Conseil Municipal - liste du 6 avril

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Conseil Municipal - liste du 6 avril Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Mécleuves. Lien du pdf (Conseil Municipal - liste du 6 avril)Thèmes du document : Budget, Handicap et inclusivité, Institutions publiques, LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL

MUNICIPAL DU 06 AVRIL 2023

N°

délibération Vote Objet

12 Adoptée Approbation du compte de gestion

13 Adoptée Approbation du compte administratif

14 Adoptée Vote des taux des impôts directs locaux

15 Adoptée Neutralisation de l’attribution de compensation Metz Métropole

16 Adoptée Affectation en 2023 des résultats de 2022

17 Adoptée Vote du Budget Primitif 2023

18 Adoptée Devis travaux O.N.F

19 Adoptée Modification des modalités d’attribution du régime indemnitaire

20 Adoptée Création de deux postes d’agent de maîtrise principal

21 Adoptée Subvention bibliothèque

22 Adoptée Convention d’occupation temporaire du domaine public

23 Avis défavorable Projet d’exploitation d’une installation de méthanisation : société

SAS VRY BIO ENERGIES à VRY

24 Adoptée Devis transport sortie scolaire à Maizeroy

ER

2, rue de la fontaine romaine - 57245 - MECLEUVES Tél : 03.87.38.11.82

e.mail contact mairie-mecleuves.fr