Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 3 1 1
Procès Verbal - 1 2023.01.30 PV 2
Procès Verbal - PV DU 14 AVRIL 2025 2 1
Procès Verbal - PV 4 1
Déliberation - 2 2024 COMPTE DE GESTION
Déliberation - 28 DM 1
Procès Verbal - PV DU 11 JUIN 2025
Déliberation - 16 TARIF CANTINE 2025 1
Déliberation - 1 CHOIX DES ENTREPRISE ANNULE ET REMPLACE 1
Déliberation - 2 2025 PLAN DE FINANCEMENT
Procès Verbal - PV 2 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Frégouville.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2 1)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
FREGOUVILLE
fa
DEPARTEMENT
DU GERS
PV
n°2
PROCÉS
VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
MARS
2026
Le
conseil
municipal
dûment
convoqué,
s'est
réuni
le 20
mars
2026
à
21
heures,
à
la salle
du
conseil
municipal
de
la mairie.
Date
de
convocation
du
conseil
et affichage
: 16
mars
2026
Conseillers
municipaux
en
exercice
:11
Présents:
11
Date
d'affichage
de
la liste de
délibérations
: 23
mars
2026
Votants
: 11
*Présents : Mesdames
: PROVOST
Marion,
VEISSAIRE
Atika,
LAGRAULET
Vivienne,
GARDET
Amandine,
MASSON
Eléonore
Mes-
sieurs
: DALDOSSO
Michel,
DESSOLAS
Charly,
DUPOUX
Florian,
PERES
Nicolas,
BAYONNE
Nicolas,
REGINATO
Alexandre. *Absents/excusés
ayant
donné
procuration:
/
*Excusés
n'ayant
pas
donné
procuration:
/
Secrétaire
de
séance
: PROVOST
Marion
+0... RAPPEL
ORDRE
DU
JOUR
Élection
du maire
Fixation
du
nombre
d'adjoints
Élection des adjoints
-
Lecture
de
la charte
de
l'élu
local
Questions
diverses
La
séance
du
conseil
municipal
est
ouverte
à
21h10.
1.
ÉLECTION
DU
MAIRE
Le
conseil
municipal
récemment
élu
est
accueilli
par
Monsieur
Jean-Claude
DAROLLES,
maire
sortant.
Celui-
ci félicite
les
nouveaux
élus
et
leur
souhaite
un
mandat
constructif.
Il cède
ensuite
la présidence
de
la
réunion
à
la
doyenne
des
élus,
Mme
Vivienne
LAGRAULET.
Mme
Vivienne
LAGRAULET
souhaite
la
bienvenue
à
l'ensemble
des
élus
et
fait
l'appel.
Elle
constate
que
le
conseil
est
réuni
au
complet
et
désigne
Mme
Marion
PROVOST
(plus
jeune
conseillère)
en
tant
que
secrétaire
de
séance,
ainsi
que
Messieurs
Florian
DUPOUX
et
Nicolas
PERES
en
tant
qu’asses-
seurs. Elle
appelle
à candidatures
pour
lé poste
de
Maire.
M.
Michel
DALDOSSO
est
le seul
candidat.
Elle
organise
alors
le vote
à
bulletin
secret
sous
le contrôle
des
deux
assesseurs.
M.
DALDOSSO
ne
participe
pas
au
vote
Les
deux
assesseurs
procèdent
au
dépouillement.
Détail
du
vote
:
Votants
Pour
Contre |
Abstention
10
10
0
1
DÉCISION
ADOPTÉE
À
L'UNANIMITÉ
La
présidente
de
séance
proclame
le
résultat
du
vote. CONSEIL
MUNICIPAL
du 26 mars
2026
10
suffrages
exprimés,
1
seul
tour
de
scrutin,
M.
Michel
DALDOSSO
est
élu
maire
de
Frégouville
à
la
majorité.
Mme
LAGRAULET
confie
alors
la
présidence
de
la
réunion
à
M.DALDOSSO
2. Fixation
du
nombre
d'adjoints
M.
le
Maire
précise
que
dans
notre
cas
nous
pouvons
nommer
jusqu’à
trois
adjoints.
Lors
des
mandats
précé-
dents
deux
adjoints
avaient
été
nommés,
ce
qui
a
permis
un
fonctionnement
correct
de
l'exécutif.
il propose
de
repartir
sur
ce
même
chiffre.
Après
un
court
débat
un
consensus
se
dégage
pour
2 adjoints.
M.
le
Maire
soumet
cette
proposition
au
vote
Détail
du
vote
:
M
DO
ui
DÉCISION ADOPTÉE À Lunanmré
|
Le
nombre
de
2
adjoints
est
fixé.
3. Élection
des
adjoints
M.
Le
Maire
rappelle
que
les
candidatures
doivent
être
déposées
sous
forme
de
listes
paritaires
(1
femme
et
1
homme
où
1
homme
et
une
femme).
ll appelle
à candidatures.
Une
liste
est
proposée,
elle
se
compose
de
M.
Florian
DUPOUX
en
îer
adjoint,
et
de
Mme
Atika
VEISSIARE
en
2nde
adjointe.
Les
élus
procèdent
au
vote
à
bulletin
secret.
Les
candidats
ne
participent
pas
au
vote.
Détail
du
vote
:
DÉCISION
ADOPTÉE
À
L'UNANIMITÉ
Votants
Pour
Contre |
Abstention
9
9
te
2
La
liste
proposée
est
élue
à
la
majorité.
Au
prochain
conseil
municipal
sera
voté
une
délibération
concernant
les
délégations
de
fonction
du
conseil
municipal
au
maire.
Le
maire
pourra
ensuite
attribuer
des
délégations
aux
adjoints.
Au
prochain
conseil
municipal,
les
indemnités
de
fonction
seront
également
discutées,
un
maximum
étant
fixé
par
l'état.
Le
tableau
du
conseil
municipal
est
complété,
il sera
affiché
en
mairie
et
transmis
à
la
préfecture
avec
les
PV
d'élection
du
maire
et
des
adjoints.
Le
formulaire
de
consentement
à
la
collecte
et au
traitement
de
données
personnelles
de
la
communauté
de
communes
est
distribué
et est
signé
de
tous.
4.
Lecture
de
la
charte
de
l'élu
local
Le
conseiller
municipal
Nicolas
BAYONNE
procède
à
la
lecture
de
la charte
de
l'élu
local.
5.Questions
diverses
:
Afin
de
préparer
les
futurs
débats
et notamment
ceux
portant
sur
le budget
de
la commune,
M.
le Maire
présente
au
conseil
le compte
financier
unique
2025
(CFU
2025)
et
l'affectation
des
résultats
2025.
Documents
votés
par
la
précédente
équipe
le
11
mars
2026.
Il fait également
un
point
sur
la situation
financière
du
chantier
de
l’école.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
23h15. CONSEIL
MUNICIPAL
du 20 mars
2026
DALDOSSO
Michel
Nom,
Prénom
du
secrétaire
de
séance
et
signa-
Signature
ture PROVOST
Marion