et régies
municipales
70873 Remb. frais par les C.C.A.S.
70876 Remb. frais par le GFP de
rattachement
70878 Remb. frais par d'autres redevables
7088 Produits activités annexes
(abonnements)
73 Impôts et taxes
73111 Taxes foncières et d'habitation
7318 Autres impôts locaux ou assimilés
73212 Dotation de solidarité communautaire
73223 Fonds péréquation ress. com. et
intercom
7336 Droits de place
7337 Droits de stationnement
7338 Autres taxes
7351 Taxe consommation finale
d'électricité
7368 Taxes locales sur la publicité
extérieur
7381 Taxes additionnelles droits de
mutation
74 Dotations et participations
7411 Dotation forfaitaire
74123 Dotation de solidarité urbaine
74127 Dotation nationale de péréquation
74718 Autres participations Etat
7472 Participat° Régions MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 93
334 679 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 334 679
21 465 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 21 465
142 310 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 142 310
1 450 493 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 450 493
1 450 493 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 450 493
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
49 693 0 39 331 0 0 43 138 706 0 0 9 476 0
171 857 0 0 0 0 0 0 240 0 0 0 171 618
29 591 348 3 216 0 0 1 224 3 131 7 714 7 397 0 6 561 0
60 461 419 0 0 0 1 300 0 546 0 0 58 196 0
627 0 0 0 0 0 0 0 0 0 627 0
7 600 0 0 0 0 0 0 0 0 0 7 600 0
319 829 767 42 547 0 0 2 566 3 269 9 206 7 397 0 82 459 171 618
10 0 0 0 0 0 0 0 0 10 0 0
10 0 0 0 0 0 0 0 0 10 0 0
15 427 0 0 0 0 0 0 0 0 0 15 427 0
114 477 33 991 0 0 0 4 598 22 460 7 992 0 0 45 436 0
11 820 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11 820 0
141 724 33 991 0 0 0 4 598 22 460 7 992 0 0 72 683 0
10 060 0 0 0 0 0 0 0 0 0 10 060 0
4 158 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 158 0
499 619 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 499 619
56 659 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 56 659
16 052 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 16 052
23 562 18 100 0 0 2 265 0 3 197 0 0 0 0 0
222 900 0 0 0 0 210 600 0 12 300 0 0 0 0 222 900 0 0 0 0 210 600 0 12 300 0 0 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
7473 Participat° Départements
7478 Participat° Autres organismes
748314 Dotat° unique compensat° spécif. TP
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes
foncière
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe
habitat°
7484 Dotation de recensement
7485 Dotation pour les titres sécurisés
75 Autres produits de gestion
courante
751 Redevances pour licences, logiciels,
...
752 Revenus des immeubles
758 Produits divers de gestion courante
76 Produits financiers
7688 Autres
77 Produits exceptionnels
7711 Dédits et pénalités perçus
7714 Recouvrt créances admises en non
valeur
7718 Autres produits except. opérat°
gestion
773 Mandats annulés (exercices
antérieurs)
775 Produits des cessions
d'immobilisations
7788 Produits exceptionnels divers
78 Reprise sur amortissements et
provisions
Recettes d’ordre
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
722 Immobilisations corporelles
7761 Diff / réal (+) transférées en invest.
7768 Neutral. amort. subv. équip. versées MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 94
2 383 400 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 383 400
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
904 349 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 904 349
1 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1
47 689 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 47 689 47 689 47 689 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 47 689 47 689
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
777 Quote-part subv invest transf cpte
résul
7875 Rep. prov. risques et charges
exception.
796 Transferts charges financières
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
002 Excédent de fonctionnement reporté
(1)Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 95
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
DEPENSES 4 232 133,60 5 580 958,88 0,00 0,00 9 813 092,48
Réalisations 4 232 133,60 5 580 958,88 0,00 0,00 9 813 092,48
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 1 517 029,16 0,00 0,00 1 517 029,16
60611 Eau et assainissement 0,00 15 044,25 0,00 0,00 15 044,25
60612 Energie - Electricité 0,00 109 665,41 0,00 0,00 109 665,41
60613 Chauffage urbain 0,00 4 073,54 0,00 0,00 4 073,54
60621 Combustibles 0,00 2 856,32 0,00 0,00 2 856,32
60622 Carburants 0,00 120 980,03 0,00 0,00 120 980,03
60623 Alimentation 0,00 5 889,50 0,00 0,00 5 889,50
60624 Produits de traitement 0,00 2 042,10 0,00 0,00 2 042,10
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 229 364,64 0,00 0,00 229 364,64
60631 Fournitures d'entretien 0,00 54 710,44 0,00 0,00 54 710,44
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 20 575,95 0,00 0,00 20 575,95
60636 Vêtements de travail 0,00 25 682,29 0,00 0,00 25 682,29
6064 Fournitures administratives 0,00 14 176,14 0,00 0,00 14 176,14
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 0,00 450,14 0,00 0,00 450,14
6068 Autres matières et fournitures 0,00 8 643,94 0,00 0,00 8 643,94
611 Contrats de prestations de services 0,00 48 403,83 0,00 0,00 48 403,83
6135 Locations mobilières 0,00 3 883,84 0,00 0,00 3 883,84
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 7 761,02 0,00 0,00 7 761,02
61521 Entretien terrains 0,00 3 996,00 0,00 0,00 3 996,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 22 210,70 0,00 0,00 22 210,70
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 648,00 0,00 0,00 648,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 32 786,25 0,00 0,00 32 786,25
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 7 065,29 0,00 0,00 7 065,29
6156 Maintenance 0,00 66 569,78 0,00 0,00 66 569,78
6161 Multirisques 0,00 155 952,27 0,00 0,00 155 952,27
6168 Autres primes d'assurance 0,00 44 391,91 0,00 0,00 44 391,91
6182 Documentation générale et technique 0,00 4 012,75 0,00 0,00 4 012,75
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 6 999,58 0,00 0,00 6 999,58
6185 Frais de colloques et de séminaires 0,00 2 340,86 0,00 0,00 2 340,86
6188 Autres frais divers 0,00 1 760,13 0,00 0,00 1 760,13 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
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Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 0,00 4 691,17 0,00 0,00 4 691,17
6226 Honoraires 0,00 1 962,00 0,00 0,00 1 962,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 49 683,72 0,00 0,00 49 683,72
6231 Annonces et insertions 0,00 12 707,21 0,00 0,00 12 707,21
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 76 877,50 0,00 0,00 76 877,50
6236 Catalogues et imprimés 0,00 46 343,30 0,00 0,00 46 343,30
6237 Publications 0,00 -564,48 0,00 0,00 -564,48
6238 Divers 0,00 12 391,22 0,00 0,00 12 391,22
6247 Transports collectifs 0,00 485,00 0,00 0,00 485,00
6251 Voyages et déplacements 0,00 1 419,02 0,00 0,00 1 419,02
6256 Missions 0,00 190,82 0,00 0,00 190,82
6257 Réceptions 0,00 4 759,55 0,00 0,00 4 759,55
6261 Frais d'affranchissement 0,00 71 967,26 0,00 0,00 71 967,26
6262 Frais de télécommunications 0,00 93 475,05 0,00 0,00 93 475,05
627 Services bancaires et assimilés 0,00 15,00 0,00 0,00 15,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 11 708,59 0,00 0,00 11 708,59
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 0,00 29 211,88 0,00 0,00 29 211,88
63512 Taxes foncières 0,00 70 218,17 0,00 0,00 70 218,17
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 868,28 0,00 0,00 868,28
6358 Autres droits 0,00 1 239,00 0,00 0,00 1 239,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 4 443,00 0,00 0,00 4 443,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 3 793 960,94 0,00 0,00 3 793 960,94
6218 Autre personnel extérieur 0,00 265 585,75 0,00 0,00 265 585,75
6331 Versement de transport 0,00 11 414,82 0,00 0,00 11 414,82
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 9 724,60 0,00 0,00 9 724,60
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 67 503,76 0,00 0,00 67 503,76
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 5 022,44 0,00 0,00 5 022,44
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 1 681 702,71 0,00 0,00 1 681 702,71
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 37 257,64 0,00 0,00 37 257,64
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 347 787,54 0,00 0,00 347 787,54
64131 Rémunérations non tit. 0,00 218 537,90 0,00 0,00 218 537,90
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 34 046,21 0,00 0,00 34 046,21
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 345 783,81 0,00 0,00 345 783,81
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 544 439,02 0,00 0,00 544 439,02
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 16 145,35 0,00 0,00 16 145,35
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 128 774,82 0,00 0,00 128 774,82
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 6 622,76 0,00 0,00 6 622,76
64731 Allocations chômage versées directement 0,00 48 466,59 0,00 0,00 48 466,59
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 24 734,22 0,00 0,00 24 734,22
6488 Autres charges 0,00 411,00 0,00 0,00 411,00
014 Atténuations de produits 804 471,93 0,00 0,00 0,00 804 471,93
7391172 Dégrèvt taxe habitat° sur logements vaca 3 240,00 0,00 0,00 0,00 3 240,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
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Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
739211 Attributions de compensation 675 241,93 0,00 0,00 0,00 675 241,93
739223 Fonds péréquation ress. com. et intercom 125 990,00 0,00 0,00 0,00 125 990,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 2 579 927,06 0,00 0,00 0,00 2 579 927,06
6688 Autres 904 348,13 0,00 0,00 0,00 904 348,13
675 Valeurs comptables immobilisations cédée 186 358,83 0,00 0,00 0,00 186 358,83
6761 Différences sur réalisations (positives) 6 963,24 0,00 0,00 0,00 6 963,24
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 1 391 822,86 0,00 0,00 0,00 1 391 822,86
6862 Dot. amort. charges financ. à répartir 90 434,00 0,00 0,00 0,00 90 434,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 259 704,00 0,00 0,00 259 704,00
6531 Indemnités 0,00 198 968,96 0,00 0,00 198 968,96
6532 Frais de mission 0,00 11 012,27 0,00 0,00 11 012,27
6533 Cotisations de retraite 0,00 10 745,85 0,00 0,00 10 745,85
6534 Cotis. de sécurité sociale - part patron 0,00 14 156,38 0,00 0,00 14 156,38
6542 Créances éteintes 0,00 5 610,54 0,00 0,00 5 610,54
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 19 210,00 0,00 0,00 19 210,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 847 734,61 0,00 0,00 0,00 847 734,61
66111 Intérêts réglés à l'échéance 964 035,82 0,00 0,00 0,00 964 035,82
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE -117 301,21 0,00 0,00 0,00 -117 301,21
6688 Autres 1 000,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 10 264,78 0,00 0,00 10 264,78
6718 Autres charges exceptionnelles gestion 0,00 567,00 0,00 0,00 567,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 4 258,62 0,00 0,00 4 258,62
6745 Subv. aux personnes de droit privé 0,00 4 600,00 0,00 0,00 4 600,00
678 Autres charges exceptionnelles 0,00 839,16 0,00 0,00 839,16
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 25 058 517,33 1 714 479,88 0,00 0,00 26 772 997,21
Réalisations 25 058 517,33 1 714 479,88 0,00 0,00 26 772 997,21
002 Résultat de fonctionnement reporté 2 383 399,92 0,00 0,00 0,00 2 383 399,92
013 Atténuations de charges 0,00 53 173,70 0,00 0,00 53 173,70
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 53 173,70 0,00 0,00 53 173,70
042 Opérat° ordre transfert entre sections 1 450 492,86 0,00 0,00 0,00 1 450 492,86
722 Immobilisations corporelles 142 310,39 0,00 0,00 0,00 142 310,39
7761 Diff / réal (+) transférées en invest. 21 464,86 0,00 0,00 0,00 21 464,86
7768 Neutral. amort. subv. équip. versées 334 679,00 0,00 0,00 0,00 334 679,00
777 Quote-part subv invest transf cpte résul 47 688,61 0,00 0,00 0,00 47 688,61
7875 Rep. prov. risques et charges exception. 1,00 0,00 0,00 0,00 1,00
796 Transferts charges financières 904 349,00 0,00 0,00 0,00 904 349,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
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(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 734 977,94 0,00 0,00 734 977,94
70311 Concessions cimetières (produit net) 0,00 20 902,34 0,00 0,00 20 902,34
70312 Redevances funéraires 0,00 6 300,00 0,00 0,00 6 300,00
70841 Mise à dispo personnel B.A. , régies 0,00 281 088,93 0,00 0,00 281 088,93
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 0,00 315 313,21 0,00 0,00 315 313,21
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 0,00 11 859,61 0,00 0,00 11 859,61
70872 Remb. frais B.A. et régies municipales 0,00 16 932,82 0,00 0,00 16 932,82
70873 Remb. frais par les C.C.A.S. 0,00 11 158,24 0,00 0,00 11 158,24
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 0,00 53 239,91 0,00 0,00 53 239,91
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 18 182,88 0,00 0,00 18 182,88
73 Impôts et taxes 18 072 045,85 749 243,92 0,00 0,00 18 821 289,77
73111 Taxes foncières et d'habitation 16 992 501,00 0,00 0,00 0,00 16 992 501,00
7318 Autres impôts locaux ou assimilés 41 804,00 0,00 0,00 0,00 41 804,00
73212 Dotation de solidarité communautaire 170 335,00 0,00 0,00 0,00 170 335,00
73223 Fonds péréquation ress. com. et intercom 339 446,00 0,00 0,00 0,00 339 446,00
7338 Autres taxes 0,00 9 058,20 0,00 0,00 9 058,20
7351 Taxe consommation finale d'électricité 527 959,85 0,00 0,00 0,00 527 959,85
7381 Taxes additionnelles droits de mutation 0,00 740 185,72 0,00 0,00 740 185,72
74 Dotations et participations 2 980 961,00 21 941,92 0,00 0,00 3 002 902,92
7411 Dotation forfaitaire 1 584 888,00 0,00 0,00 0,00 1 584 888,00
74123 Dotation de solidarité urbaine 409 960,00 0,00 0,00 0,00 409 960,00
74127 Dotation nationale de péréquation 413 783,00 0,00 0,00 0,00 413 783,00
74718 Autres participations Etat 0,00 7 723,92 0,00 0,00 7 723,92
748314 Dotat° unique compensat° spécif. TP 16 052,00 0,00 0,00 0,00 16 052,00
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes foncière 56 659,00 0,00 0,00 0,00 56 659,00
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe habitat° 499 619,00 0,00 0,00 0,00 499 619,00
7484 Dotation de recensement 0,00 4 158,00 0,00 0,00 4 158,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 0,00 10 060,00 0,00 0,00 10 060,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 72 682,94 0,00 0,00 72 682,94
751 Redevances pour licences, logiciels, ... 0,00 11 819,60 0,00 0,00 11 819,60
752 Revenus des immeubles 0,00 45 435,96 0,00 0,00 45 435,96
758 Produits divers de gestion courante 0,00 15 427,38 0,00 0,00 15 427,38
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 171 617,70 82 459,46 0,00 0,00 254 077,16
7711 Dédits et pénalités perçus 0,00 7 600,00 0,00 0,00 7 600,00
7714 Recouvrt créances admises en non valeur 0,00 626,72 0,00 0,00 626,72
7718 Autres produits except. opérat° gestion 0,00 58 196,00 0,00 0,00 58 196,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 6 561,14 0,00 0,00 6 561,14
775 Produits des cessions d'immobilisations 171 617,70 0,00 0,00 0,00 171 617,70
7788 Produits exceptionnels divers 0,00 9 475,60 0,00 0,00 9 475,60 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
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(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 20 826 383,73 -3 866 479,00 0,00 0,00 16 959 904,73
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES 5 271 191,83 2 757,47 2 350,17 100 617,92 58 580,94 0,00 145 460,55 0,00 0,00
Réalisations 5 271 191,83 2 757,47 2 350,17 100 617,92 58 580,94 0,00 145 460,55 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 1 371 138,26 2 757,47 0,00 83 729,47 45 130,94 0,00 14 273,02 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 13 227,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 816,57 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 109 567,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 97,46 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 4 073,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 2 856,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 120 980,03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 5 483,17 406,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 042,10 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non
stockées
229 364,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 54 710,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit
équipement
19 686,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 889,35 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 25 682,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 13 771,44 0,00 0,00 404,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6065 Livres, disques, ...
(médiathèque)
0,00 450,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 7 591,83 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 052,11 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
20 006,52 518,00 0,00 22 731,82 1 440,00 0,00 3 707,49 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 3 883,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de
copropriété
7 761,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 996,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations
bâtiments publics
22 210,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 648,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 32 786,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
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(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
61558 Entretien autres biens
mobiliers
7 065,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 60 959,28 0,00 0,00 5 610,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 155 002,27 0,00 0,00 0,00 950,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6168 Autres primes d'assurance 44 391,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et
technique
2 418,75 0,00 0,00 1 594,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes
de formation
6 999,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6185 Frais de colloques et de
séminaires
2 340,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 1 760,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6225 Indemnités aux comptable et
régisseurs
4 667,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23,94 0,00 0,00
6226 Honoraires 1 962,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 49 683,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 10 899,36 0,00 0,00 1 807,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 34 536,73 400,00 0,00 2 896,80 39 043,97 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 2 490,60 498,00 0,00 43 354,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6237 Publications 0,00 0,00 0,00 -564,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 9 256,76 0,00 0,00 1 912,80 1 221,66 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 0,00 485,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 548,39 0,00 0,00 870,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6256 Missions 190,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6257 Réceptions 3 828,46 0,00 0,00 931,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 69 788,20 0,00 0,00 2 179,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 93 475,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 15,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 11 708,59 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62876 Remb. frais à un GFP de
rattachement
29 211,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 70 218,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les
véhicules
868,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6358 Autres droits 1 239,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
1 967,69 0,00 0,00 0,00 2 475,31 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
3 644 441,79 0,00 2 350,17 16 888,45 0,00 0,00 130 280,53 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 246 347,13 0,00 2 350,17 16 888,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 10 999,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 414,87 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 101
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
6332 Cotisations versées au
F.N.A.L.
9 378,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 345,71 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et
CDGFPT
66 881,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 622,27 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur
rémunérations
4 815,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 207,43 0,00 0,00
64111 Rémunération principale
titulaires
1 611 364,03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 338,68 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 31 926,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 330,94 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 328 510,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 277,48 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 218 537,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64168 Autres emplois d'insertion 34 046,21 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 334 201,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 581,95 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
522 554,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 884,66 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 16 145,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
128 774,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes
sociaux
6 346,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 276,54 0,00 0,00
64731 Allocations chômage versées
directement
48 466,59 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 24 734,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres charges 411,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7391172 Dégrèvt taxe habitat° sur
logements vaca
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
739211 Attributions de compensation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
739223 Fonds péréquation ress. com.
et intercom
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6688 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
675 Valeurs comptables
immobilisations cédée
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6761 Différences sur réalisations
(positives)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6811 Dot. amort. et prov. Immos
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6862 Dot. amort. charges financ. à
répartir
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 102
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
246 254,00 0,00 0,00 0,00 13 450,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6531 Indemnités 198 968,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6532 Frais de mission 11 012,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6533 Cotisations de retraite 10 745,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6534 Cotis. de sécurité sociale - part
patron
14 156,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6542 Créances éteintes 5 610,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°,
personnes privée
5 760,00 0,00 0,00 0,00 13 450,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66112 Intérêts - Rattachement des
ICNE
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6688 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 9 357,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 907,00 0,00 0,00
6718 Autres charges exceptionnelles
gestion
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 567,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
3 918,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 340,00 0,00 0,00
6745 Subv. aux personnes de droit
privé
4 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
678 Autres charges exceptionnelles 839,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 1 642 175,51 0,00 0,00 44 843,97 0,00 0,00 27 460,40 0,00 0,00
Réalisations 1 642 175,51 0,00 0,00 44 843,97 0,00 0,00 27 460,40 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 53 173,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements
rémunérations personnel
53 173,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
722 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 103
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
7761 Diff / réal (+) transférées en
invest.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7768 Neutral. amort. subv. équip.
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
777 Quote-part subv invest transf
cpte résul
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7875 Rep. prov. risques et charges
exception.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
796 Transferts charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
669 448,11 0,00 0,00 38 327,49 0,00 0,00 27 202,34 0,00 0,00
70311 Concessions cimetières
(produit net)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 902,34 0,00 0,00
70312 Redevances funéraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 300,00 0,00 0,00
70841 Mise à dispo personnel B.A. ,
régies
242 761,44 0,00 0,00 38 327,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70846 Mise à dispo personnel GFP
rattachement
315 313,21 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70848 Mise à dispo personnel autres
organismes
11 859,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70872 Remb. frais B.A. et régies
municipales
16 932,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70873 Remb. frais par les C.C.A.S. 11 158,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70876 Remb. frais par le GFP de
rattachement
53 239,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par d'autres
redevables
18 182,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 749 243,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73111 Taxes foncières et d'habitation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7318 Autres impôts locaux ou
assimilés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73212 Dotation de solidarité
communautaire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73223 Fonds péréquation ress. com.
et intercom
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7338 Autres taxes 9 058,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7351 Taxe consommation finale
d'électricité
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7381 Taxes additionnelles droits de
mutation
740 185,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 104
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
74 Dotations et participations 21 776,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 165,00 0,00 0,00
7411 Dotation forfaitaire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74123 Dotation de solidarité urbaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74127 Dotation nationale de
péréquation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 7 558,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 165,00 0,00 0,00
748314 Dotat° unique compensat°
spécif. TP
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74834 Etat - Compens. exonérat°
taxes foncière
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe
habitat°
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7484 Dotation de recensement 4 158,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7485 Dotation pour les titres
sécurisés
10 060,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
66 166,46 0,00 0,00 6 516,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
751 Redevances pour licences,
logiciels, ...
11 819,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 38 919,48 0,00 0,00 6 516,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion
courante
15 427,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 82 366,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 93,06 0,00 0,00
7711 Dédits et pénalités perçus 7 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7714 Recouvrt créances admises en
non valeur
626,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7718 Autres produits except. opérat°
gestion
58 196,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices
antérieurs)
6 468,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 93,06 0,00 0,00
775 Produits des cessions
d'immobilisations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7788 Produits exceptionnels divers 9 475,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -3 629 016,32 -2 757,47 -2 350,17 -55 773,95 -58 580,94 0,00 -118 000,15 0,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 105
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 106
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(2) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
DEPENSES 436 428,33 505,00 436 933,33
Réalisations 436 428,33 505,00 436 933,33
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 22 485,31 505,00 22 990,31
60623 Alimentation 459,80 0,00 459,80
60632 Fournitures de petit équipement 460,12 0,00 460,12
60636 Vêtements de travail 8 274,74 0,00 8 274,74
6064 Fournitures administratives 705,14 0,00 705,14
611 Contrats de prestations de services 151,80 0,00 151,80
6156 Maintenance 5 025,84 0,00 5 025,84
6182 Documentation générale et technique 761,40 0,00 761,40
6188 Autres frais divers 4 538,00 0,00 4 538,00
6236 Catalogues et imprimés 162,00 0,00 162,00
6255 Frais de déménagement 1 729,03 0,00 1 729,03
6256 Missions 217,44 0,00 217,44
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 505,00 505,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 365 849,52 0,00 365 849,52
6331 Versement de transport 1 087,27 0,00 1 087,27
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 906,22 0,00 906,22
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 1 631,10 0,00 1 631,10
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 543,82 0,00 543,82
64111 Rémunération principale titulaires 176 690,99 0,00 176 690,99
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 8 729,10 0,00 8 729,10
64118 Autres indemnités titulaires 87 930,28 0,00 87 930,28
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 30 356,95 0,00 30 356,95
6453 Cotisations aux caisses de retraites 57 267,27 0,00 57 267,27
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 705,02 0,00 705,02
6488 Autres charges 1,50 0,00 1,50
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 48 093,50 0,00 48 093,50 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 107
(2) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
65548 Autres contributions 48 093,50 0,00 48 093,50
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
RECETTES 3 263,87 0,00 3 263,87
Réalisations 3 263,87 0,00 3 263,87
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 3 254,26 0,00 3 254,26
6419 Remboursements rémunérations personnel 3 254,26 0,00 3 254,26
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 9,61 0,00 9,61
7688 Autres 9,61 0,00 9,61
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -433 164,46 -505,00 -433 669,46
(2) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES 129 664,26 0,00 306 764,07 0,00 0,00
Réalisations 129 664,26 0,00 306 764,07 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 3 220,20 0,00 19 265,11 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 459,80 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 236,40 0,00 223,72 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 8 274,74 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 705,14 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 151,80 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 2 832,00 0,00 2 193,84 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 761,40 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 108
(2) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 4 538,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 162,00 0,00 0,00
6255 Frais de déménagement 0,00 0,00 1 729,03 0,00 0,00
6256 Missions 0,00 0,00 217,44 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 78 350,56 0,00 287 498,96 0,00 0,00
6331 Versement de transport 268,96 0,00 818,31 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 224,13 0,00 682,09 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 403,44 0,00 1 227,66 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 134,48 0,00 409,34 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 42 757,11 0,00 133 933,88 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 478,53 0,00 8 250,57 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 12 284,66 0,00 75 645,62 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 7 508,11 0,00 22 848,84 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 14 120,77 0,00 43 146,50 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 170,37 0,00 534,65 0,00 0,00
6488 Autres charges 0,00 0,00 1,50 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 48 093,50 0,00 0,00 0,00 0,00
65548 Autres contributions 48 093,50 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 3 263,87 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 3 263,87 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 3 254,26 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 3 254,26 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 109
(2) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 9,61 0,00 0,00
7688 Autres 0,00 0,00 9,61 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -129 664,26 0,00 -303 500,20 0,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 110
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(2) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES 439 202,18 2 638 834,56 0,00 7 483,31 0,00 3 592,53 3 089 112,58
Réalisations 439 202,18 2 638 834,56 0,00 7 483,31 0,00 3 592,53 3 089 112,58
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 240 353,92 134 438,05 0,00 0,00 0,00 3 393,93 378 185,90
60611 Eau et assainissement 32 536,43 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 536,43
60612 Energie - Electricité 167 653,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 167 653,58
60613 Chauffage urbain 13 080,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 080,44
60623 Alimentation 0,00 233,74 0,00 0,00 0,00 0,00 233,74
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 461,16 2 461,16
60632 Fournitures de petit équipement 1 109,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 109,28
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 932,77 932,77
6067 Fournitures scolaires 0,00 53 699,13 0,00 0,00 0,00 0,00 53 699,13
6068 Autres matières et fournitures 0,00 17 739,32 0,00 0,00 0,00 0,00 17 739,32
611 Contrats de prestations de services 5 816,40 30 525,80 0,00 0,00 0,00 0,00 36 342,20
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 929,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 929,94
6156 Maintenance 2 133,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 133,85
6182 Documentation générale et technique 0,00 115,00 0,00 0,00 0,00 0,00 115,00
6231 Annonces et insertions 0,00 864,00 0,00 0,00 0,00 0,00 864,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 663,60 0,00 0,00 0,00 0,00 663,60
6247 Transports collectifs 17 094,00 17 151,61 0,00 0,00 0,00 0,00 34 245,61
6251 Voyages et déplacements 0,00 3 172,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 172,00
6256 Missions 0,00 71,94 0,00 0,00 0,00 0,00 71,94
6262 Frais de télécommunications 0,00 10 134,91 0,00 0,00 0,00 0,00 10 134,91
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 67,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
10 365,99 2 489 396,51 0,00 7 483,31 0,00 198,60 2 507 444,41
6218 Autre personnel extérieur 10 365,99 82 234,27 0,00 0,00 0,00 0,00 92 600,26
6331 Versement de transport 0,00 8 926,01 0,00 31,41 0,00 0,00 8 957,42
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 7 438,99 0,00 26,18 0,00 0,00 7 465,17
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 13 389,70 0,00 47,12 0,00 0,00 13 436,82
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 3 423,42 0,00 0,00 0,00 0,00 3 423,42
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 1 195 286,60 0,00 0,00 0,00 0,00 1 195 286,60
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 16 894,53 0,00 0,00 0,00 0,00 16 894,53 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
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(2) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 171 244,06 0,00 0,00 0,00 0,00 171 244,06
64131 Rémunérations non tit. 0,00 289 398,90 0,00 5 235,06 0,00 0,00 294 633,96
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 300 162,86 0,00 1 587,26 0,00 0,00 301 750,12
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 377 400,76 0,00 219,87 0,00 0,00 377 620,63
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 18 663,29 0,00 336,41 0,00 0,00 18 999,70
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 4 483,32 0,00 0,00 0,00 0,00 4 483,32
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 449,80 0,00 0,00 0,00 198,60 648,40
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 188 482,27 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 203 482,27
6558 Autres contributions obligatoires 121 482,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 121 482,27
657361 Subv. fonct. Caisse des écoles 67 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 000,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes
privée
0,00 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 7 397,18 133 855,12 0,00 0,00 0,00 0,00 141 252,30
Réalisations 7 397,18 133 855,12 0,00 0,00 0,00 0,00 141 252,30
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 43 899,12 0,00 0,00 0,00 0,00 43 899,12
6419 Remboursements rémunérations
personnel
0,00 43 899,12 0,00 0,00 0,00 0,00 43 899,12
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine,
vente
0,00 15 156,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 156,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 15 156,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 156,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 74 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 800,00
74718 Autres participations Etat 0,00 74 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 800,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 112
(2) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 7 397,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 397,18
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 7 397,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 397,18
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -431 805,00 -2 504 979,44 0,00 -7 483,31 0,00 -3 592,53 -2 947 860,28
(2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES 1 277 103,18 1 361 731,38 0,00 3 592,53 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 1 277 103,18 1 361 731,38 0,00 3 592,53 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 62 435,60 72 002,45 0,00 3 393,93 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 233,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 2 461,16 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 932,77 0,00 0,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 20 036,85 33 662,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 9 167,16 8 572,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 17 089,05 13 436,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 57,50 57,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 864,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 511,20 152,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 6 655,23 10 496,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 3 172,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6256 Missions 71,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 4 810,67 5 324,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 67,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 1 214 667,58 1 274 728,93 0,00 198,60 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 39 826,67 42 407,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 4 312,64 4 613,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 3 594,38 3 844,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 113
(2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 6 469,61 6 920,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 1 806,01 1 617,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 656 250,90 539 035,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 4 739,72 12 154,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 105 124,85 66 119,21 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 46 428,88 242 970,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 137 583,31 162 579,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 202 128,15 175 272,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 3 563,69 15 099,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 2 388,97 2 094,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 449,80 0,00 0,00 198,60 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6558 Autres contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657361 Subv. fonct. Caisse des écoles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 41 464,29 92 390,83 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 41 464,29 92 390,83 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 14 398,29 29 500,83 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 14 398,29 29 500,83 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 1 236,00 13 920,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 1 236,00 13 920,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 25 830,00 48 970,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 25 830,00 48 970,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
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(2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -1 235 638,89 -1 269 340,55 0,00 -3 592,53 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 3 – Culture
(2) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
DEPENSES 1 162 824,61 869 422,87 226 415,45 6 072,16 2 264 735,09
Réalisations 1 162 824,61 869 422,87 226 415,45 6 072,16 2 264 735,09
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 155 044,99 412 197,64 19 962,51 3 130,69 590 335,83
60611 Eau et assainissement 13 181,78 985,29 0,00 0,00 14 167,07
60612 Energie - Electricité 96 279,06 33 153,60 3 100,74 0,00 132 533,40
60623 Alimentation 0,00 3 501,47 430,55 0,00 3 932,02
60628 Autres fournitures non stockées 214,96 306,28 0,00 0,00 521,24
60631 Fournitures d'entretien 417,17 0,00 570,50 0,00 987,67
60632 Fournitures de petit équipement 959,08 6 681,23 2 607,25 0,00 10 247,56
6064 Fournitures administratives 591,07 878,54 498,00 0,00 1 967,61
6068 Autres matières et fournitures 0,00 153,92 0,00 0,00 153,92
611 Contrats de prestations de services 19 259,79 10 257,57 553,12 0,00 30 070,48
6132 Locations immobilières 982,00 0,00 0,00 0,00 982,00
6135 Locations mobilières 660,04 15 906,18 0,00 0,00 16 566,22
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 302,40 0,00 0,00 302,40
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 529,50 0,00 0,00 529,50
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 552,63 0,00 0,00 552,63
6156 Maintenance -114,00 2 561,62 56,00 -414,00 2 089,62
6161 Multirisques 0,00 0,00 9 968,53 0,00 9 968,53
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 495,39 495,39
6182 Documentation générale et technique 0,00 668,96 666,60 0,00 1 335,56
6188 Autres frais divers 17 120,00 1 667,57 311,04 0,00 19 098,61
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 239,00 680,00 376,00 0,00 1 295,00
6231 Annonces et insertions 0,00 908,00 0,00 0,00 908,00
6232 Fêtes et cérémonies 455,00 296 646,42 0,00 181,50 297 282,92
6236 Catalogues et imprimés 4 320,04 2 976,80 438,13 0,00 7 734,97
6237 Publications 0,00 2 601,10 -345,00 0,00 2 256,10
6238 Divers 0,00 4 516,65 0,00 1 421,88 5 938,53
6251 Voyages et déplacements 0,00 551,03 176,62 0,00 727,65
6256 Missions 0,00 916,49 94,39 897,58 1 908,46
6261 Frais d'affranchissement 0,00 1 589,88 214,84 548,34 2 353,06
6262 Frais de télécommunications 480,00 0,00 0,00 0,00 480,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
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(2) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
627 Services bancaires et assimilés 0,00 120,50 0,00 0,00 120,50
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 34,00 0,00 34,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 22 584,01 211,20 0,00 22 795,21
012 Charges de personnel, frais assimilés 649 762,27 457 225,23 206 452,94 2 941,47 1 316 381,91
6331 Versement de transport 2 342,13 1 578,40 699,46 11,13 4 631,12
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 1 951,70 1 315,33 582,98 9,28 3 859,29
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 3 513,21 2 313,52 1 049,39 16,71 6 892,83
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 912,18 705,79 349,72 0,00 1 967,69
64111 Rémunération principale titulaires 295 621,83 221 393,55 115 276,44 0,00 632 291,82
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 4 037,80 9 559,52 4 168,85 0,00 17 766,17
64118 Autres indemnités titulaires 69 137,92 57 854,35 27 091,20 0,00 154 083,47
64131 Rémunérations non tit. 90 242,29 27 219,99 0,00 1 855,61 119 317,89
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 13 510,59 0,00 0,00 13 510,59
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 77 589,69 45 871,55 19 528,28 562,59 143 552,11
6453 Cotisations aux caisses de retraites 97 469,24 71 784,76 36 778,94 77,93 206 110,87
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 5 766,88 2 648,23 0,00 119,22 8 534,33
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 1 177,40 1 324,65 458,54 0,00 2 960,59
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 145,00 469,14 289,00 903,14
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 357 759,00 0,00 0,00 0,00 357 759,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 357 759,00 0,00 0,00 0,00 357 759,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 258,35 0,00 0,00 0,00 258,35
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 258,35 0,00 0,00 0,00 258,35
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 146 712,90 199 538,84 6 416,36 23 199,53 375 867,63
