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Convocation - 2024 MARS 20 convocation CM
Document publié le Mercredi 20 mars 2024 par la commune de Sébazac-Concourès.
Lien du pdf (Convocation - 2024 MARS 20 convocation CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
Adresse courrier : MAIRIE - Rue du Salès 12740 SEBAZAC-CONCOURES / 05 65 74 90 42 www.sebazac-concoures.fr
SEANCE PUBLIQUE
DU CONSEIL MUNICIPAL
Cher(e) Collègue,
Le Conseil Municipal de la Commune de Sébazac-Concourès se réunira en séance publique le :
MERCREDI 20 MARS 2024 à 20h30
salle « La Cardabelle » de la Mairie à Sébazac
L’ordre du jour est le suivant :
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
HOMMAGES
ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/01/2024 DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION
FINANCES
1. Approbation du compte de gestion 2023 pour le budget principal et le budget annexe le Colombier
2. Approbation du compte administratif 2023 pour le budget principal
3. Approbation du compte administratif 2023 pour le budget annexe le Colombier 4. Affectation des résultats du compte administratif 2023
5. Impôts ménages : vote des taux 2024
Présentation
6. Vote du budget principal 2024 et du budget annexe le Colombier 2024
7. Création d’un espace d’accueil jeunes et périscolaire et construction de vestiaires et d’un hall d’entrée de la salle polyvalente – modification du plan de financement
TRAVAUX – Rapporteur M ARNAL
8. Aveyron Ingénierie – Signature d’une convention pour le programme d’entretien de la voirie communale
URBANISME – Rapporteur F CAYLA
9. Dénomination et numérotation de « La Menuiserie »
PERSONNEL – Rapporteur F CAYLA
10. Modification du RIFSEEP
11. Création emploi administratif
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Cher(e) Collègue, l’expression de mes sentiments dévoués.
Sébazac-Concourès, 14 mars 2024
Le Maire,
Florence CAYLA Adresse courrier : MAIRIE - Rue du Salès 12740 SEBAZAC-CONCOURES / 05 65 74 90 42 www.sebazac-concoures.fr
POUVOIR
Je soussigné(e)
agissant en qualité de
empêché d’assister à
qui se tiendra le
donne pouvoir pour me représenter, émettre tout vote et signer tout document
à M
Fait à Sébazac-Concourès, le
Signature (1)
(1) Faire précéder la signature de la mention manuscrite « Bon pour pouvoir »