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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cahors.
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Thèmes du document : Banque, Culture et patrimoine, Aménagement du territoire,
MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
COMMUNE - MAIRIE DE CAHORS (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 21460042100017
POSTE COMPTABLE : tresorier de cahors
M. 14
Budget primitif
voté par nature
BUDGET : VILLE DE CAHORS (3)
ANNEE 2018
(1) Indiquer la nature juridique et le nom de la collectivité ou de l’établissement (commune, CCAS, EPCI, syndicat mixte, etc).
(2) A renseigner uniquement pour les budgets annexes.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 2
Sommaire
I - Informations générales (6)
A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
II - Présentation générale du budget
A1 - Vue d'ensemble - Sections 6
A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres 7
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 9
B1 - Balance générale du budget - Dépenses 11
B2 - Balance générale du budget - Recettes 13
III - Vote du budget
A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses 15
A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes 18
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses 20
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes 23
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles 25
IV - Annexes (7)
A - Eléments du bilan
A1 - Présentation croisée par fonction (1) 86
A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement 93
A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement 118
A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie 158
A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 159
A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux 165
A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 167
A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet
A2.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Sans Objet
A2.7 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements 168
A4 - Etat des provisions 169
A5 - Etalement des provisions 170
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses 171
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes 172
A7.1.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
A7.1.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
A7.2.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement (3) Sans Objet
A7.2.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement (3) Sans Objet
A8 - Etat des charges transférées 174
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers 175
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement (4) 177
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt 184
B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé Sans Objet
B1.5 - Etat des autres engagements donnés Sans Objet
B1.6 - Etat des engagements reçus Sans Objet
B1.7 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget (5) 185
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents 189
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents 190
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale Sans Objet
C - Autres éléments d'informations
C1 - Etat du personnel 191
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier (4) 194
C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement 197
C3.2 - Liste des établissements publics créés 198
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe 199
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe 200
D - Décision en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures D1 - Décision en matière de taux de contributions directes 201 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 3
D2 - Arrêté et signatures 202
(1) Cette présentation est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2312-3 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus
(art. R. 5211-14 du CGCT) et leurs établissements publics. Elle n’a cependant pas à être produite par les services et activité unique érigés en établissement public ou budget annexe. Les
autres communes et établissements peuvent les présenter de manière facultative.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et d’assainissement sous
forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT).
(3) Cet état est obligatoirement produit par les communes et groupements de communes de 10 000 habitants et plus ayant institué la TEOM et assurant au moins la collecte des déchets
ménagers (art. L. 2313-1 du CGCT).
(4) Ces états ne sont obligatoires que pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2313-1 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus
(art. L. 5211-36 du CGCT, art. L. 5711-1 du CGCT) et leurs établissements publics.
(5) Si la commune ou l’établissement décide d’attribuer des subventions dans le cadre du budget dans les conditions décrites à l’article L. 2311-7 du CGCT.
(6) Les associations syndicales autorisées doivent utiliser leur état particulier « » annexé à l’arrêté n° NOR : INTB1237402A, relatif au cadre budgétaire et comptable Informations générales
applicable aux associations syndicales autorisées.
(7) Les associations syndicales autorisées remplissent et joignent uniquement les états qui les concernent au titre de l’exercice et au titre du détail des comptes de bilan.
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est sans objet le cas échéant. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 4
Code INSEE MAIRIE DE CAHORS
VILLE DE CAHORS
BP
2018
I – INFORMATIONS GENERALES I
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) :
Nombre de résidences secondaires (article R. 2313-1 ) : in fine Nom de l’EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
20 390
575
GRAND CAHORS
Potentiel fiscal et financier (1) Valeurs par hab.
(population DGF)
Moyennes nationales du
potentiel financier par
habitants de la strate Fiscal Financier
21 941 201,00 19 516 792,00 1 028,84 1194.27
Informations financières – ratios (2) Valeurs Moyennes nationales de
la strate (3)
DGCL 2015
1 Dépenses réelles de fonctionnement/population 1 165,57 1269
2 Produit des impositions directes/population 838,76 626
3 Recettes réelles de fonctionnement/population 1 252,29 1450
4 Dépenses d’équipement brut/population 347,62 259
5 Encours de dette/population 1706,59 1118
6 DGF/population 114,45 244
7 Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) 55,89 % 60 %
8 Dépenses de fonct. et remb. dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 106,16 % 94,3 %
9 Dépenses d’équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) 27,76 % 17,9 %
10 Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2) 136,2 % 77,1 %
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
(1) Il s’agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l’article L. 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de
l'exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus.
Les ratios 7 à 10 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L. 2313-1, L. 2313-2, R. 2313-1, R. 2313-2 et R. 5211-15 du CGCT). Pour les caisses des écoles, les
EPCI non dotés d’une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d’appliquer les ratios prévus respectivement par les
articles R. 2313-7, R. 5211-15 et R. 5711-3 du CGCT.
(3) Il convient d’indiquer les moyennes de la catégorie de l’organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d’agglomération, …) et les sources d’où sont tirées
les informations (statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s’agit des moyennes de la dernière année
connue. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 5
I – INFORMATIONS GENERALES I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau (1) du chapitre pour la section de fonctionnement,
- au niveau (1) du chapitre pour la section d’investissement.
- avec (2) les chapitres « opérations d’équipement » de l’état III B 3. - avec (3) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ».
III – Les provisions sont (4) budgétaires Délibération du 30/03/2006.
IV – La comparaison avec le budget précédent (cf. colonne « Pour mémoire ») s’effectue par rapport à la colonne du budget (5) primitif de l’exercice précédent.
V – Le présent budget a été voté (6) sans reprise des résultats de l'exercice N-1.
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.
(3) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires (pas d’inscription en recette de la section d’investissement),
- budgétaires (délibération n° ………. du ……….).
(5) Indiquer « primitif de l’exercice précédent » ou « cumulé de l’exercice précédent ».
(6) A compléter par un seul des trois choix suivants :
- sans reprise des résultats de l’exercice N-1,
- avec reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif N-1,
- avec reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 6
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
DEPENSES DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
RECETTES DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
V
O
T
E
CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES
AU TITRE DU PRESENT BUDGET (1) 29 600 000,00 26 134 224,98
+ + +
R
E
P
O
R
T
S
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L’EXERCICE PRECEDENT (2) 0,00 0,00
002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT
REPORTE (2)
(si déficit)
0,00
(si excédent)
3 465 775,02
= = =
TOTAL DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT (3) 29 600 000,00 29 600 000,00
INVESTISSEMENT
DEPENSES DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
RECETTES DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
V
O
T
E
CREDITS D’INVESTISSEMENT (1) VOTES
AU TITRE DU PRESENT BUDGET (y
compris le compte 1068)
11 324 796,82 13 274 968,00
+ + +
R
E
P
O
R
T
S
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L’EXERCICE PRECEDENT (2) 853 264,00 625 032,00
001 SOLDE D’EXECUTION DE LA
SECTION D’INVESTISSEMENT REPORTE
(2)
(si solde négatif)
1 721 939,18
(si solde positif)
0,00
= = =
TOTAL DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (3) 13 900 000,00 13 900 000,00
TOTAL
TOTAL DU BUDGET (3) 43 500 000,00 43 500 000,00
(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits
votés correspondent aux crédits votés lors de l’étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du même exercice.
(2) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortent de la comptabilité
des engagements et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées (R. 2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la
comptabilité des engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT).
(3) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés.
Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés.
Total du budget = Total de la section de fonctionnement + Total de la section d’investissement. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 7
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Pour mémoire budget
précédent (1)
Restes à
réaliser N-1
(2)
Propositions
nouvelles
VOTE (3) TOTAL
(= RAR +
vote)
011 Charges à caractère général 4 320 000,00 0,00 5 200 000,00 5 200 000,00 5 200 000,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 12 728 000,00 0,00 13 200 000,00 13 200 000,00 13 200 000,00
014 Atténuations de produits 741 000,00 0,00 811 000,00 811 000,00 811 000,00
65 Autres charges de gestion courante 2 975 000,00 0,00 3 000 000,00 3 000 000,00 3 000 000,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion courante 20 764 000,00 0,00 22 211 000,00 22 211 000,00 22 211 000,00
66 Charges financières 1 279 000,00 0,00 1 000 000,00 1 000 000,00 1 000 000,00
67 Charges exceptionnelles 102 000,00 0,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 25 000,00 455 000,00 455 000,00 455 000,00
Total des dépenses réelles de fonctionnement 22 170 000,00 0,00 23 766 000,00 23 766 000,00 23 766 000,00
023 Virement à la section d'investissement (5) 1 590 000,00 4 234 000,00 4 234 000,00 4 234 000,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (5) 2 500 000,00 1 600 000,00 1 600 000,00 1 600 000,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre de fonctionnement 4 090 000,00 5 834 000,00 5 834 000,00 5 834 000,00
TOTAL 26 260 000,00 0,00 29 600 000,00 29 600 000,00 29 600 000,00
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2) 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 29 600 000,00
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Pour mémoire budget
précédent (1)
Restes à
réaliser N-1 (2)
Propositions
nouvelles
VOTE (3) TOTAL
(= RAR +
vote)
013 Atténuations de charges 79 700,08 0,00 143 800,00 143 800,00 143 800,00
70 Produits services, domaine et ventes div 1 250 000,00 0,00 2 217 650,00 2 217 650,00 2 217 650,00
73 Impôts et taxes 18 891 500,00 0,00 19 252 000,00 19 252 000,00 19 252 000,00
74 Dotations et participations 3 314 500,00 0,00 3 544 000,00 3 544 000,00 3 544 000,00
75 Autres produits de gestion courante 135 900,00 0,00 128 900,00 128 900,00 128 900,00
Total des recettes de gestion courante 23 671 600,08 0,00 25 286 350,00 25 286 350,00 25 286 350,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 15 000,00 0,00 247 874,98 247 874,98 247 874,98
78 Reprises provisions semi-budgétaires (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles de fonctionnement 23 686 600,08 0,00 25 534 224,98 25 534 224,98 25 534 224,98
042 Opérat° ordre transfert entre sections (5) 190 000,00 600 000,00 600 000,00 600 000,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre de fonctionnement 190 000,00 600 000,00 600 000,00 600 000,00
TOTAL 23 876 600,08 0,00 26 134 224,98 26 134 224,98 26 134 224,98
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2) 3 465 775,02
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 29 600 000,00
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (6)
5 234 000,00
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres
correspondant à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les
dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le remboursement
du capital de la dette et les nouveaux investissements de la commune ou
de l’établissement. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 8
(1) Cf. Modalités de vote I-B.
(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats.
(3) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(6) Solde de l’opération + – ou solde de l’opération + – . DF 023 DF 042 RF 042 RI 021 RI 040 DI 040 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 9
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES A3
DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Pour mémoire
budget
précédent (1)
Restes à
réaliser N-1
(2)
Propositions
nouvelles
VOTE (3) TOTAL
(= RAR + vote)
010 Stocks (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 1 046 655,63 191 421,54 428 000,00 428 000,00 619 421,54
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 4 813 344,37 661 842,46 5 756 796,82 5 756 796,82 6 418 639,28
Total des dépenses d’équipement 5 860 000,00 853 264,00 6 184 796,82 6 184 796,82 7 038 060,82
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 3 400 000,00 0,00 3 490 000,00 3 490 000,00 3 490 000,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 3 400 000,00 0,00 3 490 000,00 3 490 000,00 3 490 000,00
45… Total des opé. pour compte de tiers (8) 80 000,00 0,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00
Total des dépenses réelles d’investissement 9 340 000,00 853 264,00 9 724 796,82 9 724 796,82 10 578 060,82
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 190 000,00 600 000,00 600 000,00 600 000,00
041 Opérations patrimoniales (4) 800 000,00 1 000 000,00 1 000 000,00 1 000 000,00
Total des dépenses d’ordre
d’investissement
990 000,00 1 600 000,00 1 600 000,00 1 600 000,00
TOTAL 10 330 000,00 853 264,00 11 324 796,82 11 324 796,82 12 178 060,82
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE (2) OU ANTICIPE 1 721 939,18
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 13 900 000,00
RECETTES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Pour mémoire
budget
précédent (1)
Restes à
réaliser N-1
(2)
Propositions
nouvelles
VOTE (3) TOTAL
(= RAR + vote)
010 Stocks (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 883 225,75 125 032,00 1 143 797,00 1 143 797,00 1 268 829,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors165) 3 000 000,00 500 000,00 2 500 000,00 2 500 000,00 3 000 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 3 883 225,75 625 032,00 3 643 797,00 3 643 797,00 4 268 829,00
10 Dotations, fonds divers et réserves (hors
1068)
454 626,34 0,00 609 999,82 609 999,82 609 999,82
1068 Excédents de fonctionnement
capitalisés (9)
804 774,64 0,00 1 950 171,18 1 950 171,18 1 950 171,18
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 165 000,00 0,00 165 000,00 165 000,00 165 000,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 22 000,00 22 000,00 22 000,00
Total des recettes financières 1 424 400,98 0,00 2 747 171,00 2 747 171,00 2 747 171,00
45… Total des opé. pour le compte de tiers
(8)
80 000,00 0,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00
Total des recettes réelles d’investissement 5 387 626,73 625 032,00 6 440 968,00 6 440 968,00 7 066 000,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 10
Chap. Libellé Pour mémoire
budget
précédent (1)
Restes à
réaliser N-1
(2)
Propositions
nouvelles
VOTE (3) TOTAL
(= RAR + vote)
021 Virement de la sect° de fonctionnement (4) 1 590 000,00 4 234 000,00 4 234 000,00 4 234 000,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 2 500 000,00 1 600 000,00 1 600 000,00 1 600 000,00
041 Opérations patrimoniales (4) 800 000,00 1 000 000,00 1 000 000,00 1 000 000,00
Total des recettes d’ordre d’investissement 4 890 000,00 6 834 000,00 6 834 000,00 6 834 000,00
TOTAL 10 277 626,73 625 032,00 13 274 968,00 13 274 968,00 13 900 000,00
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE (2) OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 13 900 000,00
Pour information :
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres
correspondant à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur
les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le
remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements
de la commune ou de l’établissement.
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ PAR LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT (10)
5 234 000,00
(1) Cf. Modalités de vote I-B.
(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats.
(3) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(5) A servir uniquement dans le cadre d’un suivi des stocks selon la méthode de l’inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d’aménagements (lotissement, ZAC…) par
ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(6) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(8) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(9) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(10) Solde de l’opération + – ou solde de l’opération – . DF 023 DF 042 RF 042 RI 021+ RI 040 DI 040 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 11
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 – DEPENSES (du présent budget + restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général 5 200 000,00 5 200 000,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 13 200 000,00 13 200 000,00
014 Atténuations de produits 811 000,00 811 000,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 3 000 000,00 3 000 000,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus (4) 0,00 0,00
66 Charges financières 1 000 000,00 0,00 1 000 000,00
67 Charges exceptionnelles 100 000,00 0,00 100 000,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 1 600 000,00 1 600 000,00
71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 455 000,00 455 000,00
023 Virement à la section d'investissement 4 234 000,00 4 234 000,00
Dépenses de fonctionnement – Total 23 766 000,00 5 834 000,00 29 600 000,00
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 29 600 000,00
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 2 200,00 2 200,00
13 Subventions d'investissement 0,00 57 800,00 57 800,00
15 Provisions pour risques et charges (5) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire) 3 490 000,00 0,00 3 490 000,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 6 418 639,28 6 418 639,28
198 Neutral. amort. subv. équip. versées 390 000,00 390 000,00
20 Immobilisations incorporelles(sauf 204) (6) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 619 421,54 0,00 619 421,54
21 Immobilisations corporelles (6) 0,00 1 150 000,00 1 150 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation (6) (9) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (6) 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (5) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (5) 0,00 0,00
45… Total des opérations pour compte de tiers (7) 50 000,00 0,00 50 000,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (5) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (5) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00
Dépenses d’investissement – Total 10 578 060,82 1 600 000,00 12 178 060,82
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE 1 721 939,18
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 13 900 000,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 12
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 13
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 – RECETTES (du présent budget + restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges 143 800,00 143 800,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 2 217 650,00 2 217 650,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 150 000,00 150 000,00
73 Impôts et taxes 19 252 000,00 19 252 000,00
74 Dotations et participations 3 544 000,00 3 544 000,00
75 Autres produits de gestion courante 128 900,00 0,00 128 900,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 247 874,98 450 000,00 697 874,98
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 25 534 224,98 600 000,00 26 134 224,98
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 3 465 775,02
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 29 600 000,00
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 609 999,82 0,00 609 999,82
13 Subventions d'investissement 1 268 829,00 0,00 1 268 829,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaires) 3 000 000,00 0,00 3 000 000,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 1 000 000,00 1 000 000,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (7) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 165 000,00 0,00 165 000,00
28 Amortissement des immobilisations 1 509 000,00 1 509 000,00
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
45… Opérations pour compte de tiers (5) 50 000,00 0,00 50 000,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 91 000,00 91 000,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (4) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 4 234 000,00 4 234 000,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 22 000,00 22 000,00
Recettes d’investissement – Total 5 115 828,82 6 834 000,00 11 949 828,82
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
+
AFFECTATION AU COMPTE 1068 1 950 171,18
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 13 900 000,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 14
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(6) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(7) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 15
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES DEPENSES A1
Chap /
art (1)
Libellé (1) Pour mémoire
budget précédent (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
011 Charges à caractère général 4 320 000,00 5 200 000,00 5 200 000,00
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 280 000,00 280 000,00
60611 Eau et assainissement 171 350,00 193 450,00 193 450,00
60612 Energie - Electricité 887 300,00 964 980,00 964 980,00
60613 Chauffage urbain 20 000,00 41 100,00 41 100,00
60621 Combustibles 2 600,00 4 100,00 4 100,00
60622 Carburants 154 020,00 153 700,00 153 700,00
60623 Alimentation 43 650,00 22 600,00 22 600,00
60624 Produits de traitement 26 500,00 23 200,00 23 200,00
60628 Autres fournitures non stockées 377 106,00 351 150,00 351 150,00
60631 Fournitures d'entretien 60 050,00 47 300,00 47 300,00
60632 Fournitures de petit équipement 60 950,00 61 630,00 61 630,00
60633 Fournitures de voirie 40 000,00 43 000,00 43 000,00
60636 Vêtements de travail 35 860,00 37 800,00 37 800,00
6064 Fournitures administratives 23 212,00 19 995,00 19 995,00
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 2 200,00 2 180,00 2 180,00
6067 Fournitures scolaires 61 500,00 61 284,00 61 284,00
6068 Autres matières et fournitures 91 493,00 97 973,00 97 973,00
611 Contrats de prestations de services 614 350,00 1 303 183,00 1 303 183,00
6132 Locations immobilières 33 000,00 9 560,00 9 560,00
6135 Locations mobilières 32 600,00 47 000,00 47 000,00
614 Charges locatives et de copropriété 8 470,00 8 500,00 8 500,00
61521 Entretien terrains 7 000,00 6 410,00 6 410,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 29 800,00 38 500,00 38 500,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 8 000,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 10 000,00 39 000,00 39 000,00
615232 Entretien, réparations réseaux 10 500,00 6 500,00 6 500,00
61551 Entretien matériel roulant 34 750,00 40 200,00 40 200,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 31 070,00 39 000,00 39 000,00
6156 Maintenance 163 990,00 118 990,00 118 990,00
6161 Multirisques 138 730,00 169 700,00 169 700,00
6168 Autres primes d'assurance 56 500,00 57 200,00 57 200,00
617 Etudes et recherches 1 000,00 1 250,00 1 250,00
6182 Documentation générale et technique 9 900,00 7 840,00 7 840,00
6184 Versements à des organismes de formation 44 900,00 61 555,00 61 555,00
6185 Frais de colloques et de séminaires 6 130,00 13 720,00 13 720,00
6188 Autres frais divers 12 290,00 56 250,00 56 250,00
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 7 450,00 9 825,00 9 825,00
6226 Honoraires 10 500,00 18 000,00 18 000,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 29 700,00 58 000,00 58 000,00
6228 Divers 300,00 1 500,00 1 500,00
6231 Annonces et insertions 19 200,00 13 800,00 13 800,00
6232 Fêtes et cérémonies 412 300,00 89 845,00 89 845,00
6233 Foires et expositions 4 000,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 83 750,00 90 230,00 90 230,00
6237 Publications 10 500,00 7 000,00 7 000,00
6238 Divers 23 300,00 25 850,00 25 850,00
6241 Transports de biens 500,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 39 000,00 35 700,00 35 700,00
6248 Divers 3 000,00 2 100,00 2 100,00
6251 Voyages et déplacements 22 000,00 11 150,00 11 150,00
6256 Missions 8 100,00 35 650,00 35 650,00
6257 Réceptions 5 500,00 35 900,00 35 900,00
6261 Frais d'affranchissement 93 380,00 75 670,00 75 670,00
6262 Frais de télécommunications 103 800,00 98 850,00 98 850,00
627 Services bancaires et assimilés 60,00 860,00 860,00
6281 Concours divers (cotisations) 12 835,00 12 540,00 12 540,00
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 5 000,00 5 000,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 500,00 1 400,00 1 400,00
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 0,00 27 000,00 27 000,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
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Chap /
art (1)
Libellé (1) Pour mémoire
budget précédent (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
62878 Remb. frais à d'autres organismes 0,00 700,00 700,00
63512 Taxes foncières 82 434,00 82 500,00 82 500,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 1 200,00 900,00 900,00
6358 Autres droits 0,00 280,00 280,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 35 920,00 29 950,00 29 950,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 12 728 000,00 13 200 000,00 13 200 000,00
6218 Autre personnel extérieur 568 000,00 577 000,00 577 000,00
6331 Versement de transport 40 860,00 44 567,00 44 567,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 32 853,00 37 139,00 37 139,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 124 787,00 135 930,00 135 930,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 20 428,00 22 108,00 22 108,00
64111 Rémunération principale titulaires 6 132 897,00 6 224 957,00 6 224 957,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 123 673,00 157 358,00 157 358,00
64118 Autres indemnités titulaires 1 277 247,00 1 274 278,00 1 274 278,00
64131 Rémunérations non tit. 838 499,00 1 201 306,00 1 201 306,00
64168 Autres emplois d'insertion 88 532,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 1 234 135,00 1 280 601,00 1 280 601,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 1 929 857,00 2 021 992,00 2 021 992,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 58 614,00 60 395,00 60 395,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 156 000,00 138 393,00 138 393,00
6456 Versement au F.N.C. supplément familial 12 200,00 0,00 0,00
64731 Allocations chômage versées directement 51 418,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 38 000,00 23 976,00 23 976,00
014 Atténuations de produits 741 000,00 811 000,00 811 000,00
7391172 Dégrèvt taxe habitat° sur logements vaca 5 000,00 5 000,00 5 000,00
739211 Attributions de compensation 676 000,00 680 000,00 680 000,00
739223 Fonds péréquation ress. com. et intercom 60 000,00 126 000,00 126 000,00
65 Autres charges de gestion courante 2 975 000,00 3 000 000,00 3 000 000,00
6531 Indemnités 197 000,00 200 000,00 200 000,00
6532 Frais de mission 9 000,00 12 000,00 12 000,00
6533 Cotisations de retraite 9 700,00 11 000,00 11 000,00
6534 Cotis. de sécurité sociale - part patron 14 300,00 15 000,00 15 000,00
6535 Formation 5 000,00 5 000,00 5 000,00
6541 Créances admises en non-valeur 53 700,00 16 340,00 16 340,00
6542 Créances éteintes 0,00 25 000,00 25 000,00
65548 Autres contributions 49 100,00 64 800,00 64 800,00
6558 Autres contributions obligatoires 121 500,00 131 300,00 131 300,00
657361 Subv. fonct. Caisse des écoles 67 000,00 0,00 0,00
657362 Subv. fonct. CCAS 990 000,00 1 090 000,00 1 090 000,00
65737 Autres établissements publics locaux 6 900,00 7 520,00 7 520,00
65738 Subv. fonct. Autres organismes publics 523 000,00 510 010,00 510 010,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 928 800,00 912 030,00 912 030,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)
= (011 + 012 + 014 + 65 + 656)
20 764 000,00 22 211 000,00 22 211 000,00
66 Charges financières (b) 1 279 000,00 1 000 000,00 1 000 000,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 1 259 000,00 1 025 000,00 1 025 000,00
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE 0,00 -30 000,00 -30 000,00
6688 Autres 20 000,00 5 000,00 5 000,00
67 Charges exceptionnelles (c) 102 000,00 100 000,00 100 000,00
6718 Autres charges exceptionnelles gestion 37 000,00 11 578,00 11 578,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 40 000,00 47 750,00 47 750,00
67441 Subv. budgets annexes et régies (AF) 5 000,00 10 772,00 10 772,00
6745 Subv. aux personnes de droit privé 20 000,00 29 900,00 29 900,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (d) (6) 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues (e) 25 000,00 455 000,00 455 000,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES
= a + b + c + d + e
22 170 000,00 23 766 000,00 23 766 000,00
023 Virement à la section d'investissement 1 590 000,00 4 234 000,00 4 234 000,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (7) (8) (9) 2 500 000,00 1 600 000,00 1 600 000,00
6682 Indemnité de réaménagement d'emprunt 1 000 000,00 0,00 0,00
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 1 500 000,00 1 509 000,00 1 509 000,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
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Chap /
art (1)
Libellé (1) Pour mémoire
budget précédent (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
6862 Dot. amort. charges financ. à répartir 0,00 91 000,00 91 000,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
4 090 000,00 5 834 000,00 5 834 000,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (10) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’ORDRE 4 090 000,00 5 834 000,00 5 834 000,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE (= Total des opérations réelles et d’ordre)
26 260 000,00 29 600 000,00 29 600 000,00
+
RESTES A REALISER N-1 (11) 0,00
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (11) 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 29 600 000,00
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (5)
Montant des ICNE de l’exercice 296 150,31
Montant des ICNE de l’exercice N-1 326 150,31
= Différence ICNE N – ICNE N-1 -30 000,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(6) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisation »).
