Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 29 juin 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 3 avril 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 26 septembre
Procès Verbal - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL 12062025
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 20
Conseil Municipal - Annonce du Conseil Municipal du 20 juin 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 29 fevrier 2
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal du 20 juin 2024
Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 20 juin 2024
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 20 juin 2024
Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Brétigny-sur-Orge.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 20 juin 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Agriculture et alimentation,
N°. INTITULÉ DES QUESTIONS
Décisions municipales :
2024-71 à 2024-135 incluse
Communication du Maire
Approbation du procès-verbal de la séance du 3 avril 2024
1 Commissions municipales : mise à jour
2 Signature de la Convention cadre Action Cœur de Ville
3 Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs et/ou de l’état civil
4 Approbation du compte de gestion 2023 du budget principal de la Ville
5 Vote du compte administratif 2023 du budget principal de la Ville
6 Affectation du résultat 2023 du budget principal de la Ville sur l'exercice 2024
DÉPARTEMENT DE L’ESSONNE
VILLE DE BRÉTIGNY-SUR-ORGE
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 juin 2024 7 Rapport d'utilisation des dotations de solidarité 2023 (FSRIF et DSU)
8 Modification du tableau des emplois et des effectifs
9 Aménagement des terrains de l’ancien Centre d’Essais en Vol : bilan de la concertation de la déclaration de projet du secteur Mermoz
10 Marché forain, principe d’exploitation du service en Délégation de Service Public par affermage
11 Rapport local de suivi de l'artificialisation des sols
12 Actualisation des tarifs municipaux de la TPE pour l'année 2025
13 Achèvement de la ZAC Collenot : cession foncière de la parcelle cadastrée AD n°154
14 Acquisition partielle de la parcelle BD59 à titre gratuit
15 Adhésion de la Commune à l’association Humanité et Biodiversité
16 Appel à projets « Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité » (CLAS) 2024 / 2025
17 Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies Des Ainés (RFVAA)
18 Subvention sur projet pour La Coopérative scolaire de l’école Jean Macé (maternelle)
Questions orales
Questions diverses