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Compte-Rendu - Compte rendu+24+01+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Espédaillac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu+24+01+)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
République
Française
Département
du
Lot
COMMUNE
D'ESPEDAILLAC
Nombre
de
membres
Séance
du
20
janvier
2024
en
exercice:
10
L'an
deux
mille
vingt-quatre
et
le vingt janvier
l'assemblée
régulièrement
convoquée
le
16
janvier
2024,
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
Gérard
MAGNE
Présents
: 6
Sont
présents:
Gérard
MAGNE,
Sylvain
CAVALIE,
Laurence
LUCOTTE
Gérard
DOREMUS,
Francis
JAMMES,
Yves
BAISSAC,
Olivianne
BELKADI,
Malika
Votants:
10
BEAUDET Représentés:
Bruno
WIDENMANN
par
Gérard
DOREMUS,
Sonia
PAGES
par
Gérard
MAGNE
Excuses: Absents: Secrétaire
de
séance:
Laurence
LUCOTTE
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la séance
précédente
Le
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
15
novembre
2023
est
approuvé
à l’unanimité
Délibération
2024-1-1
: Approbation
participation
frais
piscine
école
de
Livernon
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
l'école
primaire
de
Livernon
a proposé
à ses
élèves
une
activité
piscine
durant
l'année
2022-2023
et qu'il
est demandé
aux
communes
une
participation.
Cette
participation
s'élève
à
19.30
€ par
élève,
soit pour
la commune,
9 enfants
dont
2 en
garde
alternée.
19.30
x7
=
135.10
€
+
9.25
x2
=
19.30
€
Total
=
154.40
€
Après
avoir
ouf
l'exposé
du
Maire,
le conseil
municipal
décide
à l'unanimité
des
suffrages
exprimés
- de
participer
comme
demandé
à hauteur
de
154.40
€ à l'activité
piscine
Délibération
2024-1-2
: Adressage
- Validation
devis
panneaux
et numéros
VU
les
articles
L.
2212-1,
L.
2212-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
la délibération
du
Conseil
municipal
en
date
du
15
novembre
2023
décidant
de
donner
une
dénomination
officielle
aux
voies
et places
de
la commune
d'Espédaillac,
Le
conseil
municipal
décide
que
la dénomination
des
rues
et places
publiques
de
la commune
sera
matérialisée
par
l'apposition,
par
les
soins
ou
sous
le
contrôle
de
la municipalité
et aux
frais
de
la commune,
de
plaques
et
panneaux
indicatifs.
Les
numéros
des
maisons
seront
assortis
et seront
fournis
à chaque
habitant,
charge
à eux
de
les placer
à l'entrée
de
leur
maison
de
façon
visible.
Après
présentation
de
différents
devis
le choix
du
conseil
s'est
porté
sur
l'entreprise
ALEC
COLLECTIVITES
qui
à fait
la meilleure
proposition
tarifaire
et qualitative.
Le
conseil
municipal
valide
donc
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
le
devis
de
ALEC
COLLECTIVITES
d'un
montant
de
7863.21
€
HT.
Procès-Verbal
arrêté
le : 2+fan
à ?2L
Laurence
LUCOTTE
Gérard
MAGNÉZ
Secrétaire
de
Séance
Le
Maire
AS
à
|