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Déliberation - DCM 2026 27
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Batzendorf.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2026 27)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
République Française COMMUNE DE BATZENDORF
Département
du Bas-Rhin
Arrondissement
de Haguenau DELIBERATION
du conseil municipal
Conseillers élus : 15
Conseillers en fonction : 15 , . Séance du 5 juin 2026
Conseillers présents : 13
Conseillers absents : 2
L'an deux mille vingt-six le cinq juin à 19h30, le conseil municipal
régulièrement convoqué le 29 mai 2026, s'est réuni, dans la salle des séances de la mairie
sous la présidence de Madame Isabelle DOLLINGER, Maire
et comme secrétaire de séance Madame Richarde BONATI-VELTEN.
Membres présents avant pris part à la délibération n°2026/27 :
Mime Isabelle DOLLINGER, Mme Marie-Laure PFEIL, M. Dominique SCHNEIDER, Mme Marie-Jeanne GASSMANN, Mme Nathalie ANTONI, Mme Richarde BONATI-VELTEN,
M. Nicolas DETTWILLER, M. Eric HIRSCH, M. Geoffrey LANG, Mme Caroline MOUTIER, Mme Emmanuelle MULLER WEIBEL, Mme Estelle OHLMANN, M. Luc WEBER. Membres absents à la délibération n°2026/27 : M. Jean-Noël BURG, M. Kévin DEBES.
Délibération 2026/27
objet : Adoption du procès-verbal du 28 avril 2026
Après rappel des décisions prises lors de la dernière séance du conseil municipal,
le Maire soumet à l’approbation des élus le procès-verbal de la séance du 28 avril 2026
qui leur a été communiqué.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, approuve le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 28 avril 2026.
Le Maire : La secrétaire \de séance :
Î
Isabelle DOLLINGER Richarde BONATI-VELTEN
Certifié Exécutolre par le Maire,
compte tenu de la réception en
Sous-Préfecture le 1... JUN 214.
et de la publication le1.1.JUIN.2076..
Le Maire,