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Procès Verbal - pv cm 25 mars 2019
Procès Verbal - pv du 31 mars 2016
Document publié le Jeudi 31 mars 2016 par la commune de Bluffy.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 31 mars 2016)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
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PROCES-VERBAL
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 19 MAI 2016
PRESENTS : MM. Kamel LAGGOUNE, Xavier WARGNIER, Olivier TRIMBUR, Didier VELASQUEZ, Caroline GACHET, Florent FANTACI, Olivier WEILAND, Claude GUILLERMIN, Claude PASINI.
ABSENTES EXUSEES : Mmes Gaëlle BASSO, Michelle MORTON -
POUVOIRS : Mme Caroline GACHET représente Mme Gaëlle BASSO, M. Olivier TRIMBUR représente Mme Michelle MORTON -
Secrétaire de séance : M. Olivier WEILAND –
Ouverture de séance : 20h00
Délibération n° 02/03/16 (à l’unanimité des voix)
Rattachement de la commune nouvelle Talloires-Montmin à la Communauté de Communes de la Tournette (CCT) et redéfinition du nombre de sièges au Comité.
Délibération n° 01/03/16 (à l’unanimité des voix)
Création d’un emploi d’attaché territorial à temps complet à compter du 1er juin 2016 et suppression de l’emploi d’adjoint administratif principal de 2ème classe.
Délibération n° 03/03/16 (à l’unanimité des voix)
Réalisation de la cartographie du réseau d’eau potable et demande de subvention à l’Agence de l’Eau.
Délibération n° 04/03/16 (à l’unanimité des voix)
Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau potable de l’exercice 2015.
Séance levée à 21H50
Le Maire
Kamel LAGGOUNE