Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 3 CM 16 03 2023 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 3 CM ORDRE DU JOUR 16 11 2023
Ordre du Jour - 3 CM ORDRE DU JOUR 16 11 2023
Ordre du Jour - 3 CM ORDRE DU JOUR 27 11 2023
Ordre du Jour - 3 CM 28 09 2023 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 3 CM ORDRE DU JOUR 27 11 2023
Ordre du Jour - 3 CM 26 01 2023 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 3 CM ORDRE DU JOUR 28 03 2024
Ordre du Jour - 3 CM ORDRE DU JOUR 28 03 2024
Ordre du Jour - 3 CM 28 09 2023 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 3 CM 16 03 2023 Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 16 mars 2023 par la commune de Mouans-Sartoux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 3 CM 16 03 2023 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 16 MARS 2023 A 18H30
ORDRE DU JOUR
- COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE
- ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 26 JANVIER 2023
Secteur d'activité Intitulé du dossier Rapporteur
Finances 1.00 ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 - COMMUNE Monsieur MARTELLO
5 2.00 ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF - POMPES Finances FUNEBRES 2002 Monsieur MARTELLO
Finénéés 3.00 Te DU COMPTE ADMINISTRATIF - TRANSPORTS Monsieur MARTELLO
Finances 4.00 ADOPTION DU COMPTE DE GESTION - COMMUNE 2002 Monsieur MARTELLO
Fées 5.00 "is DU COMPTE DE GESTION - POMPES FUNEBRES Monsieur MARTELLO
Finances 6.00 ADOPTION DU COMPTE DE GESTION - TRANSPORTS 2022 Monsieur MARTELLO
ï 7.00 AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT : Finances COMMUNE 2022 Monsieur MARTELLO
: 8.00 AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT : Finances POMPES FUNEBRES 2022 Monsieur MARTELLO
Fiies 9.00 AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT Monsieur MARTELLO
TRANSPORTS 2022
- 10.00 BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS DE LA ; Finances COMMUNE 2022 Monsieur MARTELLO
11.00 BILAN DES ACQUISITIONS RÉALISÉES EN 2022 -
Urbanisme ACQUISITIONS RÉALISÉES PAR L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC Madame DOURLENS
FONCIER PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
Finances 12.00 DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2023 Monsieur MARTELLO
. 13.00 OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET PRESTATIONS DE .
Fans SERVICES - GRILLE TARIFAIRE 2023 MorslelE MARTELLG,
14.00 APPROBATION DE LA MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLAN
Urbanisme LOCAL D'URBANISME SUITE À LA PROCÉDURE DE Madame DOURLENS
DÉCLARATION DE PROJET N°2
15.00 LOGEMENT COMMUNAL - APPARTEMENT N°87 SIS
Affaires Générales RÉSIDENCE SONIA DELAUNAY 350 CHEMIN DES Madame GUCHAN
GOURETTES - CONVENTIONNEMENT APL