Réalisations 146 712,90 199 538,84 6 416,36 23 199,53 375 867,63
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 3 132,19 4 719,18 0,00 0,00 7 851,37
6419 Remboursements rémunérations personnel 3 132,19 4 719,18 0,00 0,00 7 851,37
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 137 054,29 173 559,98 5 250,70 22 653,53 338 518,50
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 122 282,89 68,00 10 498,00 132 848,89
70688 Autres prestations de services 70 445,03 0,00 0,00 0,00 70 445,03 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
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(2) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 1 269,86 0,00 0,00 0,00 1 269,86
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 0,00 8 607,23 5 182,70 11 921,53 25 711,46
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 1 828,08 40 915,34 0,00 0,00 42 743,42
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 55 874,00 0,00 0,00 0,00 55 874,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 7 637,32 1 754,52 0,00 0,00 9 391,84
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 0,00 234,00 234,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 12 300,00 0,00 0,00 12 300,00
7473 Participat° Départements 0,00 12 300,00 0,00 0,00 12 300,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 7 991,76 0,00 0,00 7 991,76
752 Revenus des immeubles 0,00 7 991,76 0,00 0,00 7 991,76
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 6 526,42 967,92 1 165,66 546,00 9 206,00
7718 Autres produits except. opérat° gestion 0,00 0,00 0,00 546,00 546,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 6 526,42 822,38 365,36 0,00 7 714,16
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 239,51 0,00 239,51
7788 Produits exceptionnels divers 0,00 145,54 560,79 0,00 706,33
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -1 016 111,71 -669 884,03 -219 999,09 17 127,37 -1 888 867,46
(2) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES 0,00 573,22 868 836,45 13,20 0,00 225 553,67 1 282,25 -420,47
Réalisations 0,00 573,22 868 836,45 13,20 0,00 225 553,67 1 282,25 -420,47
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 573,22 411 611,22 13,20 0,00 19 100,73 1 282,25 -420,47
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 985,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 33 153,60 0,00 0,00 3 100,74 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 3 501,47 0,00 0,00 430,55 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 306,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 570,50 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 6 681,23 0,00 0,00 2 607,25 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 878,54 0,00 0,00 0,00 498,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 153,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 10 244,37 13,20 0,00 553,12 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
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(2) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 15 906,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 302,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 529,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 552,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 2 561,62 0,00 0,00 56,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 968,53 0,00 0,00
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 668,96 0,00 0,00 500,00 166,60 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 69,22 1 598,35 0,00 0,00 297,89 13,15 0,00
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 0,00 0,00 680,00 0,00 0,00 376,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 908,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 296 646,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 504,00 2 472,80 0,00 0,00 513,60 0,00 -75,47
6237 Publications 0,00 0,00 2 601,10 0,00 0,00 0,00 0,00 -345,00
6238 Divers 0,00 0,00 4 516,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 0,00 0,00 551,03 0,00 0,00 176,62 0,00 0,00
6256 Missions 0,00 0,00 916,49 0,00 0,00 94,39 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 1 589,88 0,00 0,00 214,84 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 120,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 22 584,01 0,00 0,00 211,20 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 457 225,23 0,00 0,00 206 452,94 0,00 0,00
6331 Versement de transport 0,00 0,00 1 578,40 0,00 0,00 699,46 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 1 315,33 0,00 0,00 582,98 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 2 313,52 0,00 0,00 1 049,39 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 705,79 0,00 0,00 349,72 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 221 393,55 0,00 0,00 115 276,44 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 9 559,52 0,00 0,00 4 168,85 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 57 854,35 0,00 0,00 27 091,20 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 27 219,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 0,00 13 510,59 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 45 871,55 0,00 0,00 19 528,28 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 71 784,76 0,00 0,00 36 778,94 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 2 648,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 1 324,65 0,00 0,00 458,54 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 145,00 0,00 0,00 469,14 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
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(2) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 191 547,08 7 991,76 0,00 6 416,36 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 191 547,08 7 991,76 0,00 6 416,36 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 4 719,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 4 719,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 173 559,98 0,00 0,00 5 250,70 0,00 0,00
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 0,00 122 282,89 0,00 0,00 68,00 0,00 0,00
70688 Autres prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 0,00 0,00 8 607,23 0,00 0,00 5 182,70 0,00 0,00
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 0,00 0,00 40 915,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 0,00 1 754,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 12 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participat° Départements 0,00 0,00 12 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 7 991,76 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 7 991,76 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 967,92 0,00 0,00 1 165,66 0,00 0,00
7718 Autres produits except. opérat° gestion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 822,38 0,00 0,00 365,36 0,00 0,00
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 239,51 0,00 0,00
7788 Produits exceptionnels divers 0,00 0,00 145,54 0,00 0,00 560,79 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
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(2) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 -573,22 -677 289,37 7 978,56 0,00 -219 137,31 -1 282,25 420,47
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 121
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(2) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES 289 349,26 205 644,85 159 589,88 654 583,99
Réalisations 289 349,26 205 644,85 159 589,88 654 583,99
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 16 274,26 173 261,11 59 452,80 248 988,17
60611 Eau et assainissement 4 072,77 10 496,62 2 700,26 17 269,65
60612 Energie - Electricité 6 208,88 34 338,95 15 430,59 55 978,42
60623 Alimentation 0,00 3 693,84 1 674,10 5 367,94
60624 Produits de traitement 0,00 4 200,35 0,00 4 200,35
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 5 305,06 152,28 5 457,34
60632 Fournitures de petit équipement 997,09 8 080,84 2 444,05 11 521,98
60636 Vêtements de travail 0,00 1 222,32 0,00 1 222,32
6064 Fournitures administratives 0,00 57,26 236,97 294,23
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 0,00 0,00 174,00 174,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 1 396,86 3 146,79 4 543,65
611 Contrats de prestations de services 0,00 91 810,31 25 698,54 117 508,85
6132 Locations immobilières 2 861,10 457,35 0,00 3 318,45
6135 Locations mobilières 0,00 779,62 306,22 1 085,84
61521 Entretien terrains 0,00 409,12 0,00 409,12
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 2 367,09 0,00 2 367,09
6156 Maintenance 0,00 0,00 67,80 67,80
6161 Multirisques 0,00 0,00 500,10 500,10
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 80,70 80,70
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 0,00 58,50 119,00 177,50
6231 Annonces et insertions 0,00 5 174,40 0,00 5 174,40
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 392,44 5 268,98 5 661,42
6236 Catalogues et imprimés 0,00 1 311,60 1 357,42 2 669,02
6256 Missions 0,00 0,00 95,00 95,00
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 2 134,42 0,00 0,00 2 134,42
6358 Autres droits 0,00 380,00 0,00 380,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 1 328,58 0,00 1 328,58
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 32 383,74 100 137,08 132 520,82
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 5 420,20 5 420,20
6331 Versement de transport 0,00 122,44 372,33 494,77 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 122
(2) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 102,02 310,34 412,36
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 183,67 487,63 671,30
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 29,89 177,76 207,65
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 10 020,72 41 153,36 51 174,08
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 861,55 861,55
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 2 451,52 6 902,98 9 354,50
64131 Rémunérations non tit. 0,00 10 447,29 3 217,01 13 664,30
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 0,00 17 763,24 17 763,24
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 4 836,46 8 115,60 12 952,06
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 3 592,26 13 838,75 17 431,01
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 668,61 1 352,01 2 020,62
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 39,85 164,32 204,17
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 -110,99 0,00 -110,99
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 264 175,00 0,00 0,00 264 175,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 264 175,00 0,00 0,00 264 175,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 8 900,00 0,00 0,00 8 900,00
6745 Subv. aux personnes de droit privé 8 900,00 0,00 0,00 8 900,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 8 900,00 27 762,62 115 552,28 152 214,90
Réalisations 8 900,00 27 762,62 115 552,28 152 214,90
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 22 518,68 22 518,68
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 22 518,68 22 518,68
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 8 900,00 24 062,62 19 579,81 52 542,43
70631 Redevances services à caractère sportif 0,00 6 631,12 0,00 6 631,12
70632 Redevances services à caractère loisir 0,00 0,00 520,00 520,00
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 4 338,00 4 338,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 0,00 3 627,00 3 627,00
7078 Autres marchandises 0,00 17 431,50 0,00 17 431,50
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 8 900,00 0,00 0,00 8 900,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 0,00 11 094,81 11 094,81
73 Impôts et taxes 0,00 1 000,00 0,00 1 000,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 123
(2) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
7336 Droits de place 0,00 1 000,00 0,00 1 000,00
74 Dotations et participations 0,00 2 700,00 47 725,11 50 425,11
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 46 228,42 46 228,42
7472 Participat° Régions 0,00 1 000,00 0,00 1 000,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 1 700,00 1 496,69 3 196,69
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 22 460,00 22 460,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 22 460,00 22 460,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 3 268,68 3 268,68
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 3 130,68 3 130,68
7788 Produits exceptionnels divers 0,00 0,00 138,00 138,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -280 449,26 -177 882,23 -44 037,60 -502 369,09
(2) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
DEPENSES 0,00 56 963,56 0,00 148 681,29 0,00 16 723,25 142 866,63 0,00
Réalisations 0,00 56 963,56 0,00 148 681,29 0,00 16 723,25 142 866,63 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 56 963,56 0,00 116 297,55 0,00 16 723,25 42 729,55 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 9 903,61 0,00 593,01 0,00 2 597,44 102,82 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 25 762,90 0,00 8 576,05 0,00 13 405,63 2 024,96 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 3 693,84 0,00 0,00 1 674,10 0,00
60624 Produits de traitement 0,00 4 200,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 5 113,29 0,00 191,77 0,00 152,28 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 6 238,05 0,00 1 842,79 0,00 0,00 2 444,05 0,00
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 1 222,32 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 46,55 0,00 10,71 0,00 0,00 236,97 0,00
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 174,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 1 996,26 0,00 -599,40 0,00 0,00 3 146,79 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 1 442,08 0,00 90 368,23 0,00 0,00 25 698,54 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 457,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 0,00 779,62 0,00 0,00 306,22 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 409,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 1 318,00 0,00 1 049,09 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67,80 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,10 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
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(2) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 80,70 0,00
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 0,00 0,00 0,00 58,50 0,00 0,00 119,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 5 174,40 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 392,44 0,00 0,00 5 268,98 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 1 311,60 0,00 0,00 1 357,42 0,00
6256 Missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 95,00 0,00
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6358 Autres droits 0,00 76,00 0,00 304,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 1 328,58 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 32 383,74 0,00 0,00 100 137,08 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 420,20 0,00
6331 Versement de transport 0,00 0,00 0,00 122,44 0,00 0,00 372,33 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 102,02 0,00 0,00 310,34 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 183,67 0,00 0,00 487,63 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 29,89 0,00 0,00 177,76 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 10 020,72 0,00 0,00 41 153,36 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 861,55 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 0,00 2 451,52 0,00 0,00 6 902,98 0,00
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 0,00 10 447,29 0,00 0,00 3 217,01 0,00
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 763,24 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 4 836,46 0,00 0,00 8 115,60 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 3 592,26 0,00 0,00 13 838,75 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 668,61 0,00 0,00 1 352,01 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 39,85 0,00 0,00 164,32 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 -110,99 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6745 Subv. aux personnes de droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 5 831,12 0,00 21 931,50 0,00 37 181,81 78 370,47 0,00
Réalisations 0,00 5 831,12 0,00 21 931,50 0,00 37 181,81 78 370,47 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
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(2) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 518,68 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 518,68 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 4 831,12 0,00 19 231,50 0,00 14 721,81 4 858,00 0,00
70631 Redevances services à caractère sportif 0,00 4 831,12 0,00 1 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70632 Redevances services à caractère loisir 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 520,00 0,00
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 338,00 0,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 627,00 0,00 0,00
7078 Autres marchandises 0,00 0,00 0,00 17 431,50 0,00 0,00 0,00 0,00
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 094,81 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7336 Droits de place 0,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 1 000,00 0,00 1 700,00 0,00 0,00 47 725,11 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 46 228,42 0,00
7472 Participat° Régions 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 0,00 1 700,00 0,00 0,00 1 496,69 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 460,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 460,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 268,68 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 130,68 0,00
7788 Produits exceptionnels divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 138,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 -51 132,44 0,00 -126 749,79 0,00 20 458,56 -64 496,16 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 126
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(2) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
DEPENSES 0,00 2 591 969,99 2 591 969,99
Réalisations 0,00 2 591 969,99 2 591 969,99
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 155 408,89 155 408,89
60611 Eau et assainissement 0,00 5 633,01 5 633,01
60612 Energie - Electricité 0,00 40 664,80 40 664,80
60622 Carburants 0,00 4 736,38 4 736,38
60623 Alimentation 0,00 20 290,44 20 290,44
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 692,78 692,78
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 1 357,11 1 357,11
6064 Fournitures administratives 0,00 385,86 385,86
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 0,00 165,39 165,39
6068 Autres matières et fournitures 0,00 1 946,85 1 946,85
611 Contrats de prestations de services 0,00 41 862,28 41 862,28
6132 Locations immobilières 0,00 4 587,64 4 587,64
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 120,00 120,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 269,87 269,87
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 60,00 60,00
6156 Maintenance 0,00 531,93 531,93
6161 Multirisques 0,00 7 588,96 7 588,96
6168 Autres primes d'assurance 0,00 1 689,05 1 689,05
6182 Documentation générale et technique 0,00 1 122,30 1 122,30
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 4 510,00 4 510,00
6188 Autres frais divers 0,00 2 318,91 2 318,91
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 0,00 1 277,00 1 277,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 1 672,50 1 672,50
6236 Catalogues et imprimés 0,00 704,40 704,40
6238 Divers 0,00 414,00 414,00
6247 Transports collectifs 0,00 1 604,80 1 604,80
6251 Voyages et déplacements 0,00 183,40 183,40
6256 Missions 0,00 3 062,66 3 062,66
6262 Frais de télécommunications 0,00 2 212,72 2 212,72
627 Services bancaires et assimilés 0,00 30,00 30,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 3 183,00 3 183,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 127
(2) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 530,85 530,85
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 690 814,41 690 814,41
6218 Autre personnel extérieur 0,00 4 285,99 4 285,99
6331 Versement de transport 0,00 2 461,64 2 461,64
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 2 051,45 2 051,45
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 3 621,62 3 621,62
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 1 015,06 1 015,06
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 322 640,91 322 640,91
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 9 140,08 9 140,08
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 51 063,62 51 063,62
64131 Rémunérations non tit. 0,00 77 438,05 77 438,05
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 17 763,24 17 763,24
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 76 529,59 76 529,59
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 106 917,49 106 917,49
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 6 097,57 6 097,57
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 8 265,81 8 265,81
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 1 284,89 1 284,89
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 237,40 237,40
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 1 672 196,99 1 672 196,99
657362 Subv. fonct. CCAS 0,00 990 000,00 990 000,00
65738 Subv. fonct. Autres organismes publics 0,00 522 904,99 522 904,99
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 159 292,00 159 292,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 73 549,70 73 549,70
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 1 154,10 1 154,10
6745 Subv. aux personnes de droit privé 0,00 845,80 845,80
678 Autres charges exceptionnelles 0,00 71 549,80 71 549,80
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 563 216,99 563 216,99
Réalisations 0,00 563 216,99 563 216,99
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 23 043,51 23 043,51
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 23 043,51 23 043,51
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 128
(2) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 103 319,21 103 319,21
70328 Autres droits stationnement et location 0,00 62,00 62,00
70632 Redevances services à caractère loisir 0,00 13 508,50 13 508,50
7066 Redevances services à caractère social 0,00 68 065,08 68 065,08
7078 Autres marchandises 0,00 3 533,25 3 533,25
70841 Mise à dispo personnel B.A. , régies 0,00 15 913,94 15 913,94
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 0,00 845,80 845,80
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 1 390,64 1 390,64
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 429 689,37 429 689,37
74718 Autres participations Etat 0,00 219 089,37 219 089,37
7473 Participat° Départements 0,00 210 600,00 210 600,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 4 598,41 4 598,41
752 Revenus des immeubles 0,00 4 598,41 4 598,41
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 2 566,49 2 566,49
7718 Autres produits except. opérat° gestion 0,00 1 300,00 1 300,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 1 223,79 1 223,79
7788 Produits exceptionnels divers 0,00 42,70 42,70
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 -2 028 753,00 -2 028 753,00
(2) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 1 660 861,27 0,00 2 359,80 232,41 928 516,51
Réalisations 0,00 0,00 0,00 1 660 861,27 0,00 2 359,80 232,41 928 516,51
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 5 788,48 0,00 2 359,80 232,41 147 028,20
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 633,01
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 664,80
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 736,38
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 232,41 20 058,03
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 692,78
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 357,11
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 385,86
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 165,39
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 946,85 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
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(2) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 5 788,48 0,00 2 359,80 0,00 33 714,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 587,64
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 120,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 269,87
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 531,93
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 588,96
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 689,05
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 122,30
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 510,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 318,91
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 277,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 672,50
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 704,40
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 414,00
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 604,80
6251 Voyages et déplacements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 183,40
6256 Missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 062,66
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 212,72
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 183,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 530,85
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 690 814,41
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 285,99
6331 Versement de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 461,64
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 051,45
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 621,62
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 015,06
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 322 640,91
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 140,08
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 51 063,62
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 77 438,05
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 763,24
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76 529,59
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 106 917,49
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 097,57
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 265,81
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 284,89
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 237,40
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
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(2) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 1 654 196,99 0,00 0,00 0,00 18 000,00
657362 Subv. fonct. CCAS 0,00 0,00 0,00 990 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65738 Subv. fonct. Autres organismes publics 0,00 0,00 0,00 522 904,99 0,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 0,00 0,00 141 292,00 0,00 0,00 0,00 18 000,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 875,80 0,00 0,00 0,00 72 673,90
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 30,00 0,00 0,00 0,00 1 124,10
6745 Subv. aux personnes de droit privé 0,00 0,00 0,00 845,80 0,00 0,00 0,00 0,00
678 Autres charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 71 549,80
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 44 667,07 0,00 66 333,72 3 533,25 448 682,95
Réalisations 0,00 0,00 0,00 44 667,07 0,00 66 333,72 3 533,25 448 682,95
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 043,51
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 043,51
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 22 651,10 0,00 66 333,72 3 533,25 10 801,14
70328 Autres droits stationnement et location 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 62,00
70632 Redevances services à caractère loisir 0,00 0,00 0,00 4 160,00 0,00 0,00 0,00 9 348,50
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 8 063,92 0,00 60 001,16 0,00 0,00
7078 Autres marchandises 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 533,25 0,00
70841 Mise à dispo personnel B.A. , régies 0,00 0,00 0,00 9 581,38 0,00 6 332,56 0,00 0,00
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 0,00 0,00 0,00 845,80 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 390,64
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 22 015,97 0,00 0,00 0,00 407 673,40
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 22 015,97 0,00 0,00 0,00 197 073,40
7473 Participat° Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 210 600,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 598,41
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 598,41
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 566,49 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 131
(2) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
7718 Autres produits except. opérat° gestion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 300,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 223,79
7788 Produits exceptionnels divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 42,70
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 0,00 0,00 -1 616 194,20 0,00 63 973,92 3 300,84 -479 833,56
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 132
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 6 – Famille
(2) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 359 984,51 359 984,51
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 359 984,51 359 984,51
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 16 486,01 16 486,01
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 652,72 652,72
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 25,90 25,90
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 2 887,49 2 887,49
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 834,48 834,48
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 26,07 26,07
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 0,00 0,00 0,00 0,00 57,39 57,39
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 385,40 385,40
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 10 435,15 10 435,15
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 947,00 947,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 84,78 84,78
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 78,30 78,30
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 71,33 71,33
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 305 498,50 305 498,50
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 5 420,20 5 420,20
6331 Versement de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 1 131,35 1 131,35
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 942,89 942,89
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 1 649,73 1 649,73
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 400,38 400,38
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 119 441,11 119 441,11
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 2 767,63 2 767,63
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 21 953,74 21 953,74
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 0,00 0,00 57 040,95 57 040,95
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 11 842,16 11 842,16
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 37 468,47 37 468,47
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 40 580,50 40 580,50
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 4 357,90 4 357,90
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 476,49 476,49
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 25,00 25,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 133
(2) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 38 000,00 38 000,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 0,00 0,00 0,00 38 000,00 38 000,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 155 983,82 155 983,82
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 155 983,82 155 983,82
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 3 225,74 3 225,74
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 3 225,74 3 225,74
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 152 758,08 152 758,08
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 150 492,72 150 492,72
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 2 265,36 2 265,36
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 -204 000,69 -204 000,69
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 134
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 7 – Logement
(2) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 270,00 270,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 270,00 270,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 270,00 270,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 270,00 270,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 135
(2) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
SOLDE (3) 0,00 0,00 0,00 -270,00 -270,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 136
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(2) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
DEPENSES 584 768,28 3 428 624,89 4 904,29 4 018 297,46
Réalisations 584 768,28 3 428 624,89 4 904,29 4 018 297,46
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 389 875,57 495 777,75 1 080,00 886 733,32
60611 Eau et assainissement 0,00 81 527,95 0,00 81 527,95
60612 Energie - Electricité 308 945,48 49 085,54 0,00 358 031,02
60613 Chauffage urbain 0,00 13 500,00 0,00 13 500,00
60621 Combustibles 0,00 359,80 0,00 359,80
60622 Carburants 0,00 17 599,15 0,00 17 599,15
60623 Alimentation 0,00 180,06 0,00 180,06
60624 Produits de traitement 0,00 12 624,80 0,00 12 624,80
60628 Autres fournitures non stockées 28 899,82 37 535,07 0,00 66 434,89
60632 Fournitures de petit équipement 432,37 16 650,68 0,00 17 083,05
60633 Fournitures de voirie 0,00 30 026,96 0,00 30 026,96
60636 Vêtements de travail 0,00 -0,01 0,00 -0,01
6064 Fournitures administratives 0,00 1 270,16 0,00 1 270,16
6068 Autres matières et fournitures 0,00 62 032,35 0,00 62 032,35
611 Contrats de prestations de services 34 154,47 115 964,99 1 080,00 151 199,46
6132 Locations immobilières 0,00 2 000,00 0,00 2 000,00
6135 Locations mobilières 1 062,00 9 570,11 0,00 10 632,11
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 15 076,36 0,00 15 076,36
61558 Entretien autres biens mobiliers 13 752,00 3 054,56 0,00 16 806,56
6182 Documentation générale et technique 0,00 860,75 0,00 860,75
6185 Frais de colloques et de séminaires 0,00 180,00 0,00 180,00
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 0,00 420,00 0,00 420,00
6226 Honoraires 0,00 -40,00 0,00 -40,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 264,00 0,00 264,00
6231 Annonces et insertions 1 884,00 648,00 0,00 2 532,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 1 999,31 0,00 1 999,31
6233 Foires et expositions 0,00 70,00 0,00 70,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 15 075,52 0,00 15 075,52
6238 Divers 0,00 350,00 0,00 350,00
6251 Voyages et déplacements 0,00 2 018,01 0,00 2 018,01
6256 Missions 15,25 551,93 0,00 567,18 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 137
(2) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
6257 Réceptions 0,00 618,40 0,00 618,40
6262 Frais de télécommunications 0,00 312,00 0,00 312,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 25,00 0,00 25,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 505,00 0,00 505,00
6284 Redevances pour services rendus 0,00 1 812,30 0,00 1 812,30
63512 Taxes foncières 0,00 2 049,00 0,00 2 049,00
6358 Autres droits 170,00 0,00 0,00 170,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 560,18 0,00 0,00 560,18
012 Charges de personnel, frais assimilés 189 465,86 2 910 478,14 3 824,29 3 103 768,29
6218 Autre personnel extérieur 12 951,81 177 646,63 0,00 190 598,44
6331 Versement de transport 594,39 9 279,90 13,69 9 887,98
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 495,27 7 733,92 11,41 8 240,60
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 891,58 13 920,62 20,54 14 832,74
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 297,18 4 472,34 6,85 4 776,37
64111 Rémunération principale titulaires 99 353,19 1 531 593,70 2 235,87 1 633 182,76
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 20,61 35 219,37 46,58 35 286,56
64118 Autres indemnités titulaires 26 521,43 303 833,15 379,55 330 734,13
64131 Rémunérations non tit. 0,00 61 347,65 0,00 61 347,65
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 16 592,97 267 091,63 382,31 284 066,91
6453 Cotisations aux caisses de retraites 31 351,13 486 793,50 718,55 518 863,18
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 3 521,90 0,00 3 521,90
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 396,30 6 068,62 8,94 6 473,86
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 1 955,21 0,00 1 955,21
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 5 426,85 22 369,00 0,00 27 795,85
6718 Autres charges exceptionnelles gestion 0,00 21 942,00 0,00 21 942,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 5 426,85 427,00 0,00 5 853,85
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 452 919,09 103 818,12 4 462,50 561 199,71
Réalisations 452 919,09 103 818,12 4 462,50 561 199,71
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 12 160,69 0,00 12 160,69
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 12 160,69 0,00 12 160,69
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 138
(2) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 35 994,09 60 050,05 0,00 96 044,14
70688 Autres prestations de services 6 800,00 0,00 0,00 6 800,00
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 0,00 21 838,14 0,00 21 838,14
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 29 194,09 38 211,91 0,00 67 406,00
73 Impôts et taxes 380 286,68 1 198,55 0,00 381 485,23
7336 Droits de place 90 193,05 0,00 0,00 90 193,05
7337 Droits de stationnement 0,00 1 198,55 0,00 1 198,55
7338 Autres taxes 120 316,59 0,00 0,00 120 316,59
7368 Taxes locales sur la publicité extérieur 169 777,04 0,00 0,00 169 777,04
74 Dotations et participations 0,00 24 500,00 4 462,50 28 962,50
74718 Autres participations Etat 0,00 -2 500,00 4 462,50 1 962,50
7472 Participat° Régions 0,00 27 000,00 0,00 27 000,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 36 638,32 5 908,83 0,00 42 547,15
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 695,23 2 521,06 0,00 3 216,29
7788 Produits exceptionnels divers 35 943,09 3 387,77 0,00 39 330,86
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -131 849,19 -3 324 806,77 -441,79 -3 457 097,75
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Services communs
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Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES 5 426,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 579 341,43
Réalisations 5 426,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 579 341,43
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 389 875,57
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 308 945,48
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 899,82
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 432,37
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
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(2) Libellé Sous-fonction 81
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Services communs
811
Eau et assainissement
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Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 154,47
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 062,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 752,00
6182 Documentation générale et
technique
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6185 Frais de colloques et de
séminaires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6225 Indemnités aux comptable et
régisseurs
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6226 Honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 884,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6233 Foires et expositions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6256 Missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15,25
6257 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6284 Redevances pour services
rendus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6358 Autres droits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 170,00
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 560,18
012 Charges de personnel, frais
assimilés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 189 465,86
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 951,81
6331 Versement de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 594,39
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 495,27
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 891,58
6338 Autres impôts, taxes sur
rémunérations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 297,18 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
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Services communs
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Eau et assainissement
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Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
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Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
64111 Rémunération principale
titulaires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 99 353,19
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20,61
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 521,43
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 592,97
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 351,13
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes
sociaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 396,30
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 5 426,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6718 Autres charges exceptionnelles
gestion
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
5 426,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 409 480,77 0,00 0,00 6 800,00 35 943,09 0,00 695,23
Réalisations 409 480,77 0,00 0,00 6 800,00 35 943,09 0,00 695,23
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations
personnel
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
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Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
29 194,09 0,00 0,00 6 800,00 0,00 0,00 0,00
70688 Autres prestations de services 0,00 0,00 0,00 6 800,00 0,00 0,00 0,00
70846 Mise à dispo personnel GFP
rattachement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70876 Remb. frais par le GFP de
rattachement
29 194,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 380 286,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7336 Droits de place 90 193,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7337 Droits de stationnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7338 Autres taxes 120 316,59 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7368 Taxes locales sur la publicité
extérieur
169 777,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7472 Participat° Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 35 943,09 0,00 695,23
773 Mandats annulés (exercices
antérieurs)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 695,23
7788 Produits exceptionnels divers 0,00 0,00 0,00 0,00 35 943,09 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 404 053,92 0,00 0,00 6 800,00 35 943,09 0,00 -578 646,20
(2) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
DEPENSES 933 336,47 0,00 963 927,15 1 428 598,81 102 762,46 0,00 0,00 4 904,29 0,00
Réalisations 933 336,47 0,00 963 927,15 1 428 598,81 102 762,46 0,00 0,00 4 904,29 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 108 832,96 0,00 118 215,77 211 217,52 57 511,50 0,00 0,00 1 080,00 0,00
60611 Eau et assainissement 295,08 0,00 11 038,03 44 262,37 25 932,47 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
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(2) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
60612 Energie - Electricité 10 832,28 0,00 1 192,77 11 673,91 25 386,58 0,00 0,00 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 13 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 64,80 0,00 0,00 295,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 17 599,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 180,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 4 133,90 8 568,30 -77,40 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 6 993,88 0,00 12 089,85 18 451,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 11 833,59 0,00 2 123,20 1 535,78 1 158,11 0,00 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 30 026,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 -0,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 1 149,34 0,00 51,70 69,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 501,58 0,00 0,00 61 530,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 8 217,38 0,00 86 099,82 19 207,65 2 440,14 0,00 0,00 1 080,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 0,00 9 570,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 15 076,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 200,46 0,00 446,50 0,00 2 407,60 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 335,75 0,00 0,00 525,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6185 Frais de colloques et de séminaires 0,00 0,00 0,00 180,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 420,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6226 Honoraires 0,00 0,00 0,00 -40,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 0,00 0,00 0,00 264,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 108,00 0,00 540,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 1 976,98 0,00 0,00 22,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6233 Foires et expositions 70,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 15 075,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 350,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 2 018,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6256 Missions 374,23 0,00 0,00 177,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6257 Réceptions 618,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 312,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 25,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) -35,00 0,00 500,00 40,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6284 Redevances pour services rendus 1 812,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 2 049,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6358 Autres droits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
