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Déliberation - Liste des délibérations prises le 14 décembre 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Blandouet-Saint Jean.
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Thèmes du document : Environnement, Sécurité publique, Transports,
Mairie
de
Saint
Jean
Sur
Erve,
5
Rue
Nationale,
Saint
Jean
Sur
Erve,
53270
BLANDOUET
-— SAINT
JEAN
Tél
: 02.43.90.60.88
Mairie
de
Blandouet,
4
Place
Adam
Becker,
Blandouet,
53270
BLANDOUET
-— SAINT
JEAN
Tél
: 02.43.90.27.41
mairie@blandouetsaintjean.fr
Liste
des
délibérations
approuvées
lors
de
la séance
du
Conseil
Municipal
le 14
décembre
2023
Numéro
de
la
délibération
Intitulé
N°0114122023 |
Décision
modificative
n°1
- Budget
principal
N°0214122023 |
Loyer
de
l'atelier
communal,
Saint
Jean
Sur
Erve
N°0314122023
|
Subvention
voyage
scolaire
N°04141212023 |
Délibération
instituant
une
prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
forfaitaire
au
bénéfice
de
certains
agents
N°0514122023
|
Augmentation
du
temps
de
travail
du
poste
d’adjoint
technique
N°0614122023
|
Requalification
de
la
rue
du
Moulin
et
la
Route
de
Saint
Pierre
—
Acceptation
du
Fonds
de
concours
Communauté
de
Communes
des
Coëvrons
N°0714122023
|
Subvention
—- Amendes
de
police
en
matière
de
sécurité
routière
2024
N°08141212023 |
Subvention
départementale
au
titre
des
contrats
de
territoire
—
Dotation
communale
pour
la
réhabilitation
d’une
ancienne
école
en
Maison
des
Assitantes
Maternelles
N°0914122023
|
DETR
2024
N°1014122023 |
Détermination
des
zones
d'accélération
des
énergies
renouvelables
identifiant
ces
zones
Délibérations
adoptées
à l’unanimité.
Le
14
décembre
2023