(9) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(10) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(11) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES RECETTES A2
Chap /
art(1)
Libellé (1) Pour mémoire
budget
précédent (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
013 Atténuations de charges 79 700,08 143 800,00 143 800,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 79 700,08 143 800,00 143 800,00
70 Produits services, domaine et ventes div 1 250 000,00 2 217 650,00 2 217 650,00
70311 Concessions cimetières (produit net) 22 000,00 22 000,00 22 000,00
70312 Redevances funéraires 10 000,00 8 000,00 8 000,00
70328 Autres droits stationnement et location 0,00 4 000,00 4 000,00
70384 Forfait de post-stationnement 0,00 200 000,00 200 000,00
7062 Redevances services à caractère culturel 115 000,00 125 000,00 125 000,00
70631 Redevances services à caractère sportif 2 800,00 6 800,00 6 800,00
70632 Redevances services à caractère loisir 13 000,00 18 100,00 18 100,00
7066 Redevances services à caractère social 64 000,00 94 000,00 94 000,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 3 000,00 611 500,00 611 500,00
70688 Autres prestations de services 81 000,00 82 400,00 82 400,00
7078 Autres marchandises 17 800,00 15 000,00 15 000,00
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 2 000,00 2 000,00 2 000,00
70841 Mise à dispo personnel B.A. , régies 210 000,00 286 500,00 286 500,00
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 354 200,00 356 700,00 356 700,00
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 28 100,00 100 200,00 100 200,00
70872 Remb. frais B.A. et régies municipales 9 500,00 15 400,00 15 400,00
70873 Remb. frais par les C.C.A.S. 9 000,00 8 500,00 8 500,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 217 000,00 201 750,00 201 750,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 91 600,00 59 800,00 59 800,00
73 Impôts et taxes 18 891 500,00 19 252 000,00 19 252 000,00
73111 Taxes foncières et d'habitation 16 867 180,00 17 102 230,00 17 102 230,00
73212 Dotation de solidarité communautaire 71 220,00 170 335,00 170 335,00
73223 Fonds péréquation ress. com. et intercom 371 000,00 339 435,00 339 435,00
7336 Droits de place 261 000,00 251 500,00 251 500,00
7337 Droits de stationnement 1 000,00 1 000,00 1 000,00
7338 Autres taxes 95 100,00 112 300,00 112 300,00
7351 Taxe consommation finale d'électricité 525 000,00 524 616,00 524 616,00
7368 Taxes locales sur la publicité extérieur 200 000,00 200 000,00 200 000,00
7381 Taxes additionnelles droits de mutation 500 000,00 550 584,00 550 584,00
74 Dotations et participations 3 314 500,00 3 544 000,00 3 544 000,00
7411 Dotation forfaitaire 1 470 000,00 1 521 607,00 1 521 607,00
74123 Dotation de solidarité urbaine 350 000,00 404 000,00 404 000,00
74127 Dotation nationale de péréquation 350 000,00 408 000,00 408 000,00
74718 Autres participations Etat 430 000,00 516 100,00 516 100,00
7472 Participat° Régions 30 000,00 16 000,00 16 000,00
7473 Participat° Départements 172 500,00 55 500,00 55 500,00
7477 Participat° Budget communautaire et FS 0,00 11 000,00 11 000,00
7478 Participat° Autres organismes 9 000,00 19 700,00 19 700,00
748314 Dotat° unique compensat° spécif. TP 31 000,00 0,00 0,00
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes foncière 60 000,00 58 937,00 58 937,00
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe habitat° 398 000,00 512 156,00 512 156,00
7484 Dotation de recensement 4 000,00 4 000,00 4 000,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 10 000,00 17 000,00 17 000,00
75 Autres produits de gestion courante 135 900,00 128 900,00 128 900,00
751 Redevances pour licences, logiciels, ... 12 000,00 11 000,00 11 000,00
752 Revenus des immeubles 119 900,00 106 900,00 106 900,00
758 Produits divers de gestion courante 4 000,00 0,00 0,00
7588 Autres produits div. de gestion courante 0,00 11 000,00 11 000,00
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) = 70 + 73 + 74 + 75 + 013
23 671 600,08 25 286 350,00 25 286 350,00
76 Produits financiers (b) 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels (c) 15 000,00 247 874,98 247 874,98
7718 Autres produits except. opérat° gestion 0,00 80 000,00 80 000,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 150 000,00 150 000,00
7788 Produits exceptionnels divers 15 000,00 17 874,98 17 874,98 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
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Chap /
art(1)
Libellé (1) Pour mémoire
budget
précédent (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
78 Reprises provisions semi-budgétaires (d) (5) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES
= a+b+c+d
23 686 600,08 25 534 224,98 25 534 224,98
042 Opérat° ordre transfert entre sections (6) (7) (8) 190 000,00 600 000,00 600 000,00
722 Immobilisations corporelles 145 000,00 150 000,00 150 000,00
7768 Neutral. amort. subv. équip. versées 0,00 390 000,00 390 000,00
777 Quote-part subv invest transf cpte résul 45 000,00 60 000,00 60 000,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (9) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 190 000,00 600 000,00 600 000,00
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
23 876 600,08 26 134 224,98 26 134 224,98
+
RESTES A REALISER N-1 (10) 0,00
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (10) 3 465 775,02
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 29 600 000,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d‘immobilisation »).
(8) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES B1
Chap / art (1) Libellé (1) Pour mémoire budget précédent
(2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 1 046 655,63 428 000,00 428 000,00
2041411 Subv.Cne GFP : Bien mobilier, matériel 15 000,00 0,00 0,00
2041512 GFP rat : Bâtiments, installations 0,00 5 000,00 5 000,00
2041581 Autres grpts-Biens mob., mat. et études 11 000,00 0,00 0,00
204172 Autres EPL : Bâtiments, installations 30 000,00 0,00 0,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 33 611,00 23 000,00 23 000,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 957 044,63 400 000,00 400 000,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00 0,00 0,00
100703 Opération d’équipement n° 100703 (5) 25 349,77 20 000,00 20 000,00
100704 Opération d’équipement n° 100704 (5) 21 926,00 20 000,00 20 000,00
101101 Opération d’équipement n° 101101 (5) 12 495,78 0,00 0,00
101202 Opération d’équipement n° 101202 (5) 240,57 0,00 0,00
101501 Opération d’équipement n° 101501 (5) 13 655,27 10 000,00 10 000,00
10703 Opération d’équipement n° 10703 (5) 69 509,84 40 000,00 40 000,00
10704 Opération d’équipement n° 10704 (5) 229,11 0,00 0,00
111501 Opération d’équipement n° 111501 (5) 791 424,25 750 000,00 750 000,00
111801 Opération d’équipement n° 111801 (5) 0,00 50 000,00 50 000,00
111802 Opération d’équipement n° 111802 (5) 0,00 51 000,00 51 000,00
200703 Opération d’équipement n° 200703 (5) 13 000,00 17 800,00 17 800,00
200902 Opération d’équipement n° 200902 (5) 10 000,00 10 000,00 10 000,00
20701 Opération d’équipement n° 20701 (5) 179 249,68 200 000,00 200 000,00
240990 Opération d’équipement n° 240990 (5) 0,00 3 000,00 3 000,00
300701 Opération d’équipement n° 300701 (5) 50 000,00 44 500,00 44 500,00
310701 Opération d’équipement n° 310701 (5) 31 372,00 17 850,00 17 850,00
320701 Opération d’équipement n° 320701 (5) 7 600,00 7 600,00 7 600,00
400702 Opération d’équipement n° 400702 (5) 16 116,96 0,00 0,00
400719 Opération d’équipement n° 400719 (5) 1 284 170,89 276 410,09 276 410,09
401401 Opération d’équipement n° 401401 (5) 14 096,80 101 000,00 101 000,00
401402 Opération d’équipement n° 401402 (5) 615 000,00 0,00 0,00
401801 Opération d’équipement n° 401801 (5) 0,00 940 000,00 940 000,00
411501 Opération d’équipement n° 411501 (5) 122 085,00 110 000,00 110 000,00
411601 Opération d’équipement n° 411601 (5) 129 000,00 0,00 0,00
411602 Opération d’équipement n° 411602 (5) 34 320,00 0,00 0,00
421201 Opération d’équipement n° 421201 (5) 147 730,56 143 400,00 143 400,00
421301 Opération d’équipement n° 421301 (5) 90 165,22 155 000,00 155 000,00
500701 Opération d’équipement n° 500701 (5) 27 750,77 4 000,00 4 000,00
500703 Opération d’équipement n° 500703 (5) 7 000,00 50 000,00 50 000,00
500704 Opération d’équipement n° 500704 (5) 11 739,27 2 000,00 2 000,00
500706 Opération d’équipement n° 500706 (5) 32 709,60 28 900,00 28 900,00
510702 Opération d’équipement n° 510702 (5) 25 955,32 14 000,00 14 000,00
600702 Opération d’équipement n° 600702 (5) 98 314,66 41 000,00 41 000,00
610701 Opération d’équipement n° 610701 (5) 46 300,00 16 000,00 16 000,00
610702 Opération d’équipement n° 610702 (5) 20 000,00 20 000,00 20 000,00
610703 Opération d’équipement n° 610703 (5) 116 000,00 168 000,00 168 000,00
700701 Opération d’équipement n° 700701 (5) 5 000,00 0,00 0,00
701203 Opération d’équipement n° 701203 (5) 6 300,92 5 500,00 5 500,00
705 Opération d’équipement n° 705 (5) 150 000,00 2 000 000,00 2 000 000,00
710703 Opération d’équipement n° 710703 (5) 4 572,00 19 000,00 19 000,00
710705 Opération d’équipement n° 710705 (5) 60 000,00 8 400,00 8 400,00
711002 Opération d’équipement n° 711002 (5) 0,00 5 000,00 5 000,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
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Chap / art (1) Libellé (1) Pour mémoire budget précédent
(2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
711101 Opération d’équipement n° 711101 (5) 6 000,00 0,00 0,00
711301 Opération d’équipement n° 711301 (5) 41 158,00 0,00 0,00
800702 Opération d’équipement n° 800702 (5) 20 000,00 20 000,00 20 000,00
900701 Opération d’équipement n° 900701 (5) 87 113,71 163 100,00 163 100,00
900703 Opération d’équipement n° 900703 (5) 12 000,00 0,00 0,00
900705 Opération d’équipement n° 900705 (5) 10 176,03 10 000,00 10 000,00
900706 Opération d’équipement n° 900706 (5) 4 900,00 5 136,73 5 136,73
900901 Opération d’équipement n° 900901 (5) 25 296,40 45 000,00 45 000,00
900902 Opération d’équipement n° 900902 (5) 20 000,00 0,00 0,00
900904 Opération d’équipement n° 900904 (5) 0,00 17 000,00 17 000,00
901 Opération d’équipement n° 901 (5) 30 000,00 0,00 0,00
901101 Opération d’équipement n° 901101 (5) 10 104,85 9 000,00 9 000,00
901103 Opération d’équipement n° 901103 (5) 18 058,90 0,00 0,00
902 Opération d’équipement n° 902 (5) 20 786,80 17 600,00 17 600,00
910701 Opération d’équipement n° 910701 (5) 5 000,00 5 000,00 5 000,00
910702 Opération d’équipement n° 910702 (5) 32 969,44 0,00 0,00
911001 Opération d’équipement n° 911001 (5) 169 400,00 92 000,00 92 000,00
911101 Opération d’équipement n° 911101 (5) 10 000,00 23 600,00 23 600,00
Total des dépenses d’équipement 5 860 000,00 6 184 796,82 6 184 796,82
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 3 400 000,00 3 490 000,00 3 490 000,00
1641 Emprunts en euros 3 400 000,00 3 490 000,00 3 490 000,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 3 400 000,00 3 490 000,00 3 490 000,00
4541001 TRAVAUX COMPTE DE TIERS- ARRETE PERIL (6) 50 000,00 50 000,00 50 000,00
4581005 Voirie sous mandat-quartier 21eme Siècle (6) 30 000,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’opérations pour compte de tiers 80 000,00 50 000,00 50 000,00
TOTAL DEPENSES REELLES 9 340 000,00 9 724 796,82 9 724 796,82
040 Opérat° ordre transfert entre sections (7) 190 000,00 600 000,00 600 000,00
Reprises sur autofinancement antérieur (8) 45 000,00 450 000,00 450 000,00
102291 Reprise sur FCTVA 0,00 2 200,00 2 200,00
13911 Etat et établissements nationaux 1 400,00 12 000,00 12 000,00
13912 Sub. transf cpte résult. Régions 12 200,00 18 000,00 18 000,00
13913 Sub. transf cpte résult. Départements 3 500,00 3 500,00 3 500,00
139151 Sub. transf cpte résult. GFP de rattach. 5 800,00 4 000,00 4 000,00
13916 Sub. transf cpte résult. Autres EPL 2 100,00 200,00 200,00
13917 Sub. transf cpte résult.Budget communaut 11 400,00 11 500,00 11 500,00
13918 Autres subventions d'équipement 4 300,00 4 300,00 4 300,00
13935 Sub. transf cpte résult. aire stationt 4 300,00 4 300,00 4 300,00
198 Neutral. amort. subv. équip. versées 0,00 390 000,00 390 000,00
Charges transférées (9) 145 000,00 150 000,00 150 000,00
2135 Installations générales, agencements 145 000,00 150 000,00 150 000,00
041 Opérations patrimoniales (10) 800 000,00 1 000 000,00 1 000 000,00
2135 Installations générales, agencements 800 000,00 1 000 000,00 1 000 000,00
TOTAL DEPENSES D’ORDRE 990 000,00 1 600 000,00 1 600 000,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
(= Total des dépenses réelles et d’ordre)
10 330 000,00 11 324 796,82 11 324 796,82
+
RESTES A REALISER N-1 (11) 853 264,00
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (11) 1 721 939,18
= MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 22
Chap / art (1) Libellé (1) Pour mémoire budget précédent
(2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 13 900 000,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote, I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir état III B 3 pour le détail des opérations d’équipement.
(6) Voir annexe IV A 9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 040 = RF 042.
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisation »).
(10) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041.
(11) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 23
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES RECETTES B2
Chap / art (1) Libellé (1) Pour mémoire budget précédent
(2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 883 225,75 1 143 797,00 1 143 797,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 23 326,75 12 000,00 12 000,00
1312 Subv. transf. Régions 40 515,00 80 000,00 80 000,00
13151 Subv. transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00
1316 Subv. transf. Autres E.P.L. 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 11 605,00 11 605,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 176 560,00 461 379,00 461 379,00
1322 Subv. non transf. Régions 141 000,00 148 813,00 148 813,00
1323 Subv. non transf. Départements 1 824,00 80 000,00 80 000,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L. 0,00 0,00 0,00
1327 Subv. non transf. Budget communautaire 150 000,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00
1342 Amendes de police non transférable 350 000,00 350 000,00 350 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 3 000 000,00 2 500 000,00 2 500 000,00
1641 Emprunts en euros 3 000 000,00 2 500 000,00 2 500 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 3 883 225,75 3 643 797,00 3 643 797,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 1 259 400,98 2 560 171,00 2 560 171,00
10222 FCTVA 379 626,34 520 000,00 520 000,00
10226 Taxe d'aménagement 75 000,00 89 999,82 89 999,82
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 804 774,64 1 950 171,18 1 950 171,18
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 165 000,00 165 000,00 165 000,00
2764 Créances sur personnes de droit privé 165 000,00 165 000,00 165 000,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 22 000,00 22 000,00
Total des recettes financières 1 424 400,98 2 747 171,00 2 747 171,00
4542001 TRAVAUX COMPTE DE TIERS- ARRETE PERIL (5) 50 000,00 50 000,00 50 000,00
4582005 Voirie sous mandat-quartier 21eme Siècle (5) 30 000,00 0,00 0,00
Total des recettes d’opérations pour compte de tiers 80 000,00 50 000,00 50 000,00
TOTAL RECETTES REELLES 5 387 626,73 6 440 968,00 6 440 968,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 1 590 000,00 4 234 000,00 4 234 000,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections (6) (7) (8) 2 500 000,00 1 600 000,00 1 600 000,00
1641 Emprunts en euros 1 000 000,00 0,00 0,00
28031 Frais d'études 74 600,00 65 000,00 65 000,00
28033 Frais d'insertion 11 000,00 12 000,00 12 000,00
2804132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 23 000,00 26 000,00 26 000,00
28041411 Subv.Cne GFP : Bien mobilier, matériel 1 000,00 2 200,00 2 200,00
28041511 GFP rat : Bien mobilier, matériel 12 000,00 10 000,00 10 000,00
28041512 GFP rat : Bâtiments, installations 107 000,00 110 000,00 110 000,00
2804172 Autres EPL : Bâtiments, installations 70 000,00 106 000,00 106 000,00
2804183 Autres org pub-Proj infrastruct int nat. 12 000,00 12 000,00 12 000,00
280421 Privé : Bien mobilier, matériel 13 000,00 22 000,00 22 000,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 24
Chap / art (1) Libellé (1) Pour mémoire budget précédent
(2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
280422 Privé : Bâtiments, installations 82 000,00 112 000,00 112 000,00
2804412 Sub nat org pub - Bâtiments, installat° 21 000,00 16 000,00 16 000,00
28051 Concessions et droits similaires 54 000,00 19 500,00 19 500,00
28088 Autres immobilisations incorporelles 6 000,00 0,00 0,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 16 000,00 16 000,00 16 000,00
28128 Autres aménagements de terrains 16 000,00 16 000,00 16 000,00
281311 Hôtel de ville 5 000,00 600,00 600,00
281316 Equipements de cimetière 4 000,00 0,00 0,00
281318 Autres bâtiments publics 1 100,00 1 100,00 1 100,00
28132 Immeubles de rapport 5 000,00 5 000,00 5 000,00
28135 Installations générales, agencements, .. 70 000,00 85 000,00 85 000,00
28138 Autres constructions 3 200,00 0,00 0,00
28151 Réseaux de voirie 1 000,00 0,00 0,00
28152 Installations de voirie 65 000,00 90 000,00 90 000,00
281533 Réseaux câblés 1 100,00 0,00 0,00
281534 Réseaux d'électrification 12 000,00 4 000,00 4 000,00
281538 Autres réseaux 5 200,00 4 000,00 4 000,00
281568 Autres matériels, outillages incendie 3 000,00 4 000,00 4 000,00
281571 Matériel roulant 70 000,00 70 000,00 70 000,00
281578 Autre matériel et outillage de voirie 23 000,00 22 000,00 22 000,00
28158 Autres installat°, matériel et outillage 70 000,00 90 000,00 90 000,00
281732 Immeubles de rapport (m. à dispo) 500,00 400,00 400,00
28181 Installations générales, aménagt divers 32 000,00 22 000,00 22 000,00
28182 Matériel de transport 90 000,00 80 000,00 80 000,00
28183 Matériel de bureau et informatique 70 000,00 65 000,00 65 000,00
28184 Mobilier 8 300,00 9 800,00 9 800,00
28188 Autres immo. corporelles 442 000,00 411 400,00 411 400,00
4817 Pénalités de renégociation de la dette 0,00 91 000,00 91 000,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
4 090 000,00 5 834 000,00 5 834 000,00
041 Opérations patrimoniales (9) 800 000,00 1 000 000,00 1 000 000,00
2031 Frais d'études 800 000,00 1 000 000,00 1 000 000,00
TOTAL RECETTES D’ORDRE 4 890 000,00 6 834 000,00 6 834 000,00
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
(= Total des recettes réelles et d’ordre)
10 277 626,73 13 274 968,00 13 274 968,00
+
RESTES A REALISER N-1 (10) 625 032,00
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (10) 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 13 900 000,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote, I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir annexe IV-A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RI 040 = DF 042.
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d‘immobilisations »).
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041.
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 100703 (1)
LIBELLE : MATERIEL ET FONDS SCOLAIRES
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 89 385,14 a 7 469,04 20 000,00 b 20 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 89 385,14 7 469,04 20 000,00 20 000,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 1 390,87 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 6 034,49 1 438,40 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 81 959,78 6 030,64 20 000,00 20 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-27 469,04
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 100704 (1)
LIBELLE : TRAVAUX URGENT BATIMENTS SCOLAIRES
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 142 568,56 a 0,00 20 000,00 b 20 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 83 146,89 0,00 20 000,00 20 000,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 631,13 0,00 20 000,00 20 000,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 42 937,99 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 5 793,32 0,00 0,00 0,00 0,00
2181 Installat° générales, agencements 106,50 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 33 677,95 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 59 421,67 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 59 421,67 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-20 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 101101 (1)
LIBELLE : ECOLE LUCIEN BENAC
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 826 608,81 a 12 495,78 0,00 b 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 9 506,72 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 9 506,72 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 817 102,09 12 495,78 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 812 970,74 12 495,78 0,00 0,00 0,00
2315 Installat°, matériel et outillage techni 4 131,35 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-12 495,78
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 101202 (1)
LIBELLE : LOGEMENTS GROUPE NORD
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 3 919,24 a 0,00 0,00 b 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 483,56 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 483,56 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 3 435,68 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 3 435,68 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 29
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 101501 (1)
LIBELLE : MATERIEL ENTRETIEN ET CUISINES
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 23 914,62 a 1 799,13 10 000,00 b 10 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 23 914,62 1 799,13 10 000,00 10 000,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 23 914,62 1 799,13 10 000,00 10 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-11 799,13
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 10703 (1)
LIBELLE : TRAVAUX URGENT BATIMENTS
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 261 712,38 a 7 707,09 40 000,00 b 40 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 3 475,92 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 3 475,92 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 218 114,68 7 707,09 40 000,00 40 000,00 0,00
21311 Hôtel de ville 5 588,36 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 19 125,06 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 61 378,90 2 056,23 40 000,00 40 000,00 0,00
2138 Autres constructions 506,17 840,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 32 368,35 4 810,86 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 99 147,84 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 40 121,78 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 33 523,51 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Installat°, matériel et outillage techni 6 598,27 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-47 707,09
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 10704 (1)
LIBELLE : MATERIEL DE CHAUFFAGE
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 28 909,45 a 0,00 0,00 b 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 28 909,45 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 3 160,40 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 13 163,10 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 12 585,95 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 111501 (1)
LIBELLE : RENOVATION BATIMENTS MUNICIPAUX
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 2 155 908,62 a 61 955,27 750 000,00 b 750 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 6 189,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 960,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 5 229,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 011 330,80 61 955,27 750 000,00 750 000,00 0,00
21311 Hôtel de ville 17 804,40 0,00 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 38 339,50 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 10 452,36 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 1 770 148,95 56 897,12 750 000,00 750 000,00 0,00
2138 Autres constructions 21 682,39 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 7 035,05 2 396,40 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 69 952,61 1 320,83 0,00 0,00 0,00
21735 Installations générales (mise à dispo) 12 567,56 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 63 347,98 1 340,92 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 138 388,82 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 133 618,82 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances versées commandes immo.
incorp.
4 770,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 51 773,00 d 35 896,00
13 Subventions d'investissement 51 773,00 35 896,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 51 773,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 35 896,00
1327 Subv. non transf. Budget communautaire 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-724 286,27
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 33
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 111801 (1)
LIBELLE : AMENAGEMENT INTERIEUR MUSEE DE LA RESISTANCE
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 0,00 a 0,00 50 000,00 b 50 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 50 000,00 50 000,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 50 000,00 50 000,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-50 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 111802 (1)
LIBELLE : MODERNISATION DES HALLES
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 0,00 a 0,00 51 000,00 b 51 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 51 000,00 51 000,00 0,00
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 0,00 51 000,00 51 000,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-51 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 35
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 200703 (1)
LIBELLE : INSTALLATIONS SPORTIVES
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 116 613,67 a 0,00 17 800,00 b 17 800,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 4 596,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 4 596,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 100 940,85 0,00 17 800,00 17 800,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 21 267,15 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 79 673,70 0,00 17 800,00 17 800,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 11 076,82 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de
terrains
11 076,82 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-17 800,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 36
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 200902 (1)
LIBELLE : CAHORS PLAGE
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 20 738,50 a 0,00 10 000,00 b 10 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 20 738,50 0,00 10 000,00 10 000,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 20 738,50 0,00 10 000,00 10 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-10 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 37
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 20701 (1)
LIBELLE : ACQUISITIONS FONCIERES
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 458 397,49 a 148 636,00 200 000,00 b 200 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 37 919,22 3 168,00 100 000,00 100 000,00 0,00
2031 Frais d'études 37 919,22 3 168,00 0,00 0,00 0,00
2088 Autres immobilisations incorporelles 0,00 0,00 100 000,00 100 000,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 420 478,27 145 468,00 100 000,00 100 000,00 0,00
2111 Terrains nus 236 367,78 3 368,00 100 000,00 100 000,00 0,00
2112 Terrains de voirie 9 820,00 900,00 0,00 0,00 0,00
2113 Terrains aménagés autres que voirie 0,00 1 800,00 0,00 0,00 0,00
2115 Terrains bâtis 10 550,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 0,00 122 000,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00
2132 Immeubles de rapport 133 490,67 0,00 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 16 080,00 16 000,00 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 400,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 14 169,82 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-348 636,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 38
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 240990 (1)
LIBELLE : MATERIEL LES POLISSONS
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 2 060,26 a 1 184,00 3 000,00 b 3 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 060,26 1 184,00 3 000,00 3 000,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 2 060,26 1 184,00 3 000,00 3 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-4 184,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 39
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 300701 (1)
LIBELLE : OEUVRES MUSEE HENRI MARTIN
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 51 793,52 a 0,00 44 500,00 b 44 500,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 51 793,52 0,00 44 500,00 44 500,00 0,00
2161 Oeuvres et objets d'art 31 079,60 0,00 12 000,00 12 000,00 0,00
2168 Autres collections et oeuvres d'art 0,00 0,00 32 500,00 32 500,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 20 713,92 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-44 500,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 310701 (1)
LIBELLE : MATERIEL THEATRE
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 46 250,66 a 7 977,27 17 850,00 b 17 850,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 2 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 1 460,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 690,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 44 100,66 7 977,27 17 850,00 17 850,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 4 951,63 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 39 149,03 7 977,27 17 850,00 17 850,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-25 827,27
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 320701 (1)
LIBELLE : MJC MISE A DISPOSITION
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 27 598,08 a 0,00 7 600,00 b 7 600,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 1 656,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 1 656,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 25 942,08 0,00 7 600,00 7 600,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 2 417,85 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 23 524,23 0,00 7 600,00 7 600,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-7 600,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 42
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 400702 (1)
LIBELLE : ALLEES FENELON- AMENAGEMENT DE SURFACE
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 43
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 400719 (1)
LIBELLE : VOIRIE - TRAVAUX URGENTS
Pour vote
Art. (2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1
(3) (5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 2 716 494,82 a 187
589,91
276 410,09 b 276 410,09 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 106 976,98 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 103 466,98 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 3 510,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 613 140,35 50 466,81 0,00 0,00 0,00
204132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 38 795,00 38 795,00 0,00 0,00 0,00
2041512 GFP rat : Bâtiments, installations 38 000,00 11 000,00 0,00 0,00 0,00
204172 Autres EPL : Bâtiments, installations 536 345,35 671,81 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 211 654,19 137 123,10 276 410,09 276 410,09 0,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 38 677,73 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 15 440,76 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 188 088,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 36 471,09 0,00 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 25 244,99 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 815 383,96 119 604,72 276 410,09 276 410,09 0,00
21534 Réseaux d'électrification 12 309,24 405,60 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 15 034,11 5 448,78 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 2 580,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 62 424,31 11 664,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 784 723,30 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Installat°, matériel et outillage techni 722 446,54 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances versées commandes immo.
incorp.