802 659,51 0,00 845 711,38 1 216 856,29 45 250,96 0,00 0,00 3 824,29 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
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(2) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
6218 Autre personnel extérieur 49 813,40 0,00 69 630,46 12 951,81 45 250,96 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 2 555,41 0,00 2 545,16 4 179,33 0,00 0,00 0,00 13,69 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 2 129,34 0,00 2 121,31 3 483,27 0,00 0,00 0,00 11,41 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 3 832,89 0,00 3 818,18 6 269,55 0,00 0,00 0,00 20,54 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 1 155,25 0,00 1 233,08 2 084,01 0,00 0,00 0,00 6,85 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 390 098,78 0,00 436 789,56 704 705,36 0,00 0,00 0,00 2 235,87 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 8 172,47 0,00 10 085,16 16 961,74 0,00 0,00 0,00 46,58 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 91 314,90 0,00 94 930,77 117 587,48 0,00 0,00 0,00 379,55 0,00
64131 Rémunérations non tit. 46 633,29 0,00 12 947,64 1 766,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 77 261,21 0,00 72 884,22 116 946,20 0,00 0,00 0,00 382,31 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 125 549,87 0,00 135 761,89 225 481,74 0,00 0,00 0,00 718,55 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 2 539,43 0,00 859,49 122,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 1 553,27 0,00 1 706,46 2 808,89 0,00 0,00 0,00 8,94 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 50,00 0,00 398,00 1 507,21 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 21 844,00 0,00 0,00 525,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6718 Autres charges exceptionnelles gestion 21 667,00 0,00 0,00 275,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 177,00 0,00 0,00 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 29 624,27 0,00 31 739,60 41 050,05 1 404,20 0,00 0,00 4 462,50 0,00
Réalisations 29 624,27 0,00 31 739,60 41 050,05 1 404,20 0,00 0,00 4 462,50 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 189,00 0,00 8 702,91 3 268,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations
personnel
189,00 0,00 8 702,91 3 268,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine,
vente
0,00 0,00 21 838,14 38 211,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70688 Autres prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 144
(2) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
70846 Mise à dispo personnel GFP
rattachement
0,00 0,00 21 838,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 38 211,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 1 198,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7336 Droits de place 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7337 Droits de stationnement 0,00 0,00 1 198,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7338 Autres taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7368 Taxes locales sur la publicité extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 25 500,00 0,00 0,00 -1 000,00 0,00 0,00 0,00 4 462,50 0,00
74718 Autres participations Etat -2 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 462,50 0,00
7472 Participat° Régions 28 000,00 0,00 0,00 -1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 3 935,27 0,00 0,00 569,36 1 404,20 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 1 116,86 0,00 0,00 0,00 1 404,20 0,00 0,00 0,00 0,00
7788 Produits exceptionnels divers 2 818,41 0,00 0,00 569,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -903 712,20 0,00 -932 187,55 -1 387 548,76 -101 358,26 0,00 0,00 -441,79 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 145
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 9 – Action économique
(2) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
DEPENSES 167 611,06 150 071,13 0,00 0,00 0,00 7 453,69 0,00 325 135,88
Réalisations 167 611,06 150 071,13 0,00 0,00 0,00 7 453,69 0,00 325 135,88
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 127 400,05 44 069,05 0,00 0,00 0,00 7 453,69 0,00 178 922,79
60611 Eau et assainissement 0,00 14 586,04 0,00 0,00 0,00 3 384,73 0,00 17 970,77
60612 Energie - Electricité 15 000,00 9 796,27 0,00 0,00 0,00 714,44 0,00 25 510,71
60628 Autres fournitures non stockées 3 644,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 644,49
60631 Fournitures d'entretien 90,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 90,85
6068 Autres matières et fournitures 8 122,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 122,92
611 Contrats de prestations de
services
84 067,13 18 641,34 0,00 0,00 0,00 3 354,52 0,00 106 062,99
6135 Locations mobilières 2 784,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 784,00
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
-0,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -0,08
615228 Entretien, réparations autres
bâtiments
5 603,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 603,93
61558 Entretien autres biens mobiliers 695,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 695,16
6156 Maintenance 1 546,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 546,30
6225 Indemnités aux comptable et
régisseurs
9,00 477,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 486,00
6231 Annonces et insertions 864,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 864,00
6232 Fêtes et cérémonies 2 769,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 769,78
6236 Catalogues et imprimés 1 787,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 787,76
6256 Missions 178,50 568,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 746,90
6257 Réceptions 76,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76,60
6281 Concours divers (cotisations) 50,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50,00
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
109,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 109,71
012 Charges de personnel, frais
assimilés
40 211,01 99 122,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 139 333,09
6218 Autre personnel extérieur 6 419,06 2 223,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 642,63
6331 Versement de transport 111,91 287,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 399,52 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 146
(2) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 93,31 239,59 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 332,90
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 167,92 431,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 599,26
6338 Autres impôts, taxes sur
rémunérations
56,01 143,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 199,74
64111 Rémunération principale titulaires 18 838,34 47 987,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66 826,32
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 885,10 1 902,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 788,02
64118 Autres indemnités titulaires 4 533,35 22 531,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 065,29
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 3 125,53 8 028,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 153,58
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
5 905,87 15 158,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 064,02
6458 Cotis. aux autres organismes
sociaux
74,61 187,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 261,81
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
0,00 6 880,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 880,00
65737 Autres établissements publics
locaux
0,00 6 880,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 880,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 56 283,20 177 520,28 0,00 0,00 418,78 9 842,82 0,00 244 065,08
Réalisations 56 283,20 177 520,28 0,00 0,00 418,78 9 842,82 0,00 244 065,08
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
8 923,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 923,00
70328 Autres droits stationnement et
location
3 680,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 680,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 147
(2) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
70632 Redevances services à caractère
loisir
5 243,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 243,00
73 Impôts et taxes 0,00 177 172,52 0,00 0,00 0,00 5 112,00 0,00 182 284,52
7336 Droits de place 0,00 177 172,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 177 172,52
7338 Autres taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 112,00 0,00 5 112,00
74 Dotations et participations 18 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 100,00
7478 Participat° Autres organismes 18 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 100,00
75 Autres produits de gestion
courante
29 260,20 0,00 0,00 0,00 0,00 4 730,82 0,00 33 991,02
752 Revenus des immeubles 29 260,20 0,00 0,00 0,00 0,00 4 730,82 0,00 33 991,02
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 347,76 0,00 0,00 418,78 0,00 0,00 766,54
7718 Autres produits except. opérat°
gestion
0,00 0,00 0,00 0,00 418,78 0,00 0,00 418,78
773 Mandats annulés (exercices
antérieurs)
0,00 347,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 347,76
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -111 327,86 27 449,15 0,00 0,00 418,78 2 389,13 0,00 -81 070,80
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 148
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
DEPENSES (2) 21 630 246,94 654 404,39 0,00 0,00 22 284 651,33
Réalisations 21 630 246,94 448 618,41 0,00 0,00 22 078 865,35
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 1 450 492,86 0,00 0,00 0,00 1 450 492,86
102291 Reprise sur FCTVA 3 171,79 0,00 0,00 0,00 3 171,79
13911 Etat et établissements nationaux 1 343,20 0,00 0,00 0,00 1 343,20
13912 Sub. transf cpte résult. Régions 12 009,00 0,00 0,00 0,00 12 009,00
13913 Sub. transf cpte résult. Départements 3 466,00 0,00 0,00 0,00 3 466,00
139151 Sub. transf cpte résult. GFP de rattach. 5 762,81 0,00 0,00 0,00 5 762,81
13916 Sub. transf cpte résult. Autres EPL 2 020,81 0,00 0,00 0,00 2 020,81
13917 Sub. transf cpte résult.Budget communaut 11 385,00 0,00 0,00 0,00 11 385,00
13918 Autres subventions d'équipement 4 262,00 0,00 0,00 0,00 4 262,00
13935 Sub. transf cpte résult. aire stationt 4 268,00 0,00 0,00 0,00 4 268,00
15112 Provisions pour litiges 1,00 0,00 0,00 0,00 1,00
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 21 464,86 0,00 0,00 0,00 21 464,86
198 Neutral. amort. subv. équip. versées 334 679,00 0,00 0,00 0,00 334 679,00
21311 Hôtel de ville 21 356,48 0,00 0,00 0,00 21 356,48
21312 Bâtiments scolaires 46 251,96 0,00 0,00 0,00 46 251,96
21318 Autres bâtiments publics 71 103,38 0,00 0,00 0,00 71 103,38
2188 Autres immobilisations corporelles 3 598,57 0,00 0,00 0,00 3 598,57
4817 Pénalités de renégociation de la dette 904 349,00 0,00 0,00 0,00 904 349,00
041 Opérations patrimoniales 16 963 885,29 3 045,45 0,00 0,00 16 966 930,74
1641 Emprunts en euros 8 022 467,91 0,00 0,00 0,00 8 022 467,91
166 Refinancement de dette 8 926 816,04 0,00 0,00 0,00 8 926 816,04
21312 Bâtiments scolaires 12 765,42 0,00 0,00 0,00 12 765,42
21318 Autres bâtiments publics 0,00 1 325,00 0,00 0,00 1 325,00
2132 Immeubles de rapport 1 835,92 0,00 0,00 0,00 1 835,92
2138 Autres constructions 0,00 1 720,45 0,00 0,00 1 720,45 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 149
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 3 215 868,79 0,00 0,00 0,00 3 215 868,79
1641 Emprunts en euros 3 215 868,79 0,00 0,00 0,00 3 215 868,79
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 29 087,30 0,00 0,00 29 087,30
204172 Autres EPL : Bâtiments, installations 0,00 29 087,30 0,00 0,00 29 087,30
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 416 485,66 0,00 0,00 416 485,66
101501 MATERIEL ENTRETIEN ET CUISINES 0,00 5 660,55 0,00 0,00 5 660,55
10703 TRAVAUX URGENT BATIMENTS 0,00 43 310,56 0,00 0,00 43 310,56
111501 RENOVATION BATIMENTS MUNICIPAUX 0,00 137 590,52 0,00 0,00 137 590,52
20701 ACQUISITIONS FONCIERES 0,00 30 122,82 0,00 0,00 30 122,82
600702 OUTILLAGE ET MATERIEL ST 0,00 25 184,76 0,00 0,00 25 184,76
610701 PARC AUTO 0,00 36 300,00 0,00 0,00 36 300,00
610702 GROSSES REPARATIONS DE VEHICULES 0,00 5 663,44 0,00 0,00 5 663,44
800702 MATERIEL FESTIVITES 0,00 30 682,38 0,00 0,00 30 682,38
900701 MATERIEL INFORMATIQUE 0,00 48 097,86 0,00 0,00 48 097,86
900703 PHOTOCOPIEURS 0,00 6 696,00 0,00 0,00 6 696,00
900705 MOBILIER DE BUREAU 0,00 8 246,47 0,00 0,00 8 246,47
900706 PETIT EQUIPEMENT SERVICES ADMINISTRATIFS 0,00 5 289,22 0,00 0,00 5 289,22
900902 Materiel communication et vidéo 0,00 432,00 0,00 0,00 432,00
910702 TELEPHONIE 0,00 33 209,08 0,00 0,00 33 209,08
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 205 785,98 0,00 0,00 205 785,98
RECETTES (2) 20 970 941,15 3 477 665,82 0,00 0,00 24 448 606,97
Réalisations 20 970 941,15 2 977 665,82 0,00 0,00 23 948 606,97
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 52 373,27 0,00 0,00 0,00 52 373,27 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 150
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 2 557 418,06 0,00 0,00 0,00 2 557 418,06
166 Refinancement de dette 904 348,13 0,00 0,00 0,00 904 348,13
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 6 963,24 0,00 0,00 0,00 6 963,24
2132 Immeubles de rapport 182 938,82 0,00 0,00 0,00 182 938,82
21571 Matériel roulant 944,61 0,00 0,00 0,00 944,61
2188 Autres immobilisations corporelles 2 475,40 0,00 0,00 0,00 2 475,40
28031 Frais d'études 53 363,00 0,00 0,00 0,00 53 363,00
28033 Frais d'insertion 10 425,00 0,00 0,00 0,00 10 425,00
28041411 Subv.Cne GFP : Bien mobilier, matériel 930,00 0,00 0,00 0,00 930,00
28041511 GFP rat : Bien mobilier, matériel 11 780,00 0,00 0,00 0,00 11 780,00
28041512 GFP rat : Bâtiments, installations 107 773,00 0,00 0,00 0,00 107 773,00
2804172 Autres EPL : Bâtiments, installations 69 794,00 0,00 0,00 0,00 69 794,00
2804183 Autres org pub-Proj infrastruct int nat. 11 788,00 0,00 0,00 0,00 11 788,00
280421 Privé : Bien mobilier, matériel 12 825,50 0,00 0,00 0,00 12 825,50
280422 Privé : Bâtiments, installations 81 332,50 0,00 0,00 0,00 81 332,50
2804412 Sub nat org pub - Bâtiments, installat° 15 947,00 0,00 0,00 0,00 15 947,00
28051 Concessions et droits similaires 31 655,26 0,00 0,00 0,00 31 655,26
28088 Autres immobilisations incorporelles 5 634,00 0,00 0,00 0,00 5 634,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 15 201,00 0,00 0,00 0,00 15 201,00
28128 Autres aménagements de terrains 15 412,00 0,00 0,00 0,00 15 412,00
281311 Hôtel de ville 4 888,56 0,00 0,00 0,00 4 888,56
281316 Equipements de cimetière 3 552,72 0,00 0,00 0,00 3 552,72
281318 Autres bâtiments publics 1 079,00 0,00 0,00 0,00 1 079,00
28132 Immeubles de rapport 4 295,00 0,00 0,00 0,00 4 295,00
28135 Installations générales, agencements, .. 68 298,68 0,00 0,00 0,00 68 298,68
28138 Autres constructions 1 341,18 0,00 0,00 0,00 1 341,18
28152 Installations de voirie 64 083,78 0,00 0,00 0,00 64 083,78
281531 Réseaux d'adduction d'eau 28 512,63 0,00 0,00 0,00 28 512,63
281534 Réseaux d'électrification 11 683,07 0,00 0,00 0,00 11 683,07
281538 Autres réseaux 5 100,23 0,00 0,00 0,00 5 100,23
281568 Autres matériels, outillages incendie 2 770,00 0,00 0,00 0,00 2 770,00
281571 Matériel roulant 66 634,98 0,00 0,00 0,00 66 634,98
281578 Autre matériel et outillage de voirie 7 286,94 0,00 0,00 0,00 7 286,94
28158 Autres installat°, matériel et outillage 69 256,53 0,00 0,00 0,00 69 256,53
281732 Immeubles de rapport (m. à dispo) 324,00 0,00 0,00 0,00 324,00
28181 Installations générales, aménagt divers 31 786,10 0,00 0,00 0,00 31 786,10 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 151
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
28182 Matériel de transport 87 523,16 0,00 0,00 0,00 87 523,16
28183 Matériel de bureau et informatique 66 833,65 0,00 0,00 0,00 66 833,65
28184 Mobilier 7 402,53 0,00 0,00 0,00 7 402,53
28188 Autres immo. corporelles 392 800,86 0,00 0,00 0,00 392 800,86
4817 Pénalités de renégociation de la dette 90 434,00 0,00 0,00 0,00 90 434,00
041 Opérations patrimoniales 16 949 283,95 56 465,74 0,00 0,00 17 005 749,69
1641 Emprunts en euros 8 926 816,04 0,00 0,00 0,00 8 926 816,04
166 Refinancement de dette 8 022 467,91 0,00 0,00 0,00 8 022 467,91
2031 Frais d'études 0,00 56 465,74 0,00 0,00 56 465,74
10 Dotations, fonds divers et réserves 1 411 865,87 0,00 0,00 0,00 1 411 865,87
10222 FCTVA 492 499,35 0,00 0,00 0,00 492 499,35
10226 Taxe d'aménagement 114 591,88 0,00 0,00 0,00 114 591,88
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 804 774,64 0,00 0,00 0,00 804 774,64
13 Subventions d'investissement 0,00 421 200,08 0,00 0,00 421 200,08
1312 Subv. transf. Régions 0,00 20 628,08 0,00 0,00 20 628,08
1342 Amendes de police non transférable 0,00 400 572,00 0,00 0,00 400 572,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 2 500 000,00 0,00 0,00 2 500 000,00
1641 Emprunts en euros 0,00 2 500 000,00 0,00 0,00 2 500 000,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 500 000,00 0,00 0,00 500 000,00
SOLDE (2) -659 305,79 2 823 261,43 0,00 0,00 2 163 955,64 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
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(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES (2) 610 538,34 0,00 0,00 11 432,00 30 682,38 1 751,67 0,00 0,00 0,00
Réalisations 415 752,36 0,00 0,00 432,00 30 682,38 1 751,67 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
102291 Reprise sur FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13911 Etat et établissements
nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13912 Sub. transf cpte résult. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13913 Sub. transf cpte résult.
Départements
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
139151 Sub. transf cpte résult. GFP de
rattach.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13916 Sub. transf cpte résult. Autres
EPL
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13917 Sub. transf cpte résult.Budget
communaut
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13918 Autres subventions
d'équipement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13935 Sub. transf cpte résult. aire
stationt
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
15112 Provisions pour litiges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
192 Plus ou moins-values sur
cession immo.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
198 Neutral. amort. subv. équip.
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21311 Hôtel de ville 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4817 Pénalités de renégociation de
la dette
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 3 045,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 153
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
166 Refinancement de dette 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 1 325,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2132 Immeubles de rapport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 1 720,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
29 087,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204172 Autres EPL : Bâtiments,
installations
29 087,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 383 619,61 0,00 0,00 432,00 30 682,38 1 751,67 0,00 0,00 0,00
101501 MATERIEL ENTRETIEN ET
CUISINES
5 660,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10703 43 310,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
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(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
TRAVAUX URGENT
BATIMENTS
111501 RENOVATION BATIMENTS
MUNICIPAUX
135 838,85 0,00 0,00 0,00 0,00 1 751,67 0,00 0,00 0,00
20701 ACQUISITIONS FONCIERES 30 122,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
600702 OUTILLAGE ET MATERIEL
ST
25 184,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
610701 PARC AUTO 36 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
610702 GROSSES REPARATIONS
DE VEHICULES
5 663,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
800702 MATERIEL FESTIVITES 0,00 0,00 0,00 0,00 30 682,38 0,00 0,00 0,00 0,00
900701 MATERIEL INFORMATIQUE 48 097,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
900703 PHOTOCOPIEURS 6 696,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
900705 MOBILIER DE BUREAU 8 246,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
900706 PETIT EQUIPEMENT
SERVICES ADMINISTRATIFS
5 289,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
900902 Materiel communication et
vidéo
0,00 0,00 0,00 432,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
910702 TELEPHONIE 33 209,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 194 785,98 0,00 0,00 11 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 3 477 665,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 2 977 665,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
166 Refinancement de dette 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
192 Plus ou moins-values sur
cession immo.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2132 Immeubles de rapport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21571 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 155
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
28033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28041411 Subv.Cne GFP : Bien mobilier,
matériel
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28041511 GFP rat : Bien mobilier,
matériel
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28041512 GFP rat : Bâtiments,
installations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2804172 Autres EPL : Bâtiments,
installations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2804183 Autres org pub-Proj infrastruct
int nat.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
280421 Privé : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
280422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2804412 Sub nat org pub - Bâtiments,
installat°
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28051 Concessions et droits
similaires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28088 Autres immobilisations
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28121 Plantations d'arbres et
d'arbustes
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28128 Autres aménagements de
terrains
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281311 Hôtel de ville 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281316 Equipements de cimetière 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28132 Immeubles de rapport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28135 Installations générales,
agencements, ..
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281531 Réseaux d'adduction d'eau 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281568 Autres matériels, outillages
incendie
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281571 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
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(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
281578 Autre matériel et outillage de
voirie
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28158 Autres installat°, matériel et
outillage
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281732 Immeubles de rapport (m. à
dispo)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28181 Installations générales,
aménagt divers
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28182 Matériel de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28183 Matériel de bureau et
informatique
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28188 Autres immo. corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4817 Pénalités de renégociation de
la dette
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 56 465,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
166 Refinancement de dette 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 56 465,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10222 FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1068 Excédents de fonctionnement
capitalisés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
421 200,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 20 628,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1342 Amendes de police non
transférable
400 572,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
2 500 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 2 500 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 157
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
Immobilisations
incorporelles
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 500 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 2 867 127,48 0,00 0,00 -11 432,00 -30 682,38 -1 751,67 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 158
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
DEPENSES (2) 175 902,98 0,00 175 902,98
Réalisations 159 781,46 0,00 159 781,46
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 19 008,00 0,00 19 008,00
21568 Autres matériels, outillages incendie 19 008,00 0,00 19 008,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 18 000,00 0,00 18 000,00
2041411 Subv.Cne GFP : Bien mobilier, matériel 18 000,00 0,00 18 000,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 122 773,46 0,00 122 773,46
411501 PLAN TRANQUILITE ET SECURITE PUBLIQUE 97 572,87 0,00 97 572,87
911001 DEFENSE INCENDIE CAHORS EXTRA-MUROS 25 200,59 0,00 25 200,59
911101 MATERIEL PM 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 16 121,52 0,00 16 121,52
RECETTES (2) 16 845,00 0,00 16 845,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 159
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
Réalisations 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 16 845,00 0,00 16 845,00
SOLDE (2) -159 057,98 0,00 -159 057,98
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES (2) 156 606,98 0,00 1 296,00 18 000,00 0,00
Réalisations 141 781,46 0,00 0,00 18 000,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 19 008,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21568 Autres matériels, outillages incendie 19 008,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 160
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 18 000,00 0,00
2041411 Subv.Cne GFP : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 18 000,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 122 773,46 0,00 0,00 0,00 0,00
411501 PLAN TRANQUILITE ET SECURITE PUBLIQUE 97 572,87 0,00 0,00 0,00 0,00
911001 DEFENSE INCENDIE CAHORS EXTRA-MUROS 25 200,59 0,00 0,00 0,00 0,00
911101 MATERIEL PM 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 14 825,52 0,00 1 296,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 16 845,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 161
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 16 845,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -139 761,98 0,00 -1 296,00 -18 000,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 162
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES (2) 113 076,45 382 335,08 0,00 0,00 0,00 10 676,02 506 087,55
Réalisations 86 376,19 340 670,86 0,00 0,00 0,00 8 774,12 435 821,17
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 1 915,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 915,60
21312 Bâtiments scolaires 1 915,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 915,60
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 84 460,59 340 670,86 0,00 0,00 0,00 8 774,12 433 905,57
100703 MATERIEL ET FONDS SCOLAIRES 5 305,15 4 818,72 0,00 0,00 0,00 0,00 10 123,87
100704 TRAVAUX URGENT BATIMENTS
SCOLAIRES
2 532,00 14 020,82 0,00 0,00 0,00 4 779,60 21 332,42
101101 ECOLE LUCIEN BENAC 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 163
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
101501 MATERIEL ENTRETIEN ET CUISINES 0,00 300,00 0,00 0,00 0,00 3 911,72 4 211,72
111501 RENOVATION BATIMENTS
MUNICIPAUX
53 383,21 321 531,32 0,00 0,00 0,00 82,80 374 997,33
900901 INFORMATIQUE DANS LES ECOLES 23 240,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 240,23
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 26 700,26 41 664,22 0,00 0,00 0,00 1 901,90 70 266,38
RECETTES (2) 34 706,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 706,00
Réalisations 27 765,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 765,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 27 765,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 765,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 27 765,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 765,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 6 941,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 941,00
SOLDE (2) -78 370,45 -382 335,08 0,00 0,00 0,00 -10 676,02 -471 381,55 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 164
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES (2) 31 743,13 338 096,17 12 495,78 10 676,02 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 29 529,10 311 141,76 0,00 8 774,12 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 29 529,10 311 141,76 0,00 8 774,12 0,00 0,00 0,00 0,00
100703 MATERIEL ET FONDS SCOLAIRES 4 317,58 501,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
100704 TRAVAUX URGENT BATIMENTS SCOLAIRES 1 926,00 12 094,82 0,00 4 779,60 0,00 0,00 0,00 0,00
101101 ECOLE LUCIEN BENAC 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
101501 MATERIEL ENTRETIEN ET CUISINES 300,00 0,00 0,00 3 911,72 0,00 0,00 0,00 0,00
111501 RENOVATION BATIMENTS MUNICIPAUX 22 985,52 298 545,80 0,00 82,80 0,00 0,00 0,00 0,00
900901 INFORMATIQUE DANS LES ECOLES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 2 214,03 26 954,41 12 495,78 1 901,90 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 165
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -31 743,13 -338 096,17 -12 495,78 -10 676,02 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 166
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 3 – Culture
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
DEPENSES (2) 181,88 30 178,98 269 722,36 0,00 300 083,22
Réalisations 181,88 22 201,71 222 882,26 0,00 245 265,85
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 1 460,00 1 100,00 0,00 2 560,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 1 100,00 0,00 1 100,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 1 460,00 0,00 0,00 1 460,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 181,88 20 741,71 221 782,26 0,00 242 705,85
10703 TRAVAUX URGENT BATIMENTS 181,88 0,00 0,00 0,00 181,88
310701 MATERIEL THEATRE 0,00 20 741,71 0,00 0,00 20 741,71
705 MUSEE HENRI MARTIN 0,00 0,00 144 671,90 0,00 144 671,90
710705 EGLISE ST BARTHELEMY 0,00 0,00 61 408,56 0,00 61 408,56
711301 PONT VALENTRE- TRAVAUX 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
900705 MOBILIER DE BUREAU 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 167
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
902 ARCHIVES 0,00 0,00 15 701,80 0,00 15 701,80
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 7 977,27 46 840,10 0,00 54 817,37
RECETTES (2) 0,00 0,00 33 478,81 0,00 33 478,81
Réalisations 0,00 0,00 33 478,81 0,00 33 478,81
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 6 094,81 0,00 6 094,81
2031 Frais d'études 0,00 0,00 6 094,81 0,00 6 094,81
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 27 384,00 0,00 27 384,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 25 421,00 0,00 25 421,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 1 963,00 0,00 1 963,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -181,88 -30 178,98 -236 243,55 0,00 -266 604,41
(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES (2) 0,00 0,00 30 178,98 0,00 0,00 145 771,90 20 804,82 103 145,64
Réalisations 0,00 0,00 22 201,71 0,00 0,00 145 771,90 15 701,80 61 408,56 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 168
(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 1 460,00 0,00 0,00 1 100,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 100,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 1 460,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 20 741,71 0,00 0,00 144 671,90 15 701,80 61 408,56
10703 TRAVAUX URGENT BATIMENTS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
310701 MATERIEL THEATRE 0,00 0,00 20 741,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
705 MUSEE HENRI MARTIN 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 144 671,90 0,00 0,00
710705 EGLISE ST BARTHELEMY 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61 408,56
711301 PONT VALENTRE- TRAVAUX 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
900705 MOBILIER DE BUREAU 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
902 ARCHIVES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 701,80 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 7 977,27 0,00 0,00 0,00 5 103,02 41 737,08
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 094,81 0,00 27 384,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 094,81 0,00 27 384,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 169
(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 094,81 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 094,81 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 384,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 421,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 963,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 -30 178,98 0,00 0,00 -139 677,09 -20 804,82 -75 761,64
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 170
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES (2) 768,00 44 701,90 275 744,86 321 214,76
Réalisations 768,00 44 430,90 262 787,70 307 986,60
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 768,00 44 430,90 262 787,70 307 986,60
111501 RENOVATION BATIMENTS MUNICIPAUX 0,00 28 948,65 223 189,60 252 138,25
200703 INSTALLATIONS SPORTIVES 768,00 12 332,35 0,00 13 100,35
200902 CAHORS PLAGE 0,00 3 149,90 0,00 3 149,90
320701 MJC MISE A DISPOSITION 0,00 0,00 7 580,03 7 580,03
500706 MISE EN SECURITE DES JEUX 0,00 0,00 19 758,42 19 758,42
900701 MATERIEL INFORMATIQUE 0,00 0,00 2 874,00 2 874,00
901101 MATERIEL SERVICE JEUNESSE 0,00 0,00 9 385,65 9 385,65
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 171
(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
Restes à réaliser au 31/12 0,00 271,00 12 957,16 13 228,16
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -768,00 -44 701,90 -275 744,86 -321 214,76
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
DEPENSES (2) 0,00 12 332,35 0,00 32 369,55 0,00 223 189,60 52 555,26 0,00
Réalisations 0,00 12 332,35 0,00 32 098,55 0,00 223 189,60 39 598,10 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 172
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 12 332,35 0,00 32 098,55 0,00 223 189,60 39 598,10 0,00
111501 RENOVATION BATIMENTS MUNICIPAUX 0,00 0,00 0,00 28 948,65 0,00 223 189,60 0,00 0,00
200703 INSTALLATIONS SPORTIVES 0,00 12 332,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
200902 CAHORS PLAGE 0,00 0,00 0,00 3 149,90 0,00 0,00 0,00 0,00
320701 MJC MISE A DISPOSITION 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 580,03 0,00
500706 MISE EN SECURITE DES JEUX 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 758,42 0,00
900701 MATERIEL INFORMATIQUE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 874,00 0,00
901101 MATERIEL SERVICE JEUNESSE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 385,65 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 271,00 0,00 0,00 12 957,16 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 173
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -12 332,35 0,00 -32 369,55 0,00 -223 189,60 -52 555,26 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 174
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
DEPENSES (2) 0,00 21 669,73 21 669,73
Réalisations 0,00 15 618,79 15 618,79
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 15 618,79 15 618,79
10703 TRAVAUX URGENT BATIMENTS 0,00 0,00 0,00
240990 MATERIEL LES POLISSONS 0,00 2 060,26 2 060,26
700701 AIRES DES GENS DU VOYAGE 0,00 2 412,47 2 412,47
701203 MATERIEL ESPACES SOCIAUX 0,00 3 730,06 3 730,06
900701 MATERIEL INFORMATIQUE 0,00 0,00 0,00
900703 PHOTOCOPIEURS 0,00 7 416,00 7 416,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 6 050,94 6 050,94 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 175
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
RECETTES (2) 0,00 3 808,93 3 808,93
Réalisations 0,00 3 808,93 3 808,93
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 3 808,93 3 808,93
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 0,00 3 808,93 3 808,93
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -17 860,80 -17 860,80
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 2 412,47 0,00 3 244,26 2 901,76 13 111,24
Réalisations 0,00 0,00 0,00 2 412,47 0,00 2 060,26 949,96 10 196,10
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 176
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 2 412,47 0,00 2 060,26 949,96 10 196,10
10703 TRAVAUX URGENT BATIMENTS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
240990 MATERIEL LES POLISSONS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 060,26 0,00 0,00
700701 AIRES DES GENS DU VOYAGE 0,00 0,00 0,00 2 412,47 0,00 0,00 0,00 0,00
701203 MATERIEL ESPACES SOCIAUX 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 949,96 2 780,10
900701 MATERIEL INFORMATIQUE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
900703 PHOTOCOPIEURS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 416,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 184,00 1 951,80 2 915,14
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 808,93 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 808,93 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 808,93 0,00 0,00
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 808,93 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 177
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 -2 412,47 0,00 564,67 -2 901,76 -13 111,24
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 178
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 6 – Famille
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 9 621,00 9 621,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 8 331,00 8 331,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 8 331,00 8 331,00
111501 RENOVATION BATIMENTS MUNICIPAUX 0,00 0,00 0,00 0,00 2 502,00 2 502,00
900701 MATERIEL INFORMATIQUE 0,00 0,00 0,00 0,00 5 829,00 5 829,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 1 290,00 1 290,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 179
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 -9 621,00 -9 621,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 180
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 7 – Logement
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
DEPENSES (2) 524 779,24 0,00 0,00 0,00 524 779,24
Réalisations 474 570,20 0,00 0,00 0,00 474 570,20
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 34 738,80 0,00 0,00 0,00 34 738,80
20422 Privé : Bâtiments, installations 34 738,80 0,00 0,00 0,00 34 738,80
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 439 831,40 0,00 0,00 0,00 439 831,40
20422 Privé : Bâtiments, installations 439 831,40 0,00 0,00 0,00 439 831,40
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 50 209,04 0,00 0,00 0,00 50 209,04
RECETTES (2) 97 398,80 0,00 0,00 0,00 97 398,80
Réalisations 97 398,80 0,00 0,00 0,00 97 398,80
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 181
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 17 398,80 0,00 0,00 0,00 17 398,80
2031 Frais d'études 17 398,80 0,00 0,00 0,00 17 398,80
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 80 000,00 0,00 0,00 0,00 80 000,00
1312 Subv. transf. Régions 80 000,00 0,00 0,00 0,00 80 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -427 380,44 0,00 0,00 0,00 -427 380,44
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 182
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
DEPENSES (2) 1 223 880,39 1 696 599,33 0,00 2 920 479,72
Réalisations 1 139 715,69 1 345 481,92 0,00 2 485 197,61
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 42 186,15 0,00 42 186,15
2151 Réseaux de voirie 0,00 36,07 0,00 36,07
2152 Installations de voirie 0,00 36 453,19 0,00 36 453,19
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 5 696,89 0,00 5 696,89
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 93 652,79 0,00 0,00 93 652,79
2041581 Autres grpts-Biens mob., mat. et études 0,00 0,00 0,00 0,00
204172 Autres EPL : Bâtiments, installations 93 652,79 0,00 0,00 93 652,79
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 1 046 062,90 1 303 295,77 0,00 2 349 358,67
111501 RENOVATION BATIMENTS MUNICIPAUX 4 473,60 8 550,60 0,00 13 024,20
200902 CAHORS PLAGE 0,00 8 961,60 0,00 8 961,60
20701 ACQUISITIONS FONCIERES 0,00 0,00 0,00 0,00
400719 VOIRIE - TRAVAUX URGENTS 519 287,96 722 054,01 0,00 1 241 341,97 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 183
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
401401 RESEAU PLUVIAL 1 714,99 0,00 0,00 1 714,99
401402 Aménagement Quartier du 21ème siècle 157 857,96 374 843,87 0,00 532 701,83
411601 MISE EN LUMIERE PONT VALENTRE 129 579,65 0,00 0,00 129 579,65
411602 ETUDES AMENAGEMENT URBAIN 0,00 4 320,00 0,00 4 320,00
421201 EQUIPEMENTS URBAINS 116 451,02 0,00 0,00 116 451,02
421301 AMENAGEMENT DE PROXIMITE 0,00 86 459,81 0,00 86 459,81
500701 JARDINS SECRETS 0,00 750,77 0,00 750,77
500703 PLANTATIONS ET AMENAGEMENTS 0,00 0,00 0,00 0,00
500704 MOBILIER ESPACES VERTS 0,00 3 354,86 0,00 3 354,86
510702 OUTILS DE PRODUCTION ESPACES VERTS 0,00 25 214,90 0,00 25 214,90
600702 OUTILLAGE ET MATERIEL ST 5 266,80 38 057,22 0,00 43 324,02
610703 MACHINE ET EQUIPEMENT TECHNIQUE 103 372,02 0,00 0,00 103 372,02
901 REVISION PSMV 0,00 28 315,00 0,00 28 315,00
901103 FIBRE OPTIQUE 8 058,90 0,00 0,00 8 058,90
910701 FONTAINES 0,00 2 413,13 0,00 2 413,13
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 84 164,70 351 117,41 0,00 435 282,11
RECETTES (2) 86 514,44 462 050,37 0,00 548 564,81
Réalisations 38 615,44 408 703,37 0,00 447 318,81
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 22 509,00 0,00 0,00 22 509,00
2804132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 22 509,00 0,00 0,00 22 509,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 38 095,99 0,00 38 095,99
2031 Frais d'études 0,00 38 095,99 0,00 38 095,99
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 16 106,44 335 725,90 0,00 351 832,34
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 38 948,00 0,00 38 948,00
1322 Subv. non transf. Régions 16 106,44 163 825,00 0,00 179 931,44
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 92 952,90 0,00 92 952,90
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 40 000,00 0,00 40 000,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 184
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 34 881,48 0,00 34 881,48
238 Avances versées commandes immo. incorp. 0,00 34 881,48 0,00 34 881,48
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 47 899,00 53 347,00 0,00 101 246,00
SOLDE (2) -1 137 365,95 -1 234 548,96 0,00 -2 371 914,91
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES (2) 112 833,00 0,00 0,00 113 112,42 440 682,44 0,00 557 252,53
Réalisations 111 336,62 0,00 0,00 113 112,42 409 615,75 0,00 505 650,90
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Installat°, matériel et outillage
techni
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
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(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 93 652,79
2041581 Autres grpts-Biens mob., mat. et
études
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204172 Autres EPL : Bâtiments,
installations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 93 652,79
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 111 336,62 0,00 0,00 113 112,42 409 615,75 0,00 411 998,11
111501 RENOVATION BATIMENTS
MUNICIPAUX
0,00 0,00 0,00 4 473,60 0,00 0,00 0,00
200902 CAHORS PLAGE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20701 ACQUISITIONS FONCIERES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
400719 VOIRIE - TRAVAUX URGENTS 0,00 0,00 0,00 0,00 273 181,70 0,00 246 106,26
401401 RESEAU PLUVIAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 714,99
401402 Aménagement Quartier du
21ème siècle
0,00 0,00 0,00 0,00 1 740,00 0,00 156 117,96
411601 MISE EN LUMIERE PONT
VALENTRE
0,00 0,00 0,00 0,00 129 579,65 0,00 0,00
411602 ETUDES AMENAGEMENT
URBAIN
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
421201 EQUIPEMENTS URBAINS 111 336,62 0,00 0,00 0,00 5 114,40 0,00 0,00
421301 AMENAGEMENT DE
PROXIMITE
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
500701 JARDINS SECRETS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
500703 PLANTATIONS ET
AMENAGEMENTS
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
500704 MOBILIER ESPACES VERTS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
510702 OUTILS DE PRODUCTION
ESPACES VERTS
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
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(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
600702 OUTILLAGE ET MATERIEL ST 0,00 0,00 0,00 5 266,80 0,00 0,00 0,00
610703 MACHINE ET EQUIPEMENT
TECHNIQUE
0,00 0,00 0,00 103 372,02 0,00 0,00 0,00
901 REVISION PSMV 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
901103 FIBRE OPTIQUE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 058,90
910701 FONTAINES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 1 496,38 0,00 0,00 0,00 31 066,69 0,00 51 601,63
RECETTES (2) 22 509,00 6 481,75 0,00 0,00 57 523,69 0,00 0,00
Réalisations 22 509,00 0,00 0,00 0,00 16 106,44 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
22 509,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2804132 Subv. Dpt : Bâtiments,
installations
22 509,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 16 106,44 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ.
Nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 16 106,44 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 187
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances versées commandes
immo. incorp.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 6 481,75 0,00 0,00 41 417,25 0,00 0,00
SOLDE (2) -90 324,00 6 481,75 0,00 -113 112,42 -383 158,75 0,00 -557 252,53
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
DEPENSES (2) 25 917,10 0,00 1 291 341,65 116 192,23 263 148,35 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 4 917,10 0,00 1 138 406,62 84 292,85 117 865,35 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 42 186,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 36,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 36 453,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 0,00 5 696,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 188
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2041581 Autres grpts-Biens mob., mat. et études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204172 Autres EPL : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 4 917,10 0,00 1 096 220,47 84 292,85 117 865,35 0,00 0,00 0,00 0,00
111501 RENOVATION BATIMENTS
MUNICIPAUX
0,00 0,00 0,00 8 550,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
200902 CAHORS PLAGE 0,00 0,00 0,00 8 961,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20701 ACQUISITIONS FONCIERES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
400719 VOIRIE - TRAVAUX URGENTS 0,00 0,00 721 376,60 0,00 677,41 0,00 0,00 0,00 0,00
401401 RESEAU PLUVIAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
401402 Aménagement Quartier du 21ème
siècle
0,00 0,00 374 843,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
411601 MISE EN LUMIERE PONT VALENTRE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
411602 ETUDES AMENAGEMENT URBAIN 4 320,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
421201 EQUIPEMENTS URBAINS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
421301 AMENAGEMENT DE PROXIMITE 0,00 0,00 0,00 0,00 86 459,81 0,00 0,00 0,00 0,00
500701 JARDINS SECRETS 0,00 0,00 0,00 750,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
500703 PLANTATIONS ET AMENAGEMENTS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
500704 MOBILIER ESPACES VERTS 597,10 0,00 0,00 2 757,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
510702 OUTILS DE PRODUCTION ESPACES
VERTS
0,00 0,00 0,00 25 214,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
600702 OUTILLAGE ET MATERIEL ST 0,00 0,00 0,00 38 057,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
610703 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
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(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
MACHINE ET EQUIPEMENT
TECHNIQUE
901 REVISION PSMV 0,00 0,00 0,00 0,00 28 315,00 0,00 0,00 0,00 0,00
901103 FIBRE OPTIQUE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
910701 FONTAINES 0,00 0,00 0,00 0,00 2 413,13 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 21 000,00 0,00 152 935,03 31 899,38 145 283,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 371 900,37 90 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 363 900,37 44 803,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2804132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 38 095,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 38 095,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 290 922,90 44 803,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 38 948,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 119 022,00 44 803,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 92 952,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 190
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 34 881,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances versées commandes immo.
incorp.
0,00 0,00 34 881,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 8 000,00 45 347,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -25 917,10 0,00 -919 441,28 -26 042,23 -263 148,35 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 9 – Action économique
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
DEPENSES (2) 35 453,70 0,00 0,00 0,00 42 329,27 3 308,00 0,00 81 090,97
Réalisations 35 453,70 0,00 0,00 0,00 42 116,77 3 308,00 0,00 80 878,47
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 42 116,77 0,00 0,00 42 116,77
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 0,00 42 116,77 0,00 0,00 42 116,77
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 35 453,70 0,00 0,00 0,00 0,00 3 308,00 0,00 38 761,70 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 192
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
10703 TRAVAUX URGENT BATIMENTS 3 293,70 0,00 0,00 0,00 0,00 3 308,00 0,00 6 601,70
600702 OUTILLAGE ET MATERIEL ST 32 160,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 160,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 212,50 0,00 0,00 212,50
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 12 000,00 0,00 0,00 12 000,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 12 000,00 0,00 0,00 12 000,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 12 000,00 0,00 0,00 12 000,00
275 Dépôts et cautionnements versés 0,00 0,00 0,00 0,00 12 000,00 0,00 0,00 12 000,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -35 453,70 0,00 0,00 0,00 -30 329,27 -3 308,00 0,00 -69 090,97 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 193
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 194
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE A2.1
A2.1 – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
Date de la
décision de
réaliser la ligne
de trésorerie (2)
Montant maximum autorisé
au 01/01/N
Montant des tirages N
Montant des remboursements N
Encours restant dû au 31/12/N
Intérêts (3) Remboursement du tirage
5191 Avances du Trésor
5192 Avances de trésorerie
51931 Lignes de trésorerie
51932 Lignes de trésorerie liées à un emprunt
5194 Billets de trésorerie
5198 Autres crédits de trésorerie
519 Crédits de trésorerie (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Circulaire n° NOR : INTB8900071C du 22/02/1989.
(2) Indiquer la date de la délibération de l’assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de la décision de l’ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par l’organe délibérant (article L. 2122-22 du CGCT).
(3) Il s’agit des intérêts comptabilisés au compte 6615, sauf pour les emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 66111 et sauf pour les billets de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au
compte 6618. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 195
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2
A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00
164 Emprunts auprès
d’établissement de crédit (Total)
68 441 524,12
1641 Emprunts en euros (total) 68 441 524,12
00000018303 CAISSE REGIONALE
CREDIT AGRICOLE
31/12/2013 31/12/2013 30/06/2014 1 500 000,00 V EUR3 0,292 1,500 T C N A-1
00000844212 CAISSE REGIONALE
CREDIT AGRICOLE
17/10/2016 25/11/2016 31/12/2017 1 000 000,00 F FIXE 1,100 1,110 A P N A-1
00000958191 CAISSE REGIONALE
CREDIT AGRICOLE
09/12/2016 31/12/2016 31/03/2018 500 000,00 F FIXE 0,900 0,910 A P N A-1
00246983 CAISSE REGIONALE
CREDIT AGRICOLE
15/05/2007 16/05/2007 16/05/2008 2 000 000,00 F FIXE 4,510 4,580 A C N A-1
00257383-CO1409 CAISSE REGIONALE
CREDIT AGRICOLE
26/07/2007 27/07/2007 27/07/2008 1 000 000,00 C TAUX
STRUCTURES
4,350 4,410 A C N B-1
00310723-co2076 CAISSE REGIONALE
CREDIT AGRICOLE
02/12/2009 03/12/2009 03/03/2010 2 600 000,00 C TAUX
STRUCTURES
0,000 2,510 T P N B-1
00332633-CO2416 CAISSE REGIONALE
CREDIT AGRICOLE
03/12/2010 28/12/2010 31/12/2011 1 050 000,00 V TAG3 0,584 1,770 A C N A-1
00348733-CO2662 CAISSE REGIONALE
CREDIT AGRICOLE
09/08/2011 31/05/2012 31/08/2012 2 950 000,00 V TAUX
STRUCTURES
3,520 2,310 T P N A-1
0039208 CREDIT FONCIER 23/12/2015 31/12/2015 05/04/2016 1 700 000,00 F FIXE 2,570 2,610 T P N A-1
0931488 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
30/01/2001 17/10/2000 01/02/2002 1 149 160,69 V LIVRETA 3,000 4,080 A X Produits
CDC
N A-4
102780030200020009402 CREDIT MUTUEL 28/12/2010 31/12/2010 30/09/2011 2 000 000,00 V EUR3MM 2,180 1,060 T C N A-1
102780030220009403 CREDIT MUTUEL 09/08/2011 09/09/2011 30/09/2011 1 500 000,00 F FIXE 3,890 3,950 T P N A-1
1226728 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
03/07/2012 15/01/2013 01/08/2013 938 000,00 F FIXE 4,790 4,790 A P N A-1
2002149 CAISSE EPARGNE 26/12/2002 27/10/2003 05/02/2004 2 000 000,00 F FIXE 3,536 3,660 T P N A-1
2005238 CAISSE EPARGNE 01/10/2005 06/10/2005 01/10/2006 1 500 000,00 F FIXE 2,720 2,750 A P N A-1
4740218 CAISSE EPARGNE 02/09/2016 27/12/2016 05/09/2018 1 000 000,00 F FIXE 1,220 1,230 A P N A-1
5018749 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
05/11/2013 06/01/2014 01/01/2015 559 500,00 V LIVRETA 1,250 2,250 A C N A-1 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 196
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
5198661 CAISSE EPARGNE 21/11/2017 24/11/2017 24/02/2018 1 000 000,00 F FIXE 1,600 1,610 T P N A-1
52556711582 CAISSE REGIONALE
CREDIT AGRICOLE
20/01/2004 24/02/2004 31/05/2004 1 000 000,00 F FIXE 4,150 4,220 T P N A-1
6860708 CAISSE EPARGNE 22/12/2005 30/12/2005 05/01/2007 200 000,00 F FIXE 3,000 3,000 A P N A-1
70519908460 CAISSE REGIONALE
CREDIT AGRICOLE
12/09/2006 13/09/2006 30/09/2007 1 000 000,00 F FIXE 4,200 4,200 A P N A-1
8177308 CAISSE EPARGNE 13/06/2012 05/09/2012 05/09/2013 2 000 000,00 F FIXE 5,020 5,020 A P N A-1
90596014518 CAISSE REGIONALE
CREDIT AGRICOLE
03/05/2005 01/06/2005 31/05/2006 1 000 000,00 F FIXE 3,880 3,880 A P N A-1
CO9427 CREDIT AGRICOLE CIB 24/02/2017 27/02/2017 27/05/2017 8 926 816,04 F FIXE 1,480 1,490 T P N A-1
LT010184/CO3083 CREDIT AGRICOLE CIB 27/12/2001 27/12/2001 15/03/2002 2 900 000,00 V TAM 2,076 2,230 A P N A-1
LT060069 / CO4204 CREDIT AGRICOLE CIB 17/03/2006 27/10/2006 15/05/2007 2 000 000,00 C TAUX
STRUCTURES
0,000 4,170 A P N A-1
LT080408/CO5301 BANQUE DE FINANCEMENT
ET DE TRESORERIE
18/11/2008 19/11/2008 15/11/2009 1 000 000,00 F FIXE 4,990 5,070 A P N A-1
LT090078/CO5566 CREDIT AGRICOLE CIB 24/04/2009 31/07/2009 31/07/2010 820 000,00 C TAUX
STRUCTURES
0,000 3,310 A C N A-1
MIN227756EUR CREDIT LOCAL DE FRANCE 28/12/2004 31/05/2005 01/06/2006 1 000 000,00 F FIXE 3,880 3,880 A P N A-1
MIN244494EUR/0255987 CREDIT LOCAL DE FRANCE 12/12/2006 16/07/2007 01/08/2008 1 000 000,00 V EUR12 4,582 1,490 A P N A-1
MIN253611EUR/0268050 CREDIT LOCAL DE FRANCE 23/11/2007 01/06/2008 01/06/2009 1 500 000,00 C TAUX
STRUCTURES
3,900 3,960 A P N B-4
MIN501800 LA BANQUE POSTALE 08/12/2014 31/03/2015 01/07/2015 1 600 000,00 F FIXE 0,000 2,420 T P N A-1
MIS267654EUR/002 CREDIT LOCAL DE FRANCE 23/12/2009 29/01/2010 01/05/2010 500 000,00 V EUR3 0,665 0,750 T P N A-1
MIS267654EUR001 CREDIT LOCAL DE FRANCE 23/12/2009 30/12/2009 01/04/2010 500 000,00 V EUR3 0,707 0,880 T P N A-1
MON210021 CREDIT LOCAL DE FRANCE 29/04/2003 29/04/2003 01/05/2004 4 319 473,18 C TAUX
STRUCTURES
4,080 4,130 A P N B-4
MON264026 CREDIT LOCAL DE FRANCE 23/12/2008 29/12/2008 01/04/2009 350 000,00 F FIXE 4,370 4,510 T C N A-1
MON273200EUR CREDIT LOCAL DE FRANCE 27/10/2010 28/12/2010 01/04/2011 450 000,00 F FIXE 2,270 2,290 T P N A-1
MON277447EUR CREDIT LOCAL DE FRANCE 20/02/2012 15/03/2012 01/06/2013 1 700 000,00 F FIXE 5,580 5,590 A C N A-1
MON277496 CREDIT LOCAL DE FRANCE 20/02/2012 10/03/2012 01/06/2013 1 440 000,00 F FIXE 3,500 3,570 A X Libre N A-1
MON278018/0297164/001 CREDIT LOCAL DE FRANCE 20/03/2012 01/06/2012 01/08/2012 1 665 781,24 F FIXE 2,390 2,360 A P N A-1
MPH278017EUR CREDIT LOCAL DE FRANCE 21/05/2012 01/06/2012 01/04/2013 3 722 792,97 C TAUX
STRUCTURES
0,000 3,750 A P N B-1
V2017SG02 SOCIETE GENERALE 17/11/2017 31/12/2017 30/04/2018 1 900 000,00 F FIXE 1,530 1,560 T C N A-1
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 197
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
16441 Emprunts assortis d'une option
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00
1671 Avances consolidées du Trésor
(total)
0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
du Trésor (total)
0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00
1676 Dettes envers
locataires-acquéreurs (total)
0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés
(Total)
0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00
Total général 68 441 524,12
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 198
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 199
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2
A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(10)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(12)
Index (13)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprès d’établissement de
crédit (Total)
0,00 34 797 528,93 3 215 868,79 964 035,82 0,00 326 150,31
1641 Emprunts en euros (total) 0,00 34 797 528,93 3 215 868,79 964 035,82 0,00 326 150,31
00000018303 N 0,00 A-1 1 218 750,00 8,00 V EUR3 1,354 75 000,00 17 374,60 0,00 46,96
00000844212 N 0,00 A-1 955 025,10 19,00 F FIXE 1,071 44 974,90 11 753,42 0,00 29,18
00000958191 N 0,00 A-1 500 000,00 19,00 F FIXE 0,900 0,00 0,00 0,00 11,93
00246983 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F FIXE 4,510 0,00 39 550,19 0,00 0,00
00257383-CO1409 N 0,00 B-1 0,00 0,00 C TAUX
STRUCTURES
4,350 0,00 14 288,54 0,00 0,00
00310723-co2076 N 0,00 B-1 0,00 0,00 C TAUX
STRUCTURES
2,094 0,00 7 733,76 0,00 0,00
00332633-CO2416 N 0,00 A-1 0,00 0,00 V EUR3 0,281 0,00 338,49 0,00 0,00
00348733-CO2662 N 0,00 A-1 0,00 0,00 V TAUX
STRUCTURES
3,070 0,00 17 322,45 0,00 0,00
0039208 N 0,00 A-1 1 583 525,23 18,00 F FIXE 2,570 67 195,70 41 779,38 0,00 9 721,97
0931488 N 0,00 A-4 294 305,83 3,00 V LIVRETA 1,950 70 092,18 7 105,76 0,00 5 251,54
102780030200020009402 N 0,00 A-1 1 133 333,41 8,00 V EUR3MM 0,820 133 333,33 10 107,58 0,00 26,17
102780030220009403 N 0,00 A-1 592 138,70 3,00 F FIXE 3,890 154 960,97 26 819,91 0,00 63,98
1226728 N 0,00 A-1 695 006,03 9,00 F FIXE 4,790 53 249,42 35 841,44 0,00 13 871,16
2002149 N 0,00 A-1 755 916,49 5,00 V EUR3 0,000 110 846,71 0,00 0,00 0,00
2005238 N 0,00 B-3 318 201,88 2,00 C TAUX
STRUCTURES
3,627 148 851,04 17 173,71 0,00 2 949,14
4740218 N 0,00 A-1 1 000 000,00 19,00 F FIXE 1,220 0,00 0,00 0,00 3 363,26
5018749 N 0,00 A-1 503 550,00 26,00 V LIVRETA 1,750 18 650,00 9 138,50 0,00 8 812,13
5198661 N 0,00 A-1 1 000 000,00 19,00 F FIXE 1,600 0,00 0,00 0,00 1 644,44
52556711582 N 0,00 A-1 108 948,14 1,00 F FIXE 4,150 83 199,61 6 690,47 0,00 398,19
6860708 N 0,00 A-1 62 273,72 3,00 F FIXE 3,000 14 451,56 2 301,75 0,00 1 847,46 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 200
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(10)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(12)
Index (13)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
70519908460 N 0,00 A-1 544 462,10 8,00 F FIXE 1,808 56 966,11 10 875,14 0,00 1 651,54
8177308 N 0,00 A-1 1 488 425,28 9,00 F FIXE 5,020 112 574,94 80 370,21 0,00 24 076,11
90596014518 N 0,00 A-1 244 343,00 2,00 F FIXE 2,408 80 317,95 7 816,59 0,00 1 002,48
CO9427 N 0,00 A-1 8 493 949,74 13,00 F FIXE 1,480 432 866,82 97 490,00 0,00 11 872,65
LT010184/CO3083 N 0,00 A-1 0,00 0,00 V TAM 0,000 267 186,66 0,00 0,00 0,00
LT060069 / CO4204 N 0,00 A-1 0,00 0,00 C TAUX
STRUCTURES
3,960 0,00 38 497,72 0,00 0,00
LT080408/CO5301 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F FIXE 4,990 0,00 8 091,63 0,00 0,00
LT090078/CO5566 N 0,00 A-1 601 333,34 21,00 C TAUX
STRUCTURES
3,950 27 333,33 25 177,18 0,00 10 160,84
MIN227756EUR N 0,00 A-1 248 069,74 2,00 F FIXE 3,880 76 591,21 12 596,84 0,00 5 614,65
MIN244494EUR/0255987 N 0,00 A-1 611 189,40 9,00 V EUR12 0,000 47 258,10 0,00 0,00 0,00
MIN253611EUR/0268050 N 0,00 B-4 999 792,23 10,00 C TAUX
STRUCTURES
3,900 67 023,12 42 183,65 0,00 23 178,52
MIN501800 N 0,00 A-1 1 439 295,16 17,00 F FIXE 2,400 65 437,77 35 527,59 0,00 8 635,77
MIS267654EUR/002 N 0,00 A-1 252 536,63 7,00 V EUR3 0,125 33 194,96 347,64 0,00 50,92
MIS267654EUR001 N 0,00 A-1 252 480,18 7,00 V EUR3 0,130 33 195,96 360,58 0,00 78,07
MON210021 N 0,00 B-4 356 538,00 0,00 C TAUX
STRUCTURES
4,080 344 542,41 29 001,36 0,00 9 899,87
MON264026 N 0,00 A-1 196 875,00 11,00 F FIXE 4,370 17 500,00 9 207,26 0,00 2 198,66
MON273200EUR N 0,00 A-1 320 258,63 13,00 F FIXE 2,270 20 493,91 7 561,45 0,00 1 817,47
MON277447EUR N 0,00 A-1 1 431 048,13 14,00 F FIXE 5,580 95 403,24 85 175,99 0,00 46 580,61
MON277496 N 0,00 A-1 742 500,00 2,00 F FIXE 3,500 247 500,00 35 131,24 0,00 15 448,12
MON278018/0297164/001 N 0,00 A-1 1 140 699,97 8,00 F FIXE 2,390 98 523,99 30 028,81 0,00 11 586,66
MPH278017EUR N 0,00 B-1 3 312 757,87 10,00 C TAUX
STRUCTURES
4,120 117 152,89 143 274,99 0,00 104 259,86
V2017SG02 N 0,00 A-1 1 400 000,00 20,00 F FIXE 1,530 0,00 0,00 0,00 0,00
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) (9)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 201
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(10)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(12)
Index (13)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total général 0,00 34 797 528,93 3 215 868,79 964 035,82 0,00 326 150,31
(9) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(10) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(11) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(12) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(13) Mentionner l’index en cours au 31/12/N après opérations de couverture.
(14) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(15) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(16) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 202
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX A2.3
A2.3 – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au 31/12/N
(3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux
minimal (5)
Taux maximal (6)
Coût de sortie
(7)
Taux
maximal
après
couver-
ture
éventu-
elle (8)
Niveau
du taux
au
31/12/N
(9)
Intérêts payés
au cours de
l’exercice (10)
Intérêts perçus
au cours de
l’exercice (le
cas échéant)
(11)
% par
type
de
taux
selon
le
capital
restant
dû
Echange de taux, taux
variable simple plafonné
(cap) ou encadré (tunnel) (A)
0931488 CAISSE DES DEPOTS
ET CONSIGNATIONS
1 149 160,69 294 305,83 4 20,00 LIVRETA+1,2 LIVRETA+1,2 2 869,48 1,950 7 105,76 0,00 0,85
TOTAL (A) 1 149 160,69 294 305,83 2 869,48 7 105,76 0,00 0,85
Barrière simple (B)
00257383-CO1409 CAISSE REGIONALE
CREDIT AGRICOLE
1 000 000,00 0,00 1 20,00 4.35 EURIBOR12M 0,00 4,350 14 288,54 0,00 0,00
00310723-co2076 CAISSE REGIONALE
CREDIT AGRICOLE
2 600 000,00 0,00 1 15,00 4.5 (0.5*EURIBOR03M)+2.25 0,00 2,094 7 733,76 0,00 0,00
2005238 CAISSE EPARGNE 1 500 000,00 318 201,88 3 15,00 Du
06/10/2005
Au
01/10/2008
2.72 5 23 825,03 3,627 17 173,71 0,00 0,91
MIN253611EUR/0268050 CREDIT LOCAL DE
FRANCE
1 500 000,00 999 792,23 4 20,00 Du
01/06/2008
Au
01/06/2009
3.9 LIBORUSD12M 209 012,84 3,900 42 183,65 0,00 2,87
MON210021 CREDIT LOCAL DE
FRANCE
4 319 473,18 356 538,00 4 15,00 4.08 LIBORUSD12M+0.05 8 699,80 4,080 29 001,36 0,00 1,02
MPH278017EUR CREDIT LOCAL DE
FRANCE
3 722 792,97 3 312 757,87 1 15,00 4.12 EUR12 595 406,01 4,120 143 274,99 0,00 9,52
TOTAL (B) 14 642 266,15 4 987 289,98 836 943,68 253 656,01 0,00 14,32
Option d'échange (C)
TOTAL (C) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé
(D) MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 203
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au 31/12/N
(3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux
minimal (5)
Taux maximal (6)
Coût de sortie
(7)
Taux
maximal
après
couver-
ture
éventu-
elle (8)
Niveau
du taux
au
31/12/N
(9)
Intérêts payés
au cours de
l’exercice (10)
Intérêts perçus
au cours de
l’exercice (le
cas échéant)
(11)
% par
type
de
taux
selon
le
capital
restant
dû
TOTAL (D) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
TOTAL (E) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres types de structures
(F)
TOTAL (F) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 15 791 426,84 5 281 595,81 839 813,16 260 761,77 0,00 15,18
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 31/12/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(10) Indiquer les intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts reçus au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 204
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS A2.4
A2.4 – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d’indices dont l’un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné ( ) ou encadré cap
( ) tunnel
Nombre de
produits
35 0 0 1 0
% de l’encours 84,82 0,00 0,00 0,85 0,00
Montant en euros 29 515 933,12 0,00 0,00 294 305,83 0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de
produits
3 0 1 2 0
% de l’encours 9,52 0,00 0,91 3,89 0,00
Montant en euros 3 312 757,87 0,00 318 201,88 1 356 330,23 0,00
(C) Option d’échange ( ) swaption
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de
produits 0
% de l’encours 0,00
Montant en euros 0,00
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 31/12/N après opérations de couverture éventuelles. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 205
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE A2.5
A2.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1)
Instruments de couverture
(Pour chaque ligne, indiquer
le numéro de contrat)
Emprunt couvert Instrument de couverture
Référence de
l’emprunt couvert
Capital restant
dû au 31/12/N
Date de fin
du contrat
Organisme
co-contractant
Type de
couverture
(3)
Nature de la
couverture
(change ou
taux)
Notionnel de
l’instrument de
couverture
Date de début
du contrat
Date de fin
du contrat
Périodicité
de
règlement
des
intérêts (4)
Montant des
commissions
diverses
Primes éventuelles
Primes payées
pour l'achat
d'option
Primes
reçues pour
la vente
d'option
Taux fixe (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taux variable simple (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taux complexe (total) (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Si un instrument couvre plusieurs emprunts, distinguer une ligne par emprunt couvert.
(2) Il s’agit d’un taux variable qui n'est pas défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage.
(3) Indiquer s'il s'agit d'un , d'une option ( , , , ). swap cap floor tunnel swaption
(4) Indiquer la périodicité de règlement des intérêts : A : annuelle, M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X : autre. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 206
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE A2.5
A2.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) (suite)
Instruments de couverture
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Effet de l'instrument de couverture
Référence de l’emprunt
couvert
Taux payé Taux reçu (7) Charges et produits constatés depuis l'origine du contrat Catégorie d’emprunt (8)
Index
(5)
Niveau de taux
(6)
Index Niveau de taux Charges c/668 Produits c/768 Avant opération
de couverture
Après opération
de couverture
Taux fixe (total) 0,00 0,00
Taux variable simple (total) 0,00 0,00
Taux complexe (total) (2) 0,00 0,00
Total 0,00 0,00
(5) Indiquer l’index utilisé ou la formule de taux.
(6) Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(7) A compléter si l'instrument de couverture est un . swap
(8) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 207
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REMBOURSEMENT ANTICIPE D’UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT A2.6
A2.6 – REMBOURSEMENT ANTICIPE D’UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT (1)
Emprunts (2)
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Année de
mobilisation
et profil
d’amort. de
l’emprunt
Date du
refinance-
ment
Organisme
prêteur ou chef
de file
Capital restant
dû
Capital
réaménagé
Durée
résidu-
elle
Pério-
dicité
des
rem-
bour-
se-
ments
(6)
Caractéristiques du taux Coût de sortie (10) Annuité de l'exercice
ICNE de
l'exercice
Année
Profil
(5)
Type
de
taux
(7)
Index (8)
Niveau
de
taux
(9)
Type
(11)
Montant (12) Intérêts (13) Capital
Total des dépenses au c/ 166
Refinancement de dette (3)
8 022 467,91 9 409 366,71 0,00 125 822,78 0,00 0,00
00246983 2007 C 27/02/2017 CAISSE
REGIONALE
CREDIT
AGRICOLE
1 100 000,00 1 100 000,00 0,00 A F FIXE 4,510 A 0,00 39 550,19 0,00 0,00
00257383-CO1409 2007 C 27/02/2017 CAISSE
REGIONALE
CREDIT
AGRICOLE
550 000,00 1 100 000,00 0,00 A C TAUX
STRUCTURES
4,350 A 0,00 14 288,54 0,00 0,00
00310723-co2076 2009 P 27/02/2017 CAISSE
REGIONALE
CREDIT
AGRICOLE
1 577 152,20 1 819 791,00 0,00 T C TAUX
STRUCTURES
2,094 A 0,00 7 733,76 0,00 0,00
00332633-CO2416 2010 C 27/02/2017 CAISSE
REGIONALE
CREDIT
AGRICOLE
735 000,00 1 050 000,00 0,00 A V EUR3 0,281 A 0,00 338,49 0,00 0,00
00348733-CO2662 2012 P 27/02/2017 CAISSE
REGIONALE
CREDIT
AGRICOLE
2 282 355,71 2 282 355,71 0,00 T V TAUX
STRUCTURES
3,070 A 0,00 17 322,45 0,00 0,00
LT060069 / CO4204 2006 P 27/02/2017 CREDIT
AGRICOLE CIB
1 219 440,00 1 219 440,00 0,00 A C TAUX
STRUCTURES
3,960 A 0,00 38 497,72 0,00 0,00
LT080408/CO5301 2008 P 27/02/2017 BANQUE DE
FINANCEMENT
ET DE
TRESORERIE
558 520,00 837 780,00 0,00 A F FIXE 4,990 A 0,00 8 091,63 0,00 0,00
Total des recettes au c/ 166
Refinancement de dette (4)
8 493 949,21 0,00 97 490,00 432 866,82 11 872,65
CO9427 2017 P 27/02/2017 CREDIT
AGRICOLE CIB
8 493 949,21 0,00 13,00 T F FIXE 1,480 97 490,00 432 866,82 11 872,65
(1) Les opérations de refinancement de dette consistent en un remboursement d’un emprunt auprès d’un établissement de crédit suivi de la souscription d’un nouvel emprunt. Pour cette raison, les dépenses et les recettes du c/166 sont équilibrées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 208
(2) Pour les emprunts de refinancement, indiquer le nouveau numéro de contrat suivi, entre parenthèses, de la référence de l’emprunt quitté.
(3) Il s'agit de retracer les caractéristiques avant réaménagement des emprunts ayant fait l'objet d'un remboursement anticipé avec refinancement.
(4) Il s'agit de retracer les caractéristiques après réaménagement des emprunts de refinancement.
(5) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(6) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, X autre.
(7) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(8) Indiquer le type d'index (ex : Euribor 3 mois).
(9) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour un emprunt à taux variable, indiquer le niveau du taux constaté à la date du refinancement.
(10) Il s’agit de retracer les caractéristiques de l’indemnité de remboursement anticipé due relative à l’emprunt quitté.
(11) Indiquer A pour autofinancement, C pour capitalisation, T pour intégration dans le taux du nouvel emprunt, D pour allongement de durée.
(12) Indiquer le coût de sortie uniquement en cas d’autofinancement et de capitalisation.
(13) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 209
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS A3
A3 – AMORTISSEMENTS – METHODES UTILISEES
CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du
Biens de faible valeur
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an (article R. 2321-1 du
CGCT) : 762.25 €
30-03-2006
Procédure
d’amortissement
(linéaire, dégressif,
variable)
Catégories de biens amortis Durée
(en années)
L FRAIS RELATIFS AUX DOCUMENTS D'URBANISME 5 30/03/2006
L FRAIS D'ETUDES NON SUIVIS DE REALISATION 5 30/03/2006
L LOGICIELS 2 30/03/2006
L VOITURES 8 30/03/2006
L CAMIONS ET VEHICULES INDUSTRIELS 8 30/03/2006
L MOBILIER 10 30/03/2006
L MATERIEL INFORMATIQUE 5 30/03/2006
L MATERIEL CLASSIQUE 6 30/03/2006
L INSTALLATIONS ET APPAREILS DE CHAUFFAGE 10 30/03/2006
L APPAREILS DE LEVAGE ASCENSEURS 20 30/03/2006
L EQUIPEMENT DE GARAGE ET ATELIERS 10 30/03/2006
L EQUIPEMENT DE CUISINE 10 30/03/2006
L EQUIPEMENTS SPORTIFS 15 30/03/2006
L INSTALLATIONS DE VOIRIE 8 30/03/2006
L MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 8 30/03/2006
L PLANTATIONS 20 30/03/2006
L CONSTRUCTION SUR SOL D'AUTRUI 20 30/03/2006
L BATIMENTS LEGER, ABRI 12 30/03/2006
L AMENAGEMENTS DE TERRAINS 25 30/03/2006
L AGENCEMENT ET AMENAGEMENTS DE BATIMENTS
INSTALLATIONS ELECTRIIQUES ET TELEPHONIQUES
20 30/03/2006
L MATERIEL ROULANT DE PROPRETE 6 17/02/2011
L VOITURES D'OCCASION 5 27/02/2012
L CAMIONS ET VEHICULES INDUSTRIELS D'OCCASION 5 27/02/2012
L SUBVENTIONS D'EQUIPEMENTS VERSEES BIENS MOBILIERS
MATERIEL ET ETUDES
5 27/02/2012
L SUBVENTIONS D'EQUIPEMENTS VERSEES FINANCEMENT DES
BIENS IMMOBILIERS OU INFRASTRUCTURES
15 27/02/2012
L SUBVENTIONS D'EQUIPEMENTS VERSEES FINANCEMENT
EQUIPEMENT STRUCTURANTS INTERET NATIONAL
30 27/02/2012 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 210
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES PROVISIONS A4
A4 – ETAT DES PROVISIONS
Nature de la provision
Montant de la
provision de
l’exercice (1)
Date de
constitution
de la
provision
Montant des
provisions
constituées
au 01/01/N
Montant total
des
provisions
constituées
Montant des
reprises SOLDE
PROVISIONS BUDGETAIRES
Provisions pour risques et charges (2) 0,00 27 000,00 27 000,00 1,00 26 999,00
EMPRUNT GARANTI 0,00 02/04/2015 27 000,00 27 000,00 1,00 26 999,00
Provisions pour dépréciation (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS BUDGETAIRES 0,00 27 000,00 27 000,00 1,00 26 999,00
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
Provisions. pour risques et charges (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour dépréciation (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Provisions nouvelles ou abondement d’une provision déjà constituée.
