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Ordre du Jour - ordre du jour 06 06 25
Document publié le Vendredi 6 juin 2025 par la commune de Saint-Pierre-de-Chartreuse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 06 06 25)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUIN 2025
20H00 Salle du conseil
Ordre du jour
DCGCT Article L2121-12
1. VALIDATION DU PROJET TOURISTIQUE DE STATION ET POURSUITE DES ETUDES DU SITE « LES ESSARTS – LA SCIA »
2. DESAFFECTION ET DECLASSEMENT DU TELESIEGE PINCES FIXES DU « CHARMANT SOM »
3. DESAFFECTION ET DECLASSEMENT DU TELESIEGE PINCES FIXES DES FRAISSES
4. DESAFFECTION ET DECLASSEMENT DE LA TELECABINE PINCES DEBRAYABLES DES ESSARTS
5. DESAFFECTION ET DECLASSEMENT DU TELESIEGE PINCES DEBRAYABLES DE LA COMBE DE L’OURS
6. DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE LA MAISON DES CAISSES DE BAFFARDIERE
7. CESSION DU TELESIEGE PINCES FIXES DU CHARMANT SOM
8. CESSION DU TELESIEGE PINCES FIXES DES FRAISSES
9. CESSION DE LA TELECABINE PINCES DEBRAYABLES DES ESSARTS
10. CESSION DU TELESIEGE PINCES DEBRAYABLES DE LA COMBE DE L’OURS