62 276,76 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 49 417,25 d 124 000,00
13 Subventions d'investissement 49 417,25 124 000,00
1316 Subv. transf. Autres E.P.L. 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 94 000,00
1322 Subv. non transf. Régions 41 417,25 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 30 000,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L. 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 8 000,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 44
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-290 582,75
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 45
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 401401 (1)
LIBELLE : RESEAU PLUVIAL
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 115 907,12 a 27 764,40 101 000,00 b 101 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 73 772,44 23 616,00 20 000,00 20 000,00 0,00
2031 Frais d'études 73 772,44 23 616,00 20 000,00 20 000,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 447,28 4 148,40 10 000,00 10 000,00 0,00
21538 Autres réseaux 2 447,28 4 148,40 10 000,00 10 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 39 687,40 0,00 71 000,00 71 000,00 0,00
2315 Installat°, matériel et outillage techni 39 687,40 0,00 71 000,00 71 000,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 6 481,75 d 0,00
13 Subventions d'investissement 6 481,75 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 6 481,75 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-122 282,65
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 46
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 401402 (1)
LIBELLE : Aménagement Quartier du 21ème siècle
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1
(3) (5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 1 325 329,41 a 2 538,00 0,00 b 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 31 135,99 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 30 271,99 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 864,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 153 347,93 0,00 0,00 0,00 0,00
204172 Autres EPL : Bâtiments, installations 153 347,93 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 049 997,56 2 538,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 2 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 895 474,51 2 538,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 41 728,25 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 110 094,80 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 90 847,93 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Installat°, matériel et outillage techni 84 002,92 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances versées commandes immo.
incorp.
6 845,01 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 258 000,00
13 Subventions d'investissement 0,00 258 000,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 11 605,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 198 395,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 48 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
255 462,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 47
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 401801 (1)
LIBELLE : ESPACE PUBLIC BESSIERES
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 0,00 a 0,00 940 000,00 b 940 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 351 000,00 351 000,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 351 000,00 351 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 589 000,00 589 000,00 0,00
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 0,00 589 000,00 589 000,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-940 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 411501 (1)
LIBELLE : PLAN TRANQUILITE ET SECURITE PUBLIQUE
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 257 742,82 a 0,00 110 000,00 b 110 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 1 620,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 1 620,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 256 122,82 0,00 110 000,00 110 000,00 0,00
21538 Autres réseaux 3 018,30 0,00 0,00 0,00 0,00
2181 Installat° générales, agencements 21 367,92 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 724,63 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 231 011,97 0,00 110 000,00 110 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 16 845,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 16 845,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 16 845,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-93 155,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 49
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 411601 (1)
LIBELLE : MISE EN LUMIERE PONT VALENTRE
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 129 579,65 a 0,00 0,00 b 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 480,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 480,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 129 099,65 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 129 099,65 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 50 984,00
13 Subventions d'investissement 0,00 50 984,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 50 984,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
50 984,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 50
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 411602 (1)
LIBELLE : ETUDES AMENAGEMENT URBAIN
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 18 120,00 a 21 000,00 0,00 b 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 18 120,00 21 000,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 18 120,00 21 000,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-21 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 51
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 421201 (1)
LIBELLE : EQUIPEMENTS URBAINS
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 374 297,77 a 1 496,38 143 400,00 b 143 400,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 2 268,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 2 268,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 366 710,69 1 496,38 143 400,00 143 400,00 0,00
2152 Installations de voirie 289 071,24 1 111,54 133 400,00 133 400,00 0,00
21534 Réseaux d'électrification 2 283,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 2 297,89 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 10 529,33 384,84 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 62 529,23 0,00 10 000,00 10 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 5 319,08 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Installat°, matériel et outillage techni 5 319,08 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 18 000,00
13 Subventions d'investissement 0,00 18 000,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 18 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-126 896,38
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 52
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 421301 (1)
LIBELLE : AMENAGEMENT DE PROXIMITE
Pour vote
Art. (2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1
(3) (5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 323 137,46 a 5 811,00 155 000,00 b 155 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 736,68 0,00 0,00 0,00 0,00
2041512 GFP rat : Bâtiments, installations 736,68 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 298 353,44 5 811,00 155 000,00 155 000,00 0,00
2152 Installations de voirie 267 479,91 2 616,00 155 000,00 155 000,00 0,00
21578 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 3 120,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 8 850,68 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 22 022,85 75,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 24 047,34 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Installat°, matériel et outillage techni 24 047,34 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-160 811,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 53
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 500701 (1)
LIBELLE : JARDINS SECRETS
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 16 797,03 a 20 500,00 4 000,00 b 4 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 16 797,03 20 500,00 4 000,00 4 000,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 1 346,42 0,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 4 000,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 15 450,61 16 500,00 4 000,00 4 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-24 500,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 54
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 500703 (1)
LIBELLE : PLANTATIONS ET AMENAGEMENTS
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 27 541,05 a 5 437,77 50 000,00 b 50 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 25 873,05 5 437,77 50 000,00 50 000,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 25 873,05 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 5 437,77 50 000,00 50 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 1 668,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Installat°, matériel et outillage techni 1 668,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-55 437,77
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 55
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 500704 (1)
LIBELLE : MOBILIER ESPACES VERTS
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 20 631,22 a 2 000,00 2 000,00 b 2 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 18 895,40 2 000,00 2 000,00 2 000,00 0,00
2181 Installat° générales, agencements 2 521,98 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 16 373,42 2 000,00 2 000,00 2 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 1 735,82 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Installat°, matériel et outillage techni 1 735,82 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-4 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 500706 (1)
LIBELLE : MISE EN SECURITE DES JEUX
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 117 519,24 a 11 285,56 28 900,00 b 28 900,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 117 519,24 11 285,56 28 900,00 28 900,00 0,00
2152 Installations de voirie 4 078,80 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 193,68 0,00 0,00 0,00 0,00
2181 Installat° générales, agencements 77 648,28 10 486,56 28 900,00 28 900,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 35 598,48 799,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-40 185,56
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 510702 (1)
LIBELLE : OUTILS DE PRODUCTION ESPACES VERTS
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 66 684,65 a 720,00 14 000,00 b 14 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 66 684,65 720,00 14 000,00 14 000,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 8 136,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 58 548,65 720,00 14 000,00 14 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 515,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 515,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 515,00 0,00
1316 Subv. transf. Autres E.P.L. 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-14 205,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 600702 (1)
LIBELLE : OUTILLAGE ET MATERIEL ST
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 285 268,49 a 5 358,36 41 000,00 b 41 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 285 268,49 5 358,36 41 000,00 41 000,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 88 435,66 5 358,36 16 660,00 16 660,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 196 832,83 0,00 24 340,00 24 340,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-46 358,36
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 59
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 610701 (1)
LIBELLE : PARC AUTO
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 455 880,83 a 13 000,00 16 000,00 b 16 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 322,92 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 322,92 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 455 557,91 13 000,00 16 000,00 16 000,00 0,00
21571 Matériel roulant 141 429,34 0,00 0,00 0,00 0,00
2182 Matériel de transport 314 128,57 13 000,00 16 000,00 16 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-29 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 60
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 610702 (1)
LIBELLE : GROSSES REPARATIONS DE VEHICULES
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 50 360,81 a 10 138,54 20 000,00 b 20 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 50 360,81 10 138,54 20 000,00 20 000,00 0,00
21571 Matériel roulant 28 671,50 0,00 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel et outillage de voirie 11 672,17 0,00 0,00 0,00 0,00
2182 Matériel de transport 10 017,14 10 138,54 20 000,00 20 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-30 138,54
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 61
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 610703 (1)
LIBELLE : MACHINE ET EQUIPEMENT TECHNIQUE
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 403 627,17 a 0,00 168 000,00 b 168 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 403 627,17 0,00 168 000,00 168 000,00 0,00
21571 Matériel roulant 103 372,02 0,00 123 000,00 123 000,00 0,00
21578 Autre matériel et outillage de voirie 114 998,91 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 130 257,91 0,00 0,00 0,00 0,00
2181 Installat° générales, agencements 4 686,01 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 50 312,32 0,00 45 000,00 45 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-168 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 62
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 700701 (1)
LIBELLE : AIRES DES GENS DU VOYAGE
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 133 412,47 a 0,00 0,00 b 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 972,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 972,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 132 440,47 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 132 440,47 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 63
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 701203 (1)
LIBELLE : MATERIEL ESPACES SOCIAUX
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 12 914,41 a 1 951,80 5 500,00 b 5 500,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 12 914,41 1 951,80 5 500,00 5 500,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 2 357,63 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 638,43 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 9 918,35 1 951,80 5 500,00 5 500,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-7 451,80
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 64
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 705 (1)
LIBELLE : MUSEE HENRI MARTIN
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 629 063,65 a 0,00 2 000 000,00 b 2 000 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 532 623,67 0,00 200 000,00 200 000,00 0,00
2031 Frais d'études 532 407,67 0,00 200 000,00 200 000,00 0,00
2033 Frais d'insertion 216,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 77 859,18 0,00 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 43 116,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21533 Réseaux câblés 5 197,60 0,00 0,00 0,00 0,00
2168 Autres collections et oeuvres d'art 3 336,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 26 209,58 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 18 580,80 0,00 1 800 000,00 1 800 000,00 0,00
2313 Constructions 18 580,80 0,00 1 800 000,00 1 800 000,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 214 917,00
13 Subventions d'investissement 0,00 214 917,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 100 000,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 64 917,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 50 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-1 785 083,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 65
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 710703 (1)
LIBELLE : EGLISE ST URCISSE
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 17 497,00 a 0,00 19 000,00 b 19 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 8 532,00 0,00 9 500,00 9 500,00 0,00
2031 Frais d'études 8 532,00 0,00 9 500,00 9 500,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 9 500,00 9 500,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 9 500,00 9 500,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 8 965,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 8 965,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-19 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 66
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 710705 (1)
LIBELLE : EGLISE ST BARTHELEMY
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 72 088,56 a 0,00 8 400,00 b 8 400,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 61 408,56 0,00 8 400,00 8 400,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 61 408,56 0,00 8 400,00 8 400,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 10 680,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 10 680,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-8 400,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 67
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 711002 (1)
LIBELLE : CIMETIERE CAHORS NORD
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 0,00 a 0,00 5 000,00 b 5 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 5 000,00 5 000,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 5 000,00 5 000,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-5 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 68
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 711101 (1)
LIBELLE : EGLISE ST HENRI
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 3 984,00 a 0,00 0,00 b 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 3 984,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2161 Oeuvres et objets d'art 3 984,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 69
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 711301 (1)
LIBELLE : PONT VALENTRE- TRAVAUX
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 0,00 a 41 532,30 0,00 b 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 41 532,30 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 41 532,30 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-41 532,30
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 70
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 800702 (1)
LIBELLE : MATERIEL FESTIVITES
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 97 104,59 a 0,00 20 000,00 b 20 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 1 128,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 1 128,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 95 976,59 0,00 20 000,00 20 000,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 4 802,40 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 91 174,19 0,00 20 000,00 20 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-20 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 71
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 900701 (1)
LIBELLE : MATERIEL INFORMATIQUE
Pour vote
Art. (2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1
(3) (5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 347 025,03 a 12 818,36 163 100,00 b 163 100,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 122 712,38 2 262,00 29 800,00 29 800,00 0,00
2031 Frais d'études 3 270,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 119 442,38 2 262,00 29 800,00 29 800,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2041511 GFP rat : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 224 312,65 10 556,36 133 300,00 133 300,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 59 500,00 59 500,00 0,00
217538 Autres réseaux (mise à dispo) 7 695,68 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 191 702,62 10 556,36 73 800,00 73 800,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 24 914,35 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
13151 Subv. transf. GFP de rattachement 0,00 0,00
1316 Subv. transf. Autres E.P.L. 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-175 918,36
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 72
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 900703 (1)
LIBELLE : PHOTOCOPIEURS
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 34 163,33 a 0,00 0,00 b 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 34 163,33 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 34 163,33 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 73
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 900705 (1)
LIBELLE : MOBILIER DE BUREAU
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 29 129,85 a 385,32 10 000,00 b 10 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 29 129,85 385,32 10 000,00 10 000,00 0,00
2184 Mobilier 16 747,56 385,32 10 000,00 10 000,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 12 382,29 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-10 385,32
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 74
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 900706 (1)
LIBELLE : PETIT EQUIPEMENT SERVICES ADMINISTRATIFS
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 44 494,89 a 0,00 5 136,73 b 5 136,73 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 44 494,89 0,00 5 136,73 5 136,73 0,00
2168 Autres collections et oeuvres d'art 98,64 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 1 642,29 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 1 792,15 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 40 961,81 0,00 5 136,73 5 136,73 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-5 136,73
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 75
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 900901 (1)
LIBELLE : INFORMATIQUE DANS LES ECOLES
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 62 782,40 a 2 056,00 45 000,00 b 45 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 62 782,40 2 056,00 45 000,00 45 000,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 62 782,40 2 056,00 35 000,00 35 000,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 10 000,00 10 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 12 000,00
13 Subventions d'investissement 0,00 12 000,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 12 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-35 056,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 76
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 900902 (1)
LIBELLE : Materiel communication et vidéo
Pour vote
Art. (2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1
(3) (5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 13 282,63 a 11 000,00 0,00 b 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 432,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 432,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 11 000,00 0,00 0,00 0,00
2041511 GFP rat : Bien mobilier, matériel 0,00 11 000,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 12 850,63 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 2 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 10 450,63 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-11 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 77
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 900904 (1)
LIBELLE : DEFIBRILLATEURS
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 4 140,72 a 0,00 17 000,00 b 17 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 4 140,72 0,00 17 000,00 17 000,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 4 140,72 0,00 17 000,00 17 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-17 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 78
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 901 (1)
LIBELLE : REVISION PSMV
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 61 938,74 a 0,00 0,00 b 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 61 938,74 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 61 938,74 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 79
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 901101 (1)
LIBELLE : MATERIEL SERVICE JEUNESSE
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 26 840,88 a 699,60 9 000,00 b 9 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 26 840,88 699,60 9 000,00 9 000,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 699,60 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 26 840,88 0,00 9 000,00 9 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-9 699,60
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 80
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 901103 (1)
LIBELLE : FIBRE OPTIQUE
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 61 004,15 a 6 311,04 0,00 b 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 22 868,83 6 311,04 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 22 868,83 6 311,04 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 38 135,32 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Installat°, matériel et outillage techni 38 135,32 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-6 311,04
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 902 (1)
LIBELLE : ARCHIVES
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 74 484,27 a 5 103,02 17 600,00 b 17 600,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 74 484,27 5 103,02 17 600,00 17 600,00 0,00
2168 Autres collections et oeuvres d'art 72 903,43 5 103,02 17 600,00 17 600,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 1 580,84 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-22 703,02
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 910701 (1)
LIBELLE : FONTAINES
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 11 118,58 a 0,00 5 000,00 b 5 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 11 118,58 0,00 5 000,00 5 000,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 11 118,58 0,00 5 000,00 5 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-5 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 83
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 910702 (1)
LIBELLE : TELEPHONIE
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 41 597,06 a 0,00 0,00 b 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 41 597,06 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 22 330,73 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 19 266,33 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 84
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 911001 (1)
LIBELLE : DEFENSE INCENDIE CAHORS EXTRA-MUROS
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 90 420,48 a 14 825,52 92 000,00 b 92 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 19 008,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 19 008,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 71 412,48 14 825,52 7 000,00 7 000,00 0,00
21531 Réseaux d'adduction d'eau 4 020,55 11 111,52 0,00 0,00 0,00
21568 Autres matériels, outillages incendie 33 554,61 3 714,00 7 000,00 7 000,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 33 837,32 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 85 000,00 85 000,00 0,00
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 0,00 85 000,00 85 000,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-106 825,52
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 85
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 911101 (1)
LIBELLE : MATERIEL POLICE MUNICIPALE
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 0,00 a 1 296,00 23 600,00 b 23 600,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 1 296,00 23 600,00 23 600,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 1 296,00 23 600,00 23 600,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-24 896,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 86
29 600 000 111 600 953 000 0 302 600 348 100 114 800 358 500 726 200 0 1 578 109 25 107 091
3 465 775 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 465 775
26 134 225 111 600 953 000 0 302 600 348 100 114 800 358 500 726 200 0 1 578 109 21 641 316
29 600 000 359 444 4 483 364 0 1 090 774 2 159 775 659 940 2 312 583 3 713 749 653 875 6 521 496 7 645 000
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
29 600 000 359 444 4 483 364 0 1 090 774 2 159 775 659 940 2 312 583 3 713 749 653 875 6 521 496 7 645 000
13 900 000 165 000 1 640 230 80 000 5 500 800 1 500 214 917 18 941 16 845 3 385 896 8 370 371
625 032 0 101 246 0 0 0 0 0 6 941 16 845 500 000 0
13 274 968 165 000 1 538 984 80 000 5 500 800 1 500 214 917 12 000 0 2 885 896 8 370 371
13 900 000 127 053 2 489 592 450 209 1 290 33 551 121 528 2 212 167 165 266 241 722 2 245 683 5 811 939
2 575 203 213 435 282 50 209 1 290 6 051 13 228 54 817 70 266 16 122 205 786 1 721 939
11 324 797 126 840 2 054 310 400 000 0 27 500 108 300 2 157 350 95 000 225 600 2 039 897 4 090 000
1 600 000 600 000
3 490 000 3 490 000
428 000 23 000 5 000 400 000 0 0 0 0 0 0 0
5 756 797 103 840 1 999 310 0 0 27 500 108 300 2 157 350 95 000 225 600 1 039 897
9 724 797 126 840 2 054 310 400 000 0 27 500 108 300 2 157 350 95 000 225 600 1 039 897 3 490 000
IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE (1) A1
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Dépenses réelles
- Equipements municipaux (2)
- Equip. non municipaux (c/204) (3)
- Opérations financières
Dépenses d’ordre
Total dépenses de l’exercice
RAR N-1 et reports
Total cumulé dépenses d’investissement
RECETTES
Total recettes de l’exercice
RAR N-1 et reports
Total cumulé recettes d’investissement
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Total dépenses de l’exercice
RAR N-1 et reports
Total cumulé dépenses de fonctionnement
RECETTES
Total recettes de l’exercice
RAR N-1 et reports
Total cumulé recettes de fonctionnement
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Ou biens de la structure intercommunale.