(2) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès ; provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement …). MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 211
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETALEMENT DES PROVISIONS A5
A5 – ETALEMENT DES PROVISIONS (1)
(1) Il s’agit des provisions figurant dans le tableau précédent « Etat des provisions » qui font l’objet d’un étalement. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 212
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES A6.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES
PROPRES =A + B 3 445 000,00 I 3 263 557,40
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 3 400 000,00 3 215 868,79
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 3 400 000,00 3 215 868,79
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00
16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00
1687 Autres dettes 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 45 000,00 47 688,61
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
102291 Reprise sur FCTVA 0,00 3 171,79
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 45 000,00 44 516,82
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00
Op. de l’exercice
I
Restes à réaliser en
dépenses au 31/12
Solde d’exécution
D001 de l’exercice
précédent (N-1)
TOTAL
II
Dépenses à couvrir par des
ressources propres 3 263 557,40 853 264,00 0,00 4 116 821,40
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 213
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES A6.2
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 4 970 247,34 III 2 101 348,09
Ressources propres externes de l’année (a) 641 219,34 619 091,23
10222 FCTVA 401 219,34 492 499,35
10223 TLE 0,00 0,00
10226 Taxe d’aménagement 75 000,00 114 591,88
10228 Autres fonds 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
275 Dépôts et cautionnements versés 0,00 12 000,00
2764 Créances sur personnes de droit privé 165 000,00 0,00
Ressources propres internes de l’année (b) (2) 4 329 028,00 1 482 256,86
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
28031 Frais d'études 74 600,00 53 363,00
28033 Frais d'insertion 11 000,00 10 425,00
2804132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 23 000,00 22 509,00
28041411 Subv.Cne GFP : Bien mobilier, matériel 1 000,00 930,00
28041511 GFP rat : Bien mobilier, matériel 12 000,00 11 780,00
28041512 GFP rat : Bâtiments, installations 107 000,00 107 773,00
2804172 Autres EPL : Bâtiments, installations 70 000,00 69 794,00
2804183 Autres org pub-Proj infrastruct int nat. 12 000,00 11 788,00
280421 Privé : Bien mobilier, matériel 13 000,00 12 825,50
280422 Privé : Bâtiments, installations 82 000,00 81 332,50
2804412 Sub nat org pub - Bâtiments, installat° 21 000,00 15 947,00
28051 Concessions et droits similaires 54 000,00 31 655,26
28088 Autres immobilisations incorporelles 6 000,00 5 634,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 16 000,00 15 201,00
28128 Autres aménagements de terrains 16 000,00 15 412,00
281311 Hôtel de ville 5 000,00 4 888,56
281316 Equipements de cimetière 4 000,00 3 552,72
281318 Autres bâtiments publics 1 100,00 1 079,00
28132 Immeubles de rapport 5 000,00 4 295,00
28135 Installations générales, agencements, .. 70 000,00 68 298,68
28138 Autres constructions 3 200,00 1 341,18
28151 Réseaux de voirie 1 000,00 0,00
28152 Installations de voirie 65 000,00 64 083,78
281531 Réseaux d'adduction d'eau 0,00 28 512,63
281533 Réseaux câblés 1 100,00 0,00
281534 Réseaux d'électrification 12 000,00 11 683,07
281538 Autres réseaux 5 200,00 5 100,23
281568 Autres matériels, outillages incendie 3 000,00 2 770,00
281571 Matériel roulant 70 000,00 66 634,98
281578 Autre matériel et outillage de voirie 23 000,00 7 286,94
28158 Autres installat°, matériel et outillage 70 000,00 69 256,53
281732 Immeubles de rapport (m. à dispo) 500,00 324,00
28181 Installations générales, aménagt divers 32 000,00 31 786,10 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 214
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
28182 Matériel de transport 90 000,00 87 523,16
28183 Matériel de bureau et informatique 70 000,00 66 833,65
28184 Mobilier 8 300,00 7 402,53
28188 Autres immo. corporelles 442 000,00 392 800,86
29… Prov. pour dépréciat° immobilisations
39… Prov. dépréciat° des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
4817 Pénalités de renégociation de la dette 90 435,00 90 434,00
49… Prov. dépréc. comptes de tiers
59… Prov. dépréc. comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 2 738 593,00 0,00
Opérations de
l’exercice
III
Restes à réaliser en
recettes au 31/12
Solde d’exécution
R001 de l’exercice
précédent
Affectation
R1068 de l’exercice
précédent
TOTAL
IV
Total
ressources
propres
disponibles
2 101 348,09 625 032,00 52 373,27 808 583,57 3 587 336,93
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres II 4 116 821,40
Ressources propres disponibles IV 3 587 336,93
Solde V = IV – II (3) -529 484,47
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(3) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 215
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – SECTION DE FONCTIONNEMENT
A7.2.1
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
BATIMENTS - HT LOCATON (1)
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 11 580,65
60628 Autres fournitures non stockées 3 644,49
60631 Fournitures d'entretien 90,85
615221 Bâtiments publics -0,08
615228 Autres bâtiments 5 603,93
61558 Autres biens mobiliers 695,16
6156 Maintenance 1 546,30
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (3) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 11 580,65
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 11 580,65
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Produits services, domaine et ventes div 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (3) 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
(3) Si la commune ou l’établissement a opté pour les provisions semi-budgétaires. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 216
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – SECTION DE FONCTIONNEMENT
A7.2.1
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
BATIMENTS HT CULTURE (1)
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 3 430,42
60628 Autres fournitures non stockées 306,28
60632 Fournitures de petit équipement 40,20
611 Contrats de prestations de services 1 248,33
611 Contrats de prestations de services 13,20
615221 Bâtiments publics 302,40
615228 Autres bâtiments 529,50
6156 Maintenance 990,51
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (3) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 3 430,42
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 3 430,42
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Produits services, domaine et ventes div 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (3) 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
(3) Si la commune ou l’établissement a opté pour les provisions semi-budgétaires. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 217
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – SECTION DE FONCTIONNEMENT
A7.2.1
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
BAUX COMMERCIAUX HT (1)
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (3) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Produits services, domaine et ventes div 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 29 260,20
752 Revenus des immeubles 29 260,20
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (3) 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 29 260,20
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 29 260,20
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
(3) Si la commune ou l’établissement a opté pour les provisions semi-budgétaires. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 218
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – SECTION DE FONCTIONNEMENT
A7.2.1
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
CINEMA ABC (1)
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (3) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Produits services, domaine et ventes div 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 7 991,76
752 Revenus des immeubles 7 991,76
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (3) 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 7 991,76
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 7 991,76
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
(3) Si la commune ou l’établissement a opté pour les provisions semi-budgétaires. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 219
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – SECTION DE FONCTIONNEMENT
A7.2.1
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
ESPACE CLEMENT MAROT (1)
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 57 062,03
60611 Eau et assainissement 4 320,03
60612 Energie - Electricité 50 827,21
60631 Fournitures d'entretien 417,17
6064 Fournitures administratives 437,62
611 Contrats de prestations de services 940,00
6225 Indemnités au comptable et aux régisseurs 120,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 103 519,73
6331 Versement de transport 371,67
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 309,81
6336 Cotisations au centre national et aux centres de gestion de la fonction publique territoriale 557,60
6338 Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations 185,87
64111 Rémunération principale 61 293,26
64112 NBI, supplément familial de traitement et indemnité de résidence 843,06
64118 Autres indemnités 9 901,79
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 10 377,79
6453 Cotisations aux caisses de retraites 19 434,46
6458 Cotisations aux autres organismes sociaux 244,42
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 16,47
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 16,47
68 Dotations provisions semi-budgétaires (3) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 160 598,23
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 160 598,23
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Produits services, domaine et ventes div 84 771,04
70688 Autres prestations de services 57 460,74
70876 par le GFP de rattachement 27 310,30
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 4 775,17
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale 4 775,17
78 Reprises provisions semi-budgétaires (3) 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 89 546,21
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 220
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 89 546,21
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
(3) Si la commune ou l’établissement a opté pour les provisions semi-budgétaires. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 221
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – SECTION DE FONCTIONNEMENT
A7.2.1
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
ESPACE VALENTRE HT (1)
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 24 897,31
60611 Eau et assainissement 3 920,19
60612 Energie - Electricité 18 543,93
611 Contrats de prestations de services 1 953,19
6262 Frais de télécommunications 480,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 241,88
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 241,88
68 Dotations provisions semi-budgétaires (3) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 25 139,19
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 25 139,19
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Produits services, domaine et ventes div 15 648,54
70688 Autres prestations de services 10 445,45
70848 aux autres organismes 1 828,08
70878 par d'autres redevables 3 375,01
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 1 265,09
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale 1 265,09
78 Reprises provisions semi-budgétaires (3) 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 16 913,63
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 16 913,63
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
(3) Si la commune ou l’établissement a opté pour les provisions semi-budgétaires. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
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IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – SECTION DE FONCTIONNEMENT
A7.2.1
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
LES HALLES HT (1)
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 31 650,51
60611 Eau et assainissement 3 212,90
60612 Energie - Electricité 9 796,27
611 Contrats de prestations de services 18 641,34
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (3) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 31 650,51
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 31 650,51
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Produits services, domaine et ventes div 0,00
73 Impôts et taxes 66 656,44
7336 Droits de place 66 656,44
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 347,76
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale 347,76
78 Reprises provisions semi-budgétaires (3) 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 67 004,20
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 67 004,20
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
(3) Si la commune ou l’établissement a opté pour les provisions semi-budgétaires. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
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IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – SECTION DE FONCTIONNEMENT
A7.2.1
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
SALLES DES FETES HT-LACAPELLE (1)
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 7 506,12
60611 Eau et assainissement 652,20
60612 Energie - Electricité 5 571,92
611 Contrats de prestations de services 300,00
6132 Locations immobilières 982,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (3) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 7 506,12
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 7 506,12
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Produits services, domaine et ventes div 2 801,26
70688 Autres prestations de services 2 267,51
70878 par d'autres redevables 533,75
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 398,50
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale 398,50
78 Reprises provisions semi-budgétaires (3) 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 3 199,76
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 3 199,76
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
(3) Si la commune ou l’établissement a opté pour les provisions semi-budgétaires. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 224
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – SECTION DE FONCTIONNEMENT
A7.2.1
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
STUDIO FR3 (1)
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (3) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Produits services, domaine et ventes div 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 6 516,48
752 Revenus des immeubles 6 516,48
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (3) 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 6 516,48
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 6 516,48
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
(3) Si la commune ou l’établissement a opté pour les provisions semi-budgétaires. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 225
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – SECTION DE FONCTIONNEMENT
A7.2.1
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
THEATRE MUNICIPAL (1)
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 408 194,00
60611 Eau et assainissement 985,29
60612 Energie - Electricité 33 153,60
60623 Alimentation 3 501,47
60632 Fournitures de petit équipement 6 641,03
6064 Fournitures administratives 878,54
6068 Autres matières et fournitures 153,92
611 Contrats de prestations de services 8 996,04
6135 Locations mobilières 15 906,18
61558 Autres biens mobiliers 552,63
6156 Maintenance 1 571,11
6182 Documentation générale et technique 668,96
6188 Autres frais divers 1 598,35
6225 Indemnités au comptable et aux régisseurs 680,00
6231 Annonces et insertions 908,00
6232 Fêtes et cérémonies 296 646,42
6236 Catalogues et imprimés 2 472,80
6237 Publications 2 601,10
6238 Divers 4 516,65
6241 Transports de biens 0,00
6251 Voyages et déplacements 551,03
6256 Missions 916,49
6261 Frais d'affranchissement 1 589,88
627 Services bancaires et assimilés 120,50
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes) 22 584,01
012 Charges de personnel, frais assimilés 456 635,49
6331 Versement de transport 1 575,92
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 1 313,28
6336 Cotisations au centre national et aux centres de gestion de la fonction publique territoriale 2 309,80
6338 Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations 705,79
64111 Rémunération principale 221 393,55
64112 NBI, supplément familial de traitement et indemnité de résidence 9 559,52
64118 Autres indemnités 57 854,35
64131 Rémunérations 26 807,33
64168 Autres emplois d'insertion 13 510,59
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 45 746,45
6453 Cotisations aux caisses de retraites 71 767,43
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 2 621,83
6458 Cotisations aux autres organismes sociaux 1 324,65
6475 Médecine du travail, pharmacie 145,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (3) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 864 829,49
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 864 829,49 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 226
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Produits services, domaine et ventes div 173 559,98
7062 Redevances et droits des services à caractère culturel 122 282,89
70688 Autres prestations de services 0,00
70846 AU GFP de rattachement 8 607,23
70848 aux autres organismes 40 915,34
70878 par d'autres redevables 1 754,52
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 12 300,00
7473 Départements 12 300,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 967,92
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale 822,38
7788 Produits exceptionnels divers 145,54
78 Reprises provisions semi-budgétaires (3) 0,00
013 Atténuations de charges 4 719,18
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel 4 719,18
Total des recettes réelles 191 547,08
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 191 547,08
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
(3) Si la commune ou l’établissement a opté pour les provisions semi-budgétaires. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 227
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – SECTION DE FONCTIONNEMENT
A7.2.1
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
THEATRE MUNICIPAL (1)
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (3) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Produits services, domaine et ventes div 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (3) 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
(3) Si la commune ou l’établissement a opté pour les provisions semi-budgétaires. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 228
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA
TVA – SECTION D’INVESTISSEMENT
A7.2.2
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
BATIMENTS - HT LOCATON(1)
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT - DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (hors opérations.) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération)
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des dépenses réelles 4 920,15
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 4 920,15
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des recettes réelles 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 229
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA
TVA – SECTION D’INVESTISSEMENT
A7.2.2
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
BATIMENTS HT CULTURE(1)
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT - DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (hors opérations.) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération)
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des recettes réelles 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 230
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA
TVA – SECTION D’INVESTISSEMENT
A7.2.2
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
BAUX COMMERCIAUX HT(1)
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT - DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (hors opérations.) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération)
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des recettes réelles 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 231
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA
TVA – SECTION D’INVESTISSEMENT
A7.2.2
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
CINEMA ABC(1)
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT - DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (hors opérations.) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération)
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des recettes réelles 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 232
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA
TVA – SECTION D’INVESTISSEMENT
A7.2.2
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
ESPACE CLEMENT MAROT(1)
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT - DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (hors opérations.) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération)
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des dépenses réelles 1 751,67
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 1 751,67
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des recettes réelles 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 233
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA
TVA – SECTION D’INVESTISSEMENT
A7.2.2
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
ESPACE VALENTRE HT(1)
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT - DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (hors opérations.) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération)
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des dépenses réelles 981,20
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 981,20
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des recettes réelles 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 234
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA
TVA – SECTION D’INVESTISSEMENT
A7.2.2
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
LES HALLES HT(1)
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT - DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (hors opérations.) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération)
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des recettes réelles 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 235
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA
TVA – SECTION D’INVESTISSEMENT
A7.2.2
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
SALLES DES FETES HT-LACAPELLE(1)
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT - DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (hors opérations.) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération)
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des dépenses réelles 26 150,57
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 26 150,57
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des recettes réelles 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 236
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA
TVA – SECTION D’INVESTISSEMENT
A7.2.2
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
STUDIO FR3(1)
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT - DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (hors opérations.) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération)
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des recettes réelles 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 237
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA
TVA – SECTION D’INVESTISSEMENT
A7.2.2
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
THEATRE MUNICIPAL(1)
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT - DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (hors opérations.) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération)
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des dépenses réelles 20 678,71
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 20 678,71
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des recettes réelles 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 238
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA
TVA – SECTION D’INVESTISSEMENT
A7.2.2
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
THEATRE MUNICIPAL (1)
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT - DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (hors opérations.) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération)
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des dépenses réelles 63,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 63,00
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des recettes réelles 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 239
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES A8
A8 – ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
Exercice
Nature de la
dépense
transférée
Durée
de
l’étale-
ment
(en
mois)
Date de la
délibération
Montant de la
dépense
transférée au
compte 481
(I)
Montant
amorti au titre
des exercices
précédents
(II)
Montant de la
dotation aux
amortissements
de l’exercice
(c/6812)
(III)
Solde (1)
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I – (II + III).
Exercice
Nature de la
dépense
transférée
Durée
de
l’étale-
ment
(en
mois)
Date de la
délibération
Montant de la
dépense
transférée au
compte 481
(I)
Montant
amorti au titre
des exercices
précédents
(II)
Montant de la
dotation aux
amortissements
de l’exercice
(c/6862)
(III)
Solde (1)
TOTAL 904 349,00 90 434,00 90 434,00 723 481,00
2017 Indemnités de
renégociation de la
dette
10 05/07/2017 904 349,00 90 434,00 90 434,00 723 481,00
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I – (II + III). MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 240
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS A9
A9 – CHAPITRE D’OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
N° opération : 001 Intitulé de l'opération : TRAVAUX COMPTE DE TIERS- ARRETE PERIL Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice
Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Réalisations Restes à réaliser Op. à annuler
DEPENSES (a) 0,00 50 000,00 0,00 0,00 50 000,00 0,00
4541 (2) 0,00 50 000,00 0,00 0,00 50 000,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 0,00 50 000,00 0,00 0,00 50 000,00 0,00
RECETTES (b) 0,00 50 000,00 0,00 0,00 50 000,00 0,00
4542 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 0,00 50 000,00 0,00 0,00 50 000,00 0,00
040 Financement par le mandataire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 0,00 50 000,00 0,00 0,00 50 000,00 0,00
N° opération : 005 Intitulé de l'opération : Voirie sous mandat-quartier 21eme Siècle Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice
Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Réalisations Restes à réaliser Op. à annuler
DEPENSES (a) 358 402,40 30 000,00 0,00 0,00 30 000,00 358 402,40
4581 (2) 358 402,40 30 000,00 0,00 0,00 30 000,00 358 402,40
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 358 402,40 30 000,00 0,00 0,00 30 000,00 358 402,40
RECETTES (b) 358 402,40 30 000,00 0,00 0,00 30 000,00 358 402,40
4582 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 358 402,40 30 000,00 0,00 0,00 30 000,00 358 402,40 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
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N° opération : 005 Intitulé de l'opération : Voirie sous mandat-quartier 21eme Siècle Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice
Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Réalisations Restes à réaliser Op. à annuler
040 Financement par le mandataire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 358 402,40 30 000,00 0,00 0,00 30 000,00 358 402,40
(1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers.
(2) Inscrire le chapitre et la nature des travaux.
(3) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu’en recettes.
(4) Indiquer le chapitre. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
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IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) – ENTREES A10.1
A10.1 – ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
Acquisitions à titre onéreux
15/10/2008 MISE EN CONFORMITE PORTAIL CAVIOLE 1 004,35 0,00 0
28/10/2008 DGD GROS OEUVRE-POLE JEUNESSE-(REPORT) 38 001,53 0,00 0
29/10/2008 SERRES MUNICIPALES LOT 3 CHARPE-CP2RG 321,58 0,00 0
29/10/2008 MENUISERIE EXT SCOLAIRE-CP1-661D- AV FOR 3 515,06 0,00 0
29/10/2008 MAISON PATRIMOINE-GO-CP1-AV FORF-660D 5 645,78 0,00 0
29/10/2008 SERRES MUNICIPALES LOT 3 CHARPE-CP2 6 109,97 0,00 0
29/10/2008 SERRES MUNICIPALES -LOT2 SERRURE-CP4 9 258,51 0,00 0
17/11/2008 CLOTURE MATERNELLE H ORLIAC 3 133,69 0,00 0
18/11/2008 MENUISERIE BOIS ET ALU SERRES-CP2 11 272,99 0,00 0
24/11/2008 PA04/41 -MO EXTENS° LOC. ANNEXE (REPORT) 4 315,82 0,00 0
21/01/2009 ANTIPANIQUES(REPORT) 783,38 0,00 0
23/01/2009 MISSION CONTROLE TECH CANTINE GR(REPORT) 4 556,76 0,00 0
07/04/2009 MENUISERIE EXT SCOLAIRE-CP2 40 258,89 0,00 0
18/05/2009 MENUISERIE EXT SCOLAIRE-CP 11 848,47 0,00 0
11/09/2009 TRAVAUX MATERNELLE CROIX DE FER 13 559,33 0,00 0
18/09/2009 REFECTION TOITURE SKATE PARK 569,30 0,00 0
26/11/2009 Menuiserie EXT SCOLAIRE-DGD 14 678,71 0,00 0
12/08/2011 LEVES TOPOS QUAI LAGRIVE 1 542,84 0,00 0
24/10/2012 MODIFICATION CHAUFFAGE ECOLE Z LAFAGE 6 076,02 0,00 0
16/05/2014 ACCES CAP NAU 3 363,00 0,00 0
