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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 20 juin 2024
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 26
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal du 26 septembre
Conseil Municipal - Annonce du Conseil Municipal du 26 septembre 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 29 fevrier 2
Convocation - Convocation du Conseil Municipal du 26 septembre 2
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 26 mai 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 26 sept 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 26 septembre 2024
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Brétigny-sur-Orge.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 26 septembre 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Justice et droit,
N°. INTITULÉ DES QUESTIONS
Décisions municipales :
2024-136 à 2024-190 incluse
Communication du Maire
Approbation du procès-verbal de la séance du 20 juin 2024
1 Rapports annuels à la collectivité de la Société Publique Locale (SPL) - Air 217 : Exercice 2023
2 Approbation de la convention de partenariat relative au soutien financier volontaire apporté par la Commune au SDIS de l’Essonne sur la période 2025-2029
3 Avenants aux conventions d’objectifs et de financement CAF pour les secteurs de la Petite Enfance et l’Enfance intégrant les mesures nouvelles prévues dans la CTG 2023-2027
4 Budget Supplémentaire 2024 - budget principal
5 Demande de garantie d’un emprunt avec la Caisse des dépôts et consignations (BdT) pour le rachat de 36 logements sociaux « PLUS » dans la résidence Les Cochets par Immobilière 3F
6 Modification du tableau des emplois et des effectifs
7 Élargissement du forfait mobilités durables (FMD)
8 Mobilier urbain : principe d’exploitation du service en Délégation de Service Public
DÉPARTEMENT DE L’ESSONNE
VILLE DE BRÉTIGNY-SUR-ORGE
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
du 26 septembre 2024 9 Approbation de la création d’une filiale sous forme de société par actions simplifiée unipersonnelle par la SORGEM
10 Approbation de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme en vue de l’aménagement du secteur Mermoz sur les terrains de l’ancien Centre d’Essais en Vol
11 Signature des conventions en lien avec les 35 fiches actions de la convention cadre Action Cœur de Ville
12 Convention d’étude avec l'École d'Urbanisme de Paris dans le cadre du programme Action Cœur de Ville
13 Exploitation en affermage du marché d’approvisionnement de la ville - avenant n°6
14 Abrogation de la délibération DEL 2019084 portant Intention d’aliéner une partie du chemin rural n°4 pour la réalisation du projet dit Liaison Centre Essonne
15 Reprise des missions de la Caisse des écoles sur le budget principal et dissolution
16 Approbation du règlement de fonctionnement des Etablissements municipaux d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE)
17 Approbation du contrat « Engagements quartiers 2030 »
18 Délibération de principe relative à l’adoption des conventions de gestion en flux des logements sociaux
19 Demande d’inscription de la ville de Brétigny-sur-Orge sur la liste préfectorale des communes autorisées à enjoindre les propriétaires à procéder au ravalement des façades d’immeubles
20 Avenant à la Convention d’objectifs et de moyens relative à la mise en œuvre des orientations de la prévention spécialisée en Essonne
21 Mise à jour des critères d’accès au dispositif « BAFA 1er Emploi Saisonnier »
Questions orales
Questions diverses