(3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 87
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
47 707 0 0 0 0 1 325 0 0 0 0 46 382 0
11 799 0 0 0 0 0 0 0 11 799 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
12 496 0 0 0 0 0 0 0 12 496 0 0 0
20 000 0 0 0 0 0 0 0 20 000 0 0 0
27 469 0 0 0 0 0 0 0 27 469 0 0 0
6 418 639 103 840 2 423 592 0 1 290 33 551 121 528 2 212 167 165 266 241 722 1 115 683 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
619 422 23 213 16 000 450 209 0 0 0 0 0 0 130 000 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
3 490 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 490 000
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
10 578 061 127 053 2 489 592 450 209 1 290 33 551 121 528 2 212 167 165 266 241 722 1 245 683 3 490 000
12 178 061 127 053 2 489 592 450 209 1 290 33 551 121 528 2 212 167 165 266 241 722 2 245 683 4 090 000
IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE A1
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Total dépenses investissement
Dépenses réelles
010 Stocks
020 Dépenses imprévues
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
26 Participat° et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
Opérations d’équipement
100703 MATERIEL ET FONDS SCOLAIRES
100704 TRAVAUX URGENT BATIMENTS
SCOLAIRES
101101 ECOLE LUCIEN BENAC
101202 LOGEMENTS GROUPE NORD
101501 MATERIEL ENTRETIEN ET
CUISINES
10703 TRAVAUX URGENT BATIMENTS
10704 MATERIEL DE CHAUFFAGE MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 88
30 139 0 0 0 0 0 0 0 0 0 30 139 0
29 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 29 000 0
46 358 3 840 27 742 0 0 2 000 0 0 0 0 12 777 0
14 720 0 14 720 0 0 0 0 0 0 0 0 0
40 186 0 0 0 0 0 40 186 0 0 0 0 0
4 000 0 4 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0
55 438 0 55 438 0 0 0 0 0 0 0 0 0
24 500 0 24 500 0 0 0 0 0 0 0 0 0
160 811 0 160 811 0 0 0 0 0 0 0 0 0
144 896 0 144 896 0 0 0 0 0 0 0 0 0
21 000 0 21 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
110 000 0 0 0 0 0 0 0 0 110 000 0 0
940 000 0 940 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0
2 538 0 2 538 0 0 0 0 0 0 0 0 0
128 764 0 128 764 0 0 0 0 0 0 0 0 0
464 000 0 464 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
7 600 0 0 0 0 0 7 600 0 0 0 0 0
25 827 0 0 0 0 0 0 25 827 0 0 0 0
44 500 0 0 0 0 0 0 44 500 0 0 0 0
4 184 0 0 0 0 4 184 0 0 0 0 0 0
348 636 100 000 239 872 0 0 0 0 0 0 0 8 764 0
10 000 0 10 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0
17 800 0 0 0 0 0 17 800 0 0 0 0 0
51 000 0 51 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0
50 000 0 0 0 0 0 0 50 000 0 0 0 0
811 955 0 0 0 0 0 271 0 46 446 0 765 238 0 811 955 0 0 0 0 0 271 0 46 446 0 765 238 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
111501 RENOVATION BATIMENTS
MUNICIPAUX
111801 AMENAGEMENT INTERIEUR
MUSEE DE LA RESISTANCE
111802 MODERNISATION DES HALLES
200703 INSTALLATIONS SPORTIVES
200902 CAHORS PLAGE
20701 ACQUISITIONS FONCIERES
240990 MATERIEL LES POLISSONS
300701 OEUVRES MUSEE HENRI MARTIN
310701 MATERIEL THEATRE
320701 MJC MISE A DISPOSITION
400702 ALLEES FENELON-
AMENAGEMENT DE SURFACE
400719 VOIRIE - TRAVAUX URGENTS
401401 RESEAU PLUVIAL
401402 Aménagement Quartier du 21ème
siècle
401801 ESPACE PUBLIC BESSIERES
411501 PLAN TRANQUILITE ET SECURITE
PUBLIQUE
411601 MISE EN LUMIERE PONT
VALENTRE
411602 ETUDES AMENAGEMENT URBAIN
421201 EQUIPEMENTS URBAINS
421301 AMENAGEMENT DE PROXIMITE
500701 JARDINS SECRETS
500703 PLANTATIONS ET
AMENAGEMENTS
500704 MOBILIER ESPACES VERTS
500706 MISE EN SECURITE DES JEUX
510702 OUTILS DE PRODUCTION
ESPACES VERTS
600702 OUTILLAGE ET MATERIEL ST
610701 PARC AUTO
610702 GROSSES REPARATIONS DE
VEHICULES MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 89
600 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 600 000
1 600 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 000 000 600 000
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
50 000 0 50 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0
50 000 0 50 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0
24 896 0 0 0 0 0 0 0 0 24 896 0 0
106 826 0 0 0 0 0 0 0 0 106 826 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
5 000 0 5 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0
22 703 0 0 0 0 0 0 22 703 0 0 0 0
6 311 0 6 311 0 0 0 0 0 0 0 0 0
9 700 0 0 0 0 0 9 700 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
17 000 0 0 0 0 17 000 0 0 0 0 0 0
11 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11 000 0
47 056 0 0 0 0 0 0 0 47 056 0 0 0
5 137 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 137 0
10 385 0 0 0 0 0 0 205 0 0 10 181 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
175 918 0 0 0 1 290 1 590 972 0 0 0 172 066 0
20 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 20 000 0
41 532 0 0 0 0 0 0 41 532 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
5 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 000 0
8 400 0 0 0 0 0 0 8 400 0 0 0 0
19 000 0 0 0 0 0 0 19 000 0 0 0 0
2 000 000 0 0 0 0 0 0 2 000 000 0 0 0 0
7 452 0 0 0 0 7 452 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
168 000 0 123 000 0 0 0 45 000 0 0 0 0 0 168 000 168 000 0 0 123 000 123 000 0 0 0 0 0 0 45 000 45 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
610703 MACHINE ET EQUIPEMENT
TECHNIQUE
700701 AIRES DES GENS DU VOYAGE
701203 MATERIEL ESPACES SOCIAUX
705 MUSEE HENRI MARTIN
710703 EGLISE ST URCISSE
710705 EGLISE ST BARTHELEMY
711002 CIMETIERE CAHORS NORD
711101 EGLISE ST HENRI
711301 PONT VALENTRE- TRAVAUX
800702 MATERIEL FESTIVITES
900701 MATERIEL INFORMATIQUE
900703 PHOTOCOPIEURS
900705 MOBILIER DE BUREAU
900706 PETIT EQUIPEMENT SERVICES
ADMINISTRATIFS
900901 INFORMATIQUE DANS LES
ECOLES
900902 Materiel communication et vidéo
900904 DEFIBRILLATEURS
901 REVISION PSMV
901101 MATERIEL SERVICE JEUNESSE
901103 FIBRE OPTIQUE
902 ARCHIVES
910701 FONTAINES
910702 TELEPHONIE
911001 DEFENSE INCENDIE CAHORS
EXTRA-MUROS
911101 MATERIEL POLICE MUNICIPALE
Opérations pour compte de tiers
4541001 TRAVAUX COMPTE DE TIERS-
ARRETE PERIL
4581005 Voirie sous mandat-quartier 21eme
Siècle
Dépenses d’ordre
040 Opérat° ordre transfert entre sections MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 90
1 000 000 0 1 000 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 600 000 0 38 000 0 5 500 800 1 500 0 0 0 0 1 554 200
4 234 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 234 000
6 834 000 0 1 038 000 0 5 500 800 1 500 0 0 0 0 5 788 200
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
50 000 0 50 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0
50 000 0 50 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0
165 000 165 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
3 000 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 000 000 0
1 268 829 0 552 230 80 000 0 0 0 214 917 18 941 16 845 385 896 0
2 560 171 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 560 171
22 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 22 000
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
7 066 000 165 000 602 230 80 000 0 0 0 214 917 18 941 16 845 3 385 896 2 582 171
13 900 000 165 000 1 640 230 80 000 5 500 800 1 500 214 917 18 941 16 845 3 385 896 8 370 371
1 000 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 000 000 0 1 000 000 1 000 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 000 000 1 000 000 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
041 Opérations patrimoniales
RECETTES
Total recettes investissement
Recettes réelles
010 Stocks
024 Produits des cessions
d'immobilisations
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
26 Participat° et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
Opérations pour compte de tiers
4542001 TRAVAUX COMPTE DE TIERS-
ARRETE PERIL
4582005 Voirie sous mandat-quartier 21eme
Siècle
Recettes d’ordre
021 Virement de la sect° de
fonctionnement
040 Opérat° ordre transfert entre sections
041 Opérations patrimoniales
FONCTIONNEMENT MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 91
247 875 0 158 000 0 80 000 0 0 0 0 0 9 875 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
128 900 24 800 0 0 0 4 600 23 000 8 000 0 0 68 500 0
3 544 000 18 000 26 000 0 222 600 232 000 36 700 12 000 71 000 0 21 000 2 904 700
19 252 000 58 800 496 000 0 0 0 1 000 0 0 0 559 584 18 136 616
2 217 650 10 000 273 000 0 0 111 500 54 100 338 500 655 200 0 775 350 0
143 800 0 0 0 0 0 0 0 0 0 143 800 0
25 534 225 111 600 953 000 0 302 600 348 100 114 800 358 500 726 200 0 1 578 109 21 041 316
26 134 225 111 600 953 000 0 302 600 348 100 114 800 358 500 726 200 0 1 578 109 21 641 316
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 600 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 600 000
4 234 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 234 000
5 834 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 834 000
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
100 000 10 772 17 750 0 0 900 9 000 9 500 0 0 52 078 0
1 000 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 000 000
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
3 000 000 31 020 0 0 575 010 1 243 730 267 000 376 800 147 300 64 800 294 340 0
455 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 455 000 0
811 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 811 000
13 200 000 142 252 3 260 064 0 479 764 700 375 128 970 1 336 283 2 539 949 552 225 4 060 118 0
5 200 000 175 400 1 205 550 0 36 000 214 770 254 970 590 000 1 026 500 36 850 1 659 960 0
23 766 000 359 444 4 483 364 0 1 090 774 2 159 775 659 940 2 312 583 3 713 749 653 875 6 521 496 1 811 000
29 600 000 359 444 4 483 364 0 1 090 774 2 159 775 659 940 2 312 583 3 713 749 653 875 6 521 496 7 645 000
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
DEPENSES
Total dépenses de fonctionnement
Dépenses réelles
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel, frais assimilés
014 Atténuations de produits
022 Dépenses imprévues
65 Autres charges de gestion courante
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
66 Charges financières
67 Charges exceptionnelles
68 Dot. aux amortissements et
provisions
Dépenses d’ordre
023 Virement à la section
d'investissement
042 Opérat° ordre transfert entre sections
043 Opérat° ordre intérieur de la section
RECETTES
Total recettes de fonctionnement
Recettes réelles
013 Atténuations de charges
70 Produits des services, du domaine,
vente
73 Impôts et taxes
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits exceptionnels MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 92
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
600 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 600 000
600 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 600 000
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
78 Reprise sur amortissements et
provisions
Recettes d’ordre
042 Opérat° ordre transfert entre sections
043 Opérat° ordre intérieur de la section
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 93
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
DEPENSES (2) 7 645 000,00 6 521 496,00 0,00 0,00 14 166 496,00
Dépenses de l’exercice 7 645 000,00 6 521 496,00 0,00 0,00 14 166 496,00
011 Charges à caractère général 0,00 1 659 960,00 0,00 0,00 1 659 960,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 4 060 118,00 0,00 0,00 4 060 118,00
014 Atténuations de produits 811 000,00 0,00 0,00 0,00 811 000,00
022 Dépenses imprévues 0,00 455 000,00 0,00 0,00 455 000,00
023 Virement à la section d'investissement 4 234 000,00 0,00 0,00 0,00 4 234 000,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 1 600 000,00 0,00 0,00 0,00 1 600 000,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 294 340,00 0,00 0,00 294 340,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 1 000 000,00 0,00 0,00 0,00 1 000 000,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 52 078,00 0,00 0,00 52 078,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 25 107 091,02 1 578 108,98 0,00 0,00 26 685 200,00
Recettes de l’exercice 21 641 316,00 1 578 108,98 0,00 0,00 23 219 424,98
013 Atténuations de charges 0,00 143 800,00 0,00 0,00 143 800,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 600 000,00 0,00 0,00 0,00 600 000,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 775 350,00 0,00 0,00 775 350,00
73 Impôts et taxes 18 136 616,00 559 584,00 0,00 0,00 18 696 200,00
74 Dotations et participations 2 904 700,00 21 000,00 0,00 0,00 2 925 700,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 68 500,00 0,00 0,00 68 500,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 9 874,98 0,00 0,00 9 874,98
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 3 465 775,02 0,00 0,00 0,00 3 465 775,02 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
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(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
SOLDE (2) 17 462 091,02 -4 943 387,02 0,00 0,00 12 518 704,00
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES (2) 6 189 517,00 3 200,00 0,00 121 700,00 58 150,00 0,00 148 929,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 6 189 517,00 3 200,00 0,00 121 700,00 58 150,00 0,00 148 929,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 1 480 080,00 3 200,00 0,00 103 700,00 58 150,00 0,00 14 830,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
3 908 519,00 0,00 0,00 18 000,00 0,00 0,00 133 599,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 455 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
294 340,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 51 578,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 1 541 608,98 0,00 0,00 6 500,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 1 541 608,98 0,00 0,00 6 500,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 143 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
745 350,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 559 584,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 95
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
74 Dotations et participations 21 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
62 000,00 0,00 0,00 6 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 9 874,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -4 647 908,02 -3 200,00 0,00 -115 200,00 -58 150,00 0,00 -118 929,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
DEPENSES (2) 653 875,00 0,00 653 875,00
Dépenses de l’exercice 653 875,00 0,00 653 875,00
011 Charges à caractère général 36 850,00 0,00 36 850,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 552 225,00 0,00 552 225,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 64 800,00 0,00 64 800,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -653 875,00 0,00 -653 875,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 97
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES (2) 138 166,00 0,00 515 709,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 138 166,00 0,00 515 709,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 19 350,00 0,00 17 500,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 54 016,00 0,00 498 209,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 64 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -138 166,00 0,00 -515 709,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 98
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES (2) 382 900,00 2 647 802,00 0,00 65 647,00 0,00 617 400,00 3 713 749,00
Dépenses de l’exercice 382 900,00 2 647 802,00 0,00 65 647,00 0,00 617 400,00 3 713 749,00
011 Charges à caractère général 241 200,00 163 900,00 0,00 4 000,00 0,00 617 400,00 1 026 500,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
10 400,00 2 467 902,00 0,00 61 647,00 0,00 0,00 2 539 949,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 131 300,00 16 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 147 300,00
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 24 000,00 102 200,00 0,00 4 000,00 0,00 596 000,00 726 200,00
Recettes de l’exercice 24 000,00 102 200,00 0,00 4 000,00 0,00 596 000,00 726 200,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine,
vente
24 000,00 31 200,00 0,00 4 000,00 0,00 596 000,00 655 200,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 71 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 71 000,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 99
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -358 900,00 -2 545 602,00 0,00 -61 647,00 0,00 -21 400,00 -2 987 549,00
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES (2) 1 200 633,00 1 447 169,00 0,00 616 800,00 0,00 0,00 600,00 0,00
Dépenses de l’exercice 1 200 633,00 1 447 169,00 0,00 616 800,00 0,00 0,00 600,00 0,00
011 Charges à caractère général 69 750,00 94 150,00 0,00 616 800,00 0,00 0,00 600,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 1 130 883,00 1 337 019,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 16 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 35 050,00 67 150,00 0,00 596 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 35 050,00 67 150,00 0,00 596 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 10 200,00 21 000,00 0,00 596 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 24 850,00 46 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 100
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -1 165 583,00 -1 380 019,00 0,00 -20 800,00 0,00 0,00 -600,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 101
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 3 – Culture
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
DEPENSES (2) 1 170 864,00 885 067,00 256 652,00 0,00 2 312 583,00
Dépenses de l’exercice 1 170 864,00 885 067,00 256 652,00 0,00 2 312 583,00
011 Charges à caractère général 125 530,00 430 250,00 34 220,00 0,00 590 000,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 668 034,00 445 817,00 222 432,00 0,00 1 336 283,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 376 800,00 0,00 0,00 0,00 376 800,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 500,00 9 000,00 0,00 0,00 9 500,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 155 300,00 188 000,00 5 200,00 10 000,00 358 500,00
Recettes de l’exercice 155 300,00 188 000,00 5 200,00 10 000,00 358 500,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 155 300,00 168 000,00 5 200,00 10 000,00 338 500,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 12 000,00 0,00 0,00 12 000,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 8 000,00 0,00 0,00 8 000,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 102
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
SOLDE (2) -1 015 564,00 -697 067,00 -251 452,00 10 000,00 -1 954 083,00
(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES (2) 0,00 1 000,00 884 067,00 0,00 0,00 245 812,00 840,00 10 000,00
Dépenses de l’exercice 0,00 1 000,00 884 067,00 0,00 0,00 245 812,00 840,00 10 000,00
011 Charges à caractère général 0,00 1 000,00 429 250,00 0,00 0,00 23 380,00 840,00 10 000,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 445 817,00 0,00 0,00 222 432,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 9 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 180 000,00 8 000,00 0,00 5 200,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 180 000,00 8 000,00 0,00 5 200,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 168 000,00 0,00 0,00 5 200,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 12 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 8 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -1 000,00 -704 067,00 8 000,00 0,00 -240 612,00 -840,00 -10 000,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 103
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 104
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES (2) 289 300,00 213 365,00 157 275,00 659 940,00
Dépenses de l’exercice 289 300,00 213 365,00 157 275,00 659 940,00
011 Charges à caractère général 13 300,00 181 450,00 60 220,00 254 970,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 31 915,00 97 055,00 128 970,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 267 000,00 0,00 0,00 267 000,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 9 000,00 0,00 0,00 9 000,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 9 000,00 27 200,00 78 600,00 114 800,00
Recettes de l’exercice 9 000,00 27 200,00 78 600,00 114 800,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 9 000,00 23 500,00 21 600,00 54 100,00
73 Impôts et taxes 0,00 1 000,00 0,00 1 000,00
74 Dotations et participations 0,00 2 700,00 34 000,00 36 700,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 23 000,00 23 000,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -280 300,00 -186 165,00 -78 675,00 -545 140,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 105
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
DEPENSES (2) 0,00 58 850,00 0,00 154 515,00 0,00 17 700,00 139 575,00 0,00
Dépenses de l’exercice 0,00 58 850,00 0,00 154 515,00 0,00 17 700,00 139 575,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 58 850,00 0,00 122 600,00 0,00 17 700,00 42 520,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 31 915,00 0,00 0,00 97 055,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 6 000,00 0,00 21 200,00 0,00 37 500,00 41 100,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 6 000,00 0,00 21 200,00 0,00 37 500,00 41 100,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 5 000,00 0,00 18 500,00 0,00 14 500,00 7 100,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 1 000,00 0,00 1 700,00 0,00 0,00 34 000,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 000,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -52 850,00 0,00 -133 315,00 0,00 19 800,00 -98 475,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 106
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
DEPENSES (2) 0,00 2 159 775,00 2 159 775,00
Dépenses de l’exercice 0,00 2 159 775,00 2 159 775,00
011 Charges à caractère général 0,00 214 770,00 214 770,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 700 375,00 700 375,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 1 243 730,00 1 243 730,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 900,00 900,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 348 100,00 348 100,00
Recettes de l’exercice 0,00 348 100,00 348 100,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 111 500,00 111 500,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 232 000,00 232 000,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 4 600,00 4 600,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -1 811 675,00 -1 811 675,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 107
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 1 276 310,00 0,00 4 000,00 109 216,00 770 249,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00 1 276 310,00 0,00 4 000,00 109 216,00 770 249,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 46 680,00 0,00 4 000,00 12 070,00 152 020,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 84 146,00 616 229,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 1 228 730,00 0,00 0,00 13 000,00 2 000,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 18 000,00 0,00 90 000,00 43 500,00 196 600,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 18 000,00 0,00 90 000,00 43 500,00 196 600,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 13 500,00 0,00 90 000,00 0,00 8 000,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 4 500,00 0,00 0,00 43 500,00 184 000,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 600,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 -1 258 310,00 0,00 86 000,00 -65 716,00 -573 649,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 108
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 6 – Famille
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 090 774,00 1 090 774,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 1 090 774,00 1 090 774,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 36 000,00 36 000,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 479 764,00 479 764,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 575 010,00 575 010,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 302 600,00 302 600,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 302 600,00 302 600,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 222 600,00 222 600,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 80 000,00 80 000,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 109
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 -788 174,00 -788 174,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 110
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 7 – Logement
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 111
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 112
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
DEPENSES (2) 667 042,00 3 816 322,00 0,00 4 483 364,00
Dépenses de l’exercice 667 042,00 3 816 322,00 0,00 4 483 364,00
011 Charges à caractère général 472 000,00 733 550,00 0,00 1 205 550,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 192 542,00 3 067 522,00 0,00 3 260 064,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 2 500,00 15 250,00 0,00 17 750,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 538 000,00 415 000,00 0,00 953 000,00
Recettes de l’exercice 538 000,00 415 000,00 0,00 953 000,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 35 000,00 238 000,00 0,00 273 000,00
73 Impôts et taxes 495 000,00 1 000,00 0,00 496 000,00
74 Dotations et participations 0,00 26 000,00 0,00 26 000,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 8 000,00 150 000,00 0,00 158 000,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -129 042,00 -3 401 322,00 0,00 -3 530 364,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 113
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES (2) 14 500,00 7 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 645 542,00
Dépenses de l’exercice 14 500,00 7 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 645 542,00
011 Charges à caractère général 12 000,00 7 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 453 000,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 192 542,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 2 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 528 000,00 0,00 0,00 5 000,00 5 000,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 528 000,00 0,00 0,00 5 000,00 5 000,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
30 000,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 495 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 114
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
77 Produits exceptionnels 3 000,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 513 500,00 -7 000,00 0,00 5 000,00 5 000,00 0,00 -645 542,00
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
DEPENSES (2) 1 065 327,00 0,00 1 183 942,00 1 455 053,00 112 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 1 065 327,00 0,00 1 183 942,00 1 455 053,00 112 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 228 700,00 0,00 181 350,00 258 500,00 65 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
821 627,00 0,00 1 002 592,00 1 196 303,00 47 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 15 000,00 0,00 0,00 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 376 000,00 0,00 23 000,00 16 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 376 000,00 0,00 23 000,00 16 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine,
vente
200 000,00 0,00 22 000,00 16 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
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(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 26 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 150 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -689 327,00 0,00 -1 160 942,00 -1 439 053,00 -112 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 9 – Action économique
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
DEPENSES (2) 207 179,00 146 665,00 0,00 0,00 0,00 5 600,00 0,00 359 444,00
Dépenses de l’exercice 207 179,00 146 665,00 0,00 0,00 0,00 5 600,00 0,00 359 444,00
011 Charges à caractère général 134 800,00 35 000,00 0,00 0,00 0,00 5 600,00 0,00 175 400,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
41 607,00 100 645,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 142 252,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
20 000,00 11 020,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 020,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 10 772,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 772,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 47 000,00 54 500,00 0,00 0,00 0,00 10 100,00 0,00 111 600,00
Recettes de l’exercice 47 000,00 54 500,00 0,00 0,00 0,00 10 100,00 0,00 111 600,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
9 000,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 117
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
73 Impôts et taxes 0,00 53 500,00 0,00 0,00 0,00 5 300,00 0,00 58 800,00
74 Dotations et participations 18 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 000,00
75 Autres produits de gestion
courante
20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 800,00 0,00 24 800,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -160 179,00 -92 165,00 0,00 0,00 0,00 4 500,00 0,00 -247 844,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
DEPENSES (2) 5 811 939,18 2 245 682,71 0,00 0,00 8 057 621,89
Dépenses de l’exercice 4 090 000,00 2 039 896,73 0,00 0,00 6 129 896,73
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 600 000,00 0,00 0,00 0,00 600 000,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 1 000 000,00 0,00 0,00 1 000 000,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 3 490 000,00 0,00 0,00 0,00 3 490 000,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 1 039 896,73 0,00 0,00 1 039 896,73
101501 MATERIEL ENTRETIEN ET CUISINES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10703 TRAVAUX URGENT BATIMENTS 0,00 40 000,00 0,00 0,00 40 000,00
10704 MATERIEL DE CHAUFFAGE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
111501 RENOVATION BATIMENTS MUNICIPAUX 0,00 750 000,00 0,00 0,00 750 000,00
20701 ACQUISITIONS FONCIERES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
600702 OUTILLAGE ET MATERIEL ST 0,00 10 660,00 0,00 0,00 10 660,00
610701 PARC AUTO 0,00 16 000,00 0,00 0,00 16 000,00
610702 GROSSES REPARATIONS DE VEHICULES 0,00 20 000,00 0,00 0,00 20 000,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 119
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
711002 CIMETIERE CAHORS NORD 0,00 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00
800702 MATERIEL FESTIVITES 0,00 20 000,00 0,00 0,00 20 000,00
900701 MATERIEL INFORMATIQUE 0,00 163 100,00 0,00 0,00 163 100,00
900703 PHOTOCOPIEURS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
900705 MOBILIER DE BUREAU 0,00 10 000,00 0,00 0,00 10 000,00
900706 PETIT EQUIPEMENT SERVICES ADMINISTRATIFS 0,00 5 136,73 0,00 0,00 5 136,73
900902 Materiel communication et vidéo 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
910702 TELEPHONIE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 1 721 939,18 205 785,98 0,00 0,00 1 927 725,16
RECETTES (2) 8 370 371,00 3 385 896,00 0,00 0,00 11 756 267,00
Recettes de l’exercice 8 370 371,00 2 885 896,00 0,00 0,00 11 256 267,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 4 234 000,00 0,00 0,00 0,00 4 234 000,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 22 000,00 0,00 0,00 0,00 22 000,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 1 554 200,00 0,00 0,00 0,00 1 554 200,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 2 560 171,00 0,00 0,00 0,00 2 560 171,00
13 Subventions d'investissement 0,00 385 896,00 0,00 0,00 385 896,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 2 500 000,00 0,00 0,00 2 500 000,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 500 000,00 0,00 0,00 500 000,00
SOLDE (2) 2 558 431,82 1 140 213,29 0,00 0,00 3 698 645,11 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 120
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES (2) 2 209 682,71 0,00 0,00 11 000,00 20 000,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 2 014 896,73 0,00 0,00 0,00 20 000,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 1 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 1 014 896,73 0,00 0,00 0,00 20 000,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00
101501 MATERIEL ENTRETIEN ET
CUISINES
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10703 TRAVAUX URGENT
BATIMENTS
40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10704 MATERIEL DE CHAUFFAGE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 121
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
111501 RENOVATION BATIMENTS
MUNICIPAUX
750 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20701 ACQUISITIONS FONCIERES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
600702 OUTILLAGE ET MATERIEL
ST
10 660,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
610701 PARC AUTO 16 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
610702 GROSSES REPARATIONS
DE VEHICULES
20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
711002 CIMETIERE CAHORS NORD 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00
800702 MATERIEL FESTIVITES 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
900701 MATERIEL INFORMATIQUE 163 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
900703 PHOTOCOPIEURS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
900705 MOBILIER DE BUREAU 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
900706 PETIT EQUIPEMENT
SERVICES ADMINISTRATIFS
5 136,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
900902 Materiel communication et
vidéo
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
910702 TELEPHONIE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 194 785,98 0,00 0,00 11 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 3 385 896,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 2 885 896,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de
fonctionnement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions
d'immobilisations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
385 896,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 122
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
16 Emprunts et dettes
assimilées
2 500 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 500 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 1 176 213,29 0,00 0,00 -11 000,00 -20 000,00 0,00 -5 000,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 123
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
DEPENSES (2) 241 721,52 0,00 241 721,52
Dépenses de l’exercice 225 600,00 0,00 225 600,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 225 600,00 0,00 225 600,00
411501 PLAN TRANQUILITE ET SECURITE PUBLIQUE 110 000,00 0,00 110 000,00
911001 DEFENSE INCENDIE CAHORS EXTRA-MUROS 92 000,00 0,00 92 000,00
911101 MATERIEL POLICE MUNICIPALE 23 600,00 0,00 23 600,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 16 121,52 0,00 16 121,52
RECETTES (2) 16 845,00 0,00 16 845,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 124
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 16 845,00 0,00 16 845,00
SOLDE (2) -224 876,52 0,00 -224 876,52
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES (2) 216 825,52 0,00 24 896,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 202 000,00 0,00 23 600,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 125