07/10/2014 GRILLES AVALOIRS ET CANALISATION EP 10 975,07 0,00 0
21/10/2014 REMPLACEMENT TAMPON RUE A BRETON 2 569,20 0,00 0
21/10/2014 RÉFECT° CH. DES SOLIVIERS AVANT TRANSFER 4 801,79 0,00 20
31/10/2014 AMENAG PLACE CHAMPOLLION - CP 174 131,18 0,00 0
10/11/2014 CHEMINEMENT PIÉTON ALLLEES SOUPIRS 81 734,92 0,00 20
19/11/2014 REFECTION EP COUR CAVIOLE 3 447,32 0,00 0
01/01/2017 SUBV RAVAL FACADE 49 BD GAMBETTA(REPORT) 23 708,00 0,00 15
01/01/2017 PERCHES THEATRE MUNICIPAL SUIVAN(REPORT) 3 600,00 0,00 6
01/01/2017 JUMPY OCCAS CF-052-FR 13 300,00 0,00 5
01/01/2017 FOURNITURE CARTE VIDEO HDMI ECOL(REPORT) 62,40 0,00 1
01/01/2017 KIT SECURITE MATERNELLE LACAPELL(REPORT) 1 926,00 0,00 6
01/01/2017 PLOMBERIE LES DOCKS(REPORT) 532,40 0,00 1
01/01/2017 CT. TECHNIQUE CHAUDIERES SERRES (REPORT) 2 686,80 0,00 5
01/01/2017 SPS ILLUMINATION PONT VALENTRE(REPORT) 480,00 0,00 5
01/01/2017 REFECTION BACHE DECHIREE SERRES(REPORT) 0,00 0,00 6
01/01/2017 DIAGNOSTIC AMIANTE COMPLEMENTAIR(REPORT) 1 380,00 0,00 5
01/01/2017 TAPIS EXTERIEUR PMR(REPORT) 820,80 0,00 1
01/01/2017 TELEPHONES GIGASET + BASES(REPORT) 638,71 0,00 1
01/01/2017 CESSION DROITS D'USAGE COMEDEC(REPORT) 1 659,82 0,00 2
01/01/2017 ANNONCE COMPLEXE CINEMA 0,00 0,00 5
01/01/2017 ANNONCE REHAB ALSH TERRE ROUGE 54,00 0,00 5
01/01/2017 ANNONCE SANITAIRES SITE PONT LOUIS PHILI 54,00 0,00 5
01/01/2017 REFECTION BACHE DECHIREE SERRES(REPORT) 1 370,37 0,00 6
01/01/2017 FAUTEUIL E. ESCUR MAIRIE(REPORT) 176,03 0,00 1
01/01/2017 CHARIOT SERVICE CANTINE(REPORT) 645,12 0,00 1
01/01/2017 ACHAT DE 16 BOITES NEUTRES SUR M(REPORT) 230,00 0,00 1
01/01/2017 DISSIMU RESEAUX CHEM DE HALAGE RUE PERIE 170 706,11 0,00 15
01/01/2017 DISSIMUL RESEAUX RUE SCHWEITZER 2 754,38 0,00 15
01/01/2017 ASPIRATEURS SERVICEDIRECTION DES(REPORT) 661,75 0,00 1
01/01/2017 ACIERS STATUE JARDIN SECRET SQUA(REPORT) 750,77 0,00 1
01/01/2017 FOURNITURE PERISCOLAIRE ECOLE(REPORT) 125,00 0,00 1
01/01/2017 FACTURE N°2016/00954 ANALYSE CINEMA 0,00 0,00 5
01/01/2017 PLAQUES DE rue(REPORT) 215,53 0,00 1
01/01/2017 BENNE POUR POLYBENNE 3 456,00 0,00 6
01/01/2017 ACQUISITION ET LIVRAISON ORDINAT(REPORT) 8 385,24 0,00 5 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 243
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
01/01/2017 BANC ENTOURAGE D'ARBRE SPECIFIQU(REPORT) 675,95 0,00 1
01/01/2017 MISSION DE COORDINATION SPS ALSH(REPORT) 1 944,00 0,00 5
01/01/2017 POSTE A SOUDER(REPORT) 239,58 0,00 1
01/01/2017 BENNE BASCULANTE MENUISERIE
CONS(REPORT)
1 539,95 0,00 6
01/01/2017 OUTILLAGE ESCUDIE(REPORT) 280,94 0,00 1
01/01/2017 ETAGERES MAGASIN VIE SCOLAIRE(REPORT) 1 198,80 0,00 1
01/01/2017 TRAVAUX COMPLEMENTAIRES AV.
GENE(REPORT)
7 338,00 0,00 6
01/01/2017 DIAGNOSTIC AMIANTE ASLH TERRE RO(REPORT) 1 320,00 0,00 5
01/01/2017 JEU A RESSORT ECOLE MAT ST GEORG(REPORT) 1 791,60 0,00 6
01/01/2017 PLAQUES DE RUE 2016 6 352,82 0,00 1
01/01/2017 MISE EN OEUVRE DE TROIS RALENTIS(REPORT) 5 827,20 0,00 0
01/01/2017 CRÉATON D'UN PASSAGE PROTÉGÉ
AVE(REPORT)
2 144,40 0,00 0
01/01/2017 CREATION DE TROTTOIR ET PASSAGE (REPORT) 4 956,00 0,00 0
01/01/2017 PLANCHER BOIS JARDIN MAURESQUE(REPORT) 663,82 0,00 1
01/01/2017 FOUR MICRO-ONDES ET BOUILLOIRE T(REPORT) 99,98 0,00 1
01/01/2017 TRAMPOLINE PRO JUMP CAHORS PLAGE 718,00 0,00 1
01/01/2017 SUBV VITRINE 81 AVENUE JEAN JAUR(REPORT) 3 151,00 0,00 5
01/01/2017 SUBV ENSEIGNES JD CUISINES CONCEPT 230,00 0,00 5
01/01/2017 ENFOUISSEMENT RESAUX TEL CABESS(REPORT) 4 199,25 0,00 15
01/01/2017 INDEMNITES REAMENAGEMENT DE DETTE 2017 904 349,00 90 434,00 10
05/01/2017 SUBVENTION VITRINE CASINO SHOP 6 095,10 0,00 5
05/01/2017 SUBVENTION VITRINE LES PERLES DE PAULINE 1 602,00 0,00 5
05/01/2017 SUBV ENSEIGNES LES PERLES DE PAULINE 227,50 0,00 5
05/01/2017 SUBV ENSEIGNES AUDITION MUTUALISTE 230,00 0,00 5
05/01/2017 SUBV VITRINE AUDITION MUTUALISTE 2 520,37 0,00 5
05/01/2017 SUBVENTION VITRINE L'HAIR ET LA MANIERE 280,80 0,00 5
12/01/2017 REPARATION URGENTE PORTE HALLES(REPORT) 2 213,70 0,00 6
18/01/2017 MOBILIER BUREAU EPICERIE SOCIALE M. 920,66 0,00 1
18/01/2017 OUTILLAGE ELECTROPORTATIF S GARES 681,53 0,00 1
20/01/2017 CHANGEMENT CANDELABRE INCENDIE 3 414,00 0,00 6
20/01/2017 CHANGEMENT POTEAU SUITE ACCIDENT ROND 2 244,00 0,00 1
24/01/2017 COMPTAGE ELECTRIQUE PONT DE
CABE(REPORT)
1 308,53 0,00 6
24/01/2017 ARMOIRE H. ORLIAC VIE SCOLAIRE(REPORT) 191,76 0,00 1
24/01/2017 CAISSON VIE SCOLAIRE(REPORT) 184,38 0,00 1
24/01/2017 BATTERIE DEBROUSSAILLEUSE
PROPRE(REPORT)
1 498,80 0,00 6
24/01/2017 CABLE ADAPTATEUR USB POUR DEFIBRILLATEUR 35,80 0,00 1
26/01/2017 ACQUISITION ET LIVRAISON ORDINAT(REPORT) 2 531,27 0,00 1
31/01/2017 FACTURE SM370117 RECOURS GRACIEUX CINEMA 0,00 0,00 5
31/01/2017 FENETRE ET PORTE MACON CTM CONSULTATION 3 876,06 0,00 6
01/02/2017 OUTILLAGE ELEC. ASTREINTE GENERALE 355,27 0,00 1
01/02/2017 REMPLACEMENT HOTTE SDF BEGOUX 1 816,88 0,00 6
02/02/2017 Filtre polarisant II selon devis 508 74,00 0,00 1
02/02/2017 TRVX DE MISE EN LUMIERE DU PONT VALENTRE 95 848,13 0,00 20
02/02/2017 ACQUISITION PARCELLE CI N°18 ST GEORGES 3 670,40 0,00 0
03/02/2017 FOURNITURE ET POSE D UNE BORNE CIBE 198,00 0,00 1
03/02/2017 REAPPRO SIGNALETIQUE PMR 5 670,00 0,00 1
06/02/2017 STRUCTURE VEGET. PONT VALENTRE 1 160,04 0,00 1
07/02/2017 MOBILIER ETAT CIVIL 1 415,70 0,00 1
17/02/2017 SUBV REHAB IMMEUBLE 11 PLACE MET(REPORT) 2 000,00 0,00 15
21/02/2017 POSTE DE TRAVAIL LAUSSAC SUR AVIS MEDICA 972,01 0,00 1
24/02/2017 POSE SCELLEMENT SOL TABLES PING PONG 1 149,60 0,00 1
24/02/2017 DECOUPEUR MULTIFONCTIONS POUSSOU 335,38 0,00 1
25/02/2017 SITE INTERNET MUTUALISE VILLE ET CAGC 432,00 0,00 2
28/02/2017 PLAQUES DE RUE FEVRIER 2017 405,07 0,00 1
28/02/2017 VIDEOPROJECTEURS EPSON EB-W32 ECOLES 1 904,40 0,00 1
28/02/2017 TERRASSEMENT WC ACACIAS CONSULT°DU 5 073,60 0,00 0
28/02/2017 VIDEOPROJECTEUR MAISON DES ASSOCIATIONS 634,80 0,00 1
01/03/2017 PARTICIPATION VILLE CLOTURE RUE SINDOU 29 087,30 0,00 15
02/03/2017 CARTES LED PIETON J. MURAT SPECIFIQUE 4 620,00 0,00 1 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 244
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
03/03/2017 STYLEY NUMERIQUE INTERACTIVE PEN ECOLES 196,80 0,00 1
06/03/2017 ZONE DE RANGEMENT BOIS CTM MENUISERIE 2 582,62 0,00 1
06/03/2017 REPARAT° FEU TRICOLORE ACCIDENTE RD911 13 802,40 0,00 6
06/03/2017 FOURNITURES PERISCOLAIRES ECOLES(REPORT) 1 074,48 0,00 1
07/03/2017 OUTIL DIAGNOSTIC VEHICULES PARC AUTO 7 992,00 0,00 10
07/03/2017 RAYONNAGE COMPLEMENTAIRE ARCHIVES 67,72 0,00 1
09/03/2017 MISSION G2PRO MUSEE HENRI MARTIN 1 345,20 0,00 5
09/03/2017 REHABILITATION ALSH TERRE ROUGE 219 871,60 0,00 0
09/03/2017 RADAR FEU TRICOLOR E ZOLA SPECIFIQUE 1 236,00 0,00 6
10/03/2017 CONCESSION PUBLIQUE
D'AMENAGEMEN(REPORT)
399 603,80 0,00 15
14/03/2017 ETUDE GEOLOGIQUE ARCHIVES J. JAURES 2 760,00 0,00 5
15/03/2017 GUIRLANDES PT CABESSUT -MAIRIE 5 534,73 0,00 1
16/03/2017 ELECTROPORTATIF DESPRATS 396,35 0,00 1
16/03/2017 GUIRLANDES NOEL BD GAMBETTA 2 610,00 0,00 1
21/03/2017 RIDEAUX SDF LACAPELLE -op 2017 0,00 0,00 1
21/03/2017 TONDEUSE RADIO COMMANDEE DEC° N°2017/99 25 560,00 0,00 6
21/03/2017 KIT POUR HABILITES BS ET BR PLOMBIER 2 309,52 0,00 1
22/03/2017 REMISE EN ETAT CLOTURE VANDALISME STADE 1 182,00 0,00 1
22/03/2017 PERFORATEUR GARES SANS FIL SDSPLUS 692,11 0,00 1
22/03/2017 REPARATION FUITE TOITURE CHAPELLE ND DE 3 408,00 0,00 0
22/03/2017 POSE STORE BUREAU CENTRE SOCIAL T ROUGE 1 164,00 0,00 6
24/03/2017 SECURISATION DEMOL EX MAISON DE GARDE PN 3 867,29 0,00 0
24/03/2017 FAUTEUIL J. VIALETTE FESTIVITES 176,03 0,00 1
28/03/2017 BANC LA TED NCJ CONSULTATION DU 24/03 490,39 0,00 1
28/03/2017 REFECTION VOIRIE JOINTS PONT VALENTRE 14 924,28 0,00 0
29/03/2017 BORNE SEMI AUTO RUE DAURADE CONSULT° 3 161,34 0,00 6
30/03/2017 POSE PLAFOND SALLE CATERING DOCKS
URGENT
768,00 0,00 0
30/03/2017 MATERIEL SPORT DESPRATS CONSULTATION 768,00 0,00 1
30/03/2017 TRONCONNEUSE STIL ELAG MS150 TC-E 25CM 366,00 0,00 1
30/03/2017 EVACUAT° PARTIE EFFONDREE GRANGE BEGOUX 350,00 0,00 0
30/03/2017 MEULEUSE D230 2200W EN COFFRET 123,31 0,00 1
31/03/2017 MOBILIER BUREAU ERP G. BAZALGUES 645,85 0,00 1
31/03/2017 RAYONNAGE LOCAL DE SERVICE HOTEL DE 559,58 0,00 1
31/03/2017 RANGEMENT POUR LOCAL DE STOCKAGE 601,36 0,00 1
03/04/2017 MATÉRIEL DE JEUX VIDÉO SERVICE JEUNESSE 434,00 0,00 1
03/04/2017 MATERIEL SPORT DESPRATS 2 642,00 0,00 6
03/04/2017 PIECES JEUX BELLEVUE - GRP SUD 2 076,49 0,00 1
03/04/2017 PIECES JEUX PARC TASSARD SPECIFIQUE 4 495,13 0,00 6
04/04/2017 REMPLACEMENT MOTEURS OMBRAGES
SE(REPORT)
5 722,18 0,00 6
05/04/2017 SUBV ENSEIGNES O2 CAHORS SAS CHOUETTES 230,00 0,00 5
05/04/2017 SUBVENTION VITRINE 200 RUE NATIONALE 1 804,50 0,00 5
06/04/2017 PIECES JEUX MATERNELLES SPECIFIQUE 2 681,23 0,00 1
06/04/2017 POSE DE SOLS ECOSCAPE GRP SUD CONSULT° 1 200,96 0,00 1
07/04/2017 RESTAURATION ET NUMERISATION DE (REPORT) 3 556,80 0,00 0
07/04/2017 SUBV REHAB LOGEMENTS 74 RUE BRIVES 2 000,00 0,00 15
07/04/2017 SUBV REHAB LOGEM 84 BIS RUE BERGOUGNOUX 5 000,00 0,00 15
07/04/2017 SUBV REHAB LOGEM 84 BIS RUE BERGOUGNOUX 2 000,00 0,00 15
07/04/2017 PIECES LAVEUSE EUROVOIRIE PROPRETE 2 381,64 0,00 6
10/04/2017 MARQUAGE D'UN TOURNE À GAUCHE 518,88 0,00 0
12/04/2017 REHABILITATION GYMNASE ZACHARIE LAFAGE 115 949,60 0,00 0
12/04/2017 DEBROUSSAILLEUSE CIMETIERE 156,00 0,00 1
13/04/2017 REMPLACEMENT MENUISERIE GS MAURICE
FAURE
8 534,40 0,00 6
18/04/2017 PROG 2017 ECLAIRAGE PUBLIC SECT SAUVEG 864,00 0,00 8
18/04/2017 IMPRIMANTES COULEURS A4 460,80 0,00 1
19/04/2017 PREAU MARTHE DURAND DEC°2017-129 14 096,40 0,00 12
20/04/2017 ACQUISITION PARCELLES CH N°158 ET 159 10 550,00 0,00 0
20/04/2017 POSTES INFORMATIQUES DE BUREAU / 14 126,12 0,00 5
20/04/2017 ECRANS ONDULEURS SAMSUNG 4 209,98 0,00 1
20/04/2017 GUIRLANDE DE NOEL SPECIFIQUE 1 179,00 0,00 1 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 245
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
24/04/2017 SUBV VITRINE 86 RUE FOCH CARRE BLANC 1 238,00 0,00 5
24/04/2017 SUBV ENSEIGNE 86 RUE FOCH CARRE BLANC 230,00 0,00 5
24/04/2017 STORE VENITIENS BUREAU ETAT CIVIL 398,88 0,00 1
25/04/2017 CONV PART FINANCIERE ENCLOS CONTENEURS 736,68 0,00 15
25/04/2017 REMORQUE ESPACE VERT CONSULTATION DU 1 489,00 0,00 6
25/04/2017 FOURNITURE DE LOGICIEL SERVICE JEUNESSE 0,00 0,00 2
26/04/2017 POMPE FONTAINE BEGOUX CONSULT° 01/02/17 902,40 0,00 1
27/04/2017 AVANCE PRESTATIONS SIMILAIRES BRETON 0,00 0,00 0
27/04/2017 REFRIGERATEUR ADMINISTRATION GENERALE 259,99 0,00 1
27/04/2017 FOURNITURE ET POSE D UNE PORTE CCAS 1 630,80 0,00 6
27/04/2017 RAMPE ALU TRANSPORTABLE FESTIVITES 505,50 0,00 1
28/04/2017 Loc Chariot mât vertical chantier collec 2 375,90 0,00 0
28/04/2017 CREATION ACCES PMR GS Z.LAFAGE 5 328,00 0,00 0
02/05/2017 REPRISE TOITURE GRANGE BEGOUX 926,40 0,00 0
03/05/2017 PIECES LAVEUSE EUROVOIRIE PROPRETE 3 595,63 0,00 8
03/05/2017 AGRANDISSEMENT PODIUM EXISTANT AVEC 16 854,48 0,00 6
04/05/2017 MISES NORMES MAINS COURANTES GS M.FAURE 2 016,00 0,00 0
04/05/2017 MISES NORME MAINS COURANTES GS
TEYSSEYRE
4 656,00 0,00 0
04/05/2017 MISES NORMES MAINS COURANTES GS Z.LAFAGE 5 568,00 0,00 0
05/05/2017 SUBVENTION FACADES 97 RUE MASCOUTOU 18 573,90 0,00 15
09/05/2017 LAVE LINGE ECOLE M. DURAND MATERNELLE 329,99 0,00 1
09/05/2017 CHAISES + CHARIOT + TABLES MJC 2 338,63 0,00 1
09/05/2017 ÉQUIPEMENT TÉLÉPHONIQUE MJC 2 178,44 0,00 1
11/05/2017 SUBVENTION VITRINE 75 RUE JOFFRE 1 041,55 0,00 5
11/05/2017 SUBVENTION VITRINE 34 BD GAMBETTA 11 761,97 0,00 5
11/05/2017 SUBV VITRINE 41 BD GAMBETTA GAN E.BARGUE 3 861,60 0,00 5
12/05/2017 BACS GERBABLES + MOUSSE ETHAFOAM MUSEE 1 348,56 0,00 1
12/05/2017 5 IMPRIMANTES ECOLE COULEURS JET D'ENCRE 954,00 0,00 1
12/05/2017 CREAT° SALLE CLASSE ET PREAU G.COULONGES 2 304,00 0,00 0
12/05/2017 ARMOIRE FESTIVITES F ERASME 242,15 0,00 1
15/05/2017 RIDEAUX SDF LACAPELLE CONSULT° DU 2 167,76 0,00 1
15/05/2017 FAUTEUIL C BOISSARD 176,03 0,00 1
16/05/2017 TOBOGGAN GRIBOUILLE SPECIFIQUE 519,60 0,00 1
16/05/2017 DEBROUSSAILLEUSE TWIN CUTTER 650,00 0,00 1
18/05/2017 DEMOLIT° WC PUBLICS COMBE DU PAYSAN 475,00 0,00 1
19/05/2017 REMPLACEMENT DES BATTERIES ET ENTRETIEN 2 432,10 0,00 6
23/05/2017 POSE BORNE FENELON CONSULT11/05/17 5 316,00 0,00 6
24/05/2017 CHARIOT DE MENAGE 3 PLATEAUX 107 X 66 900,00 0,00 1
26/05/2017 REHABILITATION LOGES ARTISTES ES(REPORT) 981,20 0,00 0
30/05/2017 TRAVAUX PREPARATOIRE GENIE CIVIL(REPORT) 8 058,90 0,00 0
31/05/2017 REPARAT° URGENTE TOITURE ANCIENNE ECOLE 734,40 0,00 0
31/05/2017 JARDINIERES RUE NATIONALE SPECIFIQUE 888,00 0,00 1
31/05/2017 ARMOIRE DE DISTRIBUTION 63A AVEC COFFRET 4 802,40 0,00 6
31/05/2017 FOURNITURE ET CONFECTION D'UN ÉCRAN EN 949,00 0,00 6
01/06/2017 CAHORS PLAGE MATÉRIEL 2017 FILETS 1 898,40 0,00 6
06/06/2017 ENFOUISSEMENT RUE V.HUGO CONV ENEDIS 191 992,97 0,00 15
06/06/2017 PAIRE DE TALKIE WALKIE CAHORS PLAGE 2017 533,50 0,00 1
06/06/2017 EQPT PISTOLET PEINTURE BAT ATELIERS 695,90 0,00 1
06/06/2017 OUTILLAGE ATELIER PEINTURE 1 106,57 0,00 1
06/06/2017 BAC A PLANTE CAHORS PLAGE CONSULT° 24 8 961,60 0,00 1
06/06/2017 BÂCHE PVC SUR MESURE MJC 254,70 0,00 1
08/06/2017 ECLAIRAGE FONTAINE A BILLES SPECIFIQUE 1 510,73 0,00 1
08/06/2017 REFECT° CUISINE SATELLITE CONSULT° 24 2 379,60 0,00 0
12/06/2017 MISE A NIVEAU AUTOCOM VILLE DE CAHORS 20 338,79 0,00 5
12/06/2017 DISSIMUL RESEAUX QUARTIER BRETON SOLDE 73 540,23 0,00 15
12/06/2017 PARTICIP TRVX REFECTION REVETEMENT RD620 40 791,72 0,00 15
13/06/2017 MEULEUSE VISSEUSE PROXIMITE 442,80 0,00 1
13/06/2017 REAMENAGEMENT DES BAIES DE DISTRIBUTION 7 695,68 0,00 0
15/06/2017 REMPLACEMT STORES TERRASSES VALENTRE 3 308,00 0,00 6
15/06/2017 BLOCS DE SÉCURISATION MANIFESTATIONS 8 520,00 0,00 1
15/06/2017 CLIM MOBILE SERVEUR H DE VILLE 684,00 0,00 1
15/06/2017 POSE MAT ET LANTERNE MAS DE RICARD 6 006,00 0,00 6 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
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Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
15/06/2017 POSE MATS ET LANTERNE PL ROOSEVELT 8 130,00 0,00 6
16/06/2017 MISE EN PLACE WC AUTO PT L.PHILIPPE 57 410,64 0,00 12
16/06/2017 ACQUISITION DE LIVRES POUR LE SERVICE 680,00 0,00 0
19/06/2017 COUPE BOURDURE PROPRETE 156,00 0,00 1
20/06/2017 CONSTRUCTION RAMPE DE SKATE SCE
JEUNESSE
7 000,00 0,00 6
20/06/2017 CLIM MOBILE MAGASIN BUREAU POLICE M 1 419,22 0,00 1
22/06/2017 CLIM POLISSONS URGENT 467,60 0,00 1
23/06/2017 ACCES PMR CIMETIERE NORD DEC°2017-261 546,00 0,00 0
26/06/2017 TRIANGLE ECOLE RUE DES SOUBIROUS 1 378,45 0,00 1
27/06/2017 DESTRUC PAPIER LOCAL SYND FO 300,20 0,00 1
29/06/2017 RESTAUR° FACADE EGL. ST URCISSE 6 492,00 0,00 0
29/06/2017 MATÉRIEL DIVERS SERVICE JEUNESSE 615,67 0,00 1
03/07/2017 BANQUETTES PERISCOLAIRE
ELEMENTA(REPORT)
1 118,40 0,00 1
05/07/2017 SUBV ENSEIGNES 42 RUE DAURADE LE VINI 230,00 0,00 5
05/07/2017 CLASSEURS ROTATIFS DOSSIERS ERP BAZALGUE 3 202,20 0,00 5
06/07/2017 CREAT° WC PMR GRP NORD DESAMIANTAGE 1 440,00 0,00 0
06/07/2017 REFECT° CUISINE SATELLITE PRIMAIRE 4 779,60 0,00 0
10/07/2017 ECLAIRAGE PUBLIC SEC SAUVEG PROG 2016 138 033,77 0,00 20
10/07/2017 BORNE EP CONSULT° 27-03-17 13 536,00 0,00 6
10/07/2017 ECO COMPTEUR SERVICE DEV ECO 3 840,00 0,00 6
11/07/2017 POSE SOLS ECOSCAPE PLC LA LIBERATION 1 200,96 0,00 1
11/07/2017 PRESTATIONS SIMILAIRES AVENUE BRETON 136 784,39 0,00 0
11/07/2017 SYSTEME FILTRATION AIR MENUISERIE 512,40 0,00 1
11/07/2017 CARTES BORNE URBACO 1 476,00 0,00 1
12/07/2017 FRIGO TOP CALIFORNIA PARC TASSART 165,20 0,00 1
12/07/2017 PLAQUES DE RUE cp8 767,65 0,00 1
17/07/2017 ECRANS ET PETITS MATERIELS ISI LOT2 1 707,76 0,00 1
19/07/2017 12 ANTI PINCE DOIGTS 1 696,32 0,00 1
19/07/2017 REPARATION DL-969-JK NCJ PIECES 2 859,90 0,00 8
20/07/2017 SUBV VITRINE 10 AVENUE JEAN JAURES 2 362,20 0,00 5
21/07/2017 SUBV ENSEIGNES 95 RUE BLANQUI 230,00 0,00 5
21/07/2017 TRVX COUVERTURE EGLISE ST BARTHELEMY 61 408,56 0,00 0
21/07/2017 VIDEOPROJECTEURS ECOLE DECISION 2017-266 7 336,48 0,00 5
24/07/2017 GAZINIÈRE ESPACE SOCIAL SAINTE VALERIE 385,00 0,00 1
25/07/2017 TRVX REQUALIF ENTREE NORD CAHORS RD811 316 191,72 0,00 0
31/07/2017 EXAMEN AMIANTE GYM. Z. LAFAGE CONSULT° 280,00 0,00 0
02/08/2017 GARDE CORPS CHEMINEMENT PT VALENTRE 2 580,00 0,00 1
02/08/2017 MEULEUSE VISSEUSE PROXIMITE 97,88 0,00 1
04/08/2017 CANDELABRES ECLAIRAGE RUE DE LA CROIX 3 277,20 0,00 1
04/08/2017 GTC CRECHE GRIBOUILLE CONSULTATION 1 979,76 0,00 1
07/08/2017 PARTICIPATION AMGT RUE VICTOR HUGO CAGC 15 000,00 0,00 15
10/08/2017 MATÉRIEL POUR DESSALEMENT DU LAPIDAIRE 298,00 0,00 1
11/08/2017 Complément matériel dessalement musée 348,76 0,00 1
17/08/2017 Transfert "La Fenaison" CICRP marseille 3 336,00 0,00 0
18/08/2017 REFRIGERATEUR ETAT CIVIL CONSULT° 99,99 0,00 1
18/08/2017 GTC ECOLE TEYSSEYRE 12 567,56 0,00 0
18/08/2017 Couvercles collection numismatique Musée 188,16 0,00 1
22/08/2017 fibre optique RUE V.HUGO 22 158,97 0,00 15
22/08/2017 PIECES CMAR LC860 PROPRETE 2 803,54 0,00 8
25/08/2017 AMENAGEMENT ESPACES PUBLICS BESSIERES 96 327,57 0,00 5
04/09/2017 SEMOIR PNEUMATIQUE NCJ DEC°2017/346 4 818,00 0,00 6
12/09/2017 BARRETTE MEMOIRE RAM 4GO 429,72 0,00 1
12/09/2017 SUBV REHAB IMMEUBLE 68 RUE DU BO(REPORT) 2 000,00 0,00 15
12/09/2017 HAUT PARLEUR THEATRE 63,00 0,00 1
12/09/2017 AMÉNAGEMENT PMR (AVENUE DU CORPS 4 774,80 0,00 0
12/09/2017 AMÉNAGEMENT DU TOURNE À GAUCHE CAMPS
DES
6 132,00 0,00 0
14/09/2017 PLAQUES DE RUE CP N°7 1 221,78 0,00 1
19/09/2017 PHOTOCOPIEUR ESC VIEUX CAHORS 1 854,00 0,00 5
22/09/2017 PIECES JEUX SPECIFIQUES ESPACES VERTS 193,68 0,00 1
22/09/2017 PHOTOCOPIEURS NUMERIQUES CAVIOLE 3 348,00 0,00 5 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
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Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
22/09/2017 BUREAU MICRO INFORMATIQUE MATER DURAND 49,99 0,00 1
22/09/2017 ACQUIS PHOTOCOPIEURS NUMERIQUES ECOLES 9 270,00 0,00 5
25/09/2017 DESSALEMENT 2ème PISCINE MUSEE 239,00 0,00 1
27/09/2017 CHARIOTS 3 PLATEAUX - ELEM LAFAGE 900,00 0,00 1
27/09/2017 EQUIPEMENT ECOLES MISE EN PLACE TABLETTE 432,52 0,00 1
27/09/2017 Matériel chantier collections pour musée 565,30 0,00 1
27/09/2017 PLANNING ANNUEL DES CONGES PROXIMITE 225,60 0,00 1
28/09/2017 MOBILIER SCOLAIRE ECOLE G.COULONGES 1 523,86 0,00 1
28/09/2017 POSTES INFORMATIQUES DE BUREAU 6 380,59 0,00 5
28/09/2017 POSTES INFORMATIQUES DE BUREAU 2 387,69 0,00 1
28/09/2017 ALARME MAT ST GEOGES CONSULTATION DU 2 103,60 0,00 1
28/09/2017 LAVE LINGE INDESIT - ECOLES 640,00 0,00 1
28/09/2017 TABLEAU MURAL TRIPTYQUE ELEMENTAIRE M. 452,57 0,00 1
28/09/2017 SIGNALISATION HORIZONTALE COTE ORMEAUX 14 672,04 0,00 0
28/09/2017 CONTINUITE DES TX EP RUE J. RACINE 7 008,00 0,00 0
28/09/2017 TELEVISEUR LED ESPACE SOCIAL TER(REPORT) 349,00 0,00 1
28/09/2017 CENTRALE VAPEUR + HOUSSE POUR ARTISTE 208,31 0,00 1
28/09/2017 POTEAU INCENDIE SAPHIR BRONZE N°4 DN 100 4 073,86 0,00 6
28/09/2017 BANCS LISBONNE STOCK PROXIMITE 4 305,60 0,00 6
28/09/2017 ARMOIRE C. JULIEN CAVIOLE 281,86 0,00 1
03/10/2017 PEINTURES CLASSES NUMERIQUES GRP SUD 2 532,00 0,00 0
03/10/2017 Matériel chantier collection Musée 169,20 0,00 1
03/10/2017 ACQUIS LOGICIEL METIER SERVICE JEUNESSE 2 874,00 0,00 2
03/10/2017 FAUTEUILS PROXIMITE 456,62 0,00 1
05/10/2017 SUBV ENSEIGNES 115 BD GAMBETTA 230,00 0,00 5
05/10/2017 SUBV ENSEIGNES 162 AV ANATOLE DE MONZIE 230,00 0,00 5
06/10/2017 MATERIEL DE SPORT ECOLES ELEMENTAIRES 659,95 0,00 1
10/10/2017 MISE A NIVEAU AUTOCOM ATELIERS(REPORT) 1 991,94 0,00 1
10/10/2017 PUB DCE REHAB ET EXTENSION DU MUSEE 108,00 0,00 5
10/10/2017 OPE DESSALEMENT : BAC GV MUSEE 147,17 0,00 1
11/10/2017 DISSIMUL RESEAUX RUES SECT SAUVEG ERDF 27 755,07 0,00 15
12/10/2017 VESTIAIRE S. LAFAGE 198,00 0,00 1
12/10/2017 EXTENSION DE CONDUITE POUR LA MISE EN 37 134,73 0,00 0
12/10/2017 SOUFFLEURS PROPRETE 596,00 0,00 1
13/10/2017 SUBV FACADES 79 RUE DE LA BARRE 2 960,00 0,00 15
13/10/2017 SUBV FACADES 81 BOULEVARD GAMBETTA 7 446,60 0,00 15
13/10/2017 SUBV FACADES 97 RUE DU PORTAIL ALBAN 1 115,50 0,00 15
13/10/2017 cm10/12/013-parcelle BH0256-MAURY 11 126,79 0,00 0
16/10/2017 TRAVAUX LOCAUX ARCHIVES AVENUE J.JAURES 32 068,38 0,00 0
16/10/2017 CREAT° SOCLE BETON ARBRE DE NOËL 1 080,00 0,00 1
17/10/2017 SUBV ENSEIGNES 37 RUE ST JAMES 6EME SENS 196,50 0,00 5
18/10/2017 MISE AUX NORMES ESCALIER MJC 2 323,69 0,00 0
20/10/2017 REPARATION PONT VALENTRE SPECIFIQUE 3 682,08 0,00 0
20/10/2017 CREATION ACCES PMR CIMETIERE CENTRE 5 268,00 0,00 0
24/10/2017 FIBRE V. HUGO DEC°2017-343 9 228,50 0,00 0
24/10/2017 BALAYEUSE COMPACTE DEC°2017-172 103 372,02 0,00 8
24/10/2017 BUDGET ECOLE - TELEPHONES SANS FIL 266,22 0,00 1
26/10/2017 FOURNITURE ET POSE MOBILIER AV BRETON 22 703,22 0,00 8
26/10/2017 PLAQUES DE RUES OCTOBRE 2017 2 731,45 0,00 1
27/10/2017 ACHAT 4 CABANONS D'OCCAS VILLAGE DE NOËL 28 320,00 0,00 6
30/10/2017 CAMÉSCOPE NUMÉRIQUE ET SACOCHE MJC 353,99 0,00 1
30/10/2017 ACHAT MATERIEL POUR ATELIER POTERIE MJC 2 310,00 0,00 1
03/11/2017 SERVICE COMMUNICATION SOURIS APPLE MAC 270,00 0,00 1
08/11/2017 SUBV VITRINE 87 BD GAMBETTA SUCRE SALE 2 737,50 0,00 5
08/11/2017 CLAVIER ALARME ECOLE PRIM LACAPELLE 1 180,82 0,00 1
08/11/2017 REPARATION BORNES RUE FOCH ST JAMES 1 188,00 0,00 0
09/11/2017 RADARS CARREFOUR FEU TRICOLORE EP 1 466,16 0,00 1
09/11/2017 PACK ALARME MUSEE DE L EAU 867,30 0,00 1
13/11/2017 CHAUFFE EAU APPT B GRP NORD 274,20 0,00 1
14/11/2017 SUBV ENSEIGNES 146 RUE NATIONALE 230,00 0,00 5
15/11/2017 REPARATION TOITURE EGLISE BEGOUX 2 035,20 0,00 0
15/11/2017 POSE GOUTTIERES EGLISE ST CIRICE 780,00 0,00 0
15/11/2017 POSE D UNE PORTE ACCES PMR CANTINE GRP 3 984,00 0,00 0 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 248
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
15/11/2017 POSE DE PORTES ACCES PMR MATERNELLE 5 034,00 0,00 0
15/11/2017 POSE D UNE PORTE ACCES PMR ESP. SOC. ST 3 492,00 0,00 0
15/11/2017 CREATION ACCES PMR LES DOCKS DECISION 4 968,00 0,00 0
15/11/2017 SECURISATION ETABLISSEMENTS SCOLAIRES 52 519,21 0,00 0
15/11/2017 RESTAURATION NUMÉRISATION DE 6 REGISTRES 4 557,60 0,00 0
15/11/2017 MOBILIER SCOLAIRE G.SCOLAIRE G.COULONGES 1 612,22 0,00 1
15/11/2017 FERMETURE DE 2 TUNNELS SERRES DEC° 8 136,00 0,00 6
15/11/2017 LANTERNES BUDGET VOTE INVESTISSEMENT 21 627,60 0,00 8
16/11/2017 CISAILLE DE SECURITE ELEMENTAIRE 292,97 0,00 1
16/11/2017 BRANCHEMENT EAU CHEMIN RURAL DU PERIE 2 770,03 0,00 0
17/11/2017 TX DEMOLIT° RDC ARCHIVES JAURES 4 080,00 0,00 0
17/11/2017 REPARATION CLOTURE ANNEXE DESPRATS 8 928,00 0,00 6
17/11/2017 TRAVAUX LOCAUX PROPRETE GS J. CALVET 19 281,34 0,00 0
21/11/2017 MATÉRIEL INFORMATIQUE (ÉCRANS) CENTRES 207,13 0,00 1
21/11/2017 ECLAIRAGE RUE DE LA CROIX 5 322,00 0,00 6
22/11/2017 MATERIEL ROULANT ECOLES MATERNELLES 884,30 0,00 1
22/11/2017 SUBV ENSEIGNES 162 RUE WILSON ICARE 46 230,00 0,00 5
22/11/2017 SUBV VITRINE 146 RUE NATIONALE 936,18 0,00 5
22/11/2017 CREAT° OFFICE SDF LACAPELLE DEC°2017-146 6 789,00 0,00 0
23/11/2017 ACCES PMRGRP M. FAURE DECIS° N°2017-261 4 476,00 0,00 0
30/11/2017 SECHE LINGE INDESIT MATERNELLE LAFAGE 300,00 0,00 1
30/11/2017 DESTRUCTEUR DE PASSEPORTS ET CARTES 1 727,04 0,00 6
30/11/2017 MOBILIER BUREAU DGA HÔTEL DE VILLE 716,46 0,00 1
30/11/2017 POTEAUX RUE BESSIERES 869,74 0,00 1
30/11/2017 MISES AUX NORMES MAINS COURANTES LES 3 480,00 0,00 0
30/11/2017 SIGNALETIQUE DRAPEAU DOUBLE FACE RAL 186,00 0,00 1
01/12/2017 PERCHES THEATRE MUNICIPAL SUIVAN(REPORT) 9 432,00 0,00 6
06/12/2017 INTERPHONE BOURSE DU TRAVAIL 3 232,62 0,00 6
06/12/2017 SUBV FACADES 176 RUE DE LA BARRE 1 726,40 0,00 15
06/12/2017 RESTAURATION NUMERISATION REGISTRES 5 031,60 0,00 0
06/12/2017 BENNE POUR POLYBENNE 3 840,00 0,00 6
06/12/2017 CAMION BENNE SUR DÉCISION N°2017-424 23 000,00 0,00 5
07/12/2017 MATERIEL INFORMATIQUE CENTRES SOCIAUX 2 150,50 0,00 1
07/12/2017 DIVISION FONCIERE PROJET MUSEE 708,00 0,00 5
07/12/2017 BUREAU MAISON DU CITOYEN 215,96 0,00 1
07/12/2017 RELIURE D'ACTES D'ÉTAT CIVIL 1 645,80 0,00 0
11/12/2017 ACQUIS LOGICIEL METIER CRECHE POLISSONS 5 829,00 0,00 2
11/12/2017 TABLEAU BALNC EMAILLE MATERNELLE Z. 195,36 0,00 1
11/12/2017 ARMOIRE A RIDEAUX ECOLE ELEM.DURAND 281,86 0,00 1
11/12/2017 SOUFFLEUR ELECTRIQUE PROPRETE 2 200,80 0,00 6
11/12/2017 PORTE BOURSE DU TRAVAIL CONSULT°19-06-17 2 706,45 0,00 6
11/12/2017 PANNEAU FAUCHAGE NCJ SPECIFIQU(REPORT) 155,02 0,00 1
12/12/2017 ESCALIER EXT. SILO SERRE MUNICIPALE 5 863,80 0,00 0
12/12/2017 TX TROTTOIR "LES CHALETS" IMP DE LATTRE 8 639,04 0,00 0
12/12/2017 DEPOSE ET POSE DE MATS POUR KAKÉMONOS 2 118,00 0,00 0
12/12/2017 AMÉNAGEMENT DE TROTTOIR(IMPASSSE
AUVERGN
2 325,60 0,00 0
12/12/2017 AMÉNAGEMENT DE VOIE (IMPASSE DES NOISETI 8 162,16 0,00 0
12/12/2017 PHOTOCOPIEUR ESC SAINTE VALERIE 1 854,00 0,00 5
12/12/2017 PHOTOCOPIEUR ESC TERRE ROUGE 1 854,00 0,00 5
12/12/2017 PHOTOCOPIEUR ESC CROIX DE FER 1 854,00 0,00 5
12/12/2017 PHOTOCOPIEUR NUMERIQUE MAISON QUEVAL 3 348,00 0,00 5
12/12/2017 REFECTION PARKING AIRE ST MARY 0,00 0,00 0
13/12/2017 REFECTION COUR MATERN. SEGALA 4 078,80 0,00 0
13/12/2017 FABRICATION SOCLE BETON SAPIN DE NOEL 927,60 0,00 1
13/12/2017 POSE PANNEAUX DOCKS CONSULT° 15-11-17 333,60 0,00 1
13/12/2017 INSTALL D'UNE SOLUTION OMNIPCX TELEPHONI 10 239,64 0,00 5
14/12/2017 RENFORCEMENT STRUCTURE AIRE ST MARY 1 129,44 0,00 0
14/12/2017 POSE D'UNE BORNE RÉTRACTABLE RUE
DAURADE
1 896,00 0,00 0
14/12/2017 DÉPLACEMENT DU FEUX TRICOLORE À BÉGOUX 4 135,20 0,00 0
14/12/2017 TERRASSEMENT POUR CHEMINEMENT PIÉTON 11 901,12 0,00 0
14/12/2017 lits d'enfants CRECHE LES POLISSONS 1 592,66 0,00 1 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 249
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
14/12/2017 7 TAPIS DE GYMNASTIQUE MJC 144,27 0,00 1
14/12/2017 LAMPE DE BUREAU P. MARIN 114,61 0,00 1
14/12/2017 CYLINDRES ALPHA MAT. CROIX 1 030,27 0,00 1
14/12/2017 MIROIR SALLE POLYVALENTE JEUNESSE 1 236,00 0,00 1
14/12/2017 TRVX AMGT RUES CEZANNE CYSTES ET MANSOU 75 069,01 0,00 0
14/12/2017 LAVE LINGE INDESIT ECOLES 317,00 0,00 1
15/12/2017 ACCES PMR CRECHE GRIBOUILLE DEC° N° 2 502,00 0,00 0
15/12/2017 PORTE LUDOTHEQUE GAMBETTA 2 155,20 0,00 0
15/12/2017 FOURNITURE ET POSE PORTE APP GARE 1 182,72 0,00 0
15/12/2017 POSE MOBILIER ABORD VALENTRE CONTINUITE 4 447,20 0,00 0
15/12/2017 SUBV FACADES 42 RUE DU BOUSQUET 2 236,00 0,00 15
19/12/2017 PLAN DE TRAVAIL + CAISSON + FAUTEUIL 422,47 0,00 1
19/12/2017 PLAQUE PLANE RECTANGULAIRE PROXIMITE 5 280,00 0,00 1
19/12/2017 PLAQUES BOUTURAGE NCJ CONSULTATION DU 1 025,58 0,00 1
19/12/2017 PIECES POUR JEUX ENFANTS 1 519,97 0,00 1
19/12/2017 RENOUVELLEMENT COMPLEMENT EQUIPEMENT 3 316,64 0,00 1
20/12/2017 CHAUFFEAU ELECTRIQUE BOURSE DU TRAVAIL 181,88 0,00 1
20/12/2017 TABLEAUX TRIPTYQUES ECOLES 1 915,56 0,00 1
20/12/2017 TABLEAU PIVOTANT SUR PIED ELEM BENAC 466,32 0,00 1
20/12/2017 HUBLOT 11W LED MJC CONSULTATION DU 30/08 648,00 0,00 1
20/12/2017 CHGMEN MATERIEL EP SECT SAUVEG PROG 2017 135 147,93 0,00 20
21/12/2017 DEFENSE INCENDIE LES RAMONETS(REPORT) 18 000,00 0,00 15
21/12/2017 SUBV PIG 41 RUE DU PORT BULLIER 200,00 0,00 1
22/12/2017 ACQUISITION CONSOLE LUMIÈRE THÉÂTRE 7 949,40 0,00 6
Acquisitions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Divers
TOTAL GENERAL 5 173 464,45 90 434,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 250
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) – SORTIES A10.2
A10.2 – ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
Cessions à titre onéreux
30/01/2017 LOGEMENTS RUE SEGALA
BR0068+BR0069
0,00 0 0,00 96 283,59 90 000,00 -6 283,59
03/07/2017 1 NETTOYEUR HAUTE
PRESSION
2 941,66 5 2 941,66 0,00 305,94 305,94
03/07/2017 REMPLACEMENT BOITE DE
VITESSES
558,21 1 558,21 0,00 5,00 5,00
03/07/2017 BROYEUR DE BRANCHE
CR-995-HQ
8 959,02 6 8 958,02 1,00 5 872,38 5 871,38
03/07/2017 KIT REGLAGE BROYEUR
GREENMECH(REPORT)
300,00 1 300,00 0,00 1,00 1,00
27/09/2017 REMISE EN ETAT
EPAREUSE SMA
5 331,45 6 5 331,45 0,00 1 748,25 1 748,25
28/09/2017 MOTEUR 6398JD46 3 431,39 8 3 431,39 0,00 5,70 5,70
16/10/2017 LOGEMENTS RUE SEGALA
BR0068+BR0069
0,00 0 0,00 86 655,23 71 473,96 -15 181,27
06/12/2017 DESHUMIDIFICATEURS 3 223,82 1 3 223,82 0,00 152,10 152,10
06/12/2017 DESHUMIDIFICATEURS 987,20 1 1 074,61 0,00 91,78 91,78
08/12/2017 BALAYEUSE SCARAB
MINOR 3420 KG 46
119 428,30 8 119 428,30 0,00 1 102,16 1 102,16
08/12/2017 CITROEN JUMPER 7724 JN
46
904,65 1 904,65 0,00 159,70 159,70
08/12/2017 AVANCEMENT
TRANSMISSION 3420KG46
2 509,61 8 1 565,00 944,61 944,61 0,00
Cessions à titre gratuit
Mise à disposition
22/08/2017 PISCINE ET STADE CX DE
FER EH0061+110+89
0,00 0 0,00 920 792,06 0,00 -920 792,06
Affectation
Mises en concession ou
affermage
05/12/2017 MO COMPLEXE CINEMA -
TF
0,00 5 0,00 49 271,17 0,00 -49 271,17
05/12/2017 MISSION AMO CINEMA 0,00 0 0,00 2 640,00 0,00 -2 640,00
05/12/2017 MISSION
GEOLOCALISATION
OUV-CINEMA
0,00 0 0,00 6 360,00 0,00 -6 360,00
15/12/2017 EVALUATION POUR
COMPLEXE CINE
0,00 5 0,00 5 700,00 0,00 -5 700,00
Mise à la réforme
Divers
05/12/2017 MO BENCHMARKING
COMPLEXES MULTI
CINEMA
0,00 5 0,00 8 640,00 0,00 -8 640,00
05/12/2017 DIAGNOSTIC AMIANTE
ANC. LAITERIE
0,00 5 0,00 2 100,00 0,00 -2 100,00
05/12/2017 MISSION D'ETUDE
GEOTECHNIQUE(REPORT)
0,00 5 0,00 2 028,00 0,00 -2 028,00
05/12/2017 RELEVES
TOPOGRAPHIQUES
COMPLEXE (REPORT)
0,00 5 0,00 10 200,00 0,00 -10 200,00
05/12/2017 FRAIS FIDJI DOSSIER
CINEMA MULTIPLEXE
0,00 5 0,00 30,00 0,00 -30,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 251
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
28/12/2017 OP
PATRIMONIALES-ETUDES
BOULODROME 2004
0,00 5 0,00 1 596,33 1 596,33 0,00
28/12/2017 DIAGNOSTIC FOYER ST
GEORGES
0,00 5 0,00 1 180,45 1 180,45 0,00
28/12/2017 DIAGNOSTIC LUDOTHEQUE 0,00 5 0,00 955,60 955,60 0,00
28/12/2017 ETUDE CHEMINEMENT
PIETONS(REPORT)
0,00 0 0,00 1 435,20 1 435,20 0,00
28/12/2017 VERANDA CLUB HOUSE
ETUDE TECHNIQUE
0,00 5 0,00 1 116,00 1 116,00 0,00
28/12/2017 DIAG SECURITE INCENDIE
CLUB HOUSE DESPRA
0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00
28/12/2017 DIAG AMIANTE VIALARET 0,00 5 0,00 420,00 420,00 0,00
28/12/2017 TRX TOITURE ANNEXE L
BENAC
0,00 5 0,00 864,00 864,00 0,00
28/12/2017 REFECT TOITURE ANNEXE
L BENAC- VIALARET
-3 000,58 5 0,00 11 441,42 14 442,00 3 000,58
28/12/2017 RELEVES
TOPOGRAPHIQUES-
PARCELLEBW0437
0,00 5 0,00 3 078,00 3 078,00 0,00
28/12/2017 AMO MARCHE
CONCESSION QUARTIER
ANCIEN
0,00 5 0,00 17 398,80 17 398,80 0,00
28/12/2017 RELEV TOPO COMPL.
ROQUEBILLIERE
0,00 5 0,00 743,96 743,96 0,00
28/12/2017 REDACT° PERMIS PARK.
