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Déliberation - 787
Document publié le Mercredi 31 mars 2021 par la commune de Saint-Juéry.
Lien du pdf (Déliberation - 787)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
A ie de
Eaint- Jet
Date de la convocation
23.03.2021
N° 21/20
Objet de la délibération
INDIVIDUALISATION
DES SUBVENTIONS
DE
FONCTIONNEMENT
Adopté à l'unanimité
Envoyé en préfecture le 01/04/2021
Reçu en préfecture le 01/04/2021
EXTRAIT DU REGISTRE Affiché le 01/04/2021 moment
ID : 081-218102572-20210329-2021DEL20-DE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt et un et le vingt-neuf mars à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune s'est réuni, dans le lieu de "La Gare", sous la présidence de Monsieur David DONNEZ, Maire.
Présents : Mrs DONNEZ, BUONGIORNO, Mme LASSERRE, Mr CAYRE, Mme PAWLACZYK, Mr CENTELLES, Mme FONTANILLES-CRESPO, Mr SOULAGES, Mme BETTINI, Mr BENEZECH, Mme TEULIER, Mrs SALOMON, JALBY, Mme COUVREUR, Mr GALINIÉ, Mme RAINESON, Mr DEMAZURE, Mme GAVALDA, Mr TAUZIN, Mme FARIZON,
Mr SARDAINE, Mme VABRE, Mr MARIE, Mme MILIN, Mrs SIRVEN, MASSON, BALOUP.
Absents : Mme GHODBANE procuration à Mr JALBY
Mme DELPOUX, excusée
Secrétaire : Mr SOULAGES.
Au regard du contexte COVID, et de la refonte de la procédure relative aux demandes de subventions de fonctionnement, ces dernières n’ont pas été individualisées dans le budget primitif pour 2021.
Il est proposé de procéder comme suit à une première individualisation des subventions inscrites au compte 6574 pour un montant de 298 041 €:
AFEV 1 000,00 € Total des subventions au titre du P.E.L 1 000,00 €
Collectif Téqui Jaurès 1 000,00 €
Total des subventions au titre de la communication (023) 1 000,00 €
Comité des fêtes avalats 1 000,00 €
Total des subventions au titre des fêtes et cérémonies (024) 1 000,00 €
Amicale des Sapeurs Pompiers de Saint-Juéry 1 180,00 €
Amicale du Personnel Communal 3 910,00 €
FNACA 350,00 € Total des subventions à des titre divers (025) 5 440,00 €
Caisse Coopérative Ecole Maternelle Marie Curie 980,50 €
Coopérative Groupe Scolaire Ecole Elémentaire Marie Curie 7 950,00 €
Coopérative Scolaire Ecole Maternelle Louisa Paulin 1221,00 €
Caisse Coopérative Ecole Elémentaire René Rouquier 4 087,50 €
Caisse Coopérative Ecole Maternelle René Rouquier 962,00 €
Total des subventions au titre des classes de découverte et autres services annexes de | 15 201,00 € l'enseignement (255)
Harmonie Saint-Eloi 3 500,00 €
Chorale Rayon de Soleil 150,00 €
Menta y Canela 250,00 €
Total des subventions au titre de l'expression musicale, lyrique et chorégraphique (311) 3 900,00 €
La Laiterie 500,00 €
Chouettes Créations 150,00 €
Total des subventions au titre des arts plastiques et autres activités artistiques (312) 650,00 € Affiché le 01/04/2021
Envoyé en préfecture le 01/04/2021
Reçu en préfecture le 01/04/2021
Ses
ID : 081-218102572-20210329-2021DEL20-DE
Les Amis du Musée du Saut du Tarn 300,00 €
Saint-Juéry Patrimoine 400,00 €
Total des subventions au titre de la conservation et diffusion des patrimoines (322) 700,00 €
Bonzaï Club Albigeois 150,00 €
Scène Nationale d'Albi 6 000,00 €
Maison d'Animation Lo Capial 6 000,00 €
Total des subventions au titre de l'animation (33) 12 150,00 €
S.J.A.0. Rugby à XV 8 000,00 € S.J.O. Football 12 150,00 € Entente Saint-Juéry Arthès Basket 2 800,00 € S.J.O. Cyclisme 2 000,00 € Gymnastique Volontaire de Saint-Juéry 900,00 € S.I.O. Tennis 1 650,00 € Pétanque Saint-Juérienne 800,00 € Fanny Pétanque 1 150,00 € Gymnastique Volontaire des Avalats 800,00 € Judo Club Saint-Juéry 600,00 € O.ME.PS. 8 000,00 € Les Roulettes Albigeoises 150,00 € Total des subventions au titre des sports et loisirs (40) 39 000,00 €
FRANCAS convention 214 200,00 €
Total des subventions au titre des activités pour les jeunes (422) 214 200,00 €
L'Ile Oz'Enfants 200,00 €
Total des subventions au titre de l'action en faveur de l'enfance (522) 200,00 €
Association des Retraités et des Personnes Agées 750,00 €
Restos du Cœur 600,00 €
Epicerie sociale de l'Albigeois 600,00 €
Visiteurs de malades en établissement hospitalier 200,00 €
Total des subventions au titre des personnes âgées (61) 2 150,00 €
Club Minéralogique de l'Albigeois 250,00 €
Association de Pêche Protection Milieu Aquatique 750,00 €
Diane Communale Saint-Juéry Cunac 450,00 €
Total des subventions au titre de la préservation du milieu naturel (833) 1 450,00 €
TOTAL 298 041,00 €
Il est précisé s’agissant des Francas que la subvention ainsi versée correspond à un premier acompte de 50 % et que le solde sera versé sur la base du budget réalisé 2020.
Il est proposé par ailleurs de verser la subvention annuelle de fonctionnement destinée au CCAS pour un montant de 50 000 €.
LE CONSEIL MUNICIPAL - APRES AVOIR DELIBERE
PROPOSE de retenir la répartition des subventions annuelles de fonctionnement proposées ci-dessus.
Dit que les crédits sont inscrits aux articles 6574 et 6745 du budget primitif pour 2021.
Pour extrait conforme,
SAINT-JUERY, le 31 mars 2021
David DONNEZ,
Maire,