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 202 000,00 0,00 23 600,00 0,00 0,00
411501 PLAN TRANQUILITE ET SECURITE PUBLIQUE 110 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
911001 DEFENSE INCENDIE CAHORS EXTRA-MUROS 92 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
911101 MATERIEL POLICE MUNICIPALE 0,00 0,00 23 600,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 14 825,52 0,00 1 296,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 16 845,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 126
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 16 845,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -199 980,52 0,00 -24 896,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 127
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES (2) 111 700,26 41 664,22 0,00 0,00 0,00 11 901,90 165 266,38
Dépenses de l’exercice 85 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00 95 000,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 85 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00 95 000,00
100703 MATERIEL ET FONDS SCOLAIRES 20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
100704 TRAVAUX URGENT BATIMENTS
SCOLAIRES
20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
101101 ECOLE LUCIEN BENAC 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
101501 MATERIEL ENTRETIEN ET CUISINES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00 10 000,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 128
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
111501 RENOVATION BATIMENTS
MUNICIPAUX
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
900901 INFORMATIQUE DANS LES ECOLES 45 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 000,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 26 700,26 41 664,22 0,00 0,00 0,00 1 901,90 70 266,38
RECETTES (2) 18 941,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 941,00
Recettes de l’exercice 12 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 000,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de
fonctionnement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions
d'immobilisations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 12 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 6 941,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 941,00
SOLDE (2) -92 759,26 -41 664,22 0,00 0,00 0,00 -11 901,90 -146 325,38 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 129
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES (2) 2 214,03 26 954,41 12 495,78 11 901,90 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
100703 MATERIEL ET FONDS SCOLAIRES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
100704 TRAVAUX URGENT BATIMENTS SCOLAIRES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
101101 ECOLE LUCIEN BENAC 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
101501 MATERIEL ENTRETIEN ET CUISINES 0,00 0,00 0,00 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
111501 RENOVATION BATIMENTS MUNICIPAUX 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
900901 INFORMATIQUE DANS LES ECOLES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 2 214,03 26 954,41 12 495,78 1 901,90 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 130
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -2 214,03 -26 954,41 -12 495,78 -11 901,90 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 131
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 3 – Culture
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
DEPENSES (2) 0,00 25 827,27 2 186 340,10 0,00 2 212 167,37
Dépenses de l’exercice 0,00 17 850,00 2 139 500,00 0,00 2 157 350,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 17 850,00 2 139 500,00 0,00 2 157 350,00
111801 AMENAGEMENT INTERIEUR MUSEE DE LA RESISTANCE 0,00 0,00 50 000,00 0,00 50 000,00
300701 OEUVRES MUSEE HENRI MARTIN 0,00 0,00 44 500,00 0,00 44 500,00
310701 MATERIEL THEATRE 0,00 17 850,00 0,00 0,00 17 850,00
600702 OUTILLAGE ET MATERIEL ST 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
705 MUSEE HENRI MARTIN 0,00 0,00 2 000 000,00 0,00 2 000 000,00
710703 EGLISE ST URCISSE 0,00 0,00 19 000,00 0,00 19 000,00
710705 EGLISE ST BARTHELEMY 0,00 0,00 8 400,00 0,00 8 400,00
711101 EGLISE ST HENRI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 132
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
711301 PONT VALENTRE- TRAVAUX 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
900705 MOBILIER DE BUREAU 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
902 ARCHIVES 0,00 0,00 17 600,00 0,00 17 600,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 7 977,27 46 840,10 0,00 54 817,37
RECETTES (2) 0,00 0,00 214 917,00 0,00 214 917,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 214 917,00 0,00 214 917,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 214 917,00 0,00 214 917,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -25 827,27 -1 971 423,10 0,00 -1 997 250,37
(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES (2) 0,00 0,00 25 827,27 0,00 0,00 2 094 500,00 22 703,02 69 137,08
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 17 850,00 0,00 0,00 2 094 500,00 17 600,00 27 400,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 133
(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 17 850,00 0,00 0,00 2 094 500,00 17 600,00 27 400,00
111801 AMENAGEMENT INTERIEUR MUSEE DE LA RESISTANCE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00 0,00 0,00
300701 OEUVRES MUSEE HENRI MARTIN 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 44 500,00 0,00 0,00
310701 MATERIEL THEATRE 0,00 0,00 17 850,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
600702 OUTILLAGE ET MATERIEL ST 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
705 MUSEE HENRI MARTIN 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000 000,00 0,00 0,00
710703 EGLISE ST URCISSE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 000,00
710705 EGLISE ST BARTHELEMY 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 400,00
711101 EGLISE ST HENRI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
711301 PONT VALENTRE- TRAVAUX 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
900705 MOBILIER DE BUREAU 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
902 ARCHIVES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 600,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 7 977,27 0,00 0,00 0,00 5 103,02 41 737,08
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 214 917,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 214 917,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 134
(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 214 917,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 -25 827,27 0,00 0,00 -1 879 583,00 -22 703,02 -69 137,08
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 135
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES (2) 45 000,00 18 071,00 58 457,16 121 528,16
Dépenses de l’exercice 45 000,00 17 800,00 45 500,00 108 300,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 45 000,00 17 800,00 45 500,00 108 300,00
111501 RENOVATION BATIMENTS MUNICIPAUX 0,00 0,00 0,00 0,00
200703 INSTALLATIONS SPORTIVES 0,00 17 800,00 0,00 17 800,00
320701 MJC MISE A DISPOSITION 0,00 0,00 7 600,00 7 600,00
500706 MISE EN SECURITE DES JEUX 0,00 0,00 28 900,00 28 900,00
610703 MACHINE ET EQUIPEMENT TECHNIQUE 45 000,00 0,00 0,00 45 000,00
900701 MATERIEL INFORMATIQUE 0,00 0,00 0,00 0,00
901101 MATERIEL SERVICE JEUNESSE 0,00 0,00 9 000,00 9 000,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 136
(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
Restes à réaliser – reports 0,00 271,00 12 957,16 13 228,16
RECETTES (2) 0,00 0,00 1 500,00 1 500,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 1 500,00 1 500,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 1 500,00 1 500,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -45 000,00 -18 071,00 -56 957,16 -120 028,16
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 18 071,00 0,00 0,00 58 457,16 0,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00 17 800,00 0,00 0,00 45 500,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 137
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 17 800,00 0,00 0,00 45 500,00 0,00
111501 RENOVATION BATIMENTS MUNICIPAUX 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
200703 INSTALLATIONS SPORTIVES 0,00 0,00 0,00 17 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00
320701 MJC MISE A DISPOSITION 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 600,00 0,00
500706 MISE EN SECURITE DES JEUX 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 900,00 0,00
610703 MACHINE ET EQUIPEMENT TECHNIQUE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
900701 MATERIEL INFORMATIQUE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
901101 MATERIEL SERVICE JEUNESSE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 000,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 271,00 0,00 0,00 12 957,16 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 138
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 -18 071,00 0,00 0,00 -56 957,16 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 139
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
DEPENSES (2) 17 000,00 16 550,94 33 550,94
Dépenses de l’exercice 17 000,00 10 500,00 27 500,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 17 000,00 10 500,00 27 500,00
10703 TRAVAUX URGENT BATIMENTS 0,00 0,00 0,00
240990 MATERIEL LES POLISSONS 0,00 3 000,00 3 000,00
600702 OUTILLAGE ET MATERIEL ST 0,00 2 000,00 2 000,00
700701 AIRES DES GENS DU VOYAGE 0,00 0,00 0,00
701203 MATERIEL ESPACES SOCIAUX 0,00 5 500,00 5 500,00
900701 MATERIEL INFORMATIQUE 0,00 0,00 0,00
900703 PHOTOCOPIEURS 0,00 0,00 0,00
900904 DEFIBRILLATEURS 17 000,00 0,00 17 000,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 140
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
Restes à réaliser – reports 0,00 6 050,94 6 050,94
RECETTES (2) 0,00 800,00 800,00
Recettes de l’exercice 0,00 800,00 800,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 800,00 800,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -17 000,00 -15 750,94 -32 750,94
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES (2) 17 000,00 0,00 0,00 2 000,00 0,00 4 184,00 7 451,80 2 915,14
Dépenses de l’exercice 17 000,00 0,00 0,00 2 000,00 0,00 3 000,00 5 500,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 141
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 17 000,00 0,00 0,00 2 000,00 0,00 3 000,00 5 500,00 0,00
10703 TRAVAUX URGENT BATIMENTS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
240990 MATERIEL LES POLISSONS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00
600702 OUTILLAGE ET MATERIEL ST 0,00 0,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
700701 AIRES DES GENS DU VOYAGE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
701203 MATERIEL ESPACES SOCIAUX 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 500,00 0,00
900701 MATERIEL INFORMATIQUE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
900703 PHOTOCOPIEURS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
900904 DEFIBRILLATEURS 17 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 184,00 1 951,80 2 915,14
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 300,00 0,00 0,00 0,00 500,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 300,00 0,00 0,00 0,00 500,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 300,00 0,00 0,00 0,00 500,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 142
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -17 000,00 0,00 0,00 -1 700,00 0,00 -4 184,00 -7 451,80 -2 415,14
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 143
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 6 – Famille
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 290,00 1 290,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
900701 MATERIEL INFORMATIQUE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 1 290,00 1 290,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 5 500,00 5 500,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 5 500,00 5 500,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 144
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 5 500,00 5 500,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 4 210,00 4 210,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 145
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 7 – Logement
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
DEPENSES (2) 450 209,04 0,00 0,00 0,00 450 209,04
Dépenses de l’exercice 400 000,00 0,00 0,00 0,00 400 000,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 400 000,00 0,00 0,00 0,00 400 000,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
101202 LOGEMENTS GROUPE NORD 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 50 209,04 0,00 0,00 0,00 50 209,04
RECETTES (2) 80 000,00 0,00 0,00 0,00 80 000,00
Recettes de l’exercice 80 000,00 0,00 0,00 0,00 80 000,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
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(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 80 000,00 0,00 0,00 0,00 80 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -370 209,04 0,00 0,00 0,00 -370 209,04
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 147
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
DEPENSES (2) 462 564,70 2 027 027,50 0,00 2 489 592,20
Dépenses de l’exercice 378 400,00 1 675 910,09 0,00 2 054 310,09
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 373 400,00 1 625 910,09 0,00 1 999 310,09
10703 TRAVAUX URGENT BATIMENTS 0,00 0,00 0,00 0,00
111501 RENOVATION BATIMENTS MUNICIPAUX 0,00 0,00 0,00 0,00
111802 MODERNISATION DES HALLES 0,00 51 000,00 0,00 51 000,00
200902 CAHORS PLAGE 0,00 10 000,00 0,00 10 000,00
20701 ACQUISITIONS FONCIERES 0,00 100 000,00 0,00 100 000,00
400702 ALLEES FENELON- AMENAGEMENT DE SURFACE 0,00 0,00 0,00 0,00
400719 VOIRIE - TRAVAUX URGENTS 0,00 276 410,09 0,00 276 410,09
401401 RESEAU PLUVIAL 101 000,00 0,00 0,00 101 000,00
401402 Aménagement Quartier du 21ème siècle 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 148
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
401801 ESPACE PUBLIC BESSIERES 0,00 940 000,00 0,00 940 000,00
411601 MISE EN LUMIERE PONT VALENTRE 0,00 0,00 0,00 0,00
411602 ETUDES AMENAGEMENT URBAIN 0,00 0,00 0,00 0,00
421201 EQUIPEMENTS URBAINS 143 400,00 0,00 0,00 143 400,00
421301 AMENAGEMENT DE PROXIMITE 0,00 155 000,00 0,00 155 000,00
500701 JARDINS SECRETS 0,00 4 000,00 0,00 4 000,00
500703 PLANTATIONS ET AMENAGEMENTS 0,00 50 000,00 0,00 50 000,00
500704 MOBILIER ESPACES VERTS 0,00 2 000,00 0,00 2 000,00
510702 OUTILS DE PRODUCTION ESPACES VERTS 0,00 14 000,00 0,00 14 000,00
600702 OUTILLAGE ET MATERIEL ST 6 000,00 18 500,00 0,00 24 500,00
610701 PARC AUTO 0,00 0,00 0,00 0,00
610703 MACHINE ET EQUIPEMENT TECHNIQUE 123 000,00 0,00 0,00 123 000,00
901 REVISION PSMV 0,00 0,00 0,00 0,00
901103 FIBRE OPTIQUE 0,00 0,00 0,00 0,00
910701 FONTAINES 0,00 5 000,00 0,00 5 000,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 50 000,00 0,00 50 000,00
4541001 TRAVAUX COMPTE DE TIERS- ARRETE PERIL 0,00 50 000,00 0,00 50 000,00
4581005 Voirie sous mandat-quartier 21eme Siècle 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 84 164,70 351 117,41 0,00 435 282,11
RECETTES (2) 352 052,00 1 288 178,00 0,00 1 640 230,00
Recettes de l’exercice 304 153,00 1 234 831,00 0,00 1 538 984,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 26 000,00 12 000,00 0,00 38 000,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 1 000 000,00 0,00 1 000 000,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 278 153,00 172 831,00 0,00 450 984,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 149
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 50 000,00 0,00 50 000,00
4542001 TRAVAUX COMPTE DE TIERS- ARRETE PERIL 0,00 50 000,00 0,00 50 000,00
4582005 Voirie sous mandat-quartier 21eme Siècle 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 47 899,00 53 347,00 0,00 101 246,00
SOLDE (2) -110 512,70 -738 849,50 0,00 -849 362,20
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES (2) 144 896,38 0,00 0,00 134 000,00 31 066,69 0,00 152 601,63
Dépenses de l’exercice 143 400,00 0,00 0,00 134 000,00 0,00 0,00 101 000,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 150
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
Autres immobilisations
financières
Opérations d’équipement 143 400,00 0,00 0,00 129 000,00 0,00 0,00 101 000,00
10703 TRAVAUX URGENT
BATIMENTS
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
111501 RENOVATION BATIMENTS
MUNICIPAUX
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
111802 MODERNISATION DES
HALLES
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
200902 CAHORS PLAGE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20701 ACQUISITIONS FONCIERES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
400702 ALLEES FENELON-
AMENAGEMENT DE SURFACE
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
400719 VOIRIE - TRAVAUX URGENTS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
401401 RESEAU PLUVIAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 101 000,00
401402 Aménagement Quartier du
21ème siècle
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
401801 ESPACE PUBLIC BESSIERES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
411601 MISE EN LUMIERE PONT
VALENTRE
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
411602 ETUDES AMENAGEMENT
URBAIN
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
421201 EQUIPEMENTS URBAINS 143 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
421301 AMENAGEMENT DE
PROXIMITE
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
500701 JARDINS SECRETS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
500703 PLANTATIONS ET
AMENAGEMENTS
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
500704 MOBILIER ESPACES VERTS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
510702 OUTILS DE PRODUCTION
ESPACES VERTS
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
600702 OUTILLAGE ET MATERIEL ST 0,00 0,00 0,00 6 000,00 0,00 0,00 0,00
610701 PARC AUTO 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
610703 MACHINE ET EQUIPEMENT
TECHNIQUE
0,00 0,00 0,00 123 000,00 0,00 0,00 0,00
901 REVISION PSMV 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
901103 FIBRE OPTIQUE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 151
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
910701 FONTAINES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4541001 TRAVAUX COMPTE DE TIERS-
ARRETE PERIL
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4581005 Voirie sous mandat-quartier
21eme Siècle
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 1 496,38 0,00 0,00 0,00 31 066,69 0,00 51 601,63
RECETTES (2) 26 000,00 6 481,75 0,00 0,00 319 570,25 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 26 000,00 0,00 0,00 0,00 278 153,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de
fonctionnement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions
d'immobilisations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
26 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 278 153,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 152
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4542001 TRAVAUX COMPTE DE TIERS-
ARRETE PERIL
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4582005 Voirie sous mandat-quartier
21eme Siècle
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 6 481,75 0,00 0,00 41 417,25 0,00 0,00
SOLDE (2) -118 896,38 6 481,75 0,00 -134 000,00 288 503,56 0,00 -152 601,63
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
DEPENSES (2) 122 000,00 0,00 1 369 345,12 130 399,38 405 283,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 101 000,00 0,00 1 216 410,09 98 500,00 260 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 51 000,00 0,00 1 216 410,09 98 500,00 260 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10703 TRAVAUX URGENT BATIMENTS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 153
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
111501 RENOVATION BATIMENTS
MUNICIPAUX
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
111802 MODERNISATION DES HALLES 51 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
200902 CAHORS PLAGE 0,00 0,00 0,00 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20701 ACQUISITIONS FONCIERES 0,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
400702 ALLEES FENELON- AMENAGEMENT
DE SURFACE
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
400719 VOIRIE - TRAVAUX URGENTS 0,00 0,00 276 410,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
401401 RESEAU PLUVIAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
401402 Aménagement Quartier du 21ème
siècle
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
401801 ESPACE PUBLIC BESSIERES 0,00 0,00 940 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
411601 MISE EN LUMIERE PONT VALENTRE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
411602 ETUDES AMENAGEMENT URBAIN 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
421201 EQUIPEMENTS URBAINS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
421301 AMENAGEMENT DE PROXIMITE 0,00 0,00 0,00 0,00 155 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
500701 JARDINS SECRETS 0,00 0,00 0,00 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
500703 PLANTATIONS ET AMENAGEMENTS 0,00 0,00 0,00 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
500704 MOBILIER ESPACES VERTS 0,00 0,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
510702 OUTILS DE PRODUCTION ESPACES
VERTS
0,00 0,00 0,00 14 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
600702 OUTILLAGE ET MATERIEL ST 0,00 0,00 0,00 18 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
610701 PARC AUTO 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
610703 MACHINE ET EQUIPEMENT
TECHNIQUE
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
901 REVISION PSMV 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
901103 FIBRE OPTIQUE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
910701 FONTAINES 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4541001 TRAVAUX COMPTE DE TIERS-
ARRETE PERIL
50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4581005 Voirie sous mandat-quartier 21eme
Siècle
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 21 000,00 0,00 152 935,03 31 899,38 145 283,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 62 000,00 0,00 1 180 831,00 45 347,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 62 000,00 0,00 1 172 831,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 154
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de
fonctionnement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions
d'immobilisations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 12 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 1 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 172 831,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4542001 TRAVAUX COMPTE DE TIERS-
ARRETE PERIL
50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4582005 Voirie sous mandat-quartier 21eme
Siècle
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 8 000,00 45 347,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -60 000,00 0,00 -188 514,12 -85 052,38 -405 283,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 155
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 9 – Action économique
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
DEPENSES (2) 3 840,00 0,00 0,00 0,00 123 212,50 0,00 0,00 127 052,50
Dépenses de l’exercice 3 840,00 0,00 0,00 0,00 123 000,00 0,00 0,00 126 840,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 23 000,00 0,00 0,00 23 000,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 3 840,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00 0,00 0,00 103 840,00
10703 TRAVAUX URGENT BATIMENTS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20701 ACQUISITIONS FONCIERES 0,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00 0,00 0,00 100 000,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 156
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
600702 OUTILLAGE ET MATERIEL ST 3 840,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 840,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 212,50 0,00 0,00 212,50
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 165 000,00 0,00 165 000,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 165 000,00 0,00 165 000,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de
fonctionnement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions
d'immobilisations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 165 000,00 0,00 165 000,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -3 840,00 0,00 0,00 0,00 -123 212,50 165 000,00 0,00 37 947,50 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 157
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 158
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE A2.1
A2.1 – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
Date de la
décision de
réaliser la ligne
de trésorerie (2)
Montant maximum autorisé
au 01/01/N
Montant des tirages N-1
Montant des remboursements N-1
Encours restant dû au 01/01/N
Intérêts (3) Remboursement du tirage
5191 Avances du Trésor
5192 Avances de trésorerie
51931 Lignes de trésorerie
51932 Lignes de trésorerie liées à un emprunt
5194 Billets de trésorerie
5198 Autres crédits de trésorerie
519 Crédits de trésorerie (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Circulaire n° NOR : INTB8900071C du 22/02/1989.
(2) Indiquer la date de la délibération de l’assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de la décision de l’ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par l’organe délibérant (article L. 2122-22 du CGCT).
(3) Il s’agit des intérêts comptabilisés au compte 6615, sauf pour les emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 66111 et sauf pour les billets de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au
compte 6618. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 159
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2
A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00
164 Emprunts auprès des
(Total) établissements financiers
52 941 524,12
1641 Emprunts en euros (total) 52 941 524,12
00000018303 CAISSE REGIONALE
CREDIT AGRICOLE
31/12/2013 31/12/2013 30/06/2014 1 500 000,00 V EUR3 0,292 1,500 T C N A-1
00000844212 CAISSE REGIONALE
CREDIT AGRICOLE
17/10/2016 25/11/2016 31/12/2017 1 000 000,00 F FIXE 1,100 1,110 A P N A-1
00000958191 CAISSE REGIONALE
CREDIT AGRICOLE
09/12/2016 31/12/2016 31/03/2018 500 000,00 F FIXE 0,900 0,910 A P N A-1
0039208 CREDIT FONCIER 23/12/2015 31/12/2015 05/04/2016 1 700 000,00 F FIXE 2,570 2,610 T P N A-1
0931488 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
30/01/2001 17/10/2000 01/02/2002 1 149 160,69 V LIVRETA 3,000 4,080 A X Produits
CDC
N A-4
102780030200020009402 CREDIT MUTUEL 28/12/2010 31/12/2010 30/09/2011 2 000 000,00 V EUR3MM 2,180 1,060 T C N A-1
102780030220009403 CREDIT MUTUEL 09/08/2011 09/09/2011 30/09/2011 1 500 000,00 F FIXE 3,890 3,950 T P N A-1
1226728 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
03/07/2012 15/01/2013 01/08/2013 938 000,00 F FIXE 4,790 4,790 A P N A-1
2002149 CAISSE EPARGNE 26/12/2002 27/10/2003 05/02/2004 2 000 000,00 F FIXE 3,536 3,660 T P N A-1
2005238 CAISSE EPARGNE 01/10/2005 06/10/2005 01/10/2006 1 500 000,00 F FIXE 2,720 2,750 A P N A-1
4740218 CAISSE EPARGNE 02/09/2016 27/12/2016 05/09/2018 1 000 000,00 F FIXE 1,220 1,230 A P N A-1
5018749 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
05/11/2013 06/01/2014 01/01/2015 559 500,00 V LIVRETA 1,250 2,250 A C N A-1
5198661 CAISSE EPARGNE 21/11/2017 24/11/2017 24/02/2018 1 000 000,00 F FIXE 1,600 1,610 T P N A-1
52556711582 CAISSE REGIONALE
CREDIT AGRICOLE
20/01/2004 24/02/2004 31/05/2004 1 000 000,00 F FIXE 4,150 4,220 T P N A-1
6860708 CAISSE EPARGNE 22/12/2005 30/12/2005 05/01/2007 200 000,00 F FIXE 3,000 3,000 A P N A-1
70519908460 CAISSE REGIONALE
CREDIT AGRICOLE
12/09/2006 13/09/2006 30/09/2007 1 000 000,00 F FIXE 4,200 4,200 A P N A-1
8177308 CAISSE EPARGNE 13/06/2012 05/09/2012 05/09/2013 2 000 000,00 F FIXE 5,020 5,020 A P N A-1
90596014518 CAISSE REGIONALE
CREDIT AGRICOLE
03/05/2005 01/06/2005 31/05/2006 1 000 000,00 F FIXE 3,880 3,880 A P N A-1 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 160
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
CO9427 CREDIT AGRICOLE CIB 24/02/2017 27/02/2017 27/05/2017 8 926 816,04 F FIXE 1,480 1,490 T P N A-1
LT090078/CO5566 CREDIT AGRICOLE CIB 24/04/2009 31/07/2009 31/07/2010 820 000,00 C TAUX
STRUCTURES
0,000 3,310 A C N A-1
MIN227756EUR CREDIT LOCAL DE FRANCE 28/12/2004 31/05/2005 01/06/2006 1 000 000,00 F FIXE 3,880 3,880 A P N A-1
MIN244494EUR/0255987 CREDIT LOCAL DE FRANCE 12/12/2006 16/07/2007 01/08/2008 1 000 000,00 V EUR12 4,582 1,490 A P N A-1
MIN253611EUR/0268050 CREDIT LOCAL DE FRANCE 23/11/2007 01/06/2008 01/06/2009 1 500 000,00 C TAUX
STRUCTURES
3,900 3,960 A P N B-4
MIN501800 LA BANQUE POSTALE 08/12/2014 31/03/2015 01/07/2015 1 600 000,00 F FIXE 0,000 2,420 T P N A-1
MIS267654EUR/002 CREDIT LOCAL DE FRANCE 23/12/2009 29/01/2010 01/05/2010 500 000,00 V EUR3 0,665 0,750 T P N A-1
MIS267654EUR001 CREDIT LOCAL DE FRANCE 23/12/2009 30/12/2009 01/04/2010 500 000,00 V EUR3 0,707 0,880 T P N A-1
MON210021 CREDIT LOCAL DE FRANCE 29/04/2003 29/04/2003 01/05/2004 4 319 473,18 C TAUX
STRUCTURES
4,080 4,130 A P N B-4
MON264026 CREDIT LOCAL DE FRANCE 23/12/2008 29/12/2008 01/04/2009 350 000,00 F FIXE 4,370 4,510 T C N A-1
MON273200EUR CREDIT LOCAL DE FRANCE 27/10/2010 28/12/2010 01/04/2011 450 000,00 F FIXE 2,270 2,290 T P N A-1
MON277447EUR CREDIT LOCAL DE FRANCE 20/02/2012 15/03/2012 01/06/2013 1 700 000,00 F FIXE 5,580 5,590 A C N A-1
MON277496 CREDIT LOCAL DE FRANCE 20/02/2012 10/03/2012 01/06/2013 1 440 000,00 F FIXE 3,500 3,570 A X Libre N A-1
MON278018/0297164/001 CREDIT LOCAL DE FRANCE 20/03/2012 01/06/2012 01/08/2012 1 665 781,24 F FIXE 2,390 2,360 A P N A-1
MPH278017EUR CREDIT LOCAL DE FRANCE 21/05/2012 01/06/2012 01/04/2013 3 722 792,97 C TAUX
STRUCTURES
0,000 3,750 A P N B-1
V2017SG02 SOCIETE GENERALE 17/11/2017 31/12/2017 30/04/2018 1 900 000,00 F FIXE 1,530 1,560 T C N A-1
1643 Emprunts en devises (total) 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00
1671 Avances consolidées du Trésor
(total)
0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
du Trésor (total)
0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 161
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00
1676 Dettes envers
locataires-acquéreurs (total)
0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés
(Total)
0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00
Total général 52 941 524,12
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 162
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2
A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N
(10)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(12)
Index (13)
Niveau
de taux
d'intérêt
à la date
de vote
du
budget
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprès des
(Total) établissements financiers
0,00 34 797 528,93 3 371 804,03 841 657,47 0,00 296 150,00
1641 Emprunts en euros (total) 0,00 34 797 528,93 3 371 804,03 841 657,47 0,00 296 150,00
00000018303 N 0,00 A-1 1 218 750,00 7,00 V EUR3 1,387 75 000,00 16 740,81 0,00 44,07
00000844212 N 0,00 A-1 955 025,10 18,00 F FIXE 1,100 45 469,62 10 505,28 0,00 27,41
00000958191 N 0,00 A-1 500 000,00 19,00 F FIXE 0,900 22 929,49 5 250,00 0,00 3 246,69
0039208 N 0,00 A-1 1 583 525,23 18,00 F FIXE 2,570 68 939,34 40 035,74 0,00 9 308,11
0931488 N 0,00 A-4 294 305,83 3,00 V LIVRETA 1,950 71 458,98 5 738,96 0,00 3 976,44
102780030200020009402 N 0,00 A-1 1 133 333,41 8,00 V EUR3MM 0,820 133 333,32 9 006,71 0,00 23,09
102780030220009403 N 0,00 A-1 592 138,70 3,00 F FIXE 3,890 161 077,45 20 703,43 0,00 46,58
1226728 N 0,00 A-1 695 006,03 9,00 F FIXE 4,790 55 800,07 33 290,79 0,00 12 834,38
2002149 N 0,00 A-1 755 916,49 5,00 V EUR3 0,000 114 914,16 0,00 0,00 0,00
2005238 N 0,00 B-3 318 201,88 2,00 C TAUX
STRUCTURES
3,627 114 987,43 11 700,40 0,00 1 883,42
4740218 N 0,00 A-1 1 000 000,00 19,00 F FIXE 1,220 44 450,71 19 625,06 0,00 3 768,79
5018749 N 0,00 A-1 503 550,00 26,00 V LIVRETA 1,750 18 650,00 8 812,12 0,00 8 485,75
5198661 N 0,00 A-1 1 000 000,00 19,00 F FIXE 1,600 42 780,88 15 744,16 0,00 1 581,49
52556711582 N 0,00 A-1 108 948,14 1,00 F FIXE 4,150 86 706,49 3 183,59 0,00 82,05
6860708 N 0,00 A-1 62 273,72 3,00 F FIXE 3,000 14 885,10 1 868,21 0,00 1 406,08
70519908460 N 0,00 A-1 544 462,10 8,00 F FIXE 1,200 57 649,70 6 533,55 0,00 1 488,45
8177308 N 0,00 A-1 1 488 425,28 9,00 F FIXE 5,020 118 226,20 74 718,95 0,00 21 291,50
90596014518 N 0,00 A-1 244 343,00 2,00 F FIXE 0,700 80 880,18 1 710,40 0,00 674,00
CO9427 N 0,00 A-1 8 493 949,74 13,00 F FIXE 1,480 584 666,90 122 475,53 0,00 11 133,17
LT090078/CO5566 N 0,00 A-1 601 333,34 21,00 C TAUX
STRUCTURES
3,950 27 333,33 24 082,50 0,00 9 698,98 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 163
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N
(10)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(12)
Index (13)
Niveau
de taux
d'intérêt
à la date
de vote
du
budget
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
MIN227756EUR N 0,00 A-1 248 069,74 2,00 F FIXE 3,880 79 562,94 9 625,11 0,00 3 833,27
MIN244494EUR/0255987 N 0,00 A-1 611 189,40 9,00 V EUR12 0,000 49 444,73 0,00 0,00 0,00
MIN253611EUR/0268050 N 0,00 B-4 999 792,23 10,00 C TAUX
STRUCTURES
3,900 70 374,27 39 533,45 0,00 21 547,01
MIN501800 N 0,00 A-1 1 439 295,16 17,00 F FIXE 2,400 67 022,47 33 942,89 0,00 8 233,64
MIS267654EUR/002 N 0,00 A-1 252 536,63 7,00 V EUR3 0,119 33 582,32 397,23 0,00 25,19
MIS267654EUR001 N 0,00 A-1 252 480,18 7,00 V EUR3 0,121 33 581,40 384,91 0,00 36,90
MON210021 N 0,00 B-4 356 538,00 0,00 C TAUX
STRUCTURES
4,080 356 538,00 14 748,79 0,00 0,00
MON264026 N 0,00 A-1 196 875,00 11,00 F FIXE 4,370 17 500,00 8 431,90 0,00 2 003,22
MON273200EUR N 0,00 A-1 320 258,63 13,00 F FIXE 2,270 20 963,08 7 092,27 0,00 1 698,50
MON277447EUR N 0,00 A-1 1 431 048,13 14,00 F FIXE 5,580 95 403,21 79 852,48 0,00 43 696,45
MON277496 N 0,00 A-1 742 500,00 2,00 F FIXE 3,500 247 500,00 26 348,44 0,00 10 298,75
MON278018/0297164/001 N 0,00 A-1 1 140 699,97 8,00 F FIXE 2,390 103 450,19 27 641,38 0,00 10 535,87
MPH278017EUR N 0,00 B-1 3 312 757,87 10,00 C TAUX
STRUCTURES
4,120 185 492,07 138 381,26 0,00 98 422,00
V2017SG02 N 0,00 A-1 1 400 000,00 20,00 F FIXE 1,530 71 250,00 23 551,17 0,00 4 818,75
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) (9)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 164
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N
(10)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(12)
Index (13)
Niveau
de taux
d'intérêt
à la date
de vote
du
budget
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
1681 Autres emprunts (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total général 0,00 34 797 528,93 3 371 804,03 841 657,47 0,00 296 150,00
(9) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(10) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(11) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(12) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(13) Mentionner l‘index en cours au 01/01/N après opérations de couverture.