ROQUEBILLIERES
0,00 5 0,00 1 634,93 1 634,93 0,00
28/12/2017 SCHEMA DEFENSE
EXTERIEURE/INCENDIE
0,00 5 0,00 19 008,00 19 008,00 0,00
28/12/2017 RELEVES
TOPOGRAPHIQUES
QUARTIER BRETON
0,00 5 0,00 4 746,00 4 746,00 0,00
28/12/2017 ETUDE ACCESSIBILTE
HANDICAPE Z LAFAGE
0,00 5 0,00 960,00 960,00 0,00
28/12/2017 ASSISTANCE CONCESSION
CTRE HISTORIQUE
0,00 5 0,00 17 340,00 17 340,00 0,00
28/12/2017 REDEVANCE
D'ARCHEOLOGIE - CAVIOLE
0,00 5 0,00 209,00 209,00 0,00
28/12/2017 ETUDE DE CHARGE
PERCHE THEATRE
0,00 0 0,00 1 752,00 1 460,00 -292,00
28/12/2017 MISSION SPS AV BRETON
ET VALENTRE
0,00 0 0,00 1 500,00 1 500,00 0,00
28/12/2017 DIAG. AMIANTE MONT ST
CYR
0,00 5 0,00 540,00 540,00 0,00
28/12/2017 MISSIONS DE CONTRÔLES
AUX HALLES
0,00 0 0,00 2 203,10 1 835,92 -367,18
28/12/2017 DIAGNOSTIC XYLOPHAGE
LES DOCKS
0,00 5 0,00 1 100,00 1 100,00 0,00
TOTAL GENERAL 145 574,73 -1 017 441,68 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 252
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A10.3
Pour mémoire Crédits ouverts (BP + DM)
Chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
Produit des cessions Réalisations
Compte 775 Produits des cessions d'immobilisations 171 857,21
Compte 675 Valeurs comptables des immobilisations cédées 186 358,83
OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS
A10.3 – OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 253
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES TRAVAUX EN REGIE (1) A11
SECTION DE FONCTIONNEMENT
Article (2) Libellé (2) Dépenses Mandats émis Recettes Titres émis
011 Charges à caractère général 59 517,19
60628 Travaux en régie 2017 24 095,93
60628 Travaux en régie 2016 35 421,26
012 Charges de personnel, frais assimilés 82 793,20
64111 Travaux en régie 2017 36 282,77
64111 travaux en régie 2016 46 510,43
72 Travaux en régie 142 310,39
722 Travaux en régie 2017 60 378,70
722 Travaux en régie 2016 81 931,69
TOTAL GENERAL 142 310,39 I 142 310,39
SECTION D’INVESTISSEMENT
Article (2) Libellé (2) Montant (3)
20 Immobilisations incorporelles 0,00
21 Immobilisations corporelles 142 310,39
21311 Travaux en régie 2016 16 827,81
21311 Travaux en régie 2017 4 528,67
21312 travaux en régie 2016 23 249,67
21312 Travaux en régie 2017 23 002,29
21318 travaux en régie 2016 41 854,21
21318 Travaux en régie 2017 29 249,17
2188 Travaux en régie 2017 3 598,57
23 Immobilisations en cours 0,00
TOTAL GENERAL 142 310,39
(1) Les immobilisations créées par les services techniques de la collectivité sont enregistrées au coût de leur production. Ce dernier correspond au coût d’acquisition des matières consommées
augmenté des charges directes de production (matériel et outillage acquis ou loués, frais de personnel, …) à l’exclusion des frais financiers et des frais d’administration générale.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (3) Les montants à renseigner correspondent aux mandats émis imputés au chapitre 040. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 254
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES TRAVAUX EN REGIE A11
RATIO
Montant
Recettes 72 (I) 142 310,39
Recettes réelles de fonctionnement 25 136 168,73
Recettes 72 / Recettes réelles de fonctionnement 0,57 % MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 255
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN–ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT B1.1
B1.1 – ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT (art. L. 2313-1 6°, L. 5211-36 et L. 5711-1 du CGCT)
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant initial
Capital restant
dû au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté
sur l’année (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
Total des
emprunts
contractés par des
collectivités ou
des EP (hors
logements
sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des
emprunts autres
que ceux
contractés par des
collectivités ou
des EP (hors
logements
sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des
emprunts
contractés pour
des opérations de
logement social
15 617 499,79 8 468 655,41 255 931,72 709 139,87
CAHORS RUGBY
XV
2017 P CAHORS RUGBY 2017 BANQUE
POPULAIRE
40 000,00 32 615,23 3,00 M F FIXE 1,140 F FIXE 0,935 A-1 261,63 7 384,77
CAHORSAUZET
BASKET
2014 P garantie emprunt treso
2014
BANQUE
POPULAIRE
33 005,00 0,00 0,00 M F FIXE 5,840 F FIXE 5,600 A-1 69,87 4 921,44
CONST.
FAMILIALE
INTERREGIONALE
1993 X Produits
CDC
AMELIORATION 4
LOGEMENTS RUE
FOCH
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
102 500,78 41 081,71 7,00 A F FIXE 5,800 F FIXE 3,300 A-1 1 505,52 4 540,04
CONST.
FAMILIALE
INTERREGIONALE
1992 X Produits
CDC
iAMELIORAT° 2
LOGEMENTS RUE
BERGOUGNOUX
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
4 649,70 1 659,91 6,00 A F FIXE 5,800 F FIXE 3,300 A-1 61,79 212,49
CONST.
FAMILIALE
INTERREGIONALE
1993 X Produits
CDC
AMELIORAT° 2
LOGEMENT RUE
BERGOUGNOUX
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
32 763,20 12 881,74 7,00 A F FIXE 5,800 F FIXE 3,300 A-1 472,08 1 423,59 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 256
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant initial
Capital restant
dû au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté
sur l’année (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
CONST.
FAMILIALE
INTERREGIONALE
1995 X Produits
CDC
AMELIORAT° 3
LOGEMENTS RUE
FOCH/RUE DAURADE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
40 255,81 17 894,14 9,00 A F FIXE 5,800 F FIXE 2,450 A-1 479,84 1 690,93
CONST.
FAMILIALE
INTERREGIONALE
1995 X Produits
CDC
CONSTRUCT° 50
LOGEMENTS RUE
DES JACOBINS
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
670 429,05 313 513,79 9,00 A F FIXE 5,800 F FIXE 3,300 A-1 11 236,55 26 987,74
CONST.
FAMILIALE
INTERREGIONALE
1995 X Produits
CDC
AMELIORAT° 12
LOGEMENTS RUE
DES AUGUSTINS
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
113 595,94 53 121,05 9,00 A F FIXE 5,800 F FIXE 3,300 A-1 1 903,90 4 572,74
CONST.
FAMILIALE
INTERREGIONALE
1993 X Produits
CDC
AMELIORAT° 9
LOGEMENTS 63 RUE
BRIVES
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
73 175,53 57 823,00 7,00 A F FIXE 5,800 F FIXE 3,300 A-1 2 119,03 6 390,16
CONST.
FAMILIALE
INTERREGIONALE
1996 X Produits
CDC
CONSTRUCT° 8
LOGEMENTS A
TERRE ROUGE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
215 299,28 69 512,79 10,00 A F FIXE 5,800 F FIXE 2,450 A-1 1 848,79 5 948,05
CONST.
FAMILIALE
INTERREGIONALE
1994 X Produits
CDC
CONSTRUCTION 22
LOGEMENTS A COTY
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
530 830,31 228 502,38 8,00 A F FIXE 5,800 F FIXE 3,300 A-1 8 271,47 22 148,11
CONST.
FAMILIALE
INTERREGIONALE
1997 X Produits
CDC
REHABILITATION
4LOG. PLA TS RUE P.
SEMARD
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
39 132,06 20 282,45 11,00 A V REV 4,300 V REV 2,050 A-1 447,87 1 564,95
CONST.
FAMILIALE
INTERREGIONALE
1996 X Produits
CDC
AMELIORAT° 5
LOGEMENTS RUE
PIERRE SEMARD
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
66 347,09 31 274,92 10,00 A F FIXE 5,800 F FIXE 2,450 A-1 831,80 2 676,12
CONST.
FAMILIALE
INTERREGIONALE
1996 X Produits
CDC
CONSTR. 2
LOGEMENTS PLA TS
RUE A. BRETON
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
29 574,58 15 142,90 11,00 A F FIXE 2,880 F FIXE 2,050 A-1 334,38 1 168,40
CONST.
FAMILIALE
INTERREGIONALE
2000 X Produits
CDC
ACQUIS/AMELIOR. 3
LOGEMENTS
LOCATIFS 82 RUE
STE BARBE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
48 090,04 58 692,20 15,00 A F FIXE 5,360 F FIXE 2,050 A-1 1 273,24 3 417,17
CONST.
FAMILIALE
INTERREGIONALE
1997 X Produits
CDC
CONSTRUCT° 4
LOGEMENTS PLA RUE
ANDRE BRETON
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
83 846,96 41 968,47 11,00 A F FIXE 5,800 F FIXE 2,450 A-1 1 108,58 3 279,63
CONST.
FAMILIALE
INTERREGIONALE
1999 X Produits
CDC
CONSTRUCT° 11
LOGEMENTS PLA RUE
DU PAPE JEAN XXIII
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
251 885,54 140 368,68 13,00 A F FIXE 5,800 F FIXE 2,450 A-1 3 667,53 9 326,37
CONST.
FAMILIALE
INTERREGIONALE
1999 X Produits
CDC
CONSTRUCT° 4
LOGEMENTS RUE DU
PAPE JEAN XXIII
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
84 878,74 45 852,51 13,00 A V PLA 4,570 V PLA 2,050 A-1 1 004,13 3 129,35 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 257
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant initial
Capital restant
dû au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté
sur l’année (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
CONST.
FAMILIALE
INTERREGIONALE
2000 X Produits
CDC
CONSTRUCT° 54
LOGEMENTS PLA
BASTIDE DU MAS DE
REICARD
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
1 608 432,31 1 676 679,99 15,00 A F FIXE 4,300 F FIXE 2,450 A-1 43 456,85 97 068,96
CONST.
FAMILIALE
INTERREGIONALE
2000 X Produits
CDC
CONSTRUCT° 20
LOGEMENTS PLALM
BASTIDE MAS RICARD
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
390 684,38 448 337,97 15,00 A F FIXE 4,300 F FIXE 2,050 A-1 9 738,93 26 731,90
CONST.
FAMILIALE
INTERREGIONALE
2001 X Produits
CDC
CONSTRUCTION
EHPAD PLAINE DU
PAL
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
1 836 254,59 1 126 238,65 16,00 A F FIXE 0,000 F FIXE 2,450 A-1 28 889,11 52 908,43
CONST.
FAMILIALE
INTERREGIONALE
2001 X Produits
CDC
ACQUISITION
TERRAIN EHPAD
PLAINE DU PAL
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
217 551,00 368 374,02 34,00 A F FIXE 3,900 F FIXE 2,450 A-1 9 187,07 6 608,55
CONST.
FAMILIALE
INTERREGIONALE
2002 P PRET
COMPLEMENTAIRE
EHPAD PLAINE DU
PAL
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
106 714,00 82 573,02 20,00 A F FIXE 4,180 F FIXE 2,450 A-1 2 096,07 2 980,80
FOYER DES
JEUNES
TRAVAILLEURS
2010 P GARANTIE PARTIELLE
FINANCEMENT
MOYEN TERME
CAISSE
EPARGNE
30 000,00 0,00 0,00 M F FIXE 3,520 F FIXE 3,490 A-1 63,73 3 966,77
OFFICE PUBLIC
HLM
1955 P CITE VALENTRE 35
LOGEMENTS
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
84 792,14 567,61 0,00 A F FIXE 1,000 F FIXE 2,000 A-1 22,48 556,42
OFFICE PUBLIC
HLM
1966 P CONSTRUCTION 54
LOGEMENTS STE
VALERIE 3EME
TRANCHE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
188 844,70 34 206,29 28,00 A F FIXE 1,000 F FIXE 1,000 A-1 352,19 1 012,47
OFFICE PUBLIC
HLM
1966 P CONSTRUCTION 50
LOGEMENTS PSR
LABERAUDIE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
16 924,89 677,00 1,00 A F FIXE 0,000 F FIXE 0,000 A-1 0,00 338,50
OFFICE PUBLIC
HLM
1975 P CONSTRUCT° 60
LOGEMENTS-FOYERS
PERSONNES AGEES
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
312 825,38 9 067,35 0,00 A F FIXE 1,620 F FIXE 1,000 A-1 180,45 8 977,64
OFFICE PUBLIC
HLM
1976 P RAJUSTEMENT FIN.
CONSTRUCT° 60 LOG.
LOCATION SIMPLE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
68 693,53 5 859,09 2,00 A F FIXE 0,960 F FIXE 1,000 A-1 77,74 1 914,46
OFFICE PUBLIC
HLM
1980 P CONSTRUCT° 60
CHAMBRES F.J.T. FIN
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
102 903,09 9 252,84 1,00 A F FIXE 3,050 F FIXE 3,350 A-1 457,46 4 402,72 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 258
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant initial
Capital restant
dû au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté
sur l’année (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
OFFICE PUBLIC
HLM
1993 X Produits
CDC
ACHAT TERRAIN
VERRERIE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
59 566,61 22 857,71 7,00 A F FIXE 5,950 F FIXE 2,550 A-1 652,02 2 711,71
OFFICE PUBLIC
HLM
1993 X Produits
CDC
4 LOGEMENTS RUE
BERGOUGNOUX
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
64 216,43 24 641,95 7,00 A F FIXE 5,830 F FIXE 2,550 A-1 702,92 2 923,38
OFFICE PUBLIC
HLM
1992 X Produits
CDC
1 LOGEMENT PLA
INSERTION RUE DE
LA MERCI
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
11 723,33 4 173,96 6,00 A F FIXE 5,760 F FIXE 2,550 A-1 120,94 568,75
OFFICE PUBLIC
HLM
1990 X Produits
CDC
IMMEUBLE
LACALPRENEDE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
15 626,02 3 325,54 3,00 A F FIXE 6,010 F FIXE 0,000 A-1 685,16 751,88
OFFICE PUBLIC
HLM
1990 X Produits
CDC
IMMEUBLE ILOT DU
LAVOIR
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
13 720,41 7 160,37 4,00 A F FIXE 5,950 F FIXE 1,720 A-1 400,77 1 267,91
OFFICE PUBLIC
HLM
1990 X Produits
CDC
IMMEUBLE ILOT
LESTIEU
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
74 090,22 38 733,64 4,00 A V PLA 5,520 V PLA 1,720 A-1 2 167,94 6 858,68
OFFICE PUBLIC
HLM
1993 X Produits
CDC
32/56 LOGEMENTS
LOCATIFS VERRERIE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
663 636,53 315 114,43 10,00 A F FIXE 5,420 F FIXE 2,550 A-1 8 719,28 26 818,21
OFFICE PUBLIC
HLM
1992 X Produits
CDC
2 LOGEMENTS RUE
EMILE ZOLA
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
23 527,15 8 297,40 6,00 A F FIXE 6,150 F FIXE 2,550 A-1 240,42 1 130,61
OFFICE PUBLIC
HLM
1992 X Produits
CDC
2 LOGEMENTS QUAI
REGOURD
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
17 912,76 6 317,35 6,00 A F FIXE 6,150 F FIXE 2,550 A-1 183,04 860,81
OFFICE PUBLIC
HLM
1993 X Produits
CDC
1 LOGEMENT RUE
FOUR STE BARBE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
13 323,74 4 642,24 6,00 A V PLA 5,950 V PLA 2,550 A-1 134,51 632,56
OFFICE PUBLIC
HLM
1993 X Produits
CDC
4 PAVILLONS
LOCATIFS A BEGOUX
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
80 415,11 24 592,35 7,00 A V PLA 5,800 V PLA 2,550 A-1 701,50 2 917,50
OFFICE PUBLIC
HLM
1993 X Produits
CDC
2 LOGEMENTS RUE
MORDEIGNE ET IMP.
HEBRARD
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
12 653,27 4 408,63 6,00 A V PLA 5,990 V PLA 2,550 A-1 127,74 600,73
OFFICE PUBLIC
HLM
1993 X Produits
CDC
18 LOGEMENTS
SITUES A BELLEVUE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
287 779,77 136 646,43 10,00 A V REV 5,520 V REV 2,550 A-1 3 781,04 11 629,46 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 259
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant initial
Capital restant
dû au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté
sur l’année (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
OFFICE PUBLIC
HLM
1995 X Produits
CDC
12 LOGEMENTS AU
LIEU
FONTRODENQUE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
266 785,78 142 620,98 12,00 A V PLA 6,140 V PLA 2,550 A-1 3 896,64 10 188,47
OFFICE PUBLIC
HLM
1994 X Produits
CDC
9 PAVILLONS
LOCATIFS A BEGOUX
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
192 167,27 65 324,06 11,00 A F FIXE 5,760 F FIXE 2,550 A-1 1 795,18 5 075,22
OFFICE PUBLIC
HLM
1992 X Produits
CDC
2 LOGEMENTS RUE
PELEGRY
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
9 375,61 3 306,53 6,00 A F FIXE 6,150 F FIXE 2,550 A-1 95,81 450,55
OFFICE PUBLIC
HLM
1993 X Produits
CDC
4 LOGEMENTS RUE
BERGOUGNOUX
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
17 144,42 6 659,22 7,00 A F FIXE 6,200 F FIXE 2,550 A-1 189,96 790,01
OFFICE PUBLIC
HLM
1993 X Produits
CDC
ACQUISITION
TERRAIN AVENUE M.
BASTIE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
67 377,43 25 854,93 7,00 A F FIXE 5,910 F FIXE 2,550 A-1 737,52 3 067,28
OFFICE PUBLIC
HLM
1993 X Produits
CDC
6 LOGEMENTS STE
VALERIE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
76 325,96 29 288,77 7,00 A F FIXE 5,910 F FIXE 2,550 A-1 835,47 3 474,65
OFFICE PUBLIC
HLM
1993 X Produits
CDC
3 LOGEMENTS 55
RUE DOMINICI
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
9 848,21 3 779,09 7,00 A F FIXE 5,830 F FIXE 2,550 A-1 107,80 448,33
OFFICE PUBLIC
HLM
1993 X Produits
CDC
1 LOGEMENT 42 RUE
DES BADERNES
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
7 813,01 2 998,11 7,00 A F FIXE 5,830 F FIXE 2,550 A-1 85,53 355,68
OFFICE PUBLIC
HLM
1994 X Produits
CDC
24/56 LOGEMENTS
LOCATIFS A LA
VERRERIE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
538 119,53 267 961,85 11,00 A V PLA 100,000 V PLA 2,550 A-1 7 363,91 20 818,75
OFFICE PUBLIC
HLM
1995 X Produits
CDC
23/46 LOGEMENTS
LOCATIFS RES. M.
BASTIE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
615 825,93 326 102,64 12,00 A F FIXE 5,460 F FIXE 2,550 A-1 8 909,66 23 295,91
OFFICE PUBLIC
HLM
1995 X Produits
CDC
23/46 LOG. LOCATIFS
RES. M. BASTIE
(2EME TRANCHE)
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
487 793,67 257 736,91 12,00 A F FIXE 5,500 F FIXE 2,550 A-1 7 041,80 18 412,04
OFFICE PUBLIC
HLM
1995 X Produits
CDC
8 LOGEMENTS 37
RUE STE BARBE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
30 581,27 13 793,88 9,00 A V REV 5,800 V REV 2,550 A-1 384,82 1 296,97
OFFICE PUBLIC
HLM
1995 X Libre REHABILITAT°
LOGEMENTS-FOYERS
RESIDENCE DES PINS
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
61 741,85 15 257,79 9,00 A F FIXE 5,800 F FIXE 4,800 A-1 797,87 1 135,98 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 260
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant initial
Capital restant
dû au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté
sur l’année (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
OFFICE PUBLIC
HLM
1994 X Produits
CDC
ACQUISITION D'UN
IMMEUBLE JEAN
JAURES
CREDIT FONCIER 411 302,67 28 553,22 0,00 A V PLA 6,230 V PLA 0,000 A-1 13 752,49 27 116,07
OFFICE PUBLIC
HLM
1995 P 4 LOGEMENTS RUE
CASTAGNIE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
22 463,36 10 132,25 9,00 A F FIXE 5,800 F FIXE 2,550 A-1 282,67 952,68
OFFICE PUBLIC
HLM
1996 X Produits
CDC
EXTENSION 10
LOGEMENTS
RESIDENCE DES PINS
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
194 373,64 115 893,40 12,00 A V PLA 6,170 V PLA 0,000 A-1 6 655,69 5 967,53
OFFICE PUBLIC
HLM
1997 X Produits
CDC
CONSTR. 4
LOGEMENTS TS RUE
LAENNEC
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
60 979,61 23 807,59 12,00 A V REV 4,310 V REV 2,050 A-1 527,04 1 901,74
OFFICE PUBLIC
HLM
1996 X Produits
CDC
ACQ. AMEL. 7
LOGEMENTS TS R.
ROSSIGNOL
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
56 406,14 48 764,72 11,00 A F FIXE 4,250 F FIXE 2,050 A-1 1 085,80 4 201,03
OFFICE PUBLIC
HLM
1996 X Produits
CDC
ACQ.AMEL. 4
LOGEMENTS TS RUE
DU BARRY
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
23 477,15 20 296,67 11,00 A F FIXE 4,000 F FIXE 2,050 A-1 451,93 1 748,53
OFFICE PUBLIC
HLM
1996 X Produits
CDC
CONSTRUCT° 5
LOGEMENTS TRES
SOCIAUX
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
64 790,83 25 857,36 10,00 A F FIXE 4,520 F FIXE 2,050 A-1 579,69 2 419,86
OFFICE PUBLIC
HLM
1997 X Libre ACQUISIT°
AMELIORAT° 3
LOGEMENTS T.S.RUE
CL.MAROT
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
26 327,18 22 760,60 11,00 A F FIXE 4,300 F FIXE 2,050 A-1 506,79 1 960,80
OFFICE PUBLIC
HLM
1997 X Produits
CDC
ACQUIS. AMELIORAT°
6 LOGEMENTS TS
IMPASSE DU PAL
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
54 119,40 23 280,91 11,00 A V PLA 4,490 V PLA 2,050 A-1 518,38 2 005,63
OFFICE PUBLIC
HLM
1998 X Produits
CDC
CONSTR. 4
LOGEMENTS TS RUE
LAENNEC
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
23 285,98 9 091,29 12,00 A V REV 4,900 V REV 2,050 A-1 201,26 726,21
OFFICE PUBLIC
HLM
1998 X Produits
CDC
ACQUIS.-AMELIOR. 4
LOG.TS CHEM. STE
VALERIE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
54 881,65 25 454,74 12,00 A F FIXE 4,560 F FIXE 2,050 A-1 563,51 2 033,31
OFFICE PUBLIC
HLM
1997 X Produits
CDC
CONSTRUCT° 22
PAVILLONS RUE
LAENNEC
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
282 030,68 113 631,23 12,00 A F FIXE 4,800 F FIXE 2,550 A-1 3 122,73 8 828,75
OFFICE PUBLIC
HLM
1997 X Produits
CDC
CONSTRUCT. 11
PAVILLONS RUE
LAENNEC
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
19 056,13 113 031,78 11,00 A F FIXE 5,790 F FIXE 2,550 A-1 3 124,19 9 485,23 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 261
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant initial
Capital restant
dû au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté
sur l’année (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
OFFICE PUBLIC
HLM
1997 X Libre CONSTRUCT° 4
PAVILLONS T.S. RUE
DE LA CRECHE
PAYRAT
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
76 224,51 73 326,94 13,00 A F FIXE 4,300 F FIXE 2,050 A-1 1 610,62 5 239,82
OFFICE PUBLIC
HLM
1997 X Produits
CDC
CONSTRUCT 25
PAVILLONS SOCIAUX
LE PAYRAT
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
716 510,38 51 788,01 12,00 A F FIXE 0,000 F FIXE 2,800 A-1 1 554,47 3 728,78
OFFICE PUBLIC
HLM
1998 X Produits
CDC
CONSTRUCT°
LOGEMENT TS RUE
STE BARBE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
12 195,92 5 869,95 12,00 A F FIXE 3,780 F FIXE 2,050 A-1 129,58 450,99
OFFICE PUBLIC
HLM
1999 P TRAVAUX SIEGE
SOCIAL DES HLM RUE
A. JUIN
CREDIT LOCAL
DE FRANCE
106 714,31 36 649,82 5,00 A F FIXE 4,870 F FIXE 4,850 A-1 2 027,70 5 158,36
OFFICE PUBLIC
HLM
1999 X Libre ACQUISIT°
AMELIORAT° 2 LOG.
INTEGRAT° RUE
LASTIE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
9 146,94 4 660,79 13,00 A F FIXE 3,050 V PLA 2,050 A-1 102,38 333,05
OFFICE PUBLIC
HLM
2002 P CITE TERRE ROUGE
ASCENSEURS 3EME
TRANCHE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
221 908,71 17 213,26 0,00 A F FIXE 4,200 F FIXE 2,450 A-1 840,57 17 095,65
SOCIETE
ANONYME HLM
DES CHALETS
1990 X Echéances
Progressives
FIN. 24 LOGEMENTS
POUR LOCATION "LE
HAMEAU DE
COTY"24900187001
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
1 195 134,74 557 231,69 7,00 A F FIXE 5,420 F FIXE 2,450 A-1 15 202,83 63 292,17
SOCIETE
ANONYME HLM
DES CHALETS
1995 X Echéances
Progressives
OPERATION "LE
PHARE" 18
LOGEMENTS
CREDIT FONCIER 698 281,44 157 124,88 2,00 A F FIXE 6,510 F FIXE 6,500 A-1 13 210,65 46 115,89
SOCIETE
ANONYME HLM
DES CHALETS
1997 X Produits
CDC
6 LOGEMENTS PLA
TRES SOCIAUX
OPERAT° LA POSTE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
143 917,51 278 615,85 7,00 A F FIXE 4,300 F FIXE 2,450 A-1 7 601,42 31 646,09
TOTAL GENERAL 15 617 499,79 8 468 655,41 255 931,72 709 139,87
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois …).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés). MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 262
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
B1.2
B1.2 – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
Calcul du ratio de l’article L. 2252-1 du CGCT Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties échues dans l’exercice (1) A 3 720 869,09
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l’exercice (1) B 0,00
Annuité nette de la dette de l’exercice (2) C 6 508 619,61
Provisions pour garanties d’emprunts D 0,00
Total des annuités d’emprunts garantis de l’exercice I = A+ B + C - D 10 229 488,70
Recettes réelles de fonctionnement II 50 950 341,38
Part des garanties d’emprunt accordées au titre de l’exercice en % (3) I / II 40,17
(1) Hors opérations visées par l’article L. 2252-2 du CGCT.
(2) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT.
(3) Les garanties d’emprunt accordées au titre d’un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 263
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS B1.7
B1.7 – LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS (Article L. 2313-1 du CGCT)
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
Personnes de droit privé
Associations
.A.I.L Midi Pyrénées 3 300,00
10 DE CONDUITE 0,00 Matériel de Festivités
AFM TELETHON 0,00 Matériel de festivités
AFM Téléthon 0,00 espace valentré + fluides
AGIR ABCD 0,00 Matériel de festivités
APDDAC 1 450,00
ASPTT Cahors Omnisports 400,00
Accueil des villes françaises 650,00 Matériel de festivités
Amicale des sapeurs pompiers de Cahors 3 000,00
Amis de l'orgue et de la Cathedrale de Cahors 1 500,00
Amnistie international 0,00 Matériel de Festivités
Ascet 46 couleur passion 0,00 Gymnase groupe sud
Association France Grande Bretagne 150,00
Association Juin Jardins 20 000,00 Matériel de festivités
Association Kwan Tae Kwon Do 883,00
Association Le pluriel 3 000,00
Association Les roseaux Lycée clément Marot 854,00
Association Phoenix 0,00 Espace Valentré et aide technique (personnel et
matériel)
Association antiquités et Brocante 0,00 espace valentré
Association de l'école des infiirmières 0,00 matériel de Festivités
Association des assistantes maternelles 0,00 espace valentré et fluides
Association des collectionneurs lotois 500,00
Association des collectionneurs lotois 0,00 espace valentre + technique
Association des paralysés de France 450,00 Matériel de Festivités
Association du Musée de la résistance 600,00 locaux
Association développement soins palliatifs 350,00
Association pour la sauvegarde du site de la gravette 0,00 Matériel de Festivités
Associations de commercants et riverains de la place de la libération 0,00 Matériel de festivités
Aurochs football américain 546,00 Stade la Croix de Fer
Avenir Omnisport de Cahors 150,00
Aviron Cadurcien 2 500,00
Banque alimentaire du Lot 1 000,00
Bibliothèque sonore de Cahors 300,00
CIDFF Lot 1 200,00 locaux - Matériel de festivités
CIEEC 14 000,00
Cahors Actif 3 500,00 Matériel de festivités
Cahors Blues Festival 60 000,00 matériel festivités locaux
Cahors Boxe 3 935,00
Cahors Cyclisme 1 645,00 stade la croix de fer
Cahors Danse Jazz 0,00 Gymnase Groupe Sud
Cahors Football club 35 745,00 espace valentré et fluides- Matériel de Festivités
Cahors Gymnastique 17 223,00 salle caviole - Matériel de festivités
Cahors Lot XIII 20 078,00 terrains stade Desprats
Cahors Lot orientation 200,00
Cahors Montagne 5 483,00
Cahors Natation 18 278,00
Cahors Rugby Stade cadurcien 60 496,00 terrains stade Desprats - Matériel de festivités
Cahors Sport pétanque 150,00 Boulodrome- Matériel de festivités
Cahors Tarot Club 100,00
Cahors Triathlon 678,00
Cahors Volley 1 138,00
Cahors athlétisme 4 060,00
Cahors billard Club 397,00
Cahors cyclotourisme 173,00 la barbacane MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 264
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
Cahors danse jazz 0,00 Matériel de festivités
Cahors lot orientation 0,00 Matériel de festivités
Cahors tennis de table 316,00
Cahors trial club 19 700,00 Matériel de festivités
Cahors échecs 716,00
Cahorsauzet Basket 27 117,00 Espace Valentré - Matériel de festivités
Carrefour des sciences et des arts 8 000,00 locaux
Centre national de production de théâtre et théâtre musical 15 500,00 Matériel de festivités
Centre technico social cadurcien 20 000,00 locaux
Cercle cadurcien d'Aïkido 150,00
Chemin Faisant 232,00
Ciné + 4 000,00 Matériel de festivités
Classic folies 0,00 Matériel de festivités
Comité Départemental du Rugby du Lot 0,00 terrains Stade Desprats
Comité d'animation de Bégoux 800,00 locaux
Comité d'animation du plateau de lacapelle 1 500,00 Salle de Lacapelle + fluides- matériel de festivités
Comité de gestion pétanque Boulodrome Saint Georges 300,00 Boulodrome
Comité de liaison de Bégoux 0,00 Matériel de Festivités
Comité des Fêtes de Larozière 1 450,00 Matériel de festivités
Comité des Fêtes de Saint Cirice 1 450,00 Matériel de festivités
Comité des Fêtes de Saint Henri 1 300,00 Matériel de festivités
Comité des amis d'Emmaüs de Cahors 3 000,00
Comité des oeuvres sociales du Grand Cahors 81 292,00
Comité du Lot de la ligue contre le cancer 300,00 Matériel de festivités
Comité du Mouvement de la Paix du Lot 280,00
Comité départemental Olympique et sportif 2 000,00
Comité départemental olympique sportif 2 000,00
Contact Haute Garonne 200,00
Croix Rouge française unité locale Cahors 300,00
Danse libre Cahors 0,00 gymnase groupe sud
ETM 46 0,00 Salle de la bourse du travail
Ecurie Valentré 450,00
Ecurie des Cadourques 658,00 Matériel de Festivités
Edith 33 0,00 espace valentre
Ekkiden de Cahors 0,00 Matériel de festivités
Entraide alimentaire 1 000,00
Etrier de Cahors-Bégoux 3 572,00 Matériel de festivités
FNACA Comité de Cahors 250,00
FONJEP 68 107,00
Festival régional de théâtre amateur 0,00 Matériel de festivités
Football Club de Bégoux 768,00 Terrain d'Arcambal + terrain bégoux
Foyer Lamourous 0,00 Matériel de Festivités
Fraich attitude 0,00 Matériel de festivités
France Alzheimer 46 800,00
Fudo Goshin Karaté do 1 012,00
Fédération des associations mutualistes agricoles du lot 100,00
Goupe spéléologique du quercy 150,00
Graines d'étoiles Lot 500,00
Halter fitness cadurcien 0,00 salle caviole
Hapkido jin Jung kwan Cahors DoJang 917,00
Hwarang TKD 704,00
Jeunesses musicales de France 5 000,00
Judo Club Cadurcien 3 919,00 Salle Caviole - gymnase groupe sud
Judo Club Lacapelle 1 181,00 Salle de Lacapelle + fluides
Kingdom Flava 0,00 salle caviole
L'Art de la récré 0,00 Matériel de festivités
L'essentiel bien être 0,00 Salle Caviole
L'octroi de Cahors 500,00 locaux
La Chorale de Cahors 1 500,00 Matériel de Festivites
La Prévention routière 500,00
La Troupe en Boule 6 000,00
La quercynoise Collège Gambetta 333,00
Lacapelle Football Club 1 117,00 Salle de lacapelle + fluides- Stade lacapelle
Le Temps du Livre 400,00 Espace Valentré + technique MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 265
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
Le club des cascaris 300,00 locaux
Le flac 180,00
Le piéton de Cahors 0,00 Matériel de festivités
Les Ailes du Quercy 300,00
Les Amis du Swing Machine 400,00
Les Blairs hots du désert 200,00
Les Compagnons de neptune 354,00
Les PEP 46 300,00
Les Traces contemporaines 10 000,00 salle caviole- Matériel de festivités
Les ainés de Cahors 300,00 locaux
Les amis de divona 300,00
Les amis de la bibliothèque du Grand Cahors 910,00
Les amis du Musée de Cahors Henri Martin 600,00
Les coqs rouges de Cahors Lycée monerville 509,00
Les escales de Pradines 0,00 Matériel de Festivités
Les extrapédestres 0,00 Espace Valentré- Matériel de festivités
Les jardins du coeur 0,00 Matériel de festivités
Les petits frères des pauvres 400,00
Les restaurants du cœur 3 500,00
Les équidés du Quercy 150,00
Lions Club de Cahors 0,00 espace valentré
Loisirs solidarité des retraités du Lot 300,00
Lous Grels Corcinols 450,00 Matériel de festivités
Maison des Jeunes et de la Culture 143 857,00 locaux - Matériel de festivités
Maison des jeunes et de la Culture 2 500,00
Moto club Cadurcien 6 450,00
Musicarte 1 500,00 Espace Valentré + fluides et technique
Musiques en liberté 500,00
Musiques en liberté 5 000,00
Mutualité Française (crèche gribouille) 38 000,00 locaux
Octopus Ritmo 1 000,00 gymnase groupe sud
Octopus ritmo 0,00 salle caviole+ gymnase groupe sud
Office des sports du Grand Cahors 8 900,00
Office du sport du Grand Cahors 3 000,00 Terrains Stade Desprats
PSV d'OLT 0,00 Stade la croix de fer
Parcours de vie 200,00
Paysage et patrimoine sans frontière-Antenne cahors 350,00
Peak performance 0,00 Salle Caviole
Peintres d'Olt 105,00
Pierre d'espoir 0,00 Matériel de festivités
Première compagnie d'arc de Cahors 618,00 Terrain stade Desprat- Matériel de festivités
Prélude 845,80
Prélude 400,00 locaux
Pétanque Cadurcienne 505,00 Boulodrome- Matériel de Festivités
QI GONG TRAINING 0,00 Salle caviole
Quercy découvertes 0,00 Matériel de festivités
RERTR (Epicerie sociale et solidaire) 16 000,00
Rotary Club 0,00 Matériel de festivités
Réseau d'entraide et relations de T Rouge 15 000,00
Sagats et sequins 0,00 salle caviole
Sans son sans fraise 0,00 salle caviole
Scouts de France 0,00 Matériel de festivités
Secteur sud pétanque 0,00 Matériel de festivité
Shizendo karaté do 2 281,00 Gymnase Groupe sud
Société de Pêche et pisciculture du Lot 800,00 Matériel de festivités
Solidarité cadurcienne 200,00
Stade cadurcien Hand Ball 6 102,00 Terrains Stade Desprats
Tai Chi club 0,00 Salle des fêtes de lacapelle + fluides+ salle caviole+
gymnase groupe sud
Tango rock 0,00 salle caviole+ gymnase groupe sud
Tangomania 0,00 gymnase Groupe sud
Tennis Club de Cahors 2 845,00
Terre Rouge Athletico Club 0,00 Terrain de Bégoux
Terre de lumière 46 0,00 Espace Valentré
Tonic 46 0,00 salle caviole - MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 266
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
Touristic vallées Lot et Dordogne 0,00 Espacer Valentré + fluides et technique
Trung Nam Mon 0,00 Salle caviole
UFOLEP CAHORS 0,00 Terrain Stade Desprat
UNICEF 0,00 Matériel de Festivités
UNSS 0,00 Terrains Stade Desprats
Unafam 200,00
Union des DDEN du lot "aux écoles qui 500,00 Espace Valentré + technique
Union départementale des sous-officiers en retraite 250,00
Union nationale des combattants du Lot 80,00 Salle lacapelle
Union nationale du sport scolaire (UNSS Lot) 500,00
Union philatélique du Quercy 250,00
Via Sahel Quercy Périgord 0,00 salle de la bourse du travail
association franco-portugaise 0,00 stade la Croix de Fer
association pour l'habitat des jeunes en quercy 1 000,00
association sportive Collège Olivier de Magny 166,00
association sportive Ensemble scolaire St Etienne 371,00
magie de la danse 0,00 salle caviole
secours catholique - délégation du Quercy 1 000,00
secours populaire français- Fédération du Lot 5 000,00
société des études litteraires, scientifiques du Lot 500,00
vol libre cadurcien 150,00
Entreprises
Personnes physiques
Autres
ADMR 0,00 Salle bourse du travail
AG2R ET GEREMOUV 0,00 Matériel de festivités
Chambre de commerce et d'industrie du Lot 0,00 terrains stade Desprats
Chambre des métiers du lot 6 880,00
Citya Belvia Immo 0,00 Salle de la bourse du travail
Ecole des métiers du Lot 0,00 Matériel de festivités
Fédération des chasseurs du lot 0,00 Espace valentré et personnel technique
Maison du pain 0,00 Matériel de Festivités
Ordre des architectes 0,00 Matériel festivités
Syndicat CFDT 0,00 Salle de réunion de la Bourse du Travail et fluides
Syndicat CGE - CGC 0,00 Salle de la bourse du travail
Syndicat FO 0,00 Salle de réunion de la bourse du travail et fluides
Union interprofessionnelle des vins de cahors 0,00 Matériel festivités
ensemble scolaire Saint Etienne 0,00 Terrains Stade Desprats
syndicat CGT 0,00 Salle de réunion Bourse du Travail + fluides
Personnes de droit public
Etat
Chambre d'agriculture du Lot 0,00 Matériel de festivités
DDCSPP du Lot 0,00 Espace Valentré + fluides et technique
Delégation militaire du Lot 0,00 Espace Valentré+ fluides et technique
Préfecture du Lot 0,00 Espace Valentré
Régions
Départements
Communes
Etablissements publics (EPCI, EPA, EPIC,...)
