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Document publié le Vendredi 5 octobre 2018
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20191004 112)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Outre-mer,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 27/09/19
CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT RÉGIONAL - RECRUTEMENT ET RÉMUNÉRATIONS DES VACATAIRES
(COMPLÉMENT À LA DÉLIBÉRATION EN DATE DU 05 OCTOBRE 2018)
DÉLIBÉRATION N° DEL20191004_112
Commission principale : 1 Ressources Humaines
Rapporteur : Olivier BIANCHI.
Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 4 octobre 2019 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseiller(e)s présent(e)s :
Louis GISCARD D'ESTAING, Roger GARDES, Hervé PRONONCE, Marcel ALEDO, Jean-Marc MORVAN, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Laurent GILLIET, Alain DUMEIL, Flavien NEUVY, Laurent MASSELOT, René DARTEYRE, Michel SABRE, Jean ALBISETTI, Henri GISSELBRECHT, Laurent GANET, Laurent BRUNMUROL, Martine BELLEROSE, Marianne SIMEON, François SAINT-ANDRÉ, Richard BERT, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Marie-José TROTE, Pierre BORDES, Julie DUVERT, Michel LACROIX, Chantal LAVAL, Didier MULLER, Cécile AUDET, Jérôme AUSLENDER, Saïd BARA, Grégory BERNARD, Valérie BERNARD, Dominique BRIAT, Marion CANALES, Christophe BERTUCAT, Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Christiane JALICON, Nicolas BONNET, Dominique ROGUE-SALLARD, Pierre MIQUEL, Florent NARANJO, Gérard BOHNER, Jean- Christophe CERVANTÈS, Magali GALLAIS, Nicole PRIEUX, Sylviane TARDIEU, Claire JOYEUX, Michel RENAUD, Marie-Jeanne RAYNAL, Sylvie VIEIRA DI NALLO, Danielle MISIC, Martine MICHEL, Véronique PRIEUR, Blandine GALLIOT, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Claude PRACROS, Agnès DESEMARD
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Olivier BIANCHI pouvoir à Marion CANALES
Pierre RIOL pouvoir à Laurent GANET
René VINZIO pouvoir à Martine FAUCHER
Didier LAVILLE pouvoir à Roger GARDES
Aline FAYE pouvoir à Michel RENAUD
Annie LEVET pouvoir à René DARTEYRE
Philippe BOHELAY pouvoir à Didier MULLER
Sondès EL HAFIDHI pouvoir à Christophe BERTUCAT
Françoise NOUHEN pouvoir à Dominique ADENOT
Jean-Pierre BRENAS pouvoir à Géraldine BASTIEN
Édith CANDELIER pouvoir à Michel MIRAND
Jean-Pierre LAVIGNE pouvoir à Christiane JALICON
Patricia GUILHOT pouvoir à Florent NARANJO
Olivier ARNAL pouvoir à Claire JOYEUX
Chantal LELIÈVRE pouvoir à Martine MICHEL
Conseiller(e)s excusé(e)s :
Bertrand PASCIUTO, François RAGE, Simon POURRET, François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Antoine RECHAGNEUX, Jérôme GODARD, Monique POUILLE, Grégory LÉPÉE, Jean-Marie CHAPOULY
N° DEL20191004_112
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Direction Ressources Humaines / 5160
CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 4 OCTOBRE 2019 À 08 H 15
Conseillers en
exercice :
89
Conseillers
présents :
64
Conseillers
représentés :
15
Total votants :
79 CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
COMMISSION FINANCES, JURIDIQUE, MARCHÉS PUBLICS, PATRIMOINE BÂTI, RESSOURCES HUMAINES du 16 septembre 2019
BUREAU du 20 septembre 2019
CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 4 octobre 2019
Direction Ressources Humaines / 5160
Aurélie MATTELY
CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT RÉGIONAL - RECRUTEMENT ET RÉMUNÉRATIONS DES VACATAIRES (COMPLÉMENT À LA DÉLIBÉRATION EN DATE DU 05 OCTOBRE 2018)
Par délibération en date du 5 octobre 2018, Clermont Auvergne Métropole a fixé les conditions de recrutement et les rémunérations applicables aux personnels vacataires recrutés par ses services.
Au 1er septembre 2019, le Conservatoire à Rayonnement Régional de la Ville de Clermont-Ferrand est transféré auprès des services de la Métropole. Dans ce cadre, il convient de compléter cette délibération afin de définir les rémunérations applicables aux personnels vacataires recrutés par le Conservatoire.
Il convient donc d’adopter une délibération qui autorise leur recrutement et qui fixe leur taux de rémunération comme suit :
- Jury d’examen : 30€/heure
- Contrôleur/ouvreur : 11,08€/heure
- Technicien : 15,77€/heure
- Régisseur son/lumière ou plateau : 18,03€/heure
- Régisseur général : 21,97€/heure
- Intervenant stage ou master class : 95€/ heure à 200€/heure
Le Conseil métropolitain, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
d’autoriser le Président à recruter des agents vacataires sur les missions prévues par la présente délibération, d’approuver les taux de rémunération suivants et applicables aux personnels vacataires du Conservatoire :les taux sont à insérer également ici dans le délibératif car lui seul fait l’objet d’un affichage le rendant exécutoire, - de rémunérer les intéressés, après service fait, sur la base des taux précités - d’inscrire les crédits nécessaires seront inscrits au budget de l'exercice en cours au chapitre 012 – 64131.
d’autoriser le Président ou son représentant à signer tout acte nécessaire à l’exécution de la présente délibération.
TOTAL VOTANTS : 79 = 64 Conseillers Présents + 15 Représentés - 0 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 78 = Pour : 79 + Contre : 0
Abstention : 0
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
Pour le Président et par délégation
Membre du Bureau
René DARTEYRE
N° DEL20191004_112
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Direction Ressources Humaines / 5160