(14) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(15) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(16) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 165
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX A2.3
A2.3 – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au 01/01/N
(3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux
minimal (5)
Taux maximal (6)
Coût de sortie
(7)
Taux
maximal
après
couver-
ture
éventu-
elle (8)
Niveau
du
taux à
la date
de
vote
du
budget
(9)
Intérêts à payer
au cours de
l’exercice (10)
Intérêts à
percevoir au
cours de
l’exercice (le
cas échéant)
(11)
% par
type de
taux
selon le
capital
restant
dû
Echange de taux, taux
variable simple plafonné
(cap) ou encadré (tunnel) (A)
0931488 CAISSE DES DEPOTS
ET CONSIGNATIONS
1 149 160,69 294 305,83 4 20,00 LIVRETA+1,2 LIVRETA+1,2 2 869,48 1,950 5 738,96 0,00 0,85
TOTAL (A) 1 149 160,69 294 305,83 2 869,48 5 738,96 0,00 0,85
Barrière simple (B)
2005238 CAISSE EPARGNE 1 500 000,00 318 201,88 3 15,00 Du
06/10/2005
Au
01/10/2008
2.72 5 23 825,03 3,627 11 700,40 0,00 0,91
MIN253611EUR/0268050 CREDIT LOCAL DE
FRANCE
1 500 000,00 999 792,23 4 20,00 Du
01/06/2008
Au
01/06/2009
3.9 LIBORUSD12M 209 012,84 3,900 39 533,45 0,00 2,87
MON210021 CREDIT LOCAL DE
FRANCE
4 319 473,18 356 538,00 4 15,00 4.08 LIBORUSD12M+0.05 8 699,80 4,080 14 748,79 0,00 1,02
MPH278017EUR CREDIT LOCAL DE
FRANCE
3 722 792,97 3 312 757,87 1 15,00 4.12 EUR12 595 406,01 4,120 138 381,26 0,00 9,52
TOTAL (B) 11 042 266,15 4 987 289,98 836 943,68 204 363,90 0,00 14,32
Option d'échange (C)
TOTAL (C) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé
(D)
TOTAL (D) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
TOTAL (E) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres types de structures (F) MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 166
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au 01/01/N
(3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux
minimal (5)
Taux maximal (6)
Coût de sortie
(7)
Taux
maximal
après
couver-
ture
éventu-
elle (8)
Niveau
du
taux à
la date
de
vote
du
budget
(9)
Intérêts à payer
au cours de
l’exercice (10)
Intérêts à
percevoir au
cours de
l’exercice (le
cas échéant)
(11)
% par
type de
taux
selon le
capital
restant
dû
TOTAL (F) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 12 191 426,84 5 281 595,81 839 813,16 210 102,86 0,00 15,18
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 01/01/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau du taux à la date de vote du budget.
(10) Indiquer les intérêts à payer au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels à payer au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts à percevoir au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 167
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS A2.4
A2.4 – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d’indices dont l’un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné ( ) ou encadré cap
( ) tunnel
Nombre de
produits
29 0 0 1 0
% de l’encours 84,82 0,00 0,00 0,85 0,00
Montant en euros 29 515 933,12 0,00 0,00 294 305,83 0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de
produits
1 0 1 2 0
% de l’encours 9,52 0,00 0,91 3,89 0,00
Montant en euros 3 312 757,87 0,00 318 201,88 1 356 330,23 0,00
(C) Option d’échange ( ) swaption
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de
produits 0
% de l’encours 0,00
Montant en euros 0,00
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 01/01/N après opérations de couverture éventuelles. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 168
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS A3
A3 – AMORTISSEMENTS – METHODES UTILISEES
CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du
Biens de faible valeur
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an (article R. 2321-1 du
CGCT) : 762,25 €
19/10/1997
Procédure
d’amortissement
(linéaire, dégressif,
variable)
Catégories de biens amortis Durée
(en années)
L FRAIS RELATIFS AUX DOCUMENTS D'URBANISME 5 30/03/2006
L FRAIS D'ETUDES NON SUIVIS DE REALISATION 5 30/03/2006
L VOITURES 8 30/03/2006
L CAMIONS ET VEHICULES INDUSTRIELS 8 30/03/2006
L MOBILIER 10 30/03/2006
L MATERIEL INFORMATIQUE 5 30/03/2006
L MATERIEL CLASSIQUE 6 30/03/2006
L INSTALLATIONS ET APPAREILS DE CHAUFFAGE 10 30/03/2006
L APPAREILS DE LEVAGE ASCENSEURS 20 30/03/2006
L EQUIPEMENT DE GARAGE ET ATELIERS 10 30/03/2006
L EQUIPEMENT DE CUISINE 10 30/03/2006
L EQUIPEMENTS SPORTIFS 15 30/03/2006
L INSTALLATIONS DE VOIRIE 8 30/03/2006
L MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 8 30/03/2006
L PLANTATIONS 20 30/03/2006
L CONSTRUCTION SUR SOL D'AUTRUI 20 30/03/2006
L BATIMENTS LEGER, ABRI 12 30/03/2006
L AMENAGEMENTS DE TERRAINS 25 30/03/2006
L AGENCEMENT ET AMENAGEMENTS DE BATIMENTS
INSTALLATIONS ELECTRIIQUES ET TELEPHONIQUES
20 30/03/2006
L MATERIEL ROULANT DE PROPRETE 6 17/02/2011
L VOITURES D'OCCASION 5 27/02/2012
L CAMIONS ET VEHICULES INDUSTRIELS D'OCCASION 5 27/02/2012
L SUBVENTIONS D'EQUIPEMENTS VERSEES BIENS MOBILIERS
MATERIEL ET ETUDES
5 27/02/2012
L SUBVENTIONS D'EQUIPEMENTS VERSEES FINANCEMENT DES
BIENS IMMOBILIERS OU INFRASTRUCTURES
15 27/02/2012
L SUBVENTIONS D'EQUIPEMENTS VERSEES FINANCEMENT
EQUIPEMENT STRUCTURANTS INTERET NATIONAL
30 27/02/2012
L LOGICIELS ET LICENCES 5 04/04/2018 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 169
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES PROVISIONS A4
A4 – ETAT DES PROVISIONS
Nature de la provision
Montant de la
provision de
l’exercice (1)
Date de
constitution
de la
provision
Montant des
provisions
constituées
au 01/01/N
Montant total
des
provisions
constituées
Montant des
reprises SOLDE
PROVISIONS BUDGETAIRES
Provisions pour risques et charges (2) 0,00 26 999,00 26 999,00 0,00 26 999,00
EMPRUNT GARANTI 0,00 02/04/2015 26 999,00 26 999,00 0,00 26 999,00
Provisions pour dépréciation (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS BUDGETAIRES 0,00 26 999,00 26 999,00 0,00 26 999,00
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
Provisions. pour risques et charges (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour dépréciation (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Provisions nouvelles ou abondement d’une provision déjà constituée.
(2) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès, provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement). MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 170
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETALEMENT DES PROVISIONS A5
A5 – ETALEMENT DES PROVISIONS (1)
(1) Il s’agit des provisions figurant dans le tableau précédent « Etat des provisions » qui font l’objet d’un étalement. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 171
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES A6.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES
PROPRES =A + B 3 550 000,00 I 3 550 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 3 490 000,00 3 490 000,00
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 3 490 000,00 3 490 000,00
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00
16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00
1687 Autres dettes 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 60 000,00 60 000,00
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
102291 Reprise sur FCTVA 2 200,00 2 200,00
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 57 800,00 57 800,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00
Op. de l’exercice
I
Restes à réaliser en
dépenses de l’exercice
précédent (3) (4)
Solde d’exécution
D001 (3) (4)
TOTAL
II
Dépenses à couvrir par des
ressources propres 3 550 000,00 853 264,00 1 721 939,18 6 125 203,18
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent.
(4) Indiquer le montant correspondant figurant en II - Présentation générale du budget – vue d’ensemble. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 172
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES A6.2
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 6 630 999,82 III 6 630 999,82
Ressources propres externes de l’année (a) 774 999,82 774 999,82
10222 FCTVA 520 000,00 520 000,00
10223 TLE 0,00 0,00
10226 Taxe d’aménagement 89 999,82 89 999,82
10228 Autres fonds 0,00 0,00
13146 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
13246 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00
139146 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
2764 Créances sur personnes de droit privé 165 000,00 165 000,00
Ressources propres internes de l’année (b) (3) 5 856 000,00 5 856 000,00
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
28031 Frais d'études 65 000,00 65 000,00
28033 Frais d'insertion 12 000,00 12 000,00
2804132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 26 000,00 26 000,00
28041411 Subv.Cne GFP : Bien mobilier, matériel 2 200,00 2 200,00
28041511 GFP rat : Bien mobilier, matériel 10 000,00 10 000,00
28041512 GFP rat : Bâtiments, installations 110 000,00 110 000,00
2804172 Autres EPL : Bâtiments, installations 106 000,00 106 000,00
2804183 Autres org pub-Proj infrastruct int nat. 12 000,00 12 000,00
280421 Privé : Bien mobilier, matériel 22 000,00 22 000,00
280422 Privé : Bâtiments, installations 112 000,00 112 000,00
2804412 Sub nat org pub - Bâtiments, installat° 16 000,00 16 000,00
28051 Concessions et droits similaires 19 500,00 19 500,00
28088 Autres immobilisations incorporelles 0,00 0,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 16 000,00 16 000,00
28128 Autres aménagements de terrains 16 000,00 16 000,00
281311 Hôtel de ville 600,00 600,00
281316 Equipements de cimetière 0,00 0,00
281318 Autres bâtiments publics 1 100,00 1 100,00
28132 Immeubles de rapport 5 000,00 5 000,00
28135 Installations générales, agencements, .. 85 000,00 85 000,00
28138 Autres constructions 0,00 0,00
28151 Réseaux de voirie 0,00 0,00
28152 Installations de voirie 90 000,00 90 000,00
281533 Réseaux câblés 0,00 0,00
281534 Réseaux d'électrification 4 000,00 4 000,00
281538 Autres réseaux 4 000,00 4 000,00
281568 Autres matériels, outillages incendie 4 000,00 4 000,00
281571 Matériel roulant 70 000,00 70 000,00
281578 Autre matériel et outillage de voirie 22 000,00 22 000,00
28158 Autres installat°, matériel et outillage 90 000,00 90 000,00
281732 Immeubles de rapport (m. à dispo) 400,00 400,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 173
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
28181 Installations générales, aménagt divers 22 000,00 22 000,00
28182 Matériel de transport 80 000,00 80 000,00
28183 Matériel de bureau et informatique 65 000,00 65 000,00
28184 Mobilier 9 800,00 9 800,00
28188 Autres immo. corporelles 411 400,00 411 400,00
29… Prov. pour dépréciat° immobilisations
39… Prov. dépréciat° des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
4817 Pénalités de renégociation de la dette 91 000,00 91 000,00
49… Prov. dépréc. comptes de tiers
59… Prov. dépréc. comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 22 000,00 22 000,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 4 234 000,00 4 234 000,00
Opérations de
l’exercice
III
Restes à réaliser en
recettes de l’exercice
précédent (4) (5)
Solde d’exécution
R001 (4) (5)
Affectation
R1068 (4)
TOTAL
IV
Total
ressources
propres
disponibles
6 630 999,82 625 032,00 0,00 1 950 171,18 9 206 203,00
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres II 6 125 203,18
Ressources propres disponibles IV 9 206 203,00
Solde V = IV – II (6) 3 080 999,82
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(4) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent.
(5) Indiquer le montant correspondant figurant en II - Présentation générale du budget – vue d’ensemble.
(6) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
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IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES A8
A8 – ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
Exercice
Nature de la
dépense
transférée
Durée
de
l’étale-
ment
(en
mois)
Date de la
délibération
Montant de la
dépense
transférée au
compte 481
(I)
Montant
amorti au titre
des exercices
précédents
(II)
Montant de la
dotation aux
amortissements
de l’exercice
(c/6812)
(III)
Solde (1)
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I – (II + III).
Exercice
Nature de la
dépense
transférée
Durée
de
l’étale-
ment
(en
mois)
Date de la
délibération
Montant de la
dépense
transférée au
compte 481
(I)
Montant
amorti au titre
des exercices
précédents
(II)
Montant de la
dotation aux
amortissements
de l’exercice
(c/6862)
(III)
Solde (1)
TOTAL 904 349,00 90 434,00 90 434,00 723 481,00
2017 Indemnités de
renégociation de la
dette
10 05/07/2017 904 349,00 90 434,00 90 434,00 723 481,00
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I – (II + III). MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS A9
A9 – CHAPITRE D’OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
N° opération : 001 Intitulé de l'opération : TRAVAUX COMPTE DE TIERS- ARRETE PERIL Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 0,00 0,00 0,00 0,00
4541 Dépense nouvelle (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (b) 0,00 0,00 0,00 0,00
4542 Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Financement par le mandataire 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 0,00 0,00 0,00 0,00
N° opération : 004 Intitulé de l'opération : OPERATION SOUS MANDAT VOIRIE Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 82 703,89 0,00 0,00 0,00
4581 Dépense nouvelle (5) 82 703,89 0,00 0,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 82 703,89 0,00 0,00 0,00
RECETTES (b) 82 703,89 0,00 0,00 0,00
4582 Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 82 703,89 0,00 0,00 0,00
040 Financement par le mandataire 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 176
N° opération : 004 Intitulé de l'opération : OPERATION SOUS MANDAT VOIRIE Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
Annulations sur recettes (d) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 82 703,89 0,00 0,00 0,00
N° opération : 005 Intitulé de l'opération : Voirie sous mandat-quartier 21eme Siècle Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 179 201,20 0,00 0,00 0,00
4581 Dépense nouvelle (5) 179 201,20 0,00 0,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 179 201,20 0,00 0,00 0,00
RECETTES (b) 179 201,20 0,00 0,00 0,00
4582 Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 179 201,20 0,00 0,00 0,00
040 Financement par le mandataire 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 179 201,20 0,00 0,00 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers.
(2) Ensemble des réalisations connues (hors restes à réaliser).
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Total = Restes à réaliser N-1 + Nouveaux crédits votés.
(5) Inscrire le chapitre et la nature des travaux.
(6) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu’en recettes.
(7) Indiquer le chapitre. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 177
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT B1.1
B1.1 – ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT (art. L. 2313-1 6°, L. 5211-36 et L. 5711-1 du CGCT)
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant initial
Capital restant
dû au 01/01/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote
du budget (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
Total des
emprunts
contractés par des
collectivités ou
des EP (hors
logements
sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des
emprunts autres
que ceux
contractés par des
collectivités ou
des EP (hors
logements
sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des
emprunts
contractés pour
des opérations de
logement social
15 554 494,79 8 468 655,41 236 199,62 717 412,24
CAHORS RUGBY
XV
2017 P CAHORS RUGBY 2017 BANQUE
POPULAIRE
40 000,00 32 615,23 3,00 M F FIXE 1,140 F FIXE 0,919 A-1 266,69 9 928,51
CONST.
FAMILIALE
INTERREGIONALE
1993 X Produits
CDC
AMELIORATION 4
LOGEMENTS RUE
FOCH
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
102 500,78 41 081,71 7,00 A F FIXE 5,800 F FIXE 3,300 A-1 1 355,70 4 662,11
CONST.
FAMILIALE
INTERREGIONALE
1992 X Produits
CDC
iAMELIORAT° 2
LOGEMENTS RUE
BERGOUGNOUX
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
4 649,70 1 659,91 6,00 A F FIXE 5,800 F FIXE 3,300 A-1 54,78 218,24
CONST.
FAMILIALE
INTERREGIONALE
1993 X Produits
CDC
AMELIORAT° 2
LOGEMENT RUE
BERGOUGNOUX
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
32 763,20 12 881,74 7,00 A F FIXE 5,800 F FIXE 3,300 A-1 425,10 1 461,87
CONST.
FAMILIALE
INTERREGIONALE
1995 X Produits
CDC
AMELIORAT° 3
LOGEMENTS RUE
FOCH/RUE DAURADE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
40 255,81 17 894,14 9,00 A F FIXE 5,800 F FIXE 2,450 A-1 438,41 1 706,69 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 178
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant initial
Capital restant
dû au 01/01/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote
du budget (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
CONST.
FAMILIALE
INTERREGIONALE
1995 X Produits
CDC
CONSTRUCT° 50
LOGEMENTS RUE
DES JACOBINS
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
670 429,05 313 513,79 9,00 A F FIXE 5,800 F FIXE 3,300 A-1 10 345,96 27 702,87
CONST.
FAMILIALE
INTERREGIONALE
1995 X Produits
CDC
AMELIORAT° 12
LOGEMENTS RUE
DES AUGUSTINS
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
113 595,94 53 121,05 9,00 A F FIXE 5,800 F FIXE 3,300 A-1 1 753,00 4 693,91
CONST.
FAMILIALE
INTERREGIONALE
1993 X Produits
CDC
AMELIORAT° 9
LOGEMENTS 63 RUE
BRIVES
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
73 175,53 57 823,00 7,00 A F FIXE 5,800 F FIXE 3,300 A-1 1 908,16 6 561,97
CONST.
FAMILIALE
INTERREGIONALE
1996 X Produits
CDC
CONSTRUCT° 8
LOGEMENTS A
TERRE ROUGE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
215 299,28 69 512,79 10,00 A F FIXE 5,800 F FIXE 2,450 A-1 1 703,07 6 001,57
CONST.
FAMILIALE
INTERREGIONALE
1994 X Produits
CDC
CONSTRUCTION 22
LOGEMENTS A COTY
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
530 830,31 228 502,38 8,00 A F FIXE 5,800 F FIXE 3,300 A-1 7 540,58 22 739,37
CONST.
FAMILIALE
INTERREGIONALE
1997 X Produits
CDC
REHABILITATION
4LOG. PLA TS RUE P.
SEMARD
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
39 132,06 20 282,45 11,00 A V REV 4,300 V REV 2,050 A-1 415,79 1 582,44
CONST.
FAMILIALE
INTERREGIONALE
1996 X Produits
CDC
AMELIORAT° 5
LOGEMENTS RUE
PIERRE SEMARD
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
66 347,09 31 274,92 10,00 A F FIXE 5,800 F FIXE 2,450 A-1 766,24 2 700,20
CONST.
FAMILIALE
INTERREGIONALE
1996 X Produits
CDC
CONSTR. 2
LOGEMENTS PLA TS
RUE A. BRETON
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
29 574,58 15 142,90 11,00 A F FIXE 2,880 F FIXE 2,050 A-1 310,43 1 181,45
CONST.
FAMILIALE
INTERREGIONALE
2000 X Produits
CDC
ACQUIS/AMELIOR. 3
LOGEMENTS
LOCATIFS 82 RUE
STE BARBE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
48 090,04 58 692,20 15,00 A F FIXE 5,360 F FIXE 2,050 A-1 1 203,19 3 441,71
CONST.
FAMILIALE
INTERREGIONALE
1997 X Produits
CDC
CONSTRUCT° 4
LOGEMENTS PLA RUE
ANDRE BRETON
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
83 846,96 41 968,47 11,00 A F FIXE 5,800 F FIXE 2,450 A-1 1 028,23 3 308,08
CONST.
FAMILIALE
INTERREGIONALE
1999 X Produits
CDC
CONSTRUCT° 11
LOGEMENTS PLA RUE
DU PAPE JEAN XXIII
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
251 885,54 140 368,68 13,00 A F FIXE 5,800 F FIXE 2,450 A-1 3 439,04 9 402,92
CONST.
FAMILIALE
INTERREGIONALE
1999 X Produits
CDC
CONSTRUCT° 4
LOGEMENTS RUE DU
PAPE JEAN XXIII
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
84 878,74 45 852,51 13,00 A V PLA 4,570 V PLA 2,050 A-1 939,98 3 144,78 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 179
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant initial
Capital restant
dû au 01/01/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote
du budget (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
CONST.
FAMILIALE
INTERREGIONALE
2000 X Produits
CDC
CONSTRUCT° 54
LOGEMENTS PLA
BASTIDE DU MAS DE
REICARD
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
1 608 432,31 1 676 679,99 15,00 A F FIXE 4,300 F FIXE 2,450 A-1 41 078,66 97 778,86
CONST.
FAMILIALE
INTERREGIONALE
2000 X Produits
CDC
CONSTRUCT° 20
LOGEMENTS PLALM
BASTIDE MAS RICARD
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
390 684,38 448 337,97 15,00 A F FIXE 4,300 F FIXE 2,050 A-1 9 190,93 26 844,31
CONST.
FAMILIALE
INTERREGIONALE
2001 X Produits
CDC
CONSTRUCTION
EHPAD PLAINE DU
PAL
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
1 836 254,59 1 126 238,65 16,00 A F FIXE 0,000 F FIXE 2,450 A-1 27 592,85 54 204,69
CONST.
FAMILIALE
INTERREGIONALE
2001 X Produits
CDC
ACQUISITION
TERRAIN EHPAD
PLAINE DU PAL
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
217 551,00 368 374,02 34,00 A F FIXE 3,900 F FIXE 2,450 A-1 9 025,16 6 770,46
CONST.
