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Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Quéven.
Lien du pdf (Déliberation - Releve des decisions 2)
Thèmes du document : Banque, Démocratie locale et participation citoyenne, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 4 juillet 2024 - 20 h 30
Relevé de décisions
Délibérations
Subventions annuelles aux associations 2024 Approuvée
Subventions de projets 2024 Approuvée
Créations / Suppressions de postes : mise à jour du tableau des effectifs Approuvée
Les Arcs : demande de subventions pour l’acquisition de matériel scénique Approuvée
Dénomination de l’impasse du lotissement route de Gestel: “Clos du Magnolia” Approuvée
Convention opérationnelle avec l’EPFB pour l’acquisition du bien 1, rue du Docteur Dieny Approuvée
Cession d’une bande de terrain à Kergalan Bras à M et Mme Perron Approuvée
Modification du prix d’un terrain de l'îlot H à Croizamus Approuvée
Cession d’un foncier à Kergalan Bras à MLB Finances Approuvée
Tarifs TLPE Approuvée
Cession des parcelles BV 84 et 85, rue Le Métayer à M Le Héritte et Mme Le Page Approuvée
Désignation d'un référent déontologue de l'élu local Approuvée
XSEA - Augmentation du capital/ Adoption d'un nouveau pacte d'actionnaires Approuvée
LES DÉLIBÉRATIONS SONT CONSULTABLES SUR LE SITE INTERNET DE LA VILLE WWW.QUEVEN.COM
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