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Ordre du Jour - Publication de lOrdre du Jour du Conseil municipal du 17 decembre 2025
Document publié le Samedi 13 décembre 2025 à 06h03 par la commune de Méricourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Publication de lOrdre du Jour du Conseil municipal du 17 decembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Transports,
Méricourt,
le jeudi
11
décembre
2025
MÉRIC
Tournée
LE
L'AVENIR
LA
PROCHAINE
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
MERICOURT
SN
D LTNEE
MERCREDI
17
DECEMBRE
2025
A
18H00
SALLE
D'HONNEUR
DE
L'HÔTEL
DE
VILLE
ORDRE
DU
JOUR
:
BB/CABINET
DU
MAIRE
POINT
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
de
Conseil
municipal
du
jeudi
13
novembre
2025
BB/CABINET
DU
MAIRE/
PR
POINT
2.
Décisions
du
maire
—
Information
du
Conseil
municipal
BB/RESSOURCES
HUMAINES/CL
POINT
3.
Délibération
portant
modification
du
tableau
des
emplois
permanents
au
1°
janvier
2026
| BB/SECRETARIAT
GENERAL/SH/SR
POINT
4.
Désaffectation
et
déclassement
du
domaine
public
communal
d’une
parcelle
non
bâtie
cadastrée
section
AZ
n°171p
sise
1
rue
Roger
Maréchal
—
Remplace
la
délibération
n° 2025-11-103
du
13
novembre
2025
BB/SECRETARIAT
GENERAL/SH/SR
POINT
5.
Cession
d'une
parcelle
non
bâtie
cadastrée
section
AZ
n°171p
sise
1
rue
Roger
Maréchal
- Remplace
la délibération
n° 2025-11-103
du
13
novembre
2025
BB/CABINET
DU
MAIRE/MT
POINT
6.
Approbation
du
rapport
de
la
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
du
30
septembre
2025
-
Transfert
de
compétence
des
infrastructures
de
recharge
des
véhicules
électriques
BB/CABINET
DU
MAIRE/MT
POINT
7.
Communication
du
rapport
d'activité
et
des
comptes
administratifs
du
SIAMB
pour
l’année
2024
Toute correspondance est à adresser à Monsieur Le Maire
DÉPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
-
ARRONDISSEMENT
DE
LENS
-
CANTON
D'AVION
Place
Jean
Jaurès
B.P.9
62680
MERICOURT
Tél
: +33
3 21
69
92
92 e
http://www.mairie-mericourt.fr
e
E-mail
: contact@mairie-mericourt.fr BB/CABINET
DU
MAIRE/LB
POINT
8.
Politique
de
la Ville
- Programmation
2026
du
Contrat
de
Ville
BB/CENTRE
SOCIAL/SL/CC
POINT
9.
Attribution
de
6 bourses
BAFA
BB/FINANCES/CNK POINT
10.Décision
modificative
n°2
du
Budget
Annexe
Lotissements
Questions
diverses
D’autres
questions
pourront
être
soumises
au
débat
de
l'Assemblée
Communale.
Bernard
BAUDE.