FAMILIALE
INTERREGIONALE
2002 P PRET
COMPLEMENTAIRE
EHPAD PLAINE DU
PAL
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
106 714,00 82 573,02 20,00 A F FIXE 4,180 F FIXE 2,450 A-1 2 023,04 3 053,83
OFFICE PUBLIC
HLM
1955 P CITE VALENTRE 35
LOGEMENTS
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
84 792,14 567,61 0,00 A F FIXE 1,000 F FIXE 2,000 A-1 11,29 567,61
OFFICE PUBLIC
HLM
1966 P CONSTRUCTION 54
LOGEMENTS STE
VALERIE 3EME
TRANCHE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
188 844,70 34 206,29 28,00 A F FIXE 1,000 F FIXE 1,000 A-1 342,06 1 022,60
OFFICE PUBLIC
HLM
1966 P CONSTRUCTION 50
LOGEMENTS PSR
LABERAUDIE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
16 924,89 677,00 1,00 A F FIXE 0,000 F FIXE 0,000 A-1 0,00 338,50
OFFICE PUBLIC
HLM
1975 P CONSTRUCT° 60
LOGEMENTS-FOYERS
PERSONNES AGEES
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
312 825,38 9 067,35 0,00 A F FIXE 1,620 F FIXE 1,000 A-1 90,74 9 067,35
OFFICE PUBLIC
HLM
1976 P RAJUSTEMENT FIN.
CONSTRUCT° 60 LOG.
LOCATION SIMPLE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
68 693,53 5 859,09 2,00 A F FIXE 0,960 F FIXE 1,000 A-1 58,59 1 933,61
OFFICE PUBLIC
HLM
1980 P CONSTRUCT° 60
CHAMBRES F.J.T. FIN
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
102 903,09 9 252,84 1,00 A F FIXE 3,050 F FIXE 3,350 A-1 309,97 4 550,21
OFFICE PUBLIC
HLM
1993 X Produits
CDC
ACHAT TERRAIN
VERRERIE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
59 566,61 22 857,71 7,00 A F FIXE 5,950 F FIXE 2,550 A-1 582,88 2 741,10 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 180
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant initial
Capital restant
dû au 01/01/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote
du budget (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
OFFICE PUBLIC
HLM
1993 X Produits
CDC
4 LOGEMENTS RUE
BERGOUGNOUX
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
64 216,43 24 641,95 7,00 A F FIXE 5,830 F FIXE 2,550 A-1 628,37 2 955,07
OFFICE PUBLIC
HLM
1992 X Produits
CDC
1 LOGEMENT PLA
INSERTION RUE DE
LA MERCI
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
11 723,33 4 173,96 6,00 A F FIXE 5,760 F FIXE 2,550 A-1 106,44 575,10
OFFICE PUBLIC
HLM
1990 X Produits
CDC
IMMEUBLE
LACALPRENEDE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
15 626,02 3 325,54 3,00 A F FIXE 6,010 F FIXE 0,000 A-1 682,36 782,70
OFFICE PUBLIC
HLM
1990 X Produits
CDC
IMMEUBLE ILOT DU
LAVOIR
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
13 720,41 7 160,37 4,00 A F FIXE 5,950 F FIXE 1,720 A-1 328,59 1 320,37
OFFICE PUBLIC
HLM
1990 X Produits
CDC
IMMEUBLE ILOT
LESTIEU
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
74 090,22 38 733,64 4,00 A V PLA 5,520 V PLA 1,720 A-1 1 777,47 7 142,48
OFFICE PUBLIC
HLM
1993 X Produits
CDC
32/56 LOGEMENTS
LOCATIFS VERRERIE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
663 636,53 315 114,43 10,00 A F FIXE 5,420 F FIXE 2,550 A-1 8 035,42 27 082,11
OFFICE PUBLIC
HLM
1992 X Produits
CDC
2 LOGEMENTS RUE
EMILE ZOLA
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
23 527,15 8 297,40 6,00 A F FIXE 6,150 F FIXE 2,550 A-1 211,58 1 143,24
OFFICE PUBLIC
HLM
1992 X Produits
CDC
2 LOGEMENTS QUAI
REGOURD
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
17 912,76 6 317,35 6,00 A F FIXE 6,150 F FIXE 2,550 A-1 161,10 870,42
OFFICE PUBLIC
HLM
1993 X Produits
CDC
1 LOGEMENT RUE
FOUR STE BARBE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
13 323,74 4 642,24 6,00 A V PLA 5,950 V PLA 2,550 A-1 118,38 639,62
OFFICE PUBLIC
HLM
1993 X Produits
CDC
4 PAVILLONS
LOCATIFS A BEGOUX
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
80 415,11 24 592,35 7,00 A V PLA 5,800 V PLA 2,550 A-1 627,11 2 949,12
OFFICE PUBLIC
HLM
1993 X Produits
CDC
2 LOGEMENTS RUE
MORDEIGNE ET IMP.
HEBRARD
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
12 653,27 4 408,63 6,00 A V PLA 5,990 V PLA 2,550 A-1 112,43 607,43
OFFICE PUBLIC
HLM
1993 X Produits
CDC
18 LOGEMENTS
SITUES A BELLEVUE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
287 779,77 136 646,43 10,00 A V REV 5,520 V REV 2,550 A-1 3 484,48 11 743,91
OFFICE PUBLIC
HLM
1995 X Produits
CDC
12 LOGEMENTS AU
LIEU
FONTRODENQUE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
266 785,78 142 620,98 12,00 A V PLA 6,140 V PLA 2,550 A-1 3 636,84 10 281,82 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 181
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant initial
Capital restant
dû au 01/01/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote
du budget (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
OFFICE PUBLIC
HLM
1994 X Produits
CDC
9 PAVILLONS
LOCATIFS A BEGOUX
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
192 167,27 65 324,06 11,00 A F FIXE 5,760 F FIXE 2,550 A-1 1 665,77 5 123,45
OFFICE PUBLIC
HLM
1992 X Produits
CDC
2 LOGEMENTS RUE
PELEGRY
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
9 375,61 3 306,53 6,00 A F FIXE 6,150 F FIXE 2,550 A-1 84,32 455,59
OFFICE PUBLIC
HLM
1993 X Produits
CDC
4 LOGEMENTS RUE
BERGOUGNOUX
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
17 144,42 6 659,22 7,00 A F FIXE 6,200 F FIXE 2,550 A-1 169,81 798,58
OFFICE PUBLIC
HLM
1993 X Produits
CDC
ACQUISITION
TERRAIN AVENUE M.
BASTIE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
67 377,43 25 854,93 7,00 A F FIXE 5,910 F FIXE 2,550 A-1 659,30 3 100,53
OFFICE PUBLIC
HLM
1993 X Produits
CDC
6 LOGEMENTS STE
VALERIE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
76 325,96 29 288,77 7,00 A F FIXE 5,910 F FIXE 2,550 A-1 746,86 3 512,32
OFFICE PUBLIC
HLM
1993 X Produits
CDC
3 LOGEMENTS 55
RUE DOMINICI
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
9 848,21 3 779,09 7,00 A F FIXE 5,830 F FIXE 2,550 A-1 96,37 453,19
OFFICE PUBLIC
HLM
1993 X Produits
CDC
1 LOGEMENT 42 RUE
DES BADERNES
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
7 813,01 2 998,11 7,00 A F FIXE 5,830 F FIXE 2,550 A-1 76,45 359,54
OFFICE PUBLIC
HLM
1994 X Produits
CDC
24/56 LOGEMENTS
LOCATIFS A LA
VERRERIE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
538 119,53 267 961,85 11,00 A V PLA 100,000 V PLA 2,550 A-1 6 833,03 21 016,58
OFFICE PUBLIC
HLM
1995 X Produits
CDC
23/46 LOGEMENTS
LOCATIFS RES. M.
BASTIE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
615 825,93 326 102,64 12,00 A F FIXE 5,460 F FIXE 2,550 A-1 8 315,62 23 509,36
OFFICE PUBLIC
HLM
1995 X Produits
CDC
23/46 LOG. LOCATIFS
RES. M. BASTIE
(2EME TRANCHE)
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
487 793,67 257 736,91 12,00 A F FIXE 5,500 F FIXE 2,550 A-1 6 572,29 18 580,75
OFFICE PUBLIC
HLM
1995 X Produits
CDC
8 LOGEMENTS 37
RUE STE BARBE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
30 581,27 13 793,88 9,00 A V REV 5,800 V REV 2,550 A-1 351,75 1 310,16
OFFICE PUBLIC
HLM
1995 X Libre REHABILITAT°
LOGEMENTS-FOYERS
RESIDENCE DES PINS
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
61 741,85 15 257,79 9,00 A F FIXE 5,800 F FIXE 4,800 A-1 756,74 1 196,18
OFFICE PUBLIC
HLM
1994 X Produits
CDC
ACQUISITION D'UN
IMMEUBLE JEAN
JAURES
CREDIT FONCIER 411 302,67 28 553,22 0,00 A V PLA 6,230 V PLA 0,000 A-1 13 112,27 28 553,22 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 182
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant initial
Capital restant
dû au 01/01/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote
du budget (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
OFFICE PUBLIC
HLM
1995 P 4 LOGEMENTS RUE
CASTAGNIE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
22 463,36 10 132,25 9,00 A F FIXE 5,800 F FIXE 2,550 A-1 258,38 962,37
OFFICE PUBLIC
HLM
1996 X Produits
CDC
EXTENSION 10
LOGEMENTS
RESIDENCE DES PINS
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
194 373,64 115 893,40 12,00 A V PLA 6,170 V PLA 0,000 A-1 6 463,93 6 283,81
OFFICE PUBLIC
HLM
1997 X Produits
CDC
CONSTR. 4
LOGEMENTS TS RUE
LAENNEC
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
60 979,61 23 807,59 12,00 A V REV 4,310 V REV 2,050 A-1 488,06 1 888,33
OFFICE PUBLIC
HLM
1996 X Produits
CDC
ACQ. AMEL. 7
LOGEMENTS TS R.
ROSSIGNOL
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
56 406,14 48 764,72 11,00 A F FIXE 4,250 F FIXE 2,050 A-1 999,68 4 173,10
OFFICE PUBLIC
HLM
1996 X Produits
CDC
ACQ.AMEL. 4
LOGEMENTS TS RUE
DU BARRY
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
23 477,15 20 296,67 11,00 A F FIXE 4,000 F FIXE 2,050 A-1 416,08 1 736,92
OFFICE PUBLIC
HLM
1996 X Produits
CDC
CONSTRUCT° 5
LOGEMENTS TRES
SOCIAUX
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
64 790,83 25 857,36 10,00 A F FIXE 4,520 F FIXE 2,050 A-1 530,08 2 404,76
OFFICE PUBLIC
HLM
1997 X Libre ACQUISIT°
AMELIORAT° 3
LOGEMENTS T.S.RUE
CL.MAROT
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
26 327,18 22 760,60 11,00 A F FIXE 4,300 F FIXE 2,050 A-1 466,59 1 947,77
OFFICE PUBLIC
HLM
1997 X Produits
CDC
ACQUIS. AMELIORAT°
6 LOGEMENTS TS
IMPASSE DU PAL
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
54 119,40 23 280,91 11,00 A V PLA 4,490 V PLA 2,050 A-1 477,26 1 992,30
OFFICE PUBLIC
HLM
1998 X Produits
CDC
CONSTR. 4
LOGEMENTS TS RUE
LAENNEC
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
23 285,98 9 091,29 12,00 A V REV 4,900 V REV 2,050 A-1 186,37 721,09
OFFICE PUBLIC
HLM
1998 X Produits
CDC
ACQUIS.-AMELIOR. 4
LOG.TS CHEM. STE
VALERIE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
54 881,65 25 454,74 12,00 A F FIXE 4,560 F FIXE 2,050 A-1 521,82 2 018,97
OFFICE PUBLIC
HLM
1997 X Produits
CDC
CONSTRUCT° 22
PAVILLONS RUE
LAENNEC
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
282 030,68 113 631,23 12,00 A F FIXE 4,800 F FIXE 2,550 A-1 2 897,60 8 797,30
OFFICE PUBLIC
HLM
1997 X Produits
CDC
CONSTRUCT. 11
PAVILLONS RUE
LAENNEC
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
19 056,13 113 031,78 11,00 A F FIXE 5,790 F FIXE 2,550 A-1 2 882,31 9 456,39 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 183
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant initial
Capital restant
dû au 01/01/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote
du budget (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
OFFICE PUBLIC
HLM
1997 X Libre CONSTRUCT° 4
PAVILLONS T.S. RUE
DE LA CRECHE
PAYRAT
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
76 224,51 73 326,94 13,00 A F FIXE 4,300 F FIXE 2,050 A-1 1 503,20 5 231,75
OFFICE PUBLIC
HLM
1997 X Produits
CDC
CONSTRUCT 25
PAVILLONS SOCIAUX
LE PAYRAT
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
716 510,38 51 788,01 12,00 A F FIXE 0,000 F FIXE 2,800 A-1 1 450,06 3 757,21
OFFICE PUBLIC
HLM
1998 X Produits
CDC
CONSTRUCT°
LOGEMENT TS RUE
STE BARBE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
12 195,92 5 869,95 12,00 A F FIXE 3,780 F FIXE 2,050 A-1 120,34 450,45
OFFICE PUBLIC
HLM
1999 P TRAVAUX SIEGE
SOCIAL DES HLM RUE
A. JUIN
CREDIT LOCAL
DE FRANCE
106 714,31 36 649,82 5,00 A F FIXE 4,870 F FIXE 4,850 A-1 1 777,52 5 408,54
OFFICE PUBLIC
HLM
1999 X Libre ACQUISIT°
AMELIORAT° 2 LOG.
INTEGRAT° RUE
LASTIE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
9 146,94 4 660,79 13,00 A F FIXE 3,050 V PLA 2,050 A-1 95,55 332,54
OFFICE PUBLIC
HLM
2002 P CITE TERRE ROUGE
ASCENSEURS 3EME
TRANCHE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
221 908,71 17 213,26 0,00 A F FIXE 4,200 F FIXE 2,450 A-1 421,73 17 213,26
SOCIETE
ANONYME HLM
DES CHALETS
1990 X Echéances
Progressives
FIN. 24 LOGEMENTS
POUR LOCATION "LE
HAMEAU DE
COTY"24900187001
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
1 195 134,74 557 231,69 7,00 A F FIXE 5,420 F FIXE 2,450 A-1 13 652,18 65 431,53
SOCIETE
ANONYME HLM
DES CHALETS
1995 X Echéances
Progressives
OPERATION "LE
PHARE" 18
LOGEMENTS
CREDIT FONCIER 698 281,44 157 124,88 2,00 A F FIXE 6,510 F FIXE 6,500 A-1 10 213,12 49 113,42
SOCIETE
ANONYME HLM
DES CHALETS
1997 X Produits
CDC
6 LOGEMENTS PLA
TRES SOCIAUX
OPERAT° LA POSTE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
143 917,51 278 615,85 7,00 A F FIXE 4,300 F FIXE 2,450 A-1 6 826,09 32 715,77
TOTAL GENERAL 15 554 494,79 8 468 655,41 236 199,62 717 412,24
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois …).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés). MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 184
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
B1.2
B1.2 – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
Calcul du ratio de l’article L. 2252-1 du CGCT Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties à échoir dans l’exercice (1) A 955 611,86
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l’exercice (1) B 0,00
Annuité nette de la dette de l’exercice (2) C 4 213 461,50
Provisions pour garanties d’emprunts D 0,00
Total des annuités d’emprunts garantis de l’exercice I = A+ B + C - D 5 169 073,36
Recettes réelles de fonctionnement II 25 534 224,98
Part des garanties d’emprunt accordées au titre de l’exercice en % (3) I / II 20,24
(1) Hors opérations visées par l’article L. 2252-2 du CGCT.
(2) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT.
(3) Les garanties d’emprunt accordées au titre d’un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 185
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET B1.7
B1.7 – SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET (Article L. 2311-7 du CGCT)
Article
(1) Subventions (2) Objet (3) Nom de l’organisme Nature juridique de
l’organisme
Montant de la
subvention
INVESTISSEMENT
FONCTIONNEMENT
subvention de fonctionnement Centre Communal d'action
sociale
Etablissement de droit public 1 090 000,00
65548 subvention de fonctionnement Syndicat intercommunal de
protection animale
Etablissement de droit public 64 789,00
65738 subvention de fonctionnement Caisse d'allocations familiales
du Lot / Part Crèches
Autre personne de droit public 510 009,62
65738 subvention de fonctionnement Mutualité Française du Lot -
Crèche Gribouille
Autre personne de droit privé 22 000,00
65738 subvention de fonctionnement Provisions Autre personne de droit privé 43 000,00
6574 subvention de fonctionnement Comité des œuvres sociales de
cahors
Association 78 726,00
6574 subvention de fonctionnement Comité du Mouvement de la
Paix du Lot
Association 280,00
6574 subvention de fonctionnement FNACA Comité de Cahors Association 250,00
6574 subvention de fonctionnement Union départementale des
sous-officiers en retraite
Association 250,00
6574 subvention de fonctionnement Union nationale des
combattants du Lot
Association 80,00
6574 subvention de fonctionnement Les Ailes du Quercy Association 300,00
6574 subvention de fonctionnement La Prévention routière Association 500,00
6574 subvention de fonctionnement Société de Pêche et pisciculture
du Lot
Association 800,00
6574 subvention de fonctionnement Accueil des villes françaises Association 650,00
6574 subvention de fonctionnement Les équidés du Quercy Association 150,00
6574 subvention de fonctionnement L'octroi de Cahors Association 500,00
6574 subvention de fonctionnement Union philatélique du Quercy Association 250,00
6574 subvention de fonctionnement Association des collectionneurs
lotois
Association 500,00
6574 subvention de fonctionnement Association France Grande
Bretagne
Association 150,00
6574 subvention de fonctionnement Provisions 5 340,00
6574 subvention de fonctionnement CIEEC Association 14 000,00
6574 subvention de fonctionnement Musiques en liberté Association 500,00
6574 subvention de fonctionnement Provisions Association 1 500,00
6574 subvention de fonctionnement Association Juin Jardins Association 10 000,00
6574 subvention de fonctionnement Cahors Blues Festival Association 21 000,00
6574 subvention de fonctionnement Provisions Association 122 000,00
6574 subvention de fonctionnement FONJEP Association 67 923,00
6574 subvention de fonctionnement Maison des Jeunes et de la
Culture
Association 143 857,00
6574 subvention de fonctionnement Cahorsauzet Basket Association 24 652,00
6574 subvention de fonctionnement Stade cadurcien Hand Ball Association 7 489,00
6574 subvention de fonctionnement Cahors Football club Association 37 047,00
6574 subvention de fonctionnement Cahors Rugby Stade cadurcien Association 58 345,00
6574 subvention de fonctionnement Cahors Lot XIII Association 19 992,00
6574 subvention de fonctionnement stade Caducien Volley Ball Association 1 062,00
6574 subvention de fonctionnement Football Club de Bégoux Association 854,00
6574 subvention de fonctionnement Lacapelle Football Club Association 1 130,00
6574 subvention de fonctionnement Aurochs football américain Association 368,00
6574 subvention de fonctionnement Cahors athlétisme Association 5 308,00
6574 subvention de fonctionnement Cahors Gymnastique Association 18 294,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 186
Article
(1) Subventions (2) Objet (3) Nom de l’organisme Nature juridique de
l’organisme
Montant de la
subvention
6574 subvention de fonctionnement Cahors Natation Association 15 964,00
6574 subvention de fonctionnement Aviron Cadurcien Association 4 096,00
6574 subvention de fonctionnement Judo Club Cadurcien Association 3 730,00
6574 subvention de fonctionnement Judo Club Lacapelle Association 1 097,00
6574 subvention de fonctionnement Fudo Goshin Karaté do Association 682,00
6574 subvention de fonctionnement Shizendo karaté do Association 2 173,00
6574 subvention de fonctionnement Hwarang TKD Association 661,00
6574 subvention de fonctionnement Première compagnie d'arc de
Cahors
Association 590,00
6574 subvention de fonctionnement Cahors Cyclisme Association 1 685,00
6574 subvention de fonctionnement Cercle cadurcien d'Aïkido Association 109,00
6574 subvention de fonctionnement Cahors Triathlon Association 649,00
6574 subvention de fonctionnement Cahors Montagne Association 3 189,00
6574 subvention de fonctionnement Tennis Club de Cahors Association 2 882,00
6574 subvention de fonctionnement Cahors tennis de table Association 276,00
6574 subvention de fonctionnement Etrier de Cahors-Bégoux Association 3 702,00
6574 subvention de fonctionnement Halter Fitness Cadurcien Association 1 197,00
6574 subvention de fonctionnement Association Kwan Tae Kwon Do Association 582,00
6574 subvention de fonctionnement Hapkido jin Jung kwan Cahors
DoJang
Association 980,00
6574 subvention de fonctionnement Boxe française cadurcienne Association 741,00
6574 subvention de fonctionnement Ecurie Valentré Association 450,00
6574 subvention de fonctionnement Moto club Cadurcien Association 5 490,00
6574 subvention de fonctionnement Cahors trial club Association 8 000,00
6574 subvention de fonctionnement Goupe spéléologique du quercy Association 150,00
6574 subvention de fonctionnement Les Compagnons de neptune Association 293,00
6574 subvention de fonctionnement Cahors Sport pétanque Association 195,00
6574 subvention de fonctionnement Tai chi Club Cahors Association 213,00
6574 subvention de fonctionnement Cahors échecs Association 553,00
6574 subvention de fonctionnement Pétanque Cadurcienne Association 245,00
6574 subvention de fonctionnement Cahors billard Club Association 308,00
6574 subvention de fonctionnement Avenir Omnisport de Cahors Association 150,00
6574 subvention de fonctionnement Chemin Faisant Association 226,00
6574 subvention de fonctionnement Cahors cyclotourisme Association 224,00
6574 subvention de fonctionnement vol libre cadurcien Association 155,00
6574 subvention de fonctionnement Association Les roseaux Lycée
clément Marot
Association 754,00
6574 subvention de fonctionnement Les coqs rouges de Cahors
Lycée monerville
Association 496,00
6574 subvention de fonctionnement association sportive Collège
Olivier de Magny
Association 150,00
6574 subvention de fonctionnement La quercynoise Collège
Gambetta
Association 276,00
6574 subvention de fonctionnement association sportive Ensemble
scolaire St Etienne
Association 336,00
6574 subvention de fonctionnement Association Lamouroux Sport
Loisirs
Association 150,00
6574 subvention de fonctionnement Office du sport du Grand
Cahors
Association 3 000,00
6574 subvention de fonctionnement ASPTT Cahors Omnisports Association 400,00
6574 subvention de fonctionnement Comité de gestion pétanque
Boulodrome Saint Georges
Association 300,00
6574 subvention de fonctionnement Comité départemental
Olympique et sportif
Association 2 000,00
6574 subvention de fonctionnement Association tigre Association 3 800,00
6574 subvention de fonctionnement Provisions Association 19 160,00
6574 subvention de fonctionnement .A.I.L Midi Pyrénées Association 3 000,00
6574 subvention de fonctionnement Association des paralysés de
France
Association 450,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 187
Article
(1) Subventions (2) Objet (3) Nom de l’organisme Nature juridique de
l’organisme
Montant de la
subvention
6574 subvention de fonctionnement Bibliothèque sonore de Cahors Association 300,00
6574 subvention de fonctionnement Comité du Lot de la ligue contre
le cancer
Association 400,00
6574 subvention de fonctionnement Association développement
soins palliatifs
Association 450,00
6574 subvention de fonctionnement France Alzheimer 46 Association 500,00
6574 subvention de fonctionnement Banque alimentaire du Lot Association 1 000,00
6574 subvention de fonctionnement Solidarité cadurcienne Association 400,00
6574 subvention de fonctionnement CIDFF Lot Association 1 500,00
6574 subvention de fonctionnement Loisirs solidarité des retraités du
Lot
Association 300,00
6574 subvention de fonctionnement association pour l'habitat des
jeunes en quercy
Association 1 000,00
6574 subvention de fonctionnement Le club des cascaris Association 300,00
6574 subvention de fonctionnement Parcours de vie Association 500,00
6574 subvention de fonctionnement Croix Rouge française unité
locale Cahors
Association 300,00
6574 subvention de fonctionnement Les ainés de Cahors Association 400,00
6574 subvention de fonctionnement Les petits frères des pauvres Association 500,00
6574 subvention de fonctionnement secours catholique - délégation
du Quercy
Association 1 000,00
6574 subvention de fonctionnement secours populaire français-
Fédération du Lot
Association 5 000,00
6574 subvention de fonctionnement Les restaurants du cœur Association 3 500,00
6574 subvention de fonctionnement Unafam Association 300,00
6574 subvention de fonctionnement Contact Haute Garonne Association 300,00
6574 subvention de fonctionnement Fnath Grand Sud Association 300,00
6574 subvention de fonctionnement Visite des malades dans les
établissements hospitaliers
Association 200,00
6574 subvention de fonctionnement Familles de France Association 400,00
6574 subvention de fonctionnement Provisions 2 700,00
6574 subvention de fonctionnement Accueil hébergement insertion
sociale (AHIS)
Association 3 000,00
6574 subvention de fonctionnement Provisions Association 10 000,00
6574 subvention de fonctionnement Réseau d'entraide et relations
de T Rouge
Association 15 000,00
6574 subvention de fonctionnement Centre technico social
cadurcien
Association 20 000,00
6574 subvention de fonctionnement Comité d'animation de Bégoux Association 1 200,00
6574 subvention de fonctionnement Comité d'animation du plateau
de lacapelle
Association 1 500,00
6574 subvention de fonctionnement Comité des Fêtes de Larozière Association 1 450,00
6574 subvention de fonctionnement Comité des Fêtes de Saint
Cirice
Association 1 450,00
6574 subvention de fonctionnement Comité des Fêtes de Saint
Henri
Association 1 300,00
6574 subvention de fonctionnement Lous Grels Corcinols Association 450,00
6574 subvention de fonctionnement Cahors Actif Association 3 500,00
6574 subvention de fonctionnement Provisions Association 1 150,00
6574 subvention de fonctionnement Comité départemental
olympique sportif du lot
Association 2 000,00
6574 subvention de fonctionnement Provisions 20 000,00
6574 subvention de fonctionnement Association des commerçants
de la Halle
Association 3 500,00
6745 subvention de fonctionnement Paysage et patrimoine sans
frontière
Association 300,00
6745 subvention de fonctionnement Provisions 13 700,00
6745 subvention de fonctionnement Prélude Association 900,00
6745 subvention de fonctionnement Office des sports du Grand
Cahors
Association 9 000,00
6745 subvention de fonctionnement Association Tigre Association 6 000,00 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 188
(1) Indiquer l’article d’imputation de la subvention.
