Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - N 33 ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE Toponym
Déliberation - N 23 ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE Toponym
Déliberation - N 51 ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE Toponym
Déliberation - N 29 ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE Toponym
Déliberation - N 114 ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE Toponym
Déliberation - N 151 ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE Toponym
Déliberation - N 095 ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE Toponym
Déliberation - N 067 ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE Toponym
Déliberation - N 181 ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE Toponymi
Déliberation - N 210 ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE Toponym
Déliberation - N 31 Espaces Publics et Cadre de VIE Toponymie Denominations de voies et lieux
Document publié le Jeudi 26 octobre 2017 par la commune de Bayonne.
Lien du pdf (Déliberation - N 31 Espaces Publics et Cadre de VIE Toponymie Denominations de voies et lieux)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Banque,
1
COMMUNE DE BAYONNE
Département des Pyrénées atlantiques - Arrondissement de Bayonne
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 OCTOBRE 2017
DELIBERATION N° 31
L’an deux mil dix sept, le vingt six octobre, le Conseil municipal dûment convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-René ETCHEGARAY, Maire. La séance a été ouverte à 17h40.
Présents : M. ETCHEGARAY, Mme DURRUTY, M. MILLET-BARBE, Mme BISAUTA, M. SOROSTE, Mme LAUQUE, MM. UGALDE, LACASSAGNE, Mmes DUHART, CASTEL, MM. AGUERRE, ESMIEU, Mme LANGLOIS (jusqu’à 20h15), MM. POCQ, LALANNE, SALANNE, Mmes BRAU-BOIRIE, MEYZENC (à partir de 19h42), MM. ESCAPIL-INCHAUSPE, LAIGUILLON, Mme BENSOUSSAN, MM. BOUTONNET (à partir de 20h04), DAUBISSE, Mmes ARAGON (à partir de 20h00), CAPDEVIELLE, HERRERA LANDA, MM. DUZERT, ETCHETO (à partir de 21h35), PALLAS (à partir de 21h35), ARTIAGA, IRIART et Mme WAGNER.
Absents représentés par pouvoir :
M. NEYS par Mme MEYZENC à partir de 19h42, Mme MARTIN DOLHAGARAY par Mme LAUQUE, Mme JUZAN par Mme DUHART, Mme LANGLOIS par M.ESMIEU à partir de 20h15, M. SALDUCCI par M. ETCHEGARAY, M. ARCOUET par M. DAUBISSE, Mme MEYZENC par Mme DURRUTY jusqu’à 19h42, Mme TAIEB par M. POCQ, Mme DESTIN par M. LAIGUILLON, M. BOUTONNET par Mme BENSOUSSAN jusqu’à 20h04, Mme ARAGON par Mme CAPDEVIELLE jusqu’à 20h00, Mme PICARD FELICES par Mme HERRERA LANDA, M. ETCHETO par M. ARTIAGA jusqu’à 21h35, M. BERGE par Mme ARAGON à partir de 20h00, M. PALLAS par M.DUZERT jusqu’à 21h35. Absents non représentés :
M. NEYS avant 19h42 (soit pour le vote des délibérations n° 1 à 26 et la motion), Mme CANDILLIER, Mme BELBARAKA, M. BERGE avant 20h00 (soit pour le vote des délibérations n° 1 à 41 et la motion).
OBJET : ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE – Toponymie – Dénominations de voies et lieux
Entendu le rapport de Monsieur Ugalde,
La présente délibération, sur proposition de la commission extra-municipale « toponymie » qui s’est réunie le 20 septembre 2017, a pour objet d’attribuer un nom aux voies et lieux suivants :
- dénommer le stade de l’Association Sportive Bayonnaise, proposition : Stade Pierre Cacareigt
- dénommer la voie sous le tunnel du chemin de Sabalce, proposition : Passage Pierre Forsans (1853-1919), ancien Directeur des chemins de fer
Nombre de conseillers
municipaux en exercice :
43
Certifié exécutoire compte
tenu de l’affichage en
mairie le …………………
Et du dépôt
au titre du contrôle
de légalité le
……………………..
Le Maire 2
Il est demandé au Conseil municipal d’approuver les dénominations de voies et lieux proposées ci- dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
ADOPTION A L’UNANIMITE
Jean-René ETCHEGARAY
Maire de Bayonne