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unknown - 2022 374 PA3 CAF Avenant sur convention ALSH Peris
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unknown - 2022 373 PA CAF Avenant convention EAJE du Centre
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Document publié le Lundi 5 décembre 2022 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - CM 05 12 2022 liste deliberations)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Handicap et inclusivité,
1
09/12/2022
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 05 Décembre 2022
Liste des délibérations
N°Ordre N° Délibération Titre de la délibération Décision de l’Organe délibérant
01 2022-340 Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 Septembre 2022 Approuvé à l’Unanimité
02 2022-341 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal Approuvé à l’Unanimité
03 2022-342
Motion de la Commune de Firminy - Préoccupation
concernant les conséquences de la crise
économique et financière sur les comptes de la
Commune de Madame Carine MAROLLES
Approuvé à la Majorité
26 voix Pour
7 Contre
(Listes
Ensemble Pour Firminy
l’Elan Citoyen)
04 2022-343 Budget Ville 2022 – Décision modificative n°1
Approuvé à l’Unanimité
des voix des membres
prenant part au vote
27 voix Pour
6 Abstentions
(Liste
Ensemble Pour Firminy)
05 2022-344 Budget Ville 2023 - Dépenses d’investissement avant vote du Budget Primitif 2023
Approuvé à la Majorité
32 voix Pour
1 Contre
(Liste l’Elan Citoyen)
06 2022-345 Budget Ville – M57 - Règlement Budgétaire et Financier (RBF) Approuvé à l’Unanimité
07 2022-346
SAINT-ETIENNE METROPOLE – Répartition du
produit des amendes de police et révision libre de
l’attribution de compensation communale en
investissement
Approuvé à l’Unanimité
08 2022-347 Budget Ville - Extinctions de créances suite à procédures de rétablissement personnel n°2 Approuvé à l’Unanimité
09 2022-348 Budget Ville Année 2022– Admission en non-valeur n°2 Approuvé à l’Unanimité
10 2022-349
Convention avec le Centre de Gestion de la Loire
pour la mise en œuvre du dispositif de signalement
et de traitement d’atteintes volontaires à l’intégrité
physique, des actes de violence, de discrimination,
de harcèlement sexuel ou moral, d’agissements
sexistes, de menaces ou d’actes d’intimidation
Approuvé à l’Unanimité
11 2022-350 Demande d’Aide à la Reprise ou à la Création d’Entreprise (ARCE) par un agent Approuvé à l’Unanimité
12 2022-351 Institution du forfait Mobilités Durables au profit des agents de la Ville de Firminy Approuvé à l’Unanimité
13 2022-352 Modification du tableau des effectifs – Création d’emplois non permanents – Année 2023 Approuvé à l’Unanimité 2
09/12/2022
14 2022-353 Modification du tableau des effectifs – Suppression et Création d’emplois permanents – Année 2023 Approuvé à l’Unanimité
15 2022-354
Conventions de mise à disposition de personnel
entre la Ville de Firminy et le CCAS de la Ville de
Firminy (EHPAD Les Bruneaux)
Approuvé à l’Unanimité
16 2022-355 Ouvertures dominicales 2023
Approuvé à l’Unanimité
des voix des membres
prenant part au vote
32 voix Pour
1 Abstention
(Liste l’Elan Citoyen)
17 2022-356 Aide financière « FIRMINY - AMELIORATION ENERGETIQUE DE L’HABITAT » - Année 2023 Approuvé à l’Unanimité
18 2022-357
Vente de la parcelle cadastrée Section AE Numéro
943 au profit de M. Makhlouf BOUSBAINE et de
Mme Ouardia GHERBI
Approuvé à la Majorité
27 voix Pour
6 Contre
(Liste Ensemble Pour Firminy)
1 Abstention
(Liste l’Elan Citoyen)
19 2022-358 Acquisition du local professionnel – 8 Rue de la Paix
Approuvé à la Majorité
26 voix Pour
7 Contre
(Listes
Ensemble Pour Firminy
L’Elan Citoyen)
20 2022-359
Constitution de servitude de la parcelle cadastrée
Section AI Numéro 459 au profit de la Ville de Firminy
pour l’existence, l’accès, et la maintenance des
compteurs gaz
Approuvé à l’Unanimité
21 2022-360 Constitution de servitude au profit d’ENEDIS grevant la parcelle cadastrée Section AE Numéro 44 Approuvé à l’Unanimité