(2) Dénomination ou numéro éventuel de la subvention.
(3) Objet pour lequel est versée la subvention. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 189
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT B2.1
B2.1 – SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
N° ou
intitulé de
l’AP
Montant des AP Montant des CP
Pour mémoire
AP votée y
compris
ajustement
Révision de
l’exercice N
Total cumulé
(toutes les
délibérations y
compris pour
N)
Crédits de
paiement
antérieurs
(réalisations
cumulées au
01/01/N) (1)
Crédits de
paiement
ouverts au titre
de l’exercice N
(2)
Restes à
financer de
l’exercice N+1
Restes à
financer
(exercices
au-delà de
N+1)
111801
Etudes
aménagement
intérieur
Musée de la
Résistance
110 400,00 0,00 110 400,00 0,00 18 000,00 48 000,00 44 400,00
000705
Musée Henri
Martin
7 150 000,00 280 300,00 7 430 300,00 976 260,00 2 000 000,00 2 500 000,00 1 954 040,00
021501
OPAH-RU et
CPA
3 230 000,00 -836 544,00 2 393 456,00 473 131,00 248 000,00 248 000,00 1 424 325,00
chapitre 204
Opération de
restauration
de facades
600 000,00 0,00 600 000,00 0,00 200 000,00 200 000,00 200 000,00
411501 Plan
tranquillité
sécurité
(phases 1 et
2)
269 500,00 98 183,00 367 683,00 257 682,87 110 000,00 0,00 0,00
111501
Réhabilitation
ALSH rue
Camille
Desmoulins
448 800,00 -19 682,00 429 118,00 223 189,60 205 928,00 0,00 0,00
911001
Schéma
communal de
défense
extérieure
contre
l'incendie
2 556 277,00 0,00 2 556 277,00 22 200,59 88 000,00 84 400,00 2 361 676,00
401401
Schéma
directeur
pluvial
3 114 000,00 0,00 3 114 000,00 0,00 350 452,00 324 514,00 2 439 034,00
400719
Travaux
aménagement
Entrée Nord
de Cahors
565 000,00 0,00 565 000,00 336 651,81 228 348,00 0,00 0,00
(1) Il s’agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis.
(2) Il s’agit du montant prévu initialement par l’échéancier corrigé des révisions. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 190
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT B2.2
B2.2 – SITUATION DES AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
(1) Il s’agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis.
(2) Il s’agit du montant prévu initialement par l’échéancier corrigé des révisions. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 191
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N C1
C1 – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur général des services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur général adjoint des services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur général des services techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Emplois créés au titre de l’article 6-1 de la loi n° 84-53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 49,00 0,00 49,00 48,10 0,00 48,10
Adjt adm C 10,00 0,00 10,00 10,00 0,00 10,00
Adjt adm Pal 1Cl C 10,00 0,00 10,00 9,70 0,00 9,70
Adjt adm Pal 2Cl C 20,00 0,00 20,00 19,40 0,00 19,40
Attaché A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Attaché Pal A 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Rédacteur Pal 1Cl B 5,00 0,00 5,00 5,00 0,00 5,00
Rédacteur Pal 2Cl B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE TECHNIQUE (c) 184,00 5,42 189,42 185,02 2,00 187,02
Adjt tech C 53,00 5,42 58,42 56,52 1,00 57,52
Adjt tech Pal 1Cl C 38,00 0,00 38,00 37,50 0,00 37,50
Adjt tech Pal 2Cl C 48,00 0,00 48,00 47,20 0,00 47,20
Agent maitrise C 11,00 0,00 11,00 10,80 0,00 10,80
Agent maitrise Pal C 21,00 0,00 21,00 21,00 0,00 21,00
Ingénieur Pal A 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
Technicien B 5,00 0,00 5,00 4,00 1,00 5,00
Technicien Pal 1Cl B 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Technicien Pal 2Cl B 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
FILIERE SOCIALE (d) 24,00 0,41 24,41 24,41 0,00 24,41
Agent Pal ATSEM 1Cl C 16,00 0,00 16,00 16,00 0,00 16,00
Agent Pal ATSEM 2Cl C 6,00 0,41 6,41 6,41 0,00 6,41
Educateur Pal j enfant B 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
FILIERE MEDICO-SOCIALE(e) 2,00 0,40 2,40 2,00 0,40 2,40
Auxiliaire puér Pal 1Cl C 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Infirmier soins gx ClN A 0,00 0,40 0,40 0,00 0,40 0,40
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 192
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
FILIERE SPORTIVE (g) 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Educateur APS B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE CULTURELLE (h) 8,00 0,00 8,00 8,00 0,00 8,00
Adjt ter patr Pal 2Cl C 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
Adjt ter patrimoine C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Attaché conserv patr A 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
Conserv patr chef A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE ANIMATION (i) 10,00 0,58 10,58 8,38 2,00 10,38
Adjt ter anim Pal 2Cl C 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
Adjt ter animation C 3,00 0,58 3,58 2,38 1,00 3,38
Animateur C B 2,00 0,00 2,00 1,00 1,00 2,00
Animateur Pal 2Cl B 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
FILIERE POLICE (j) 10,00 0,00 10,00 9,80 0,00 9,80
Brigadier-chef Pal C 6,00 0,00 6,00 6,00 0,00 6,00
Chef PM C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Chef service PM Pal 2Cl B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Gardien-brigadier C 2,00 0,00 2,00 1,80 0,00 1,80
EMPLOIS NON CITES (k) (5) 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Contractuel CDD (Cat.A) A 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f + g + h + i + j + k) 289,00 6,81 295,81 286,71 5,40 292,11
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
%) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Par exemple : emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant, « emplois spécifiques » régis par l’article 139 ter de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 etc. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 193
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N C1
C1 – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 01/01/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6) 0,00
Contractuel CDD (Cat.A) A OTR 562 0,00 3-3-2° CDD
Infirmier soins gx ClN A MS 446 0,00 3-3-2° CDD
Agents occupant un emploi non permanent (7) 59 729,63
CEA OTR 59 729,63 A CEA-Contrat : CEA Autres contrats
Contractuel catégorie A A OTR 0,00 A Autres contrats
TOTAL GENERAL 59 729,63
(1) CATEGORIES: A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
PM : Police.
OTR : Missions non rattachables à une filière.
(3) REMUNERATION Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle). :
(4) CONTRAT Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée) : :
3-a° : article 3, 1er alinéa : accroissement temporaire d'activité.
3-b : article 3, 2ème alinéa : accroissement saisonnier d’activité.
3-1 : remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité...). 3-2 : vacance temporaire d’un emploi.
3-3-1° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 3-3-2° : emplois du niveau de la catégorie A lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient. 3-3-3° : emplois de secrétaire de mairie des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil. 3-3-4° : emplois à temps non complet des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil, lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 3-3-5° : emplois des communes de moins de 2 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité ou à l'établissement en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public.
3-4 : article 21 de la loi n° 2012-347 : contrat à durée indéterminée obligatoirement proposée à un agent contractuel. 38 : article 38 travailleurs handicapés catégorie C.
47 : article 47 recrutements directs sur emplois fonctionnels
110 : article 110 collaborateurs de groupes de cabinets.
110-1 : collaborateurs de groupes d’élus.
A : autres (préciser).
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3-1, 3-2, 3-3, 38 et 47 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement de l’article 21 de la loi n° 2012-347.
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3, 110 et 110-1.
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985.
IV – ANNEXES IV MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 194
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER C2
C2 – LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER (articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 du CGCT)
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à Direction des Affaires générales, Hôtel de Ville, 73 Boulevard Gambetta 46 000 CAHORS (1). Toute personne a le droit de demander communication.
La nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
Délégation de service public (3)
Détention d’une part du capital
Garantie ou cautionnement d’un emprunt
31/03/1955 - CITE VALENTRE 35
LOGEMENTS
OFFICE PUBLIC HLM 84 792,14
31/03/1966 - CONSTRUCTION 54
LOGEMENTS STE VALERIE 3EME
TRANCHE
OFFICE PUBLIC HLM 188 844,70
31/12/1966 - CONSTRUCTION 50
LOGEMENTS PSR LABERAUDIE
OFFICE PUBLIC HLM 16 924,89
06/12/1975 - CONSTRUCT° 60
LOGEMENTS-FOYERS PERSONNES
AGEES
OFFICE PUBLIC HLM 312 825,38
23/12/1976 - RAJUSTEMENT FIN.
CONSTRUCT° 60 LOG. LOCATION SIMPLE
OFFICE PUBLIC HLM 68 693,53
24/09/1980 - CONSTRUCT° 60 CHAMBRES
F.J.T. FIN
OFFICE PUBLIC HLM 102 903,09
21/07/1990 - IMMEUBLE LACALPRENEDE OFFICE PUBLIC HLM 15 626,02
01/08/1990 - IMMEUBLE ILOT DU LAVOIR OFFICE PUBLIC HLM 13 720,41
01/08/1990 - IMMEUBLE ILOT LESTIEU OFFICE PUBLIC HLM 74 090,22
16/11/1990 - FIN. 24 LOGEMENTS POUR
LOCATION "LE HAMEAU DE
COTY"24900187001
SOCIETE ANONYME HLM DES
CHALETS
1 195 134,74
01/01/1992 - 1 LOGEMENT PLA INSERTION
RUE DE LA MERCI
OFFICE PUBLIC HLM 11 723,33
01/10/1992 - iAMELIORAT° 2 LOGEMENTS
RUE BERGOUGNOUX
CONST. FAMILIALE
INTERREGIONALE
4 649,70
31/12/1992 - 2 LOGEMENTS RUE EMILE
ZOLA
OFFICE PUBLIC HLM 23 527,15
31/12/1992 - 2 LOGEMENTS QUAI
REGOURD
OFFICE PUBLIC HLM 17 912,76
31/12/1992 - 2 LOGEMENTS RUE PELEGRY OFFICE PUBLIC HLM 9 375,61
01/01/1993 - 32/56 LOGEMENTS LOCATIFS
VERRERIE
OFFICE PUBLIC HLM 663 636,53
01/01/1993 - 1 LOGEMENT RUE FOUR STE
BARBE
OFFICE PUBLIC HLM 13 323,74
01/01/1993 - 4 PAVILLONS LOCATIFS A
BEGOUX
OFFICE PUBLIC HLM 80 415,11
01/01/1993 - 2 LOGEMENTS RUE
MORDEIGNE ET IMP. HEBRARD
OFFICE PUBLIC HLM 12 653,27
01/02/1993 - AMELIORATION 4
LOGEMENTS RUE FOCH
CONST. FAMILIALE
INTERREGIONALE
102 500,78
01/07/1993 - AMELIORAT° 9 LOGEMENTS
63 RUE BRIVES
CONST. FAMILIALE
INTERREGIONALE
73 175,53
01/10/1993 - AMELIORAT° 2 LOGEMENT
RUE BERGOUGNOUX
CONST. FAMILIALE
INTERREGIONALE
32 763,20
31/12/1993 - ACHAT TERRAIN VERRERIE OFFICE PUBLIC HLM 59 566,61
31/12/1993 - 4 LOGEMENTS RUE
BERGOUGNOUX
OFFICE PUBLIC HLM 64 216,43
31/12/1993 - 4 LOGEMENTS RUE
BERGOUGNOUX
OFFICE PUBLIC HLM 17 144,42
31/12/1993 - ACQUISITION TERRAIN
AVENUE M. BASTIE
OFFICE PUBLIC HLM 67 377,43
31/12/1993 - 6 LOGEMENTS STE VALERIE OFFICE PUBLIC HLM 76 325,96
31/12/1993 - 3 LOGEMENTS 55 RUE
DOMINICI
OFFICE PUBLIC HLM 9 848,21 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 195
La nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
31/12/1993 - 1 LOGEMENT 42 RUE DES
BADERNES
OFFICE PUBLIC HLM 7 813,01
01/04/1994 - CONSTRUCTION 22
LOGEMENTS A COTY
CONST. FAMILIALE
INTERREGIONALE
530 830,31
15/04/1994 - 24/56 LOGEMENTS LOCATIFS
A LA VERRERIE
OFFICE PUBLIC HLM 538 119,53
01/05/1994 - ACQUISITION D'UN IMMEUBLE
JEAN JAURES
OFFICE PUBLIC HLM 411 302,67
01/09/1994 - 9 PAVILLONS LOCATIFS A
BEGOUX
OFFICE PUBLIC HLM 192 167,27
07/11/1994 - 4 LOGEMENTS RUE
CASTAGNIE
OFFICE PUBLIC HLM 22 463,36
01/01/1995 - CONSTRUCT° 50 LOGEMENTS
RUE DES JACOBINS
CONST. FAMILIALE
INTERREGIONALE
670 429,05
01/01/1995 - AMELIORAT° 12 LOGEMENTS
RUE DES AUGUSTINS
CONST. FAMILIALE
INTERREGIONALE
113 595,94
21/03/1995 - 23/46 LOGEMENTS LOCATIFS
RES. M. BASTIE
OFFICE PUBLIC HLM 615 825,93
06/06/1995 - 23/46 LOG. LOCATIFS RES. M.
BASTIE (2EME TRANCHE)
OFFICE PUBLIC HLM 487 793,67
01/08/1995 - AMELIORAT° 3 LOGEMENTS
RUE FOCH/RUE DAURADE
CONST. FAMILIALE
INTERREGIONALE
40 255,81
14/12/1995 - 8 LOGEMENTS 37 RUE STE
BARBE
OFFICE PUBLIC HLM 30 581,27
14/12/1995 - REHABILITAT°
LOGEMENTS-FOYERS RESIDENCE DES
PINS
OFFICE PUBLIC HLM 61 741,85
31/12/1995 - OPERATION "LE PHARE" 18
LOGEMENTS
SOCIETE ANONYME HLM DES
CHALETS
698 281,44
01/02/1996 - CONSTRUCT° 8 LOGEMENTS
A TERRE ROUGE
CONST. FAMILIALE
INTERREGIONALE
215 299,28
01/03/1996 - CONSTR. 2 LOGEMENTS PLA
TS RUE A. BRETON
CONST. FAMILIALE
INTERREGIONALE
29 574,58
01/09/1996 - EXTENSION 10 LOGEMENTS
RESIDENCE DES PINS
OFFICE PUBLIC HLM 194 373,64
01/11/1996 - AMELIORAT° 5 LOGEMENTS
RUE PIERRE SEMARD
CONST. FAMILIALE
INTERREGIONALE
66 347,09
07/11/1996 - ACQ. AMEL. 7 LOGEMENTS
TS R. ROSSIGNOL
OFFICE PUBLIC HLM 56 406,14
07/11/1996 - ACQUISIT° AMELIORAT° 3
LOGEMENTS T.S.RUE CL.MAROT
OFFICE PUBLIC HLM 26 327,18
01/12/1996 - 18 LOGEMENTS SITUES A
BELLEVUE
OFFICE PUBLIC HLM 287 779,77
31/12/1996 - ACQ.AMEL. 4 LOGEMENTS TS
RUE DU BARRY
OFFICE PUBLIC HLM 23 477,15
31/12/1996 - CONSTRUCT° 5 LOGEMENTS
TRES SOCIAUX
OFFICE PUBLIC HLM 64 790,83
01/02/1997 - 12 LOGEMENTS AU LIEU
FONTRODENQUE
OFFICE PUBLIC HLM 266 785,78
01/02/1997 - REHABILITATION 4LOG. PLA
TS RUE P. SEMARD
CONST. FAMILIALE
INTERREGIONALE
39 132,06
28/03/1997 - CONSTR. 4 LOGEMENTS TS
RUE LAENNEC
OFFICE PUBLIC HLM 60 979,61
01/08/1997 - ACQUIS. AMELIORAT° 6
LOGEMENTS TS IMPASSE DU PAL
OFFICE PUBLIC HLM 54 119,40
01/09/1997 - CONSTRUCT° 4 LOGEMENTS
PLA RUE ANDRE BRETON
CONST. FAMILIALE
INTERREGIONALE
83 846,96
13/10/1997 - CONSTRUCT 25 PAVILLONS
SOCIAUX LE PAYRAT
OFFICE PUBLIC HLM 716 510,38
07/11/1997 - 6 LOGEMENTS PLA TRES
SOCIAUX OPERAT° LA POSTE
SOCIETE ANONYME HLM DES
CHALETS
143 917,51
31/12/1997 - CONSTRUCT° 22 PAVILLONS
RUE LAENNEC
OFFICE PUBLIC HLM 282 030,68
31/12/1997 - CONSTRUCT. 11 PAVILLONS
RUE LAENNEC
OFFICE PUBLIC HLM 19 056,13
31/12/1997 - CONSTRUCT° 4 PAVILLONS
T.S. RUE DE LA CRECHE PAYRAT
OFFICE PUBLIC HLM 76 224,51
23/07/1998 - CONSTR. 4 LOGEMENTS TS
RUE LAENNEC
OFFICE PUBLIC HLM 23 285,98 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 196
La nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
13/10/1998 - ACQUIS.-AMELIOR. 4 LOG.TS
CHEM. STE VALERIE
OFFICE PUBLIC HLM 54 881,65
16/12/1998 - CONSTRUCT° LOGEMENT TS
RUE STE BARBE
OFFICE PUBLIC HLM 12 195,92
15/04/1999 - TRAVAUX SIEGE SOCIAL DES
HLM RUE A. JUIN
OFFICE PUBLIC HLM 106 714,31
01/06/1999 - CONSTRUCT° 11 LOGEMENTS
PLA RUE DU PAPE JEAN XXIII
CONST. FAMILIALE
INTERREGIONALE
251 885,54
01/06/1999 - CONSTRUCT° 4 LOGEMENTS
RUE DU PAPE JEAN XXIII
CONST. FAMILIALE
INTERREGIONALE
84 878,74
01/01/2000 - CONSTRUCT° 20 LOGEMENTS
PLALM BASTIDE MAS RICARD
CONST. FAMILIALE
INTERREGIONALE
390 684,38
18/01/2000 - CONSTRUCT° 54 LOGEMENTS
PLA BASTIDE DU MAS DE REICARD
CONST. FAMILIALE
INTERREGIONALE
1 608 432,31
04/04/2000 - ACQUIS/AMELIOR. 3
LOGEMENTS LOCATIFS 82 RUE STE
BARBE
CONST. FAMILIALE
INTERREGIONALE
48 090,04
28/09/2000 - ACQUISIT° AMELIORAT° 2
LOG. INTEGRAT° RUE LASTIE
OFFICE PUBLIC HLM 9 146,94
23/11/2000 - CONSTRUCTION EHPAD
PLAINE DU PAL
CONST. FAMILIALE
INTERREGIONALE
1 836 254,59
01/01/2001 - ACQUISITION TERRAIN
EHPAD PLAINE DU PAL
CONST. FAMILIALE
INTERREGIONALE
217 551,00
19/01/2001 - PRET COMPLEMENTAIRE
EHPAD PLAINE DU PAL
CONST. FAMILIALE
INTERREGIONALE
106 714,00
31/10/2002 - CITE TERRE ROUGE
ASCENSEURS 3EME TRANCHE
OFFICE PUBLIC HLM 221 908,71
13/12/2016 - CAHORS RUGBY 2017 CAHORS RUGBY XV 40 000,00
Subventions supérieures à 75 000 € ou
représentant plus de 50 % du produit
figurant au compte de résultat de
l’organisme
Autres
(1) Hôtel de ville pour les communes et siège de l’établissement pour les EPCI, syndicat, etc. et autres lieux publics désignés par la commune ou l’établissement.
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l’exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée, …). MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 197
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT C3.1
C3.1 – LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT
DESIGNATION DES ORGANISMES DATE D’ADHESION MODE DE FINANCEMENT (1) MONTANT DU FINANCEMENT
Etablissements publics de coopération intercommunale
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND CAHORS FISCALITE PROPRE 0,00
Autres organismes de regroupement
FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIE DU LOT 09/12/1993 FONDS DE CONCOURS 0,00
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE PROTECTION ANIMALE 30/03/2006 PARTICIPATION PAR
HABITANT
64 789,00
Etablissement public foncier d'occitanie 07/11/2017 fiscalité propre 0,00
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle, fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 198
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES PAR LA COMMUNE C3.2
C3.2 – LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES (1)
Catégorie d’établissement Intitulé / objet de
l’établissement
Date de
création
N° et date de
délibération
Nature de
l’activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui / non)
CAISSE DES ECOLES CAISSE DES ECOLES - Non
CCAS CENTRE COMMUNAL D'ACTION
SOCIALE
- ACTION SOCIALE Non
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une
régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur nature ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du
CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet
état. MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 199
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE C3.3
C3.3 – LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE Catégorie d’établissement Intitulé / objet de
l’établissement
Date de
création
N° et date de
délibération
N° SIRET Nature de
l’activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui /
non)
REGIE A SEULE AUTONOMIE
FINANCIERE
BUDGET EAU 01/01/1941 - 21460042100298 EAU POTABLE Oui
REGIE A SEULE AUTONOMIE
FINANCIERE
BUDGET DE l'ASSAINISSEMENT 01/01/1968 - 21460042100280 ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
Oui
REGIE A SEULE AUTONOMIE
FINANCIERE
BUDGET DU STATIONNEMENT 30/03/2005 - 21460042100314 PARKINGS ET
STATIONNEMENTS
DE SURFACE
Oui
REGIE A SEULE AUTONOMIE
FINANCIERE
LOCATION DE LOCAUX A USAGE
PROFESSIONNEL
02/02/2017 - 02/02/2017 21460042100322 LOCATION DE
LOCAUX
PROFESSIONNELS
Oui MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 200
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE C3.4
C3.4 – LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE Catégorie d’établissement Intitulé / objet de l’établissement Date de création
N° et date de
délibération
Nature de
l’activité
(SPIC/SPA)
LOUEURS DE LOCAUX AMENAGES LOUEURS DE LOCAUX AMENAGES 09/07/1996 - Espace valentré, Salle
des fêtes de lacapelle,
espace C Marot,
locaux professionnels
SPECTACLES VIVANTS SPECTACLES VIVANTS 01/09/2011 - THEATRE SALLE DE
CONCERT MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 201
IV – ANNEXES IV
DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES D1
D1 – TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
Libellés
Bases notifiées
(si connues à la date
de vote)
Variation des
bases/(N-1)
(%)
Taux appliqués
par décision de
l’assemblée
délibérante
(%)
Variation de
taux/N-1
(%)
Produit voté par
l’assemblée
délibérante
Variation du
produit/N-1
(%)
Taxe d'habitation 33 803 000,00 0,66 16,55 0,00 5 594 397,00 0,00
TFPB 29 932 000,00 1,67 38,06 -0,50 11 392 119,00 -0,50
TFPNB 71 200,00 -2,04 162,52 -0,50 115 714,00 -0,50
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 63 806 200,00 1,13 17 102 230,00 -0,34 MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 202
IV – ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
Nombre de membres en exercice : 35
Nombre de membres présents : 26
Nombre de suffrages exprimés : 34
VOTES :
Pour : 28
Contre : 5
Abstentions : 1
Date de convocation : 27/03/2018
Présenté par Vincent BOUILLAGUET, adjoint au Maire en charge des Finances (1), A Hotel de Ville, 73 boulevard Gambetta, 46000 CAHORS , le 04/04/2018 Vincent BOUILLAGUET, adjoint au Maire en charge des Finances,
Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session ordinaire
A Hotel de Ville, 73 boulevard Gambetta, 46000 CAHORS, le 04/04/2018 Les membres de l’assemblée délibérante (2),
.
BESSOU Eveline
BONNET Catherine
BOUILLAGUET Vincent
BOUIX Catherine
BOYER Noëlle
CASTANG Stéphane
CHABERT Fabienne
CHANUT-STOEFFLER Sylvie
COLIN Henri
COUPY Daniel
DEBUISSON Guy
DELPECH Bernard
DIRAT Laurence
DUPLESSIS-KERGOMARD Elise
FAUBERT Françoise
GRINFEDER Michel
GUIRAL Lionel
HAUDRY-ZUILI Sabine
LAGARDE Geneviève
LASFARGUES Geneviève
LENEVEU Hélène MAIRIE DE CAHORS - VILLE DE CAHORS - BP - 2018
Page 203
IV – ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
LOOCK Martine
MAFFRE Jean-Luc
MARTY Lucienne
MUNTE Serge
RIVIERE Brigitte
ROUET Thibaut
SAN JUAN Alain
SENNAC Pierre-Louis
SIMON Michel
SINDOU Géraud
TESTA Francesco
TILLIE Christophe
TULET André
VAYSSOUZE-FAURE Jean-Marc
Certifié exécutoire par Vincent BOUILLAGUET, adjoint au Maire en charge des Finances (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le 09/04/2018, et de la publication le 10/04/2018
A CAHORS, le 09/04/2018
(1) Indiquer le maire ou le président de l’organisme.
(2) L’assemblée délibérante étant : Le Conseil Municipal.