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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Blandouet-Saint Jean.
Lien du pdf (Convocation - Liste des délibérations prises le 12 décembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Mairie
de Saint
Jean
Sur
Erve,
5
Rue
Nationale,
Saint
Jean
Sur
Erve,
53270
BLANDOUET
—
SAINT
JEAN
Tél
: 02.43.90.60.88
Mairie
de
Blandouet,
4
Place
Adam
Becker,
Blandouet,
53270
BLANDOUET
—
SAINT
JEAN
Tél
: 02.43.90.27.41
mairie@blandouetsaintjean.fr
Nombre
de
conseillers
En
exercice
: 15
Présents
: 11
Votants
: 11
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
douze
décembre
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Mu-
nicipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
mairie
de
Saint
Jean
Sur
Erve,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Patrick
COUSIN,
Maire.
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: le
5
décembre
2024
PRESENTS
: M.
Rémi
BEAUPIED,
M
Jean-Claude
BOUGEANT,
M.
Christophe
BRUNEAU,
M.
Sté-
phane
CHAUVEAU,
M.
Patrick
COUSIN,
Mme
Viviane
DECAT,
Mme
Nadège
GENESLAY,
M.
Oli-
vier
GOBIN,
Mme
Agnès
GRASSIN,
M.
Alain
LEMAITRE,
Mme
Mélanie
MARSAIS,
Mme
Annick
MEZIERE,
Mme
Gwenaëlle
ROBINO,
M.
Philippe
WAROT
et
M.
Matthieu
WATTEAU.
ABSENTS
EXCUSES
: Mme
Agnès
GRASSIN,
Mme
Gwenaëlle
ROBINO
et
Mme
Mélanie
MARSAIS ABSENT
: M.
Matthieu
WATTEAU.
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: M.
Philippe
WAROT
Liste
des
délibérations
approuvées
lors
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
le
12
décembre
2024
à 20h30
Numéro
de
la
Intitulé
délibération N°0112122024 |
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
de
conseil
municipal
du
7
novembre
2024
N°0212122024 |
Candidature
au
programme
« Village
d'avenir
»
N°0312122024 |
Demande
de
subvention
Fonds
de
concours
«
Restauration
du
Patrimoine
»
N°0412122024 |
Avis
enquête
publique
sur
la
demande
d'autorisation
environnementale
présentée
par
la Société
Poultry
Feed
Company,
en
vue
de
régulariser
la
situation
administrative
de
l’usine
de
traitement
de
co-produits
de
volailles,
qu’elle
exploite
Parc
d'Activités
Coëvrons
Ouest
à
Vaiges
N°0512122024 |
Modification
de
la
délibération
prise
le
21
janvier
2020
du
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
Fonctions,
des
sujétions,
de
l'expertise
et
de
l’engageemnt
Professionnel
(RIFSEEP)
N°0612122024 |
Effacement
des
réseaux
—
rue
du
Moulin,
Saint
Jean
Sur
Erve
Délibérations
adoptées
à l’unanimité
sauf
la dén°0212122024
Candidature
au
programme
«
Village
d'avenir
»
11
votants,
8
pour
et
3
abstentions.
Le
16
décembre
2024
EL
aire, Patrick COUSIN