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Ordre du Jour - Publication de lOrdre du Jour du Conseil municipal du 25 juin 2025
Document publié le Mercredi 25 juin 2025 par la commune de Méricourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Publication de lOrdre du Jour du Conseil municipal du 25 juin 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Logement,
Méricourt, le
jeudi
19
juin
2025
LA
PROCHAINE
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
MERICOURT
Sa
UUEE
MERCREDI
25
JUIN
2025
A
18H00
SALLE
D'HONNEUR
DE
L'HÔTEL
DE
VILLE
ORDRE
DU
JOUR :
BB/CABINET
DU
MAIRE
POINT
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
de
Conseil
municipal
du
mercredi
2
avril
2025
BB/CABINET
DU
MAIRE/
PR
POINT
2.
Décisions
du
maire
— Information
du
Conseil
municipal
BB/SECRETARIAT
GENERAL/SH
POINT
3.
Bilan
des
acquisitions
et
cessions
foncières
pour
l'année
2024
BB/FINANCES/CNK POINT
4.
Compte
de
Gestion
2024
- Budget
Principal
de
la Ville
BB/FINANCES/CNK POINT
5.
Compte
de
Gestion
2024
—
Budget
Annexe
Lotissements
BB/FINANCES/CNK POINT
6.
Compte
Administratif
2024
- Budget
Principal
de
la Ville
BB/FINANCES/CNK POINT
7.
Compte
Administratif
2024
— Budget
Annexe
Lotissements
BB/FINANCES/CNK POINT
8.
Affectation
du
résultat
de
l’année
2024
de
la
section
de
fonctionnement
BB/FINANCES/CNK POINT9.
Modification
d’une
autorisation
de
programme
et
de
crédits
de
paiement
(AP/CP)
pour
l'aménagement
d’une
maison
médicale BB/FINANCES/CNK POINT
10.
Décision
modificative
n°1
du
Budget
principal
Ville
BB/FINANCES/CNK POINT
11.
Décision
modificative
n°1
du
Budget
Annexe
Lotissement
BB/SERVICE
FINANCIER/CNK
POINT
12.
Rapport
d'utilisation
de
la
Dotation
de
Solidarité
Urbaine
(D.S.U.)
- Année
2024
BB/FINANCES/CNK POINT
13.
Créances
éteintes
BB/FINANCES/CNK POINT
14.
Exercice
de
l’option
prévue
à l’article
260-2
du
Code
général
des
Impôts
(CGI)
BB/RESSOURCES
HUMAINES/CL
POINT
15.
Délibération
portant
modification
du
tableau
des
emplois
permanents
BB/RESSOURCES
HUMAINES/CL
POINT
16.
Rapport
Social
Unique
2024
BB/RESSOURCES
HUMAINES/CL
POINT
17.
Délibération
autorisant
le
recrutement
d’agents
contractuels
sur
des
emplois
non
permanents
pour
faire
face
à
un
besoin
à
un
accroissement
saisonnier
d'activité
— Job
Jeunes
BB/RESSOURCES
HUMAINES/CL
POINT
18.
Délibération
portant
création
d'emplois
non
permanents
pour
un
accroissement
temporaire
d'activité
— Service
évènementiel
BB/RESSOURCES
HUMAINES/CL
POINT
19.
Délibération
portant
création
d'emplois
non
permanents
pour
un
accroissement
temporaire
d’activité
—-
Encadrement
des
enfants
pendant
la
pause
méridienne
BB/RESSOURCES
HUMAINES/CL
POINT 20.
Délibération
portant
création
d'emplois
non
permanents
pour
un
accroissement
temporaire
d'activité
—
Activités
périscolaires
/
Centres
permanents
BB/RESSOURCES
HUMAINES/CL
POINT 21.
Délibération
portant
création
d'emplois
non
permanents
pour
un
accroissement
temporaire
d'activité
— Programme
Jeunesse
BB/RESSOURCES
HUMAINES/CL
POINT
22.
Délibération
annuelle
autorisant
le
recrutement
d'agents
contractuels
sur
des
emplois
non
permanents
pour
faire
face
à
un
besoin
lie
à
un
accroissement
saisonnier
d'activité
— Centres
de
loisirs
et
CAJ BB/RESSOURCES
HUMAINES/CL
POINT
23.
Délibération
annuelle
autorisant
le
recrutement
d'agents
contractuels
sur
des
emplois
non
permanents
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
saisonnier
d’activité
- Accompagnement
à la scolarité
BB/JURIDIQUE/MT POINT
24.
Accord
local
fixant
le
nombre
de
sièges
du
Conseil
communautaire
de
la
communauté
d'agglomération
de
Lens-Liévin
BB/JURIDIQUE/MT POINT
25.
Adhésion
au
service
commun
«Permis
de
Louer»
mis
en
place
par
la
Communauté
d'Agglomération
de
Lens-Liévin
(CALL)
-
Signature
d’une
convention
BB/JURIDIQUE/MT POINT
26.
Convention
d'occupation
de
locaux
entre
la
Commune
et
le
Centre
Communal
d’Action
Sociale
(CCAS)
— Salle
Louise
Sueur
BB/JURIDIQUE/MT POINT
27.
Désaffectation
et
déclassement
du
domaine
public
communal
de
l’immeuble
sis 40
place
Jean
Jaurès
— Ancien
centre
administratif
BB/SECRETARIAT
GENERAL/SH/SR
POINT
28.
Acquisition
de
la
parcelle
non
bâtie
cadastrée
section
AK
n°71p
sise
95
rue
Robespierre
BB/CENTRE
SOCIAL/JURIDIQUE/SL/MT
POINT
29.
Partenariat
avec
l’Établissement
public
départemental
de
l’enfance
et
de
la
famille
—
Avenant
n°
3
à
la
convention
de
partenariat
et
de
cogestion
de
l’espace
petite
enfance
-
Avenant
n°
3
au
bail
des
locaux
sis
126
rue
de
la
Gare
— Signature
d’un
bail
pour
l’accueil
du
Relais
Petite
Enfance
BB/JURIDIQUE/MT POINT
30.
Projet
PRE-VERT
—
Rénovation
écologique
du
patrimoine
minier
—-
Mise
à
disposition
par
SIA
Habitat
d’un
logement
social
sur
la
période
2025-2028
—
25
rue
Jules
Mousseron
BB/CABINET
DU
MAIRE/LB
POINT
31.
Adhésion
à l’association
des
Cités-Jardins
du
Bassin
minier
Nord-Pas-de-Calais
BB/JURIDIQUE/MT POINT
32.
Convention
d’expérimentation
pour
la
collecte
et
le traitement
des
biodéchets
à la Cantine
BB/JURIDIQUE/MT POINT
33.
Remboursement
d’une
franchise
contractuelle
-
Détérioration
d'œuvres
dans
le
cadre
d’une
exposition
BB/CENTRE
SOCIAL
D'ÉDUCATION
POPULAIRE/SL/CC
POINT
34.
Attribution
de
5 bourses
BAFA BB/JURIDIQUE/MT POINT
35.
Centre
de
santé
polyvalent
—
40
place
Jean
Jaurès
—
Convention
portant
autorisation
d'occupation
d’un
immeuble
communal
et avenant
n°
1 - complète
la délibération
n° 2023-11-142
du
15
novembre
2023
BB/CABINET
DU
MAIRE
POINT
36.
Motion
pour
le
maintien
et
développement
de
l'offre
de
santé
Can-Filiéris
sur
notre
Région
Questions
diverses
D'autres
questions
pourront
être
soumises
au
débat
de
l'Assemblée
Communale.
Le
Mair