CAUE 0,00 Salle de la bourse du travail
Caisse des écoles 67 000,00
Centre communal d'action sociale de Cahors 990 000,00 locaux, espace valentré - bourse du travail
GRAND CAHORS 0,00 Matériel de festivités
Syndicat intercommunal de protection animale 48 093,50 locaux
Autres
ADDA du Lot 0,00 Salle bourse du travail - Salle caviole- gymnase
groupe sud
Caisse d'allocations familiales du Lot 522 904,99
Lycée Clément Marot 0,00 Espace Valentré- terrains Stade Desprat
TOTAL GENERAL 2 502 660,29 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 267
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT B2.1
B2.1 – SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
N° ou
intitulé de
l’AP
Montant des AP Montant des CP
Pour mémoire
AP votée y
compris
ajustement
Révision de
l’exercice N
Total cumulé
(toutes les
délibérations y
compris pour
N)
Crédits de
paiement
antérieurs
(réalisations
cumulées au
01/01/N) (1)
Crédits de
paiement
ouverts au
titre de
l’exercice N (2)
Crédits de
paiement
réalisés durant
l’exercice N
Restes à
financer
(exercices
au-delà de
N+1)
401402
Aménagement
des abords du
Pont Valentré
1 555 080,00 -30 000,00 1 525 080,00 864 725,00 615 000,00 525 856,82 0,00
400719/204
Dissimulation
réseaux rue
Victor Hugo
250 985,00 -1 231,00 249 754,00 100 000,00 150 985,00 149 753,97 0,00
111501
Installation
sanitaire public
parking des
Acacias
63 912,00 -1 439,00 62 473,00 0,00 63 912,00 62 484,24 0,00
411601 Mise
en lumière du
Pont Valentré
129 000,00 1 000,00 130 000,00 0,00 130 000,00 129 579,65 0,00
000705 Musée
Henri Martin
7 150 000,00 0,00 7 150 000,00 831 588,00 422 000,00 144 672,00 6 173 740,00
021501
OPAH-RU et
CPA
3 230 000,00 0,00 3 230 000,00 91 266,00 756 000,00 381 865,00 2 756 869,00
000901 PSMV 613 964,00 -1 439,00 612 525,00 584 210,00 29 754,00 28 315,00 0,00
411501 Plan
tranquillité
sécurité
(phases 1 et 2)
250 000,00 19 500,00 269 500,00 160 110,00 109 390,00 97 572,87 11 817,13
400719
Réfection
éclairage public
secteur
sauvegardé
150 000,00 -11 966,00 138 034,00 0,00 150 000,00 138 033,77 0,00
111501
Réhabilitation
ALSH rue
Camille
Desmoulins
448 800,00 0,00 448 800,00 0,00 212 000,00 223 189,60 225 610,40
911001
Schéma
communal de
défense
extérieure
contre
l'incendie
2 556 277,00 0,00 2 556 277,00 0,00 116 393,00 22 200,59 2 534 076,41
401401
Schéma
directeur pluvial
3 114 000,00 0,00 3 114 000,00 0,00 18 000,00 0,00 3 114 000,00
400719
Travaux
aménagement
Entrée Nord de
Cahors
565 000,00 0,00 565 000,00 0,00 350 000,00 336 651,81 228 348,00
(1) Il s’agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis.
(2) Il s’agit du montant prévu initialement par l’échéancier corrigé des révisions. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 268
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT B2.2
B2.2 – SITUATION DES AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
(1) Il s’agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis.
(2) Il s’agit du montant prévu initialement par l’échéancier corrigé des révisions. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 269
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N C1.1
C1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur général des services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur général adjoint des services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur général des services techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Emplois créés au titre de l’article 6-1 de la loi n° 84-53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 49,00 0,00 49,00 48,10 0,00 48,10
Adjt adm C 10,00 0,00 10,00 10,00 0,00 10,00
Adjt adm Pal 1Cl C 10,00 0,00 10,00 9,70 0,00 9,70
Adjt adm Pal 2Cl C 20,00 0,00 20,00 19,40 0,00 19,40
Attaché A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Attaché Pal A 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Rédacteur Pal 1Cl B 5,00 0,00 5,00 5,00 0,00 5,00
Rédacteur Pal 2Cl B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE TECHNIQUE (c) 181,00 5,92 186,92 181,82 2,00 183,82
Adjt tech C 52,00 5,92 57,92 55,12 1,00 56,12
Adjt tech Pal 1Cl C 37,00 0,00 37,00 36,50 0,00 36,50
Adjt tech Pal 2Cl C 47,00 0,00 47,00 46,20 0,00 46,20
Agent maitrise C 11,00 0,00 11,00 11,00 0,00 11,00
Agent maitrise Pal C 21,00 0,00 21,00 21,00 0,00 21,00
Ingénieur Pal A 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
Technicien B 5,00 0,00 5,00 4,00 1,00 5,00
Technicien Pal 1Cl B 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Technicien Pal 2Cl B 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
FILIERE SOCIALE (d) 25,00 0,41 25,41 25,31 0,00 25,31
Agent Pal ATSEM 1Cl C 17,00 0,00 17,00 16,90 0,00 16,90
Agent Pal ATSEM 2Cl C 6,00 0,41 6,41 6,41 0,00 6,41
Educateur Pal j enfant B 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
FILIERE MEDICO-SOCIALE(e) 2,00 0,40 2,40 2,00 0,40 2,40
Auxiliaire puér Pal 1Cl C 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Infirmier soins gx ClN A 0,00 0,40 0,40 0,00 0,40 0,40
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 270
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
FILIERE SPORTIVE (g) 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Educateur APS B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE CULTURELLE (h) 9,00 0,00 9,00 9,00 0,00 9,00
Adjt ter patr Pal 2Cl C 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
Adjt ter patrimoine C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Assist conserv Pal 1Cl B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Attaché conserv patr A 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
Conserv patr chef A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE ANIMATION (i) 10,00 0,58 10,58 8,38 2,00 10,38
Adjt ter anim Pal 1Cl C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Adjt ter anim Pal 2Cl C 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
Adjt ter animation C 3,00 0,58 3,58 2,38 1,00 3,38
Animateur B 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Animateur Pal 2Cl B 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
FILIERE POLICE (j) 7,00 0,00 7,00 6,80 0,00 6,80
Brigadier-chef Pal C 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
Chef PM C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Chef service PM Pal 2Cl B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Gardien-brigadier C 2,00 0,00 2,00 1,80 0,00 1,80
EMPLOIS NON CITES (k) (5) 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Contractuel CDD (Cat.A) A 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f + g + h + i + j + k) 285,00 7,31 292,31 282,41 5,40 287,81
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
%) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Par exemple : emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant, « emplois spécifiques » régis par l’article 139 ter de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 etc. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 271
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N C1.1
C1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6) 0,00
Contractuel CDD (Cat.A) A OTR 562 0,00 3-3-2° CDD
Infirmier soins gx ClN A MS 446 0,00 3-3-2° CDD
Agents occupant un emploi non permanent (7) 78 642,47
CEA OTR 78 642,47 A CEA-Contrat : CEA Autres contrats
contractuel catégorie A A OTR 0,00 A Autres contrats
TOTAL GENERAL 78 642,47
(1) CATEGORIES: A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
PM : Police.
OTR : Missions non rattachables à une filière.
(3) REMUNERATION Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle). :
(4) CONTRAT Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée) : :
3-a° : article 3, 1er alinéa : accroissement temporaire d'activité.
3-b : article 3, 2ème alinéa : accroissement saisonnier d’activité.
3-1 : remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité...). 3-2 : vacance temporaire d’un emploi.
3-3-1° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 3-3-2° : emplois du niveau de la catégorie A lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient. 3-3-3° : emplois de secrétaire de mairie des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil. 3-3-4° : emplois à temps non complet des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil, lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 3-3-5° : emplois des communes de moins de 2 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité ou à l'établissement en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public.
3-4 : article 21 de la loi n° 2012-347 : contrat à durée indéterminée obligatoirement proposée à un agent contractuel. 38 : article 38 travailleurs handicapés catégorie C.
47 : article 47 recrutements directs sur emplois fonctionnels
110 : article 110 collaborateurs de groupes de cabinets.
110-1 : collaborateurs de groupes d’élus.
A : autres (préciser).
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3-1, 3-2, 3-3, 38 et 47 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement de l’article 21 de la loi n° 2012-347.
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3, 110 et 110-1.
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985.
IV – ANNEXES IV MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 272
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER
C2
C2 – LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER (articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 du CGCT)
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à Direction des affaires générales, Hôtel de Ville, 73 Boulevard Gambetta 46000 CAHORS (1). Toute personne a le droit de demander communication.
La nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
Délégation de service public (3)
Détention d’une part du capital
Garantie ou cautionnement d’un emprunt
31/03/1955 - CITE VALENTRE 35
LOGEMENTS
OFFICE PUBLIC HLM 84 792,14
31/03/1966 - CONSTRUCTION 54
LOGEMENTS STE VALERIE 3EME
TRANCHE
OFFICE PUBLIC HLM 188 844,70
31/12/1966 - CONSTRUCTION 50
LOGEMENTS PSR LABERAUDIE
OFFICE PUBLIC HLM 16 924,89
06/12/1975 - CONSTRUCT° 60
LOGEMENTS-FOYERS PERSONNES
AGEES
OFFICE PUBLIC HLM 312 825,38
23/12/1976 - RAJUSTEMENT FIN.
CONSTRUCT° 60 LOG. LOCATION SIMPLE
OFFICE PUBLIC HLM 68 693,53
24/09/1980 - CONSTRUCT° 60 CHAMBRES
F.J.T. FIN
OFFICE PUBLIC HLM 102 903,09
21/07/1990 - IMMEUBLE LACALPRENEDE OFFICE PUBLIC HLM 15 626,02
01/08/1990 - IMMEUBLE ILOT DU LAVOIR OFFICE PUBLIC HLM 13 720,41
01/08/1990 - IMMEUBLE ILOT LESTIEU OFFICE PUBLIC HLM 74 090,22
16/11/1990 - FIN. 24 LOGEMENTS POUR
LOCATION "LE HAMEAU DE
COTY"24900187001
SOCIETE ANONYME HLM DES
CHALETS
1 195 134,74
01/01/1992 - 1 LOGEMENT PLA INSERTION
RUE DE LA MERCI
OFFICE PUBLIC HLM 11 723,33
01/10/1992 - iAMELIORAT° 2 LOGEMENTS
RUE BERGOUGNOUX
CONST. FAMILIALE
INTERREGIONALE
4 649,70
31/12/1992 - 2 LOGEMENTS RUE EMILE
ZOLA
OFFICE PUBLIC HLM 23 527,15
31/12/1992 - 2 LOGEMENTS QUAI
REGOURD
OFFICE PUBLIC HLM 17 912,76
31/12/1992 - 2 LOGEMENTS RUE PELEGRY OFFICE PUBLIC HLM 9 375,61
01/01/1993 - 32/56 LOGEMENTS LOCATIFS
VERRERIE
OFFICE PUBLIC HLM 663 636,53
01/01/1993 - 1 LOGEMENT RUE FOUR STE
BARBE
OFFICE PUBLIC HLM 13 323,74
01/01/1993 - 4 PAVILLONS LOCATIFS A
BEGOUX
OFFICE PUBLIC HLM 80 415,11
01/01/1993 - 2 LOGEMENTS RUE
MORDEIGNE ET IMP. HEBRARD
OFFICE PUBLIC HLM 12 653,27
01/02/1993 - AMELIORATION 4
LOGEMENTS RUE FOCH
CONST. FAMILIALE
INTERREGIONALE
102 500,78
01/07/1993 - AMELIORAT° 9 LOGEMENTS
63 RUE BRIVES
CONST. FAMILIALE
INTERREGIONALE
73 175,53
01/10/1993 - AMELIORAT° 2 LOGEMENT
RUE BERGOUGNOUX
CONST. FAMILIALE
INTERREGIONALE
32 763,20
31/12/1993 - ACHAT TERRAIN VERRERIE OFFICE PUBLIC HLM 59 566,61
31/12/1993 - 4 LOGEMENTS RUE
BERGOUGNOUX
OFFICE PUBLIC HLM 64 216,43
31/12/1993 - 4 LOGEMENTS RUE
BERGOUGNOUX
OFFICE PUBLIC HLM 17 144,42
31/12/1993 - ACQUISITION TERRAIN
AVENUE M. BASTIE
OFFICE PUBLIC HLM 67 377,43
31/12/1993 - 6 LOGEMENTS STE VALERIE OFFICE PUBLIC HLM 76 325,96
31/12/1993 - 3 LOGEMENTS 55 RUE
DOMINICI
OFFICE PUBLIC HLM 9 848,21 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 273
31/12/1993 - 1 LOGEMENT 42 RUE DES
BADERNES
OFFICE PUBLIC HLM 7 813,01
01/04/1994 - CONSTRUCTION 22
LOGEMENTS A COTY
CONST. FAMILIALE
INTERREGIONALE
530 830,31
15/04/1994 - 24/56 LOGEMENTS LOCATIFS
A LA VERRERIE
OFFICE PUBLIC HLM 538 119,53
01/05/1994 - ACQUISITION D'UN IMMEUBLE
JEAN JAURES
OFFICE PUBLIC HLM 411 302,67
01/09/1994 - 9 PAVILLONS LOCATIFS A
BEGOUX
OFFICE PUBLIC HLM 192 167,27
07/11/1994 - 4 LOGEMENTS RUE
CASTAGNIE
OFFICE PUBLIC HLM 22 463,36
01/01/1995 - CONSTRUCT° 50 LOGEMENTS
RUE DES JACOBINS
CONST. FAMILIALE
INTERREGIONALE
670 429,05
01/01/1995 - AMELIORAT° 12 LOGEMENTS
RUE DES AUGUSTINS
CONST. FAMILIALE
INTERREGIONALE
113 595,94
21/03/1995 - 23/46 LOGEMENTS LOCATIFS
RES. M. BASTIE
OFFICE PUBLIC HLM 615 825,93
06/06/1995 - 23/46 LOG. LOCATIFS RES. M.
BASTIE (2EME TRANCHE)
OFFICE PUBLIC HLM 487 793,67
01/08/1995 - AMELIORAT° 3 LOGEMENTS
RUE FOCH/RUE DAURADE
CONST. FAMILIALE
INTERREGIONALE
40 255,81
14/12/1995 - 8 LOGEMENTS 37 RUE STE
BARBE
OFFICE PUBLIC HLM 30 581,27
14/12/1995 - REHABILITAT°
LOGEMENTS-FOYERS RESIDENCE DES
PINS
OFFICE PUBLIC HLM 61 741,85
31/12/1995 - OPERATION "LE PHARE" 18
LOGEMENTS
SOCIETE ANONYME HLM DES
CHALETS
698 281,44
01/02/1996 - CONSTRUCT° 8 LOGEMENTS
A TERRE ROUGE
CONST. FAMILIALE
INTERREGIONALE
215 299,28
01/03/1996 - CONSTR. 2 LOGEMENTS PLA
TS RUE A. BRETON
CONST. FAMILIALE
INTERREGIONALE
29 574,58
01/09/1996 - EXTENSION 10 LOGEMENTS
RESIDENCE DES PINS
OFFICE PUBLIC HLM 194 373,64
01/11/1996 - AMELIORAT° 5 LOGEMENTS
RUE PIERRE SEMARD
CONST. FAMILIALE
INTERREGIONALE
66 347,09
07/11/1996 - ACQ. AMEL. 7 LOGEMENTS
TS R. ROSSIGNOL
OFFICE PUBLIC HLM 56 406,14
07/11/1996 - ACQUISIT° AMELIORAT° 3
LOGEMENTS T.S.RUE CL.MAROT
OFFICE PUBLIC HLM 26 327,18
01/12/1996 - 18 LOGEMENTS SITUES A
BELLEVUE
OFFICE PUBLIC HLM 287 779,77
31/12/1996 - ACQ.AMEL. 4 LOGEMENTS TS
RUE DU BARRY
OFFICE PUBLIC HLM 23 477,15
31/12/1996 - CONSTRUCT° 5 LOGEMENTS
TRES SOCIAUX
OFFICE PUBLIC HLM 64 790,83
01/02/1997 - 12 LOGEMENTS AU LIEU
FONTRODENQUE
OFFICE PUBLIC HLM 266 785,78
01/02/1997 - REHABILITATION 4LOG. PLA
TS RUE P. SEMARD
CONST. FAMILIALE
INTERREGIONALE
39 132,06
28/03/1997 - CONSTR. 4 LOGEMENTS TS
RUE LAENNEC
OFFICE PUBLIC HLM 60 979,61
01/08/1997 - ACQUIS. AMELIORAT° 6
LOGEMENTS TS IMPASSE DU PAL
OFFICE PUBLIC HLM 54 119,40
01/09/1997 - CONSTRUCT° 4 LOGEMENTS
PLA RUE ANDRE BRETON
CONST. FAMILIALE
INTERREGIONALE
83 846,96
13/10/1997 - CONSTRUCT 25 PAVILLONS
SOCIAUX LE PAYRAT
OFFICE PUBLIC HLM 716 510,38
07/11/1997 - 6 LOGEMENTS PLA TRES
SOCIAUX OPERAT° LA POSTE
SOCIETE ANONYME HLM DES
CHALETS
143 917,51
31/12/1997 - CONSTRUCT° 22 PAVILLONS
RUE LAENNEC
OFFICE PUBLIC HLM 282 030,68
31/12/1997 - CONSTRUCT. 11 PAVILLONS
RUE LAENNEC
OFFICE PUBLIC HLM 19 056,13
31/12/1997 - CONSTRUCT° 4 PAVILLONS
T.S. RUE DE LA CRECHE PAYRAT
OFFICE PUBLIC HLM 76 224,51
23/07/1998 - CONSTR. 4 LOGEMENTS TS
RUE LAENNEC
OFFICE PUBLIC HLM 23 285,98
13/10/1998 - ACQUIS.-AMELIOR. 4 LOG.TS
CHEM. STE VALERIE
OFFICE PUBLIC HLM 54 881,65 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 274
16/12/1998 - CONSTRUCT° LOGEMENT TS
RUE STE BARBE
OFFICE PUBLIC HLM 12 195,92
15/04/1999 - TRAVAUX SIEGE SOCIAL DES
HLM RUE A. JUIN
OFFICE PUBLIC HLM 106 714,31
01/06/1999 - CONSTRUCT° 11 LOGEMENTS
PLA RUE DU PAPE JEAN XXIII
CONST. FAMILIALE
INTERREGIONALE
251 885,54
01/06/1999 - CONSTRUCT° 4 LOGEMENTS
RUE DU PAPE JEAN XXIII
CONST. FAMILIALE
INTERREGIONALE
84 878,74
01/01/2000 - CONSTRUCT° 20 LOGEMENTS
PLALM BASTIDE MAS RICARD
CONST. FAMILIALE
INTERREGIONALE
390 684,38
18/01/2000 - CONSTRUCT° 54 LOGEMENTS
PLA BASTIDE DU MAS DE REICARD
CONST. FAMILIALE
INTERREGIONALE
1 608 432,31
04/04/2000 - ACQUIS/AMELIOR. 3
LOGEMENTS LOCATIFS 82 RUE STE
BARBE
CONST. FAMILIALE
INTERREGIONALE
48 090,04
28/09/2000 - ACQUISIT° AMELIORAT° 2
LOG. INTEGRAT° RUE LASTIE
OFFICE PUBLIC HLM 9 146,94
23/11/2000 - CONSTRUCTION EHPAD
PLAINE DU PAL
CONST. FAMILIALE
INTERREGIONALE
1 836 254,59
01/01/2001 - ACQUISITION TERRAIN
EHPAD PLAINE DU PAL
CONST. FAMILIALE
INTERREGIONALE
217 551,00
19/01/2001 - PRET COMPLEMENTAIRE
EHPAD PLAINE DU PAL
CONST. FAMILIALE
INTERREGIONALE
106 714,00
31/10/2002 - CITE TERRE ROUGE
ASCENSEURS 3EME TRANCHE
OFFICE PUBLIC HLM 221 908,71
28/06/2010 - GARANTIE PARTIELLE
FINANCEMENT MOYEN TERME
FOYER DES JEUNES
TRAVAILLEURS
30 000,00
09/05/2014 - garantie emprunt treso 2014 CAHORSAUZET BASKET 33 005,00
13/12/2016 - CAHORS RUGBY 2017 CAHORS RUGBY XV 40 000,00
Subventions supérieures à 75 000 € ou
représentant plus de 50 % du produit
figurant au compte de résultat de
l’organisme
Autres
(1) Hôtel de ville pour les communes et siège de l’établissement pour les EPCI, syndicat etc… et autres lieux publics désignés par la commune ou l’établissement.
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l’exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée …). MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 275
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT C3.1
C3.1 – LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT
DESIGNATION DES ORGANISMES DATE D’ADHESION MODE DE FINANCEMENT (1) MONTANT DU FINANCEMENT
Etablissements publics de coopération intercommunale
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND CAHORS FISCALITE PROPRE 0,00
Autres organismes de regroupement
FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIE DU LOT 09/12/1993 FONDS DE CONCOURS 0,00
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE PROTECTION ANIMALE 30/03/2006 PARTICIPATION PAR
HABITANT
48 093,50
Etablissement public foncier d'Occitanie 07/11/2017 fiscalité propre 0,00
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle, fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 276
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES PAR LA COMMUNE C3.2
C3.2 – LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES (1)
Catégorie d’établissement Intitulé / objet de
l’établissement
Date de
création
N° et date
délibération
Nature de
l’activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui / non)
CAISSE DES ECOLES CAISSE DES ECOLES - Non
CCAS CENTRE COMMUNAL D'ACTION
SOCIALE
- ACTION SOCIALE Non
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une
régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur nature ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du
CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet
état. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 277
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE C3.3
C3.3 – LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE Catégorie d’établissement Intitulé / objet de
l’établissement
Date de
création
N° et date de
délibération
N° SIRET Nature de
l’activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui /
non)
REGIE A SEULE AUTONOMIE
FINANCIERE
BUDGET EAU 01/01/1941 - 21460042100298 EAU POTABLE Oui
REGIE A SEULE AUTONOMIE
FINANCIERE
BUDGET DE l'ASSAINISSEMENT 01/01/1968 - 21460042100280 ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
Oui
REGIE A SEULE AUTONOMIE
FINANCIERE
BUDGET DU STATIONNEMENT 30/03/2005 - 21460042100314 PARKINGS ET
STATIONNEMENTS
DE SURFACE
Oui
REGIE A SEULE AUTONOMIE
FINANCIERE
LOCATION DE LOCAUX A USAGE
PROFESSIONNEL
02/02/2017 - 02/02/2017 21460042100322 LOCATION DE
LOCAUX
PROFESSIONNELS
Oui MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 278
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE C3.4
C3.4 – LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE Catégorie d’établissement Intitulé / objet de l’établissement Date de création
N° et date
délibération
Nature de
l’activité
(SPIC/SPA)
LOUEURS DE LOCAUX AMENAGES LOUEURS DE LOCAUX AMENAGES 09/07/1996 - Espace valentré,
Salle des fêtes de
lacapelle, espace C
Marot, locaux
professionnels
SPECTACLES VIVANTS SPECTACLES VIVANTS 01/09/2011 - THEATRE SALLE DE
CONCERT MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 279
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É C3.5
C3.5 – PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É
1 – BUDGET PRINCIPAL
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 28 958 543,00 26 292 316,50 853 264,00 1 812 962,50
RECETTES 28 958 543,00 24 518 004,05 625 032,00 3 815 506,95
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 27 845 674,00 23 554 115,31 0,00 4 291 558,69
RECETTES 27 845 674,00 26 586 661,59 0,00 1 259 012,41
(1) Y compris les rattachements.
2 – BUDGETS ANNEXES (autant de tableaux que de budget) (1) BUDGET : EAU / N°SIRET : 21460042100298
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 3 052 693,00 2 214 441,03 336 132,46 502 119,51
RECETTES 3 052 693,00 1 357 273,92 10 000,00 1 685 419,08
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 2 637 693,00 2 184 212,62 0,00 453 480,38
RECETTES 2 637 693,00 2 632 644,79 0,00 5 048,21
BUDGET : ASSAINISSEMENT / N°SIRET : 21460042100280
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 6 417 059,00 5 734 483,17 287 775,69 394 800,14
RECETTES 6 417 059,00 5 450 596,16 10 651,00 955 811,84
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 3 667 059,00 3 055 560,99 0,00 611 498,01
RECETTES 3 667 059,00 3 579 796,53 0,00 87 262,47
BUDGET : STATIONNEMENT / N°SIRET : 21460042100314
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 775 000,00 368 302,46 168 972,17 237 725,37
RECETTES 775 000,00 590 296,58 79 908,89 104 794,53
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 1 724 000,00 1 548 236,80 0,00 175 763,20
RECETTES 1 724 000,00 1 534 515,08 0,00 189 484,92
BUDGET : LOCATION LOCAUX USAGE PRO / N°SIRET : 21460042100322
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 500 000,00 372 049,32 0,00 127 950,68
RECETTES 500 000,00 0,00 0,00 500 000,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 280
BUDGET : LOCATION LOCAUX USAGE PRO / N°SIRET : 21460042100322
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00
RECETTES 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00
(1) Ne sont pas pris en compte les CCAS et caisses des écoles, régies personnalisées …qui sont des personnes morales distinctes de la commune ou de l’établissement de rattachement
juridique.
(2) Y compris les rattachements.
3 – PRESENTATION DU BUDGET PRIMITIF ET DES BUDGETS ANNEXES (avant la AGRÉGÉE neutralisation des flux réciproques)
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 39 703 295,00 34 981 592,48 1 646 144,32 3 075 558,20
RECETTES 39 703 295,00 31 916 170,71 725 591,89 7 061 532,40
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 35 879 426,00 30 342 125,72 0,00 5 537 300,28
RECETTES 35 879 426,00 34 333 617,99 0,00 1 545 808,01
TOTAL GENERAL DES
DEPENSES 75 582 721,00 65 323 718,20 1 646 144,32 8 612 858,48
TOTAL GENERAL DES
RECETTES 75 582 721,00 66 249 788,70 725 591,89 8 607 340,41
(1) Y compris les rattachements. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 281
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
PRESENTATION AGREG E ET CONSOLID E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS É É ANNEXES C3.5
4 – FLUX RECIPROQUES ENTRE LE BUDGET PRINCIPAL ET LES BUDGETS ANNEXES (Cf. liste des principales opérations en annexe de la M14) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) La présentation de ce tableau des flux réciproques est facultative.
(2) Y compris les rattachements.
5 – PRESENTATION CONSOLIDEE DU BUDGET PRIMITIF ET DES BUDGETS ANNEXES (après la neutralisation des flux réciproques) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 39 703 295,00 34 981 592,48 1 646 144,32 3 075 558,20
RECETTES 39 703 295,00 31 916 170,71 725 591,89 7 061 532,40
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 35 879 426,00 30 342 125,72 0,00 5 537 300,28
RECETTES 35 879 426,00 34 333 617,99 0,00 1 545 808,01
TOTAL GENERAL DES
DEPENSES 75 582 721,00 65 323 718,20 1 646 144,32 8 612 858,48
TOTAL GENERAL DES
RECETTES 75 582 721,00 66 249 788,70 725 591,89 8 607 340,41
(1) La présentation de ce tableau est obligatoire si celui des flux réciproques est produit.
(2) Y compris les rattachements. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 282
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
IDENTIFICATION DES FLUX CROISES C3.6
C3.6 – IDENTIFICATION DES FLUX CROISES
1 – FLUX RECIPROQUES ENTRE LE GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE ET LES COMMUNES (cf. liste des opérations en annexe de la M14)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM dont RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
2 – PRESENTATION CONSOLIDEE DU GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE ET DES COMMUNES (après la neutralisation des flux réciproques)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM dont RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL DES
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL DES
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Cet état doit être rempli uniquement par les groupements à fiscalité propre. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 283
IV – ANNEXES IV
DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES D1
D1 – TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
Libellés
Bases notifiées
(si connues à la
date de vote)
Variation des
bases/N-1 (%)
Taux appliqués
par décision de
l’assemblée
délibérante
(%)
Variation de
taux/N-1 (%)
Produit voté par
l’assemblée
délibérante
Variation du
produit/N-1
(%)
Taxe d'habitation 33 581 528,00 0,00 16,55 0,00 5 557 743,00 0,00
TFPB 29 440 580,00 0,00 38,25 0,00 11 261 835,00 0,00
TFPNB 72 685,00 0,00 163,34 0,00 118 724,00 0,00
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 63 094 793,00 0,00 16 938 302,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 284
IV – ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
Nombre de membres en exercice : 35
Nombre de membres présents : 24
Nombre de suffrages exprimés : 32
VOTES :
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 6
Date de convocation : 27/03/2018
Présenté par (1) Vincent BOUILLAGUET, adjoint au Maire en charge des Finances. A Hotel de Ville, 73 boulevard Gambetta, 46000 CAHORS, le 04/04/2018 Vincent BOUILLAGUET, adjoint au Maire en charge des Finances
Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session ordinaire.
A Hotel de Ville, 73 boulevard Gambetta, 46000 CAHORS, le 04/04/2018 Les membres de l’assemblée délibérante (2),
.
BESSOU Eveline
BONNET Catherine
BOUILLAGUET Vincent
BOUIX Catherine
BOYER Noëlle
CASTANG Stéphane
CHABERT Fabienne
CHANUT-STOEFFLER Sylvie
COLIN Henri
COUPY Daniel
DEBUISSON Guy
DELPECH Bernard
DIRAT Laurence
DUPLESSIS-KERGOMARD Elise
FAUBERT Françoise
GRINFEDER Michel
GUIRAL Lionel
HAUDRY-ZUILI Sabine
LAGARDE Geneviève
LASFARGUES Geneviève
LENEVEU Hélène MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - CA - 2017
Page 285
IV – ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
LOOCK Martine
MAFFRE Jean-Luc
MARTY Lucienne
MUNTE Serge
RIVIERE Brigitte
ROUET Thibaut
SAN JUAN Alain
SENNAC Pierre-Louis
SIMON Michel
SINDOU Géraud
TESTA Francesco
TILLIE Christophe
TULET André
Certifié exécutoire par (1) Vincent BOUILLAGUET, adjoint au Maire en charge des Finances, compte tenu de la transmission en préfecture, le 09/04/2018, et de la publication le 10/04/2018
A CAHORS,le 09/04/2018
(1) Indiquer le maire ou le président de l’organisme.
(2) L’assemblée délibérante étant : Le Conseil Municipal.