22 2022-361
Constitution de servitudes réciproques entre la SCI
QUERCUS et la Ville de Firminy et grevant les
parcelles cadastrées Section AP Numéros 148 et 149
Approuvé à l’Unanimité
23 2022-362 Convention de Veille et de Stratégie Foncière (CVSF) avec EPORA Approuvé à l’Unanimité
24 2022-363 Institution du reversement obligatoire de la part communale de taxe d’aménagement Approuvé à l’Unanimité
25 2022-364
Mise à jour du guide des procédures internes des
achats suite à la modification des seuils applicables
aux marchés publics
Approuvé à l’Unanimité
26 2022-365
Attribution et versement d’une subvention
exceptionnelle « Anniversaire » – Cross Guy Dalban
40ème Anniversaire - Athlétique Club Ondaine de
Firminy
Approuvé à l’Unanimité
27 2022-366 Participation des Communes extérieures aux frais de fonctionnement des écoles publiques Approuvé à l’Unanimité
28 2022-367 Règlement Intérieur de la Restauration Scolaire et Activités périscolaires avant et après la classe
Approuvé à la Majorité
26 voix Pour
7 Contre
(Listes
Ensemble Pour Firminy
L’Elan Citoyen)
29 2022-368
Attribution et versement d’une subvention
exceptionnelle à l’association YACAPO et
Compagnie
Approuvé à l’Unanimité
30 2022-369 Attribution et versement d’une subvention exceptionnelle à l’association CHŒUR ONDAINE Approuvé à l’Unanimité
31 2022-370
Avenant Prestation de service « Relais Petite
Enfance » - RPE - Missions renforcées Bonus
« Territoire CTG » et prolongation de la convention
d’objectifs et de financement avec la Caisse
Approuvé à l’Unanimité 3
09/12/2022
d’Allocations Familiales de la Loire pour l’année
2022
32 2022-371
Renouvellement et mise à jour des règlements de
fonctionnement des structures de la Petite Enfance
de la Ville de Firminy : « Les P’tits Zaplous », « Le
Chat perché » et « Le Jardin des Noyers »
Approuvé à l’Unanimité
33 2022-372 Signature de la Convention Territoriale Globale (CTG) 2022-2026. Approuvé à l’Unanimité
34 2022-373
Signature des avenants Etablissements d’accueils
du jeune enfant (EAJE) Bonus (territoire CTG) aux
Conventions d’objectifs et de financement entre la
Caisse d’Allocations Familiales et la Ville de Firminy
2020-2023
Approuvé à l’Unanimité
35 2022-374
Signature des avenants Accueils de Loisirs Sans
Hébergement (ALSH) Bonus « territoire CTG » aux
Conventions d’objectifs et de financement entre la
Caisse d’Allocations Familiales et la Ville de Firminy
2019-2022
Approuvé à l’Unanimité
36 2022-375
Signature de la Convention d’objectifs et de
financement 2022-2026 « Chargé de coopération
Convention Territoriale Globale (CTG) » entre la
Commune de Firminy et la Caisse d’Allocations
Familiales
Approuvé à l’Unanimité
37 2022-376
Signature de la convention d’objectifs et de
financement entre la Commune de Firminy et la
Caisse d’Allocations Familiales de la Loire pour
l’Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant « Crèche
les P’tits Zaplous » 2022-2026
Approuvé à l’Unanimité
38 2022-377
Règlements de fonctionnement de l’Accueil Collectif
de Mineurs (A.C.M.) dans les centres sociaux
municipaux
Approuvé à l’Unanimité
des voix des membres
prenant part au vote
26 voix Pour
7 Abstentions
(Listes
Ensemble Pour Firminy et
l’Elan Citoyen)
39 2022-378
Conventions de partenariat entre la Ville de Firminy
et les établissements scolaires du 2nd et 3ème degré
de la Commune de Firminy
Approuvé à l’Unanimité
40 2022-379 Attribution et versement d'une subvention au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Firminy Approuvé à l’Unanimité
41 2022-380
Approbation du rapport annuel 2021 de la Dotation
de Solidarité Urbaine et de la Cohésion Sociale
(DSUCS)
Approuvé à l’Unanimité
42 2022-381 Vœu « Liberté pour Salah Hamouri » déposé par l’élu de la liste l’Elan Citoyen
Approuvé à l’Unanimité
des voix des membres
prenant part au vote
7 voix Pour
26 Abstentions
(Liste
Union Pour Firminy)