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Convocation - 2023 MARS 27 convocation CM TOURETTES
Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune de Sébazac-Concourès.
Lien du pdf (Convocation - 2023 MARS 27 convocation CM TOURETTES)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Institutions publiques,
SEANCE PUBLIQUE
DU CONSEIL MUNICIPAL Cher(e) Collègue,
Le Conseil Municipal de la Commune de Sébazac-Concourès se réunira en séance publique le :
LUNDI 27 MARS 2023 à 20h30
salle des Tourettes à Sébazac
Compte tenu des travaux de réaménagement de la Mairie, la salle de réunion du Conseil Municipal sera délocalisée à la salle des Tourettes de Sébazac de manière temporaire.
L’ordre du jour est le suivant :
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23/01/2023 DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION
FINANCES
1. Approbation du compte de gestion 2022 pour le budget principal et le budget annexe le Colombier
2. Approbation du compte administratif 2022 pour le budget principal
3. Approbation du compte administratif 2022 pour le budget annexe le Colombier 4. Affectation des résultats du compte administratif 2022
5. Impôts ménages : vote des taux 2023
Présentation
6. Vote du budget principal 2023 et du budget annexe le Colombier 2023
7. Construction bâtiment accueil loisirs – approbation plan de financement 8. SIEDA – Prog 2023 Rénovation EP du quartier des Genévriers et du Cros – approbation du plan de financement
9. SIEDA – Prog 2023 Rénovation EP des 3 villages – approbation du plan de financement
10. SIEDA – Prog 2023 Rénovation EP du stade Dumas – approbation du plan de financement
URBANISME
11. PROP MARTY – aliénation et intégration des parcelles
12. Classement dans le domaine public de parcelles privées
13. Opération façades – aides aux travaux
PERSONNEL
14. Avancement de grade – création et suppression d’un emploi
15. Attribution de titres restaurant
TARIFS LOCATION
16. Location Licence IV
17. Location de l’espace coworking
RODEZ AGGLOMERATION
18. Présentation du rapport de la chambre régionale des comptes
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Cher(e) Collègue, l’expression de mes sentiments dévoués.
Sébazac-Concourès, 21 mars 2023
Le Maire,
Florence CAYLA POUVOIR
Je soussigné(e)
agissant en qualité de
empêché d’assister à
qui se tiendra le
donne pouvoir pour me représenter, émettre tout vote et signer tout document
à M
Fait à Sébazac-Concourès, le
Signature (1)
(1) Faire précéder la signature de la mention manuscrite « Bon pour pouvoir »