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Déliberation - Subventions associations 3
Déliberation - 30 Subventions associations
Déliberation - 1288
Document publié le Mercredi 12 avril 2023 par la commune de Saint-Juéry.
Lien du pdf (Déliberation - 1288)
Thèmes du document : Libertés publiques, Éducation, Culture et patrimoine,
REPUBLIQUE FRANCAISE
h 4,
7 Ville de ,
Saint Jui
Date de la convocation
12 avril 2023
N° 23/10
Objet de la délibération
INDIVIDUALISATION
DES SUBVENTIONS DE
FONCTIONNEMENT
2023
Adopté à l'unanimité
Envoyé en préfecture le 19/04/2023
Reçu en préfecture le 19/04/2023
EXTRAIT DU REGISTRE Publié le 19/04/2023 NT
ID : 081-218102572-20230417-2023DEL10-DE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-trois et le dix-sept avril à dix-neuf heures trente, le Conseil
Municipal de cette Commune s'est réuni, dans le lieu de la salle de la Gare, sous la présidence de Monsieur David DONNEZ, Maire.
Présents : Mrs. DONNEZ, BUONGIORNO, Mme LASSERRE, M. CAYRE, Mme PAWLACZYK, Mrs CENTELLES, SOULAGES, Mme GHODBANE, M. BENEZECH, Mrs JALBY, GALINIE, Mmes DELPOUX, COUVREUR, RAINESON, GAVALDA, FARIZON,
VABRE, Mr SALOMON, Mme COUPLET, Mrs MASSON, SIRVEN, MARTY.
Excusés : M. DEMAZURE procuration à M. CAYRE
Mmes FONTANILLES-CRESPO, TEULIER, MILIN, BETTINI.
Absents : Mrs TAUZIN, MARIE.
Secrétaire : Mme GHODBANE.
Le dynamisme de la vie associative est une des richesses de la vie locale et contribue
au développement éducatif, culturel, social et sportif des habitants.
Afin de soutenir et d’aider les associations, vecteurs d’intégration, de mixité et de
cohésion sociales, la ville de Saint-Juéry accorde des subventions aux associations dont les objectifs
sont reconnus d’intérêt général.
La loi n° 2021-1109 du 24 août 2021 vient d’instituer le contrat d'engagement
républicain des associations bénéficiant de subventions publiques.
Ce document, qui précise les engagements que prennent les associations sollicitant
une subvention publique, dans le respect des libertés constitutionnellement reconnues, notamment la liberté d’association et la liberté d’expression, devra être renseigné par les associations et retourné en
mairie.
Il est proposé de procéder comme suit à une première individualisation des
subventions inscrites au compte 6574 pour un montant de 89 052,50 €:
AFEV 1 000,00 €
Total des subventions au titre du CLAS 1 000,00 €
Collectif TEQUI JAURES (commerce) 1 000,00 €
Total des subventions au titre de la communication (023) 1 000,00 €
Comité des fêtes des Avalats 1 500,00 €
Total des subventions au titre des fêtes et cérémonies (024) 1 500,00 €
Amicale des Sapeurs-Pompiers de Saint-Juéry 1 200,00 €
Amicale du Personnel Communal 4 000,00 €
FNACA 350,00 €
Total des subventions à des titre divers (025) 5 550,00 € Envoyé en préfecture le 19/04/2023
Reçu en préfecture le 19/04/2023
Publié le 19/04/2023
ID : 081-218102572-20230417-2023DEL10-DE
7
Caisse Coopérative Ecole Maternelle Marie Curie (18,5 €/élève 795,50 €
Coopérative Groupe Scolaire Ecole Élém. Marie Curie 37,5€/élève 6 712,50 €
Coopérative Scolaire Ecole Maternelle Louisa Paulin (18,5€/élève) 962,00 €
Caisse Coopérative Ecole Élém. René Rouquier (37,5€/élève) 4 350,00 €
Caisse Coopérative Ecole Maternelle René Rouquier (18,5€/élève) 832,50 €
Total des subventions autitre des classes de découverte et autres 13 652,50 €
services annexes de l'enseignement (255)
Association sportive du collège 450,00 €
Total des subventions au titre du sport scolaire (253) 450,00 €
Harmonie Saint-Eloi 3 500,00 €
Chorale La Croche Chœur 1 500,00 €
Chorale Rayon de Soleil 150,00 €
Chorale Assou Lézert 150,00 €
Menta y Canela 250,00 €
Total des subventions au titre de l'expression musicale, lyrique et 5 550,00 €
choréraphique (311)
La Laiterie 1 000,00 €
Chouettes Créations 150,00 €
Total des subventions au titre des arts plastiques et autres 1 150,00 €
activités artistiques (312)
Les Amis du Musée du Saut du Tarn 300,00 €
Saint-Juéry Patrimoine 500,00 €
Total des subventions au titre de la conservation et diffusion des me 800,00 €
patrimoines (322)
Bonsaï Club Albigeois 300,00 €
SCENE NATIONALE ALBI 6 000,00 €
Maison d'Animation Lo Capial 6 000,00 €
Total des subventions au titre de l'animation (33) 12 300,00 €
Club canin 200,00€
S.J.A.O. Rugby à XV 9 000,00 €
S.J.O. Football 12 000,00 €
Entente Saint-Juéry Arthès Basket 2 800,00 €
S.J.0. Cyclisme 3 000,00 €
Gymnastique Volontaire de Saint-Juéry 900,00 €
S.J.0. Tennis 1 650,00 €
Pétanque Saint-Juérienne 1 000,00 €
Fanny Pétanque 1 150,00 €
Gymnastique Volontaire des Avalats 800,00 €
Judo Club Saint-Juéry 600,00 €
O.M.E.P.S. 9 000,00 €
| Total des subventions au titre des sports et loisirs (40) 42 100,00 € Envoyé en préfecture le 19/04/2023
Reçu en préfecture le 19/04/2023
Publié le 19/04/2023 S L Gr
ID : 081-218102572-20230417-2023DEL10-DE
MAM'Zelles Bulles 400,00 €
L'Ile Oz’Enfants 200,00 €
Total des subventions au titre de l'action en faveur de l'enfance 600,00 €
(522)
Association des Retraités et des Personnes Agées 750,00 €
Restos du Cœur 600,00 €
Epicerie sociale de l'Albigeois 600,00 €
Total des subventions au titre des personnes âgées (61) 1 950,00 €
Club Minéralogique de l'Albigeois 250,00 €
Association de Pêche Protection Milieu Aquatique 750,00 €
Diane Communale Saint-Juéry Cunac 450,00 €
Total des subventions au titre de la préservation du milieu naturel 1 450,00 €
(833)
TOTAL 89 052,50 €
LE CONSEIL MUNICIPAL
APRES AVOIR DELIBERE
PROPOSE de retenir la répartition des subventions annuelles de fonctionnement
proposée ci-dessus.
Pour extrait conforme,
SAINT-JUERY, le 18 avril 2023
David DONNEZ,
Maire, Envoyé en préfecture le 19/04/2023
Reçu en préfecture le 19/04/2023
Publié le 19/04/2023
ID : 081-218102572-20230417-